Actes des préfectures · Tarn

RAA HEBDOMADAIRE N° 201 du VENDREDI 29 mai au JEUDI 4 juin 2026

Recueil des actes administratifs publié le 4 juin 2026 · partie 1 sur 3, pages 1 à 65

12actes

135pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

12 actes

Direction Départementale des Territoires / Service Construction Habitat et Appui Territorial

Arrêtés de dérogation de la sous-commission départementale pour l'accessibilité des personnes handicapées du 2 juin 2026
Acte du 4 juin 202612 pages81-2026-06-04-00002

Direction Départementale des Territoires / Service Eau Risques Environnement Sécurité

Arrêté autorisant la manifestation nautique sur le plan d'eau de Rivières à Aiguelèze le samedi 6 et le dimanche 7 juin 2026 et interdisant la navigation pour les autres usagers
Acte du 3 juin 20268 pages81-2026-06-03-00002
Arrêté préfectoral portant autorisation temporaire de prélèvements sur la commune de Saïx
Acte du 3 juin 20267 pages81-2026-06-03-00001
Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2026/2027 à l'organisme unique du sous bassin du Tarn au titre du code de l'environnement
Acte du 1 juin 202667 pages81-2026-06-01-00010
Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2026/2027 à l'organisme unique du sous bassin Sor sur le sous bassin Sor au titre du code de l'environnement
Acte du 1 juin 202612 pages81-2026-06-01-00009Lire · p. 101

Direction Départementale des Territoires / Service Économie Agricole et Forestière

AP_regulation_blaireau_BERTRE_2026_signe
Acte du 4 juin 20262 pages81-2026-06-04-00001Lire · p. 114
AP_Regulation_Giroussens_Juin2026
Acte du 2 juin 20262 pages81-2026-06-02-00001Lire · p. 117
AP_regulation_MONTIRAT_juin2026_signe
Acte du 29 mai 20262 pages81-2026-05-29-00001Lire · p. 120

Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest / District Est

A68 - Création d'une GBA Neutralisation de la voie de droite du Pr 44+700 au Pr 45+600 dans le sens Toulouse vers Albi du 08 juin à 9h00 au 19 juin à 16h00
Acte du 1 juin 20263 pages81-2026-06-01-00005Lire · p. 123
N126 - Transfert du finisseur sur la RN126 du Pr 39+215 au Pr 41+700, Coupure de la circulation le 5 juin pendant 5 min entre 7h30 et 7h45
Acte du 1 juin 20263 pages81-2026-06-01-00004Lire · p. 127

Préfecture du Tarn / Direction de la citoyenneté et de la légalité

Arrêté préfectoral portant modification de la composition du Conseil Départemental de l'Éducation Nationale (CDEN)
Acte du 2 juin 20261 page81-2026-06-02-00002Lire · p. 131

Sous-Préfecture de Castres / Secrétariat

Arrêté du 1er juin 2026 portant renouvellement de l'habilitation dans le domaine funéraire de la société POMPES FUNEBRES BARTHE (nom commercial Complexe funéraire de Carmaux) située 7 bis et 9 avenue de Rodez Carmaux
Acte du 1 juin 20262 pages81-2026-06-01-00006Lire · p. 133

Texte intégral · partie 1 sur 3

Pages 1 à 65 sur 135 du texte extrait du PDF publié par la préfecture. Seul le PDF officiel fait foi.

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TARN RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°81-2026-201 PUBLIÉ LE 4 JUIN 2026

Sommaire Direction Départementale des Territoires / Service Construction Habitat et Appui Territorial 81-2026-06-04-00002 - Arrêtés de dérogation de la sous-commission départementale pour l'accessibilité des personnes handicapées du 2 juin 2026 (12 pages) Page 3 Direction Départementale des Territoires / Service Eau Risques Environnement Sécurité 81-2026-06-03-00002 - Arrêté autorisant la manifestation nautique sur le plan d'eau de Rivières à Aiguelèze le samedi 6 et le dimanche 7 juin 2026 et interdisant la navigation pour les autres usagers (8 pages) Page 16 81-2026-06-03-00001 - Arrêté préfectoral portant autorisation temporaire de prélèvements sur la commune de Saïx (7 pages) Page 25 81-2026-06-01-00010 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2026/2027 à l'organisme unique du sous bassin du Tarn au titre du code de l'environnement (67 pages) Page 33 81-2026-06-01-00009 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2026/2027 à l'organisme unique du sous bassin Sor sur le sous bassin Sor au titre du code de l'environnement (12 pages) Page 101 Direction Départementale des Territoires / Service Économie Agricole et Forestière 81-2026-06-04-00001 - AP_regulation_blaireau_BERTRE_2026_signe (2 pages) Page 114 81-2026-06-02-00001 - AP_Regulation_Giroussens_Juin2026 (2 pages) Page 117 81-2026-05-29-00001 - AP_regulation_MONTIRAT_juin2026_signe (2 pages) Page 120 Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest / District Est 81-2026-06-01-00005 - A68 - Création d'une GBA Neutralisation de la voie de droite du Pr 44+700 au Pr 45+600 dans le sens Toulouse vers Albi du 08 juin à 9h00 au 19 juin à 16h00 (3 pages) Page 123 81-2026-06-01-00004 - N126 - Transfert du finisseur sur la RN126 du Pr 39+215 au Pr 41+700, Coupure de la circulation le 5 juin pendant 5 min entre 7h30 et 7h45 (3 pages) Page 127 Préfecture du Tarn / Direction de la citoyenneté et de la légalité 81-2026-06-02-00002 - Arrêté préfectoral portant modification de la composition du Conseil Départemental de l'Éducation Nationale (CDEN) (1 page) Page 131 Sous-Préfecture de Castres / Secrétariat 81-2026-06-01-00006 - Arrêté du 1er juin 2026 portant renouvellement de l'habilitation dans le domaine funéraire de la société POMPES FUNEBRES BARTHE (nom commercial Complexe funéraire de Carmaux) située 7 bis et 9 avenue de Rodez Carmaux (2 pages) Page 133 2

Direction Départementale des Territoires 81-2026-06-04-00002 Arrêtés de dérogation de la sous-commission départementale pour l'accessibilité des personnes handicapées du 2 juin 2026 Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-04-00002 - Arrêtés de dérogation de la sous-commission départementale pour l'accessibilité des personnes handicapées du 2 juin 2026 3

E2 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalité Fratenrité PRÉFET DU TARN DOSSIER N° AT 081 004 26 E 9028 Commune : ALBI Demandeur : ASSOCIATION OBRADOR représenté(e) par Mme RASPOTNIK FERNANDEZ Cathy Adresse du demandeur : La Duranthié 7205 Route de Montredon 81250 CURVALLE Nom établissement : SALON DE THE "OBRADOR" Adresse des travaux : 2 Rue de Verdusse 81000 ALBI Références cadastrales : AH 150 Type / catégorie ERP : T Salles d'exposition / 5 Nature des travaux : Travaux d'aménagement Demande de dérogation : oui, 1 point(s) dérogatoire(s) Point dérogatoire 1 (Impossibilité technique) : 2 marches à l'entrée - Cave en sous-sol - Rampe amovible + sonnette d'appel. ******************** le Préfet, VU la demande de dérogation référencée ci-dessus, VU le code de la construction et de l'habitation, notamment, les articles L. 161-1 à L. 165-7 et les articles R. 122-5 et suivants ; VU le décret du Président de la République du 22 octobre 2025 portant nomination de Monsieur Simon BERTOUX en qualité de préfet du Tarn ; VU l'arrêté du ministre de l'Intérieur du 22 février 2023 portant nomination de Monsieur François LECCIA en qualité de directeur départemental adjoint des territoires du Tarn ; VU l'arrêté préfectoral du 28 avril 2026 portant délégation de signature à Monsieur François LECCIA, directeur départemental adjoint des territoires du Tarn ; VU l'arrêté du directeur départemental adjoint des territoires du 4 mai 2026 donnant subdélégation de signature aux chefs de service de la direction départementale des territoires et à certains agents de leur service ; VU l'avis formulé le mardi 2 juin 2026 par la Sous-Commission Départementale de dérogation pour l'Accessibilité des personnes handicapées ; Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-04-00002 - Arrêtés de dérogation de la sous-commission départementale pour l'accessibilité des personnes handicapées du 2 juin 2026 4

ARRETE Article 1 la dérogation est accordée avec les prescriptions suivantes : • Prévoir un dispositif amovible avec les caractéristiques suivantes : O supporter une masse minimale de 300 kg ; O être suffisamment large pour accueillir une personne en fauteuil roulant ; O être non glissante ; O être contrastée par rapport à son environnement ; O être constituée de matériaux opaques. • Ce dispositif amovible sera assorti d'un dispositif d'appel aux critères suivants : O être situé à proximité de la porte d'entrée ; O être facilement repérable ; O être visuellement contrasté vis-à-vis de son support ; O être situé au droit d'une signalisation visuelle, tel qu'un panneau ; O être situé à une hauteur comprise entre 0,90 m et 1,30 m, mesurés depuis l'espace d'em- prise de la rampe et à plus de 0,40 m d'un angle rentrant de parois ou de tout autre obs- tacle à l'approche d'un fauteuil roulant. • Les employés de l'établissement sont formés à la manipulation et au déploiement de la rampe amovible. Article 2 Le directeur départemental des territoires et le maire de la commune du projet sont chargés, chacun en ce qui les concerne de l'application du présent arrêté. A Albi, le L. 0C 20 2C Pour le directeur et par délégation Le chef du pgle LHVC Chiistophe Délais et voies de recours : La présente décision peut être contestée devant le tribunal administratif de Toulouse d'un recours contentieux dans les deux mois qui suivent la date de sa notification ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr. Cette décision peut également faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'auteur de la décision ou d'un recours hiérarchique auprès du Préfet du Tarn. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse (l'absence de réponse au terme de deux mois vaut rejet implicite). Pour plus de renseignements vous pouvez contacter la Direction Départementale des Territoires du Tarn / Bureau Bâtiments et Constructions Durables Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-04-00002 - Arrêtés de dérogation de la sous-commission départementale pour l'accessibilité des personnes handicapées du 2 juin 2026 5

E II RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalité Fraternité PRÉFET DU TARN DOSSIER N° AT 081 004 26 E 9031 Commune : ALBI Demandeur : SARL DOGAMOUR représenté(e) par Mme RIVIERE Sylviane Adresse du demandeur : 84 Rue de Curveillère 81000 ALBI Nom établissement : TOILETTAGE ANIMALIER EN LIBRE SERVICE ET CAFE "DOGAMOUR" Adresse des travaux : 10 Rue de l'Hôtel de Ville 81000 ALBI Références cadastrales : AE 69 Type / catégorie ERP : M Magasins de vente, centres commerciaux / 5 Nature des travaux : Travaux d'aménagement Demande de dérogation : oui, 2 point(s) dérogatoire(s) Point dérogatoire 1 (Disproportion manifeste) : Cheminement d'accès à la prestation de toilettage en libre service comprenant 2 marches de dénivelé intérieur de 40cm - cave en sous-sol. Point dérogatoire 2 (Impossibilité technique) : Marche à l'entrée de 15cm - Sonnette d'appel + rampe amovible ******************** le Préfet, VU la demande de dérogation référencée ci-dessus, VU le code de la construction et de l'habitation, notamment, les articles L. 161-1 à L. 165-7 et les articles R. 122-5 et suivants ; VU le décret du Président de la République du 22 octobre 2025 portant nomination de Monsieur Simon BERTOUX en qualité de préfet du Tarn ; VU l'arrêté du ministre de l'Intérieur du 22 février 2023 portant nomination de Monsieur François LECCIA en qualité de directeur départemental adjoint des territoires du Tarn ; VU l'arrêté préfectoral du 28 avril 2026 portant délégation de signature à Monsieur François LECCIA, directeur départemental adjoint des territoires du Tarn ; VU l'arrêté du directeur départemental adjoint des territoires du 4 mai 2026 donnant subdélégation de signature aux chefs de service de la direction départementale des territoires et à certains agents de leur service ; VU l'avis formulé le mardi 2 juin 2026 par la Sous-Commission Départementale de dérogation pour l'Accessibilité des personnes handicapées ; Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-04-00002 - Arrêtés de dérogation de la sous-commission départementale pour l'accessibilité des personnes handicapées du 2 juin 2026 6

ARRETE Article 1 la dérogation est accordée avec les prescriptions suivantes : Les conditions d'accessibilité aux personnes en fauteuils roulants ne sont pas garanties pour l'accès de la salle de toilettage canin en libre service. Ces conditions limitées seront indi- quées pour chacun des moyens disponibles d'information, de réservation ou de renseigne- ment ( supports numériques, réseaux sociaux, plaquettes, etc..). L'offre de réservation d'un professionnel pour les personnes handicapées ne pouvant avoir accès à cette prestation en libre service sera prévue. Un affichage au droit de l'entrée renseignant sur ces dispositions est à prévoir. • Prévoir une rampe amovible avec les caractéristiques suivantes : O peut-être automatique ou manuelle ; O supporter une masse minimale de 300 kg ; O être suffisamment large pour accueillir une personne en fauteuil roulant ; O être non glissante ; O être contrastée par rapport à son environnement ; O être constituée de matériaux opaques. • Une rampe amovible sera assortie d'un dispositif d'appel aux critères suivants : O être situé à proximité de la porte d'entrée, O être facilement repérable, O être visuellement contrasté vis-à-vis de son support, O être situé au droit d'une signalisation visuelle, tel qu'un panneau, pour expliciter sa signi- fication, O être situé à une hauteur comprise entre 0,90 m et 1,30 m, mesurés depuis l'espace d'em- prise de la rampe et à plus de 0,40 m d'un angle rentrant de parois ou de tout autre obs- tacle à l'approche d'un fauteuil roulant. • Les employés de l'établissement sont formés à la manipulation et au déploiement de la rampe amovible. • Prévoir une information sur les prestations fournies dans l'établissement devant répondre aux exigences définies à l'annexe 3 de l'arrêté du 8 décembre 2014. Article 2 Le directeur départemental des territoires et le maire de la commune du projet sont chargés, chacun en ce qui les concerne de l'application du présent arrêté. A Albi, le ei 0 C- 22£ Pour le directeur et par délégation Le chef du pô LHVC stophe ANTOINE Délais et voies de recours : La présente décision peut être contestée devant le tribunal administratif de Toulouse d'un recours contentieux dans les deux mois qui suivent la date de sa notification ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr. Cette décision peut également faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'auteur de la décision ou d'un recours hiérarchique auprès du Préfet du Tarn. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse (l'absence de réponse au terme de deux mois vaut rejet implicite). Pour plus de renseignements vous pouvez contacter la Direction Départementale des Territoires du Tarn / Bureau Bâtiments et Constructions Durables Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-04-00002 - Arrêtés de dérogation de la sous-commission départementale pour l'accessibilité des personnes handicapées du 2 juin 2026 7

II 2 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalité Fraternité PRÉFET DU TARN DOSSIER N° AT 081 004 26 E 9036 Commune : ALBI Demandeur : SAS SBC DISTRIB représenté(e) par Mme ZITOUNI Sahra Adresse du demandeur : 26 Rue René Lencou 81120 REALMONT Nom établissement : LAVERIE AUTOMATIQUE "O SENS PROPRE" Adresse des travaux : 5 Avenue Colonnel Teyssier 81000 ALBI Références cadastrales : AO 0135 Type / catégorie ERP : M Magasins de vente, centres commerciaux / 5 Nature des travaux : Travaux d'aménagement Demande de dérogation : oui, 1 point(s) dérogatoire(s) Point dérogatoire 1 (Impossibilité technique) : Ressaut > 4cm devant l'entrée principale. ******************** le Préfet, VU la demande de dérogation référencée ci-dessus, VU le décret du Président de la République du 22 octobre 2025 portant nomination de Monsieur Simon BERTOUX en qualité de préfet du Tarn ; VU l'arrêté du ministre de l'Intérieur du 22 février 2023 portant nomination de Monsieur François LECCIA en qualité de directeur départemental adjoint des territoires du Tarn ; VU l'arrêté préfectoral du 28 avril 2026 portant délégation de signature à Monsieur François LECCIA, directeur départemental adjoint des territoires du Tarn ; VU l'arrêté du directeur départemental adjoint des territoires du 4 mai 2026 donnant subdélégation de signature aux chefs de service de la direction départementale des territoires et à certains agents de leur service ; VU l'avis formulé le mardi 2 juin 2026 par la Sous-Commission Départementale de dérogation pour l'Accessibilité des personnes handicapées ; Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-04-00002 - Arrêtés de dérogation de la sous-commission départementale pour l'accessibilité des personnes handicapées du 2 juin 2026 8

Considérant que : Le dossier ne comporte pas les éléments suffisants permettant de justifier la demande de dérogation. ARRÊTE Article 1 la dérogation est refusée. Article 2 Le directeur départemental des territoires et le maire de la commune du projet sont chargés, chacun en ce qui les concerne de l'application du présent arrêté. A Albi, le C. -II. 2., 24.. Pour le directeur et par délégation Le chef du pôle LHVC ophe Délais et voies de recours : La présente décision peut être contestée devant le tribunal administratif de Toulouse d'un recours contentieux dans les deux mois qui suivent la date de sa notification ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr. Cette décision peut également faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'auteur de la décision ou d'un recours hiérarchique auprès du Préfet du Tarn. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse (l'absence de réponse au terme de deux mois vaut rejet implicite). Pour plus de renseignements vous pouvez contacter la Direction Départementale des Territoires du Tarn / Bureau Bâtiments et Constructions Durables Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-04-00002 - Arrêtés de dérogation de la sous-commission départementale pour l'accessibilité des personnes handicapées du 2 juin 2026 9

.II RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalité Fraternité PRÉFET DU TARN DOSSIER N° AT 081 004 26 E 9041 Commune : ALBI Demandeur : SARL MAKAN 4 représenté(e) par M DELMAS Julien Adresse du demandeur : 64 Rue de la Verrerie 75004 PARIS 4EME ARRONDISSEMENT Nom établissement : BAR-RESTAURANT "LE CHIEN ROUGE" Adresse des travaux : 49 Lices Georges Pompidou 81000 ALBI Références cadastrales : AO 338-339 Type / catégorie ERP : N Restaurants et débits de boissons / 5 Nature des travaux : Travaux d'aménagement Demande de dérogation : oui, 2 point(s) dérogatoire(s) Point dérogatoire 1 (Disproportion manifeste) : Porte de largeur de passage utile ( 0m73 ) < 0m77 - Sonnette d'appel Point dérogatoire 2 (Impossibilité technique) : Largeur de circulation < 1m20 pour l'accès au WC PMR mixte - Poignées longues ******************** le Préfet, VU la demande de dérogation référencée ci-dessus, VU le code de la construction et de l'habitation, notamment, les articles L. 161-1 à L. 165-7 et les articles R. 122-5 et suivants ; VU le décret du Président de la République du 22 octobre 2025 portant nomination de Monsieur Simon BERTOUX en qualité de préfet du Tarn ; VU l'arrêté du ministre de l'Intérieur du 22 février 2023 portant nomination de Monsieur François LECCIA en qualité de directeur départemental adjoint des territoires du Tarn ; VU l'arrêté préfectoral du 28 avril 2026 portant délégation de signature à Monsieur François LECCIA, directeur départemental adjoint des territoires du Tarn ; VU l'arrêté du directeur départemental adjoint des territoires du 4 mai 2026 donnant subdélégation de signature aux chefs de service de la direction départementale des territoires et à certains agents de leur service ; VU l'avis formulé le mardi 2 juin 2026 par la Sous-Commission Départementale de dérogation pour l'Accessibilité des personnes handicapées ; Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-04-00002 - Arrêtés de dérogation de la sous-commission départementale pour l'accessibilité des personnes handicapées du 2 juin 2026 10

ARRETE Article 1 la dérogation est accordée avec les prescriptions suivantes : • Le dispositif d'appel répondra aux critères suivants aux critères suivants : O être situé à proximité de la porte d'entrée ; O être facilement repérable ; O être visuellement contrasté vis-à-vis de son support ; O être situé au droit d'une signalisation visuelle, tel qu'un panneau ; O être situé à une hauteur comprise entre 0,90 m et 1,30 m, à plus de 0,40 m d'un angle rentrant de parois ou de tout autre obstacle à l'approche d'un fauteuil roulant. • Mise en place de poignées déportées de 40cm dans les 2 sens de circulation du passage réduit du WC adapté. Article 2 Le directeur départemental des territoires et le maire de la commune du projet sont chargés, chacun en ce qui les concerne de l'application du présent arrêté. A Albi, le L 2 C Pour le directeur et par délégation Le chef du pôl FIVC Christophe INE Délais et voies de recours : La présente décision peut être contestée devant le tribunal administratif de Toulouse d'un recours contentieux dans les deux mois qui suivent la date de sa notification ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr. Cette décision peut également faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'auteur de la décision ou d'un recours hiérarchique auprès du Préfet du Tarn. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse (l'absence de réponse au terme de deux mois vaut rejet implicite). Pour plus de renseignements vous pouvez contacter la Direction Départementale des Territoires du Tarn / Bureau Bâtiments et Constructions Durables Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-04-00002 - Arrêtés de dérogation de la sous-commission départementale pour l'accessibilité des personnes handicapées du 2 juin 2026 11

ME 2 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalité Fraternité PRÉFET DU TARN DOSSIER N° AT 081 046 26 T 9002 Commune : CADALEN Demandeur : GROUPE SOS SENIORS représenté(e) par M RUMEAU Loïc Adresse du demandeur : 47 Rue Haute Seille 57000 METZ Nom établissement : EHPAD ST-FRANCOIS Adresse des travaux : 55 Place de l'Oulmet 81600 CADALEN Références cadastrales : Type / catégorie ERP : J Structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées / 4 Nature des travaux : Travaux de mise en conformité totale aux règles d'accessibilité Demande de dérogation : oui, 2 point(s) dérogatoire(s) Point dérogatoire 1 (Impossibilité technique) : Plan incliné de pente> 6% sur longueur > 2m Absence de prolongation de main-courante Seuil de porte avec ressaut > 4cm Absence de poignée à 40cm d'un angle Point dérogatoire 2 (Disproportion manifeste) : Chambre PMR à lit unique avec 1 seul espace de 90cm ******************** le Préfet, VU la demande de dérogation référencée ci-dessus, VU le décret du Président de la République du 22 octobre 2025 portant nomination de Monsieur Simon BERTOUX en qualité de préfet du Tarn ; VU l'arrêté du ministre de l'Intérieur du 22 février 2023 portant nomination de Monsieur François LECCIA en qualité de directeur départemental adjoint des territoires du Tarn ; VU l'arrêté préfectoral du 28 avril 2026 portant délégation de signature à Monsieur François LECCIA, directeur départemental adjoint des territoires du Tarn ; VU l'arrêté du directeur départemental adjoint des territoires du 4 mai 2026 donnant subdélégation de signature aux chefs de service de la direction départementale des territoires et à certains agents de leur service ; VU l'avis formulé le mardi 2 juin 2026 par la Sous-Commission Départementale de dérogation pour l'Accessibilité des personnes handicapées ; Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-04-00002 - Arrêtés de dérogation de la sous-commission départementale pour l'accessibilité des personnes handicapées du 2 juin 2026 12

Considérant que : Le dossier ne comporte pas les éléments suffisants permettant de justifier la demande de dérogation. Article 1 la dérogation est refusée. Article 2 Le directeur départemental des territoires et le maire de la commune du projet sont chargés, chacun en ce qui les concerne de l'application du présent arrêté. A Albi, le Pour le directeur et par délégation Le chef du pile LHVC Christophe ANTdINE Délais et voies de recours : La présente décision peut être contestée devant le tribunal administratif de Toulouse d'un recours contentieux dans les deux mois qui suivent la date de sa notification ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr. Cette décision peut également faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'auteur de la décision ou d'un recours hiérarchique auprès du Préfet du Tarn. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse (l'absence de réponse au terme de deux mois vaut rejet implicite). Pour plus de renseignements vous pouvez contacter la Direction Départementale des Territoires du Tarn / Bureau Bâtiments et Constructions Durables Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-04-00002 - Arrêtés de dérogation de la sous-commission départementale pour l'accessibilité des personnes handicapées du 2 juin 2026 13

MI 111 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalité Fraternité PRÉFET DU TARN DOSSIER N° AT 081 140 26 0 5006 Commune : LAVAUR Demandeur : M ZANNETACCI François-Gabriel Adresse du demandeur : 4 Impasse Lomenie de Brienne 31130 BALMA Nom établissement : LE COMPTOIR DES TEINTES Adresse des travaux : 10 Avenue Augustin Malroux 81500 LAVAUR Références cadastrales : AD 183 Type / catégorie ERP : M Magasins de vente, centres commerciaux / 5 Nature des travaux : Travaux d'aménagement Demande de dérogation : oui, 1 point(s) dérogatoire(s) Point dérogatoire 1 (Impossibilité technique) : Marche à l'entrée de 28cm 4. 4. 4. ***** * *Mer**4« 4. 4.* le Préfet, VU la demande de dérogation référencée ci-dessus, VU le code de la construction et de l'habitation, notamment, les articles L. 161-1 à L. 165-7 et les articles R. 122-5 et suivants ; VU le décret du Président de la République du 22 octobre 2025 portant nomination de Monsieur Simon BERTOUX en qualité de préfet du Tarn ; VU l'arrêté du ministre de l'Intérieur du 22 février 2023 portant nomination de Monsieur François LECCIA en qualité de directeur départemental adjoint des territoires du Tarn ; VU l'arrêté préfectoral du 28 avril 2026 portant délégation de signature à Monsieur François LECCIA, directeur départemental adjoint des territoires du Tarn ; VU l'arrêté du directeur départemental adjoint des territoires du 4 mai 2026 donnant subdélégation de signature aux chefs de service de la direction départementale des territoires et à certains agents de leur service ; VU l'avis formulé le mardi 2 juin 2026 par la Sous-Commission Départementale de dérogation pour l'Accessibilité des personnes handicapées ; Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-04-00002 - Arrêtés de dérogation de la sous-commission départementale pour l'accessibilité des personnes handicapées du 2 juin 2026 14

ARRETE Article 1 la dérogation est accordée avec les prescriptions suivantes : • Les conditions d'accessibilité aux personnes en fauteuils roulants ne sont pas garanties pour l'accès à l'ERP. Ces conditions limitées seront indiquées pour chacun des moyens disponibles d'information, de réservation, de commande d'articles ou de renseignement ( supports numé- riques, réseaux sociaux, plaquettes, etc..). • Un affichage au droit de l'entrée renseignant sur ces dispositions est à prévoir. • Prévoir une information sur les prestations fournies dans l'établissement devant répondre aux exigences définies à l'annexe 3 de l'arrêté du 8 décembre 2014. Article 2 Le directeur départemental des territoires et le maire de la commune du projet sont chargés, chacun en ce qui les concerne de l'application du présent arrêté. A Albi, le ti 'C'• 2 C Pour le directeur et par délégation Le chef du pie LHVC Christophe ANTOINE Délais et voies de recours : La présente décision peut être contestée devant le tribunal administratif de Toulouse d'un recours contentieux dans les deux mois qui suivent la date de sa notification ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr. Cette décision peut également faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'auteur de la décision ou d'un recours hiérarchique auprès du Préfet du Tarn. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse (l'absence de réponse au terme de deux mois vaut rejet implicite). Pour plus de renseignements vous pouvez contacter la Direction Départementale des Territoires du Tarn / Bureau Bâtiments et Constructions Durables Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-04-00002 - Arrêtés de dérogation de la sous-commission départementale pour l'accessibilité des personnes handicapées du 2 juin 2026 15

Direction Départementale des Territoires 81-2026-06-03-00002 Arrêté autorisant la manifestation nautique sur le plan d'eau de Rivières à Aiguelèze le samedi 6 et le dimanche 7 juin 2026 et interdisant la navigation pour les autres usagers Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-03-00002 - Arrêté autorisant la manifestation nautique sur le plan d'eau de Rivières à Aiguelèze le samedi 6 et le dimanche 7 juin 2026 et interdisant la navigation pour les autres usagers 16

Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-03-00002 - Arrêté autorisant la manifestation nautique sur le plan d'eau de Rivières à Aiguelèze le samedi 6 et le dimanche 7 juin 2026 et interdisant la navigation pour les autres usagers 17

Direction Départementale des Territoires 81-2026-06-03-00001 Arrêté préfectoral portant autorisation temporaire de prélèvements sur la commune de Saïx Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-03-00001 - Arrêté préfectoral portant autorisation temporaire de prélèvements sur la commune de Saïx 25

Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-03-00001 - Arrêté préfectoral portant autorisation temporaire de prélèvements sur la commune de Saïx 26

Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-03-00001 - Arrêté préfectoral portant autorisation temporaire de prélèvements sur la commune de Saïx 27

Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-03-00001 - Arrêté préfectoral portant autorisation temporaire de prélèvements sur la commune de Saïx 28

Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-03-00001 - Arrêté préfectoral portant autorisation temporaire de prélèvements sur la commune de Saïx 29

Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-03-00001 - Arrêté préfectoral portant autorisation temporaire de prélèvements sur la commune de Saïx 30

Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-03-00001 - Arrêté préfectoral portant autorisation temporaire de prélèvements sur la commune de Saïx 31

Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-03-00001 - Arrêté préfectoral portant autorisation temporaire de prélèvements sur la commune de Saïx 32

Direction Départementale des Territoires 81-2026-06-01-00010 Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2026/2027 à l'organisme unique du sous bassin du Tarn au titre du code de l'environnement Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-01-00010 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2026/2027 à l'organisme unique du sous bassin du Tarn au titre du code de l'environnement 33

Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-01-00010 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2026/2027 à l'organisme unique du sous bassin du Tarn au titre du code de l'environnement 34

PAR 2026-2027 Période Type ressource Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource ETIAGE 2026 Bagas Bagas/totalité 81 ALAYRAC FRANÇOIS 33897 3000 15 BERJADE LAUTREC PLAN D'EAU 4294 : BERJADE ETIAGE 2026 Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 ALAYRAC FRANÇOIS 33898 400 7 LAUTREC ETIAGE 2026 Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 ALAYRAC FRANÇOIS 33899 Boutié bas LAUTREC ETIAGE 2026 Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 ALAYRAC FRANÇOIS 33900 500 15 Saint-Guiraud LAUTREC ETIAGE 2026 Bagas Bagas/totalité 81 ALAYRAC FRANÇOIS 34424 10000 40 BATIFOL LAUTREC PLAN D'EAU 2718 : BATIFOL ETIAGE 2026 Bagas Bagas/totalité 81 ALAYRAC FRANÇOIS 34425 1000 15 ENGUILLOUX LAUTREC Bagas Bagas/totalité 81 ALAYRAC FRANÇOIS 33897 1200 15 BERJADE LAUTREC PLAN D'EAU 4294 : BERJADE Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 ALAYRAC FRANÇOIS 33898 1200 7 LAUTREC Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 ALAYRAC FRANÇOIS 33899 Boutié bas LAUTREC Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 ALAYRAC FRANÇOIS 33900 800 7 Saint-Guiraud LAUTREC Bagas Bagas/totalité 81 ALAYRAC FRANÇOIS 34424 3600 40 BATIFOL LAUTREC PLAN D'EAU 2718 : BATIFOL Bagas Bagas/totalité 81 ALAYRAC FRANÇOIS 34425 500 15 ENGUILLOUX LAUTREC ETIAGE 2026 81 ALBERT JEROME 33906 20000 22 L'OURMARIE VÉNÈS PLAN D'EAU 4289 : L'OURMARIE ETIAGE 2026 Nappe souterraine Tescou 82 ALCOUFFE YOANN 33913 18252 30 VITARD ETIAGE 2026 Cours d'eau Tescou 82 ALET ETIENNE 33915 22300 30 BELLOC TESCOU realimente ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 33924 Laboual SAINT-AFFRIQUE ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 33923 3000 30 Laboual SAINT-AFFRIQUE ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 54000 SAINT-AFFRIQUE ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 53995 1000 30 Bournac SAINT-AFFRIQUE ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 54001 SAINT-AFFRIQUE Cours d'eau 12 33923 1000 30 Laboual SAINT-AFFRIQUE Cours d'eau 12 33924 Laboual SAINT-AFFRIQUE Cours d'eau 12 54000 SAINT-AFFRIQUE Cours d'eau 12 53995 500 30 Bournac SAINT-AFFRIQUE Cours d'eau 12 54001 SAINT-AFFRIQUE ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 ARBIA MICHEL 33933 50000 80 Borde Grande CASTELSARRASIN Nappe souterraine 82 ARBIA MICHEL 33933 10000 80 Borde Grande CASTELSARRASIN ETIAGE 2026 81 ARMAND BENJAMIN 34004 16000 40 Ronel ETIAGE 2026 81 ARMAND BENJAMIN 34005 7000 20 ETIAGE 2026 81 ARMAND BENJAMIN 34006 20000 40 Saint Guiral PLAN D'EAU 2941 : Saint Guiral ETIAGE 2026 Bagas Bagas/totalité 81 Arnaud alexandre 35307 11520 24 SAINT CLEMENT LAUTREC ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 ASA de GIROUSSENS 33945 1606800 1330 Le Port GIROUSSENS ETIAGE 2026 Cours d'eau 31 33942 VILLEMATIER TARN partie 31 ETIAGE 2026 Cours d'eau 31 33939 4387500 7070 Carles TARN partie 31 ETIAGE 2026 Cours d'eau 31 33941 Beoune VILLEMATIER TARN partie 31 ETIAGE 2026 Cours d'eau 31 33940 Pescayras TARN partie 31 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 33943 423327 960 LA RIVIERE NOHIC TARN partie 82 Cours d'eau 31 33942 VILLEMATIER TARN partie 31 Cours d'eau 31 33939 500000 2680 Carles TARN partie 31 Cours d'eau 31 33941 Beoune VILLEMATIER TARN partie 31 Cours d'eau 31 33940 Pescayras TARN partie 31 Périmètre élémentaire Retenue déconnectée Garbassade - Boutié affluent du Merdalou (O4621030) Pt fils du 33898 affluent du Merdalou (O4621030) Ruisseau du Merdalou (O4620530) Retenue déconnectée Retenue déconnectée PLAN D'EAU 3460 : ENGUILLOUX HORS ETIAGE 2026-2027 Retenue déconnectée HORS ETIAGE 2026-2027 Garbassade - Boutié affluent du Merdalou (O4621030) HORS ETIAGE 2026-2027 Pt fils du 33898 affluent du Merdalou (O4621030) HORS ETIAGE 2026-2027 Ruisseau du Merdalou (O4620530) HORS ETIAGE 2026-2027 Retenue déconnectée HORS ETIAGE 2026-2027 Retenue déconnectée PLAN D'EAU 3460 : ENGUILLOUX Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tescou/partie non réalimentée MONCLAR-DE- QUERCY Casier BRGM 99 PE TESCOU 118 DEC Tescou/partie réalimentée SAINT- NAUPHARY Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité ANGLADE JEAN FRANCOIS Pt fils du 33923 dourdou aval confl. sorgues le (rivière) Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité ANGLADE JEAN FRANCOIS dourdou aval confl. sorgues le (rivière) Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité ANGLADE JEAN FRANCOIS Pt fils du 53995 dourdou aval confl. sorgues le (rivière) Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité ANGLADE JEAN FRANCOIS dourdou aval confl. sorgues le (rivière) Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité ANGLADE JEAN FRANCOIS Pt fils du 53995 dourdou aval confl. sorgues le (rivière) HORS ETIAGE 2026-2027 Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité ANGLADE JEAN FRANCOIS dourdou aval confl. sorgues le (rivière) HORS ETIAGE 2026-2027 Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité ANGLADE JEAN FRANCOIS Pt fils du 33923 dourdou aval confl. sorgues le (rivière) HORS ETIAGE 2026-2027 Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité ANGLADE JEAN FRANCOIS Pt fils du 53995 dourdou aval confl. sorgues le (rivière) HORS ETIAGE 2026-2027 Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité ANGLADE JEAN FRANCOIS dourdou aval confl. sorgues le (rivière) HORS ETIAGE 2026-2027 Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité ANGLADE JEAN FRANCOIS Pt fils du 53995 dourdou aval confl. sorgues le (rivière) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE n°176 DEC HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE n°176 DEC Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é TERRE-DE- BANCALIÉ PLAN D'EAU 1861 : Château de Ronel Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é La Ramondonie - Siez TERRE-DE- BANCALIÉ PLAN D'EAU 2150 : La Ramoundonie Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é TERRE-DE- BANCALIÉ Retenue déconnectée PLAN D'EAU 2566 : SAINT CLEMENT Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é agout de la confluence du dadou à la confluence du tarn Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ASA DE LA REGION DE VILLEMUR-SUR-TARN Pt fils du 33939 Béoune- Villematier Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ASA DE LA REGION DE VILLEMUR-SUR-TARN VILLEMUR-SUR- TARN Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ASA DE LA REGION DE VILLEMUR-SUR-TARN Pt fils du 33939 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ASA DE LA REGION DE VILLEMUR-SUR-TARN Pt fils du 33939 LAYRAC-SUR- TARN Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ASA DE LA REGION DE VILLEMUR-SUR-TARN HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ASA DE LA REGION DE VILLEMUR-SUR-TARN Pt fils du 33939 Béoune- Villematier HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ASA DE LA REGION DE VILLEMUR-SUR-TARN VILLEMUR-SUR- TARN HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ASA DE LA REGION DE VILLEMUR-SUR-TARN Pt fils du 33939 HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ASA DE LA REGION DE VILLEMUR-SUR-TARN Pt fils du 33939 LAYRAC-SUR- TARN Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-01-00010 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2026/2027 à l'organisme unique du sous bassin du Tarn au titre du code de l'environnement 45

PAR 2026-2027 Période Type ressource Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource Périmètre élémentaire Cours d'eau 82 33943 70000 960 LA RIVIERE NOHIC TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 ASA DE PARISOT 33963 1950000 1403 Escarfin LOUPIAC Tarn DPF (O---0100) Cours d'eau 81 ASA DE PARISOT 33963 600000 1403 Escarfin LOUPIAC Tarn DPF (O---0100) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 ASA DE SAINT GAUZENS 33944 253500 280 Saint-Pierre SAINT-GAUZENS dadou (O47-0400) Cours d'eau 81 ASA DE SAINT GAUZENS 33944 150000 280 Saint-Pierre SAINT-GAUZENS dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 ASA DE ST-PAUL 33965 438750 400 Le lycée agout (O4--0250) Cours d'eau 81 ASA DE ST-PAUL 33965 100000 400 Le lycée agout (O4--0250) ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 33974 2012000 3160 LES ALLEGRES NOHIC TARN partie 82 Cours d'eau 82 33974 600000 500 LES ALLEGRES NOHIC TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 ASA LABASTIDE DE LEVIS 33947 68250 300 Le Seudo Tarn DPF (O---0100) Cours d'eau 81 ASA LABASTIDE DE LEVIS 33947 20000 300 Le Seudo Tarn DPF (O---0100) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 ASA LADIN 33948 551746 375 LISLE-SUR-TARN Tarn DPF (O---0100) ETIAGE 2026 81 ASA LAUDIE 33952 LA LAUDIE CUNAC PLAN D'EAU 2114 : LA LAUDIE ETIAGE 2026 81 ASA LAUDIE 33950 LA LAUDIE CUNAC PLAN D'EAU 2114 : LA LAUDIE ETIAGE 2026 81 ASA LAUDIE 33953 LA LAUDIE CUNAC PLAN D'EAU 2114 : LA LAUDIE ETIAGE 2026 81 ASA LAUDIE 33951 LA LAUDIE CUNAC PLAN D'EAU 2114 : LA LAUDIE ETIAGE 2026 81 ASA LAUDIE 33949 60000 60 LA LAUDIE CUNAC PLAN D'EAU 2114 : LA LAUDIE ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 ASA LOUPIAC 33954 594750 720 La Pintresse MONTANS Tarn DPF (O---0100) Cours d'eau 81 ASA LOUPIAC 33954 300000 720 La Pintresse MONTANS Tarn DPF (O---0100) ETIAGE 2026 Cours d'eau 31 33938 3120000 2460 La Garenne BUZET-SUR-TARN TARN partie 31 Cours d'eau 31 33938 100000 2460 La Garenne BUZET-SUR-TARN TARN partie 31 ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 ASA RIVIERES 33958 La Courtade RIVIÈRES Tarn DPF (O---0100) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 ASA RIVIERES 33957 889762 1100 La Pougetterie RIVIÈRES Tarn DPF (O---0100) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 ASA SAINT VICTOR 33959 487500 446 L'Escure COUFOULEUX Tarn DPF (O---0100) Cours d'eau 81 ASA SAINT VICTOR 33959 100000 446 L'Escure COUFOULEUX Tarn DPF (O---0100) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 ASA ST LIEUX - ST JEAN 33960 1301310 1620 Verdiès ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 ASA ST-SULPICE 33961 1365514 1270 Al Cassiou ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 ASA VITERBE TEYSSODE 33966 78000 240 VITERBE agout (O4--0250) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 ASA VITERBE TEYSSODE 33967 78000 255 VITERBE agout (O4--0250) Cours d'eau 81 ASA VITERBE TEYSSODE 33966 50000 240 VITERBE agout (O4--0250) Cours d'eau 81 ASA VITERBE TEYSSODE 33967 50000 255 VITERBE agout (O4--0250) ETIAGE 2026 81 ASAI BOIS BLANC 33969 TRUCOL LUGAN PLAN D'EAU TRUCOL ETIAGE 2026 81 ASAI BOIS BLANC 33970 TRUCOL LUGAN PLAN D'EAU TRUCOL ETIAGE 2026 81 ASAI BOIS BLANC 33968 40000 180 TRUCOL LUGAN PLAN D'EAU TRUCOL ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 ASAI DE BRASCOU 33971 341250 450 BRASCOU ORGUEIL TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 33972 2632500 2500 SAINTE LIVRADE LIZAC TARN partie 82 Cours d'eau 82 33972 500000 1000 SAINTE LIVRADE LIZAC TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 ASAI DE VERLHAGUET 33973 487500 720 LAMOLLE MONTAUBAN TARN partie 82 ETIAGE 2026 Tescou Tescou/totalité 82 33975 200000 480 RANDAL Tescou Tescou/totalité 82 33975 30000 480 RANDAL ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 33976 1600000 1000 TERREFORT BRESSOLS TARN partie 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ASA DE LA REGION DE VILLEMUR-SUR-TARN Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é SAINT-PAUL-CAP- DE-JOUX HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é SAINT-PAUL-CAP- DE-JOUX Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ASA DES TERRASSES DU TARN HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ASA DES TERRASSES DU TARN Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LABASTIDE-DE- LÉVIS HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LABASTIDE-DE- LÉVIS Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Les Rives de Mazerac Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 33949 Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 33949 Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 33949 Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 33949 Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ASA POUR L'IRRIGATION DE BUZET SUR TARN HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ASA POUR L'IRRIGATION DE BUZET SUR TARN Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 33957 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é SAINT-JEAN-DE- RIVES agout de la confluence du dadou à la confluence du tarn Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é SAINT-SULPICE- LA-POINTE agout de la confluence du dadou à la confluence du tarn Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é En Bouyssou - ASA DE VITEY Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é En Bouyssou - ASA DES PLAINES-DE- VITERBE HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é En Bouyssou - ASA DE VITEY HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é En Bouyssou - ASA DES PLAINES-DE- VITERBE Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 33968 Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 33968 Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ASAI DE VALENCE D'AGEN ET DES COTEAUX DU MOISSAGAI HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ASAI DE VALENCE D'AGEN ET DES COTEAUX DU MOISSAGAI Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée ASAI DU GOUYRE - TORDRE - GAGNOL (OU Tarn) MONCLAR-DE- QUERCY Plan d'eau 82001980 ( 604000 m³) HORS ETIAGE 2026-2027 Retenue déconnectée ASAI DU GOUYRE - TORDRE - GAGNOL (OU Tarn) MONCLAR-DE- QUERCY Plan d'eau 82001980 ( 604000 m³) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ASAI DU SUD OUEST DE BRESSOLS Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-01-00010 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2026/2027 à l'organisme unique du sous bassin du Tarn au titre du code de l'environnement 46

PAR 2026-2027 Période Type ressource Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource Périmètre élémentaire Cours d'eau 82 33976 500000 1000 TERREFORT BRESSOLS TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 ASL AVENS 33978 Avens GAILLAC Tarn DPF (O---0100) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 ASL AVENS 33977 305830 200 Avens GAILLAC Tarn DPF (O---0100) Cours d'eau 81 ASL AVENS 33978 Avens GAILLAC Tarn DPF (O---0100) Cours d'eau 81 ASL AVENS 33977 45000 200 Avens GAILLAC Tarn DPF (O---0100) ETIAGE 2026 81 ASL DAYDE BOUSQUET 33979 121000 PEYREMARTY MONTANS ETIAGE 2026 81 ASL DAYDE BOUSQUET 63069 PEYREMARTY MONTANS ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 ASL DU JAURET 33995 473285 360 La Vaysse MONTANS Tarn DPF (O---0100) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 ASL FERRAL FAGES 33981 167568 170 Lounde Haute SAINT-JUÉRY Tarn Hors DPF (O---0100) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 ASL GMT DE SAINT PAUL 33982 59036 210 En Jalou agout (O4--0250) Cours d'eau 81 ASL GMT DE SAINT PAUL 33982 50000 210 En Jalou agout (O4--0250) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 ASL ROUFFIN 33983 61694 80 les taillades BRENS Tarn DPF (O---0100) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 ASL ROUFFIN 33984 54298 80 les taillades BRENS Tarn DPF (O---0100) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 ASL ROUFFIN 33985 109970 90 les taillades BRENS Tarn DPF (O---0100) Cours d'eau 81 ASL ROUFFIN 33983 15000 80 les taillades BRENS Tarn DPF (O---0100) Cours d'eau 81 ASL ROUFFIN 33984 15000 80 les taillades BRENS Tarn DPF (O---0100) Cours d'eau 81 ASL ROUFFIN 33985 20000 90 les taillades BRENS Tarn DPF (O---0100) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 ASL SAINT AMANS 33989 162000 250 St Amans RABASTENS Tarn DPF (O---0100) Cours d'eau 81 ASL SAINT AMANS 33989 32000 250 St Amans RABASTENS Tarn DPF (O---0100) ETIAGE 2026 81 ASTRUC JOEL 33997 5000 25 BOIS GRAND SAINT-GAUZENS PLAN D'EAU 2299 : BOIS GRAND ETIAGE 2026 Bagas Bagas/totalité 81 AURIOL GILLES 33999 8000 10 LA BARTHELE JONQUIÈRES ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 BACO CHRISTELLE 34007 2000 5 CARRELIS NOHIC VERGNEDE Cours d'eau 82 BACO CHRISTELLE 34007 500 CARRELIS NOHIC VERGNEDE ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 BALAINE Isabelle 63639 800 1 Poulariot LIZAC Tarn DPF (O---0100) Cours d'eau 82 BALAINE Isabelle 63639 200 1 Poulariot LIZAC Tarn DPF (O---0100) ETIAGE 2026 81 BALITRAND JEAN-PIERRE 34008 54000 45 LA VERGNE GAILLAC PLAN D'EAU 2933 : LA VERGNE Cours d'eau 81 BARDET LANDRY 35542 20000 18 Faget CADALEN Candou ETIAGE 2026 82 34017 12502 12 LA TRINQUE MOISSAC ETIAGE 2026 82 BARROUILLET CHANTAL 34025 1500 8 MASSIP MOISSAC 82 BARROUILLET CHANTAL 34025 500 8 MASSIP MOISSAC ETIAGE 2026 Bernazobre Bernazobre/totalité 81 BAYSSETTE BENOIT 34043 7000 25 LABRUGUIÈRE ETIAGE 2026 81 63128 1800 5 les cabanes GRAZAC PE 6768 Les Cabanes ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 BECKER CENDRINE 34048 550 15 La Gardouche SERVIÈS agout (O4--0250) Cours d'eau 81 BECKER CENDRINE 34048 300 15 La Gardouche SERVIÈS agout (O4--0250) ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 BEDENES CEDRIC 34049 4446 27 CAPELLE-EST TARN partie 82 Cours d'eau 82 BEDENES CEDRIC 34049 2000 27 CAPELLE-EST TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 BELLOTTI PHILIPPE 34050 9099 30 Moulin d'ayral MONTANS riou frayzi (O3960590) ETIAGE 2026 81 BELLOTTI PHILIPPE 34051 12000 30 MONTANS Cours d'eau 81 BELLOTTI PHILIPPE 34050 4500 30 Moulin d'ayral MONTANS riou frayzi (O3960590) 81 BELLOTTI PHILIPPE 34051 4500 30 MONTANS ETIAGE 2026 82 BEORCHIA SABINE 34053 5000 5 LES BARTHES HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ASAI DU SUD OUEST DE BRESSOLS Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 33977 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 33977 HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é PLAN D'EAU 2733 : PEYREMARTY Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 33979 PLAN D'EAU 2733 : PEYREMARTY Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é SAINT-PAUL-CAP- DE-JOUX HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é SAINT-PAUL-CAP- DE-JOUX Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée PLAN D'EAU 2267 : LA BARTHELE Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é BARET JEAN-CLAUDE (OU Tarn) Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Retenue déconnectée MASSEPORT VIEUX PLAN D'EAU 2260 : MASSEPORT VIEUX Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é BEAUVY Marie (Le jardin des cabanes) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ALBEFEUILLE- LAGARDE HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ALBEFEUILLE- LAGARDE Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LE MOULIN D'AYRAL PLAN D'EAU 2323 : LE MOULIN D'AYRAL HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LE MOULIN D'AYRAL PLAN D'EAU 2323 : LE MOULIN D'AYRAL Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CAN DE LA CARRETIERE Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-01-00010 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2026/2027 à l'organisme unique du sous bassin du Tarn au titre du code de l'environnement 47

PAR 2026-2027 Période Type ressource Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource Périmètre élémentaire ETIAGE 2026 82 BEORCHIA SABINE 34055 3000 3 LA CARRETIERE LES BARTHES ETIAGE 2026 Nappe souterraine Tescou 82 BERTRAND JEAN 34065 6825 20 COTE ROUGE Nappe souterraine Tescou 82 BERTRAND JEAN 34065 800 20 COTE ROUGE ETIAGE 2026 Nappe souterraine Bagas Bagas/totalité 81 BIALADE JEAN-FRANCOIS 54563 8500 6 En Raynaud CUQ Nappe Bagas (O46-0400) DEC ETIAGE 2026 81 BIALADE JEAN-FRANCOIS 54622 8731 12 En Raynaud CUQ Nappe souterraine Bagas Bagas/totalité 81 BIALADE JEAN-FRANCOIS 54563 1000 6 En Raynaud CUQ Nappe Bagas (O46-0400) DEC 81 BIALADE JEAN-FRANCOIS 54622 2500 12 En Raynaud CUQ ETIAGE 2026 81 BIAU PHILIPPE 34067 39509 50 Galdou SENOUILLAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC ETIAGE 2026 Tescou Tescou/totalité 81 BLANC CHRISTIAN 34071 11000 30 LE CANAL SALVAGNAC PLAN D'EAU 2575 : LE CANAL ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 BOILLAT MARIE 34077 7000 10 MARSAL BRESSOLS ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 BONDIER SYLVIE 34085 400 8 Le pontet COUFOULEUX Tarn Hors DPF (O---0100) Cours d'eau 81 BONDIER SYLVIE 34085 250 8 Le pontet COUFOULEUX Tarn Hors DPF (O---0100) ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 BONINO MARC 34086 20000 27 CASTELSARRASIN ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 BONNAFOUS SOPHIE 34087 20 20 La Gouzounié SÉRÉNAC Tarn Hors DPF (O---0100) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 BONNAFOUS SOPHIE 34088 8 8 Pécotte SÉRÉNAC Tarn Hors DPF (O---0100) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 BONNAFOUS SOPHIE 34089 12 12 Peyrolles SAINT-CIRGUE Tarn Hors DPF (O---0100) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 BONNET CHRISTIAN 34094 2888 20 Clairefont TERSSAC Tarn DPF (O---0100) Cours d'eau 81 BONNET CHRISTIAN 34094 8000 20 Clairefont TERSSAC Tarn DPF (O---0100) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 BONNET CHRISTOPHE 34095 3000 30 Roucayrols GIROUSSENS dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 BONNET CHRISTOPHE 34096 4500 40 Roucayrols GIROUSSENS dadou (O47-0400) Cours d'eau 81 BONNET CHRISTOPHE 34095 3000 30 Roucayrols GIROUSSENS dadou (O47-0400) Cours d'eau 81 BONNET CHRISTOPHE 34096 4500 40 Roucayrols GIROUSSENS dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 Cours d'eau Tescou 82 BONNET FREDERIC 36053 100 TESCOUNET réalimenté ETIAGE 2026 Nappe souterraine 31 BONTEMPI ARNAUD 34099 3500 10 VILLA BOULOC Puits 31 UG 176 DEC ETIAGE 2026 Cours d'eau Tescou 82 BORDJA GILLES 34101 15000 35 AL PRAT DAURIE TESCOUNET réalimenté ETIAGE 2026 82 BOSCARI GÉRARD 34105 2500 20 SARRAILLE MONTAUBAN 82 BOSCARI GÉRARD 34105 350 20 SARRAILLE MONTAUBAN ETIAGE 2026 81 BOUDET DAMIEN 34106 600 15 TALABAS GRAULHET PLAN D'EAU 2380 : TALABAS ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 BOUDET JULIEN 34108 30150 50 La Rivière SERVIÈS agout (O4--0250) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 BOUDET JULIEN 64522 39000 60 La Pautarié SERVIÈS agout (O4--0250) Cours d'eau 81 BOUDET JULIEN 64522 39000 La Pautarié SERVIÈS agout (O4--0250) ETIAGE 2026 81 BOUSQUET JEAN MARC 34110 50000 50 ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 BOUYSSI MAX 34126 FRAYE BRESSOLS ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 BOUYSSI MAX 34124 37000 35 FRAYE BRESSOLS ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 BOUYSSI MAX 34125 FRAYE BRESSOLS ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 BOUZAT Mathieu 55449 6910 15 Plaine SAINT-IZAIRE ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 BOUZAT Mathieu 55450 4352 15 TAVERRE BROQUIÈS len le (ruisseau) ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 BOUZAT Mathieu 55451 3000 15 St MICHEL BROQUIÈS len le (ruisseau) ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 BOUZAT Mathieu 55454 BROQUIÈS len le (ruisseau) ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 BOUZAT Mathieu 55455 SAINT-IZAIRE ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 BOUZAT Mathieu 55452 3464 15 Barralys SAINT-IZAIRE Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Tescou/partie non réalimentée SAINT- NAUPHARY Casier BRGM 99 PE TESCOU 118 DEC HORS ETIAGE 2026-2027 Tescou/partie non réalimentée SAINT- NAUPHARY Casier BRGM 99 PE TESCOU 118 DEC Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement agout (O4--0250) HORS ETIAGE 2026-2027 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement agout (O4--0250) Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CASIER 16 /TARN AMONT RIVE GAUCHE DEC Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é VERRIES HAUTS- OUEST CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE n°176 DEC Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tescou/partie réalimentée POINTE DES TESCOUS VERLHAC- TESCOU Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tescou/partie réalimentée LA SALVETAT- BELMONTET Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é COMBE DES PIBOULE MONTREDON- LABESSONNIÉ PLAN D'EAU 2615 : COMBE DES PIBOULE Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34124 CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE GAUCHE DEC Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE GAUCHE DEC Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34124 CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE GAUCHE DEC Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité dourdou aval confl. sorgues le (rivière) Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité Pt fils du 55451 Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité Pt fils du 55452 dourdou aval confl. sorgues le (rivière) Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité dourdou aval confl. sorgues le (rivière) Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-01-00010 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2026/2027 à l'organisme unique du sous bassin du Tarn au titre du code de l'environnement 48

PAR 2026-2027 Période Type ressource Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource Périmètre élémentaire ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 BOUZAT Mathieu 55453 3690 10 Pen SAINT-IZAIRE len le (ruisseau) ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 BRECHET JASON 34047 100 6 POURRAT CASTELSARRASIN ETIAGE 2026 Cours d'eau Tescou 82 BRINGER RAYMOND 34132 4000 10 AREDOU TESCOUNET réalimenté ETIAGE 2026 82 BRISTOW DAVID 45593 3500 50 mataly MONTBETON 82 BRISTOW DAVID 45593 1000 50 mataly MONTBETON ETIAGE 2026 Tescou Tescou/totalité 82 BROUSSE THIERRY 34626 21000 30 CRUZOUL ETIAGE 2026 Tescou Tescou/totalité 82 BROUSSE THIERRY 34627 CRUZOUL ETIAGE 2026 Bernazobre Bernazobre/totalité 81 BRU NATHALIE 35346 39000 39 LA VERGNIERE PLAN D'EAU 3215 La Vergnière ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 BRUEL GASTON 34145 76136 60 arnal GAILLAC Tarn DPF (O---0100) ETIAGE 2026 81 BRUEL GASTON 34146 80000 60 FONTRIQUE GAILLAC ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 BRUEL GASTON 39549 23790 50 Saint-Sauveur GAILLAC Tarn DPF (O---0100) Cours d'eau 81 BRUEL GASTON 34145 20000 60 arnal GAILLAC Tarn DPF (O---0100) 81 BRUEL GASTON 34146 20000 60 FONTRIQUE GAILLAC Cours d'eau 81 BRUEL GASTON 39549 10000 50 Saint-Sauveur GAILLAC Tarn DPF (O---0100) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 BRUYERE SEBASTIEN 34135 29250 55 Ricardens BRIATEXTE dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 BRUYERE SEBASTIEN 34539 20592 40 La Lande VÉNÈS dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 CALMES Grégory 34151 Caumillet SAINT-AFFRIQUE len le (ruisseau) ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 CALMES Grégory 34152 Caumillet SAINT-AFFRIQUE len le (ruisseau) ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 CALMES Grégory 34150 5381 20 Caumillet SAINT-AFFRIQUE len le (ruisseau) ETIAGE 2026 81 34235 850 5 La Millotte BRIATEXTE 81 34235 80 5 La Millotte BRIATEXTE ETIAGE 2026 Tescou Tescou/totalité 81 CAMPREDON PHILIPPE 34161 54500 40 LAGASSAT MONTDURAUSSE PLAN D'EAU 2228 : LAGASSAT ETIAGE 2026 Nappe souterraine 31 CAPMARTIN CATHY 34164 24500 35 Moureaux FRONTON Puits 31 UG 176 DEC ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 CARDETTI ERIC 34168 40000 8 BOUTINES NORD CAMPSAS ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 CARDETTI ERIC 42802 40000 8 Bourgues CAMPSAS Nappe souterraine 82 CARDETTI ERIC 34168 5000 8 BOUTINES NORD CAMPSAS Nappe souterraine 82 CARDETTI ERIC 42802 8000 8 Bourgues CAMPSAS ETIAGE 2026 81 CASTANET MATTHIEU 34237 45000 45 ASTRAC MONTANS PLAN D'EAU 2376 : ASTRAC ETIAGE 2026 Cours d'eau Tescou 81 CASTIELLO JEAN-MICHEL 34169 10000 25 SALVAGNAC tescou (O49-0430) ETIAGE 2026 Tescou Tescou/totalité 81 CASTIELLO JEAN-MICHEL 34170 10000 30 LOUVIGNE SALVAGNAC PLAN D'EAU 2720 : LOUVIGNE Tescou Tescou/totalité 81 CASTIELLO JEAN-MICHEL 34170 10000 30 LOUVIGNE SALVAGNAC PLAN D'EAU 2720 : LOUVIGNE ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 CAUBEL Cédric 63014 100 60 La Roubiaire tarn amont Dourdou le (rivière) Cours d'eau 12 CAUBEL Cédric 63014 23093 60 La Roubiaire tarn amont Dourdou le (rivière) ETIAGE 2026 81 CAVALIE BRUNO 63802 2300 5 CASTRES Nappe acc. ruisseau de la Fédial 81 CAVALIE BRUNO 63802 812 5 CASTRES Nappe acc. ruisseau de la Fédial ETIAGE 2026 Cours d'eau 31 CAVALIE HUGO 36441 6825 25 Carrélis Ruisseau de Rieu Tort (dept 31) ETIAGE 2026 31 CAVALIE HUGO 54561 6809 45 Borde Blanche BESSIÈRES Nappe Tarn (secteur DPF) ACC Cours d'eau 31 CAVALIE HUGO 36441 1000 25 Carrélis Ruisseau de Rieu Tort (dept 31) 31 CAVALIE HUGO 54561 1500 45 Borde Blanche BESSIÈRES Nappe Tarn (secteur DPF) ACC ETIAGE 2026 Tescou Tescou/totalité 82 CAVANHAC ERIC 34178 27000 30 LA SICARDIE VARENNES ETIAGE 2026 81 CENEDESE THIERRY 34184 30000 40 FONT NEUVE AUSSAC Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE n°176 DEC Tescou/partie réalimentée SAINT- NAUPHARY Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Retenue déconnectée LA SALVETAT- BELMONTET Plan d'eau 82001311 ( 26000 m³) Retenue déconnectée Pt fils du 34626 LA SALVETAT- BELMONTET Plan d'eau 82001311 ( 26000 m³) Retenue déconnectée SAINT-AFFRIQUE- LES-MONTAGNES Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é BASSIN DE REPRISE 5110 : FONTRIQUE Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é BASSIN DE REPRISE 5110 : FONTRIQUE HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité Pt fils du 34150 Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité Pt fils du 34150 Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CAMBIANICA BÉRANGÈRE Nappe d'accompagnement Dadou (O47-0400) HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CAMBIANICA BÉRANGÈRE Nappe d'accompagnement Dadou (O47-0400) Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CASIER 16 /TARN AMONT RIVE GAUCHE DEC Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CASIER 16 /TARN AMONT RIVE GAUCHE DEC HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CASIER 16 /TARN AMONT RIVE GAUCHE DEC HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CASIER 16 /TARN AMONT RIVE GAUCHE DEC Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tescou/partie non réalimentée Travers de la Borie Retenue déconnectée HORS ETIAGE 2026-2027 Retenue déconnectée Tarn amont en Aveyron Tarn amont en Aveyron/totalité SAINT-GEORGES- DE-LUZENÇON HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn amont en Aveyron Tarn amont en Aveyron/totalité SAINT-GEORGES- DE-LUZENÇON Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é 34, chemin de Verdusse HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é 34, chemin de Verdusse Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LA MAGDELAINE- SUR-TARN Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LA MAGDELAINE- SUR-TARN HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Plan d'eau 82001803 ( 27800 m³) Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é PLAN D'EAU 2308 : FONT NEUVE Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-01-00010 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2026/2027 à l'organisme unique du sous bassin du Tarn au titre du code de l'environnement 49

PAR 2026-2027 Période Type ressource Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource Périmètre élémentaire ETIAGE 2026 81 CENEDESE THIERRY 34185 30000 40 REYNES FÉNOLS PLAN D'EAU 3004 : REYNES ETIAGE 2026 Nappe souterraine 31 CERTIS BELCHIM BV 55434 12000 14 Courdournac FRONTON Puits 31 UG 176 DEC ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 CHAPPERT BEATRICE 34192 12987 20 Malzac NAVÈS Thoré réalimenté (O43-0400) ETIAGE 2026 Nappe souterraine 31 CHARLET YOANN 36002 45000 35 Birou FRONTON Puits 31 UG 176 DEC ETIAGE 2026 82 CHARLET YOANN 64390 25000 25 LOUBET ETIAGE 2026 81 CHERBOURG MARTINE 34196 5000 24 RAFFANEL PUYLAURENS PLAN D'EAU 2392 : RAFFANEL ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 COLOMBIE YANNICK 34200 5070 70 LIZAC TARN partie 82 Cours d'eau 82 COLOMBIE YANNICK 34200 5000 70 LIZAC TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 50962 1000 18 SAINT-AFFRIQUE Cours d'eau 12 50962 700 18 SAINT-AFFRIQUE Cours d'eau Tescou 82 34207 723000 180 TESCOUNET non real ETIAGE 2026 Nappe souterraine 31 COQUOT ROSALIE 34210 3000 16 Les Rouzies VILLAUDRIC Puits 31 UG 176 DEC Nappe souterraine 31 COQUOT ROSALIE 34210 2000 16 Les Rouzies VILLAUDRIC Puits 31 UG 176 DEC ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 COSTES PATRICK 35304 12910 30 SAINT ALYRE SAINT-IZAIRE ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 COSTES PATRICK 35305 35000 30 LES CANACS SAINT-IZAIRE ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 COSTES PATRICK 35306 35000 30 LES CANACS SAINT-IZAIRE Cours d'eau 12 COSTES PATRICK 35304 10000 30 SAINT ALYRE SAINT-IZAIRE Cours d'eau 12 COSTES PATRICK 35305 35000 30 LES CANACS SAINT-IZAIRE Cours d'eau 12 COSTES PATRICK 35306 35000 30 LES CANACS SAINT-IZAIRE ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 COURDY GILBERT 34214 720 8 SAINT-HILAIRE MONTAUBAN TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 COUTOULY DANIEL 34215 100 40 CARBONNIERE dadou (O47-0400) Cours d'eau 81 COUTOULY DANIEL 34215 12250 40 CARBONNIERE dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 CROS CHRISTIAN 62933 2500 6 OUYRE CAMARÈS Cours d'eau 12 CROS CHRISTIAN 62933 500 6 OUYRE CAMARÈS ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 CROS DENIS 34218 La Plaine CAMARÈS ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 CROS DENIS 34217 12473 40 La Plaine CAMARÈS ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 CROS DENIS 34220 Lauret CAMARÈS ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 CROS DENIS 34219 Oayre CAMARÈS ETIAGE 2026 81 CUMA DE PUYGOUZON 34231 104000 Saint-Blaise ALBI PLAN D'EAU 5113 : ST BLAISE ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 34222 85950 110 ONDES MONTLAUR ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 34224 41436 60 MAZET MONTLAUR Cours d'eau 12 34222 10000 110 ONDES MONTLAUR Cours d'eau 12 34224 15000 60 MAZET MONTLAUR ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 34230 111150 205 Moulin Neuf dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 31 DA ROS THIERRY 56041 3000 30 La Bayne FRONTON Puits 31 UG 176 ACC 31 DA ROS THIERRY 56041 1000 40 La Bayne FRONTON Puits 31 UG 176 ACC ETIAGE 2026 81 DAL GRANDE MICKAEL 34360 90000 140 BRAMES AIGUES MONTANS ETIAGE 2026 81 DAL GRANDE MICKAEL 34361 BRAMES AIGUES MONTANS ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 DALLA RIVA SEBASTIEN 34249 310 10 TARN partie 82 Cours d'eau 82 DALLA RIVA SEBASTIEN 34249 500 20 TARN partie 82 ETIAGE 2026 81 DAVID GENEVIÈVE 34318 20000 50 REBOUL VIEUX LAUTREC Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LABASTIDE- SAINT-PIERRE Plan d'eau 82000491 ( 25000 m³) Retenue déconnectée Ardial (ou en Guibauld) Ardial (ou en Guibauld)/totalité Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é MONTAMAT- BAS HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é MONTAMAT- BAS Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité Communauté de communes du Saint Affricain Roquefort 7 Vallons Le Champ de Redon dourdou aval confl. sorgues le (rivière) HORS ETIAGE 2026-2027 Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité Communauté de communes du Saint Affricain Roquefort 7 Vallons Le Champ de Redon dourdou aval confl. sorgues le (rivière) HORS ETIAGE 2026-2027 Tescou/partie non réalimentée CONSEIL DEPARTEMENTAL SERVICE ENVIRONNEMENT Château de Lamothe - LA SALVETAT- BELMONTET Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité dourdou aval confl. sorgues le (rivière) Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité dourdou aval confl. sorgues le (rivière) Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité dourdou aval confl. sorgues le (rivière) HORS ETIAGE 2026-2027 Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité dourdou aval confl. sorgues le (rivière) HORS ETIAGE 2026-2027 Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité dourdou aval confl. sorgues le (rivière) HORS ETIAGE 2026-2027 Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité dourdou aval confl. sorgues le (rivière) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é SAINT-GENEST- DE-CONTEST HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é SAINT-GENEST- DE-CONTEST Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité dourdou amont confl. sorgues le (rivière) HORS ETIAGE 2026-2027 Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité dourdou amont confl. sorgues le (rivière) Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité Pt fils du 34217 dourdou amont confl. sorgues le (rivière) Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité dourdou amont confl. sorgues le (rivière) Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité Pt fils du 34217 dourdou amont confl. sorgues le (rivière) Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité Pt fils du 34217 dourdou amont confl. sorgues le (rivière) Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité CUMA DU MOYEN DOURDOU dourdou amont confl. sorgues le (rivière) Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité CUMA DU MOYEN DOURDOU dourdou amont confl. sorgues le (rivière) HORS ETIAGE 2026-2027 Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité CUMA DU MOYEN DOURDOU dourdou amont confl. sorgues le (rivière) HORS ETIAGE 2026-2027 Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité CUMA DU MOYEN DOURDOU dourdou amont confl. sorgues le (rivière) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CUMA IRRIGANTS MOULIN NEUF SAINT-JULIEN- DU-PUY Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é PLAN D'EAU 1823 : BRAMES AIGUES Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34360 PLAN D'EAU 1823 : BRAMES AIGUES Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CAMPS DE VILLENEUVE BARRY- D'ISLEMADE HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CAMPS DE VILLENEUVE BARRY- D'ISLEMADE Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é PLAN D'EAU 3187 : REBOUL VIEUX ET R Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-01-00010 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2026/2027 à l'organisme unique du sous bassin du Tarn au titre du code de l'environnement 50

PAR 2026-2027 Période Type ressource Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource Périmètre élémentaire ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 DE CHANTERAC BORIS 34263 100 40 Lamothe BRENS Tarn DPF (O---0100) ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 DE LIGONDES LIONEL 34265 30000 45 GELYS ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 DE LIGONDES LIONEL 34266 20000 40 BOUNOTS MONTBETON ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 DE LIGONDES LIONEL 34267 45000 50 COUTINAU MONTBETON ETIAGE 2026 81 DE RUS RAOUL 59367 2500 15 Bézan 0 ETIAGE 2026 81 DE RUS RAOUL 59368 450 1 Bézan 0 ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 DE RUS RAOUL 59369 2500 2 Bézan Ruisseau de Bezan 81 DE RUS RAOUL 59367 2500 15 Bézan 0 ETIAGE 2026 82 DE VIRON FREDERIC 46253 1080 4 Labastielle Ouest MONTAUBAN 82 DE VIRON FREDERIC 46253 400 4 Labastielle Ouest MONTAUBAN ETIAGE 2026 Nappe souterraine 81 DELAMOTTE DE TERRE 50866 1500 5 BRENS Nappe déconnectée 81 UG 176 Nappe souterraine 81 DELAMOTTE DE TERRE 50866 1000 5 BRENS Nappe déconnectée 81 UG 176 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 DELCASSE AMERIL 34273 22663 120 MALROUX MONTAUBAN TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 DELEAU JEAN MICHEL 34275 7003 25 LIZIES TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau Rance Rance/totalité 12 DELIVRE EMILIE 34320 1000 20 rivière le Rance - (O37-0400) 12 ETIAGE 2026 31 DELMAS LEO 54886 4000 40 Picou 0 ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 DELPON ERIC 34283 500 50 annou d'(ruisseau) ETIAGE 2026 81 DELSUC DAMIEN 34286 51778 25 Prat del Col LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 DELSUC DAMIEN 36233 78000 100 Lastours LISLE-SUR-TARN Tarn DPF (O---0100) 81 DELSUC DAMIEN 34286 10000 25 Prat del Col LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC Cours d'eau 81 DELSUC DAMIEN 36233 10000 100 Lastours LISLE-SUR-TARN Tarn DPF (O---0100) ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 DEMOT FRANCOISE 34290 100 7 LA MOTHE CAMPSAS ETIAGE 2026 Tescou Tescou/totalité 82 DERENCOURT PHILIPPE 34291 25000 20 LA POUZAQUE ETIAGE 2026 81 DEVALS ALEX 34293 53625 130 La Plaine MONTDRAGON ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 DOS SANTOS ADRIEN 45480 59572 60 MONTANS Tarn DPF (O---0100) Cours d'eau 81 DOS SANTOS ADRIEN 45480 10000 60 MONTANS Tarn DPF (O---0100) ETIAGE 2026 Assou Assou/totalité 81 DUCASSE JEAN 34488 30000 LA CAPE BASSE LOMBERS ETIAGE 2026 82 34302 17949 15 BARTAC-RIOU MOISSAC ETIAGE 2026 82 34303 12828 15 CAYROU MOISSAC ETIAGE 2026 82 50694 5000 15 MOISSAC ETIAGE 2026 82 54786 5000 15 Migane MOISSAC CASIER TARN NAC ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 DUFAU Sylvain 54560 10000 25 Magdas CAMARÈS ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 DUPRE LAURE 55849 67597 90 Le Pradel MONTANS Tarn DPF (O---0100) ETIAGE 2026 82 DUTUS FLORENT (TARN) 34315 5723 20 LAFRANÇAISE 82 DUTUS FLORENT (TARN) 34315 1200 20 LAFRANÇAISE ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 34314 6659 25 LES RIVES LAFRANÇAISE TARN partie 82 Cours d'eau 82 34314 1500 20 LES RIVES LAFRANÇAISE TARN partie 82 ETIAGE 2026 Tescou Tescou/totalité 81 EARL ALBENGE 34322 45000 70 TERROUX SAINT-URCISSE PLAN D'EAU 2344 : TERROUX ETIAGE 2026 31 EARL ARMINGAUD 35071 26261 30 les luquets BUZET-SUR-TARN Puits 31 UG 176 ACC ETIAGE 2026 Nappe souterraine 31 EARL ARMINGAUD 35072 35000 20 les lugets BUZET-SUR-TARN Puits 31 UG 176 DEC ETIAGE 2026 81 EARL AUSSENAC PARRY 35076 34125 30 Hourmine FRÉJEVILLE Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LACOURT-SAINT- PIERRE CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE GAUCHE DEC Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE DEC Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE GAUCHE DEC Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é MONTREDON- LABESSONNIÉ Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é MONTREDON- LABESSONNIÉ Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é MONTREDON- LABESSONNIÉ HORS ETIAGE 2026-2027 Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é MONTREDON- LABESSONNIÉ Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LABASTIDE- SAINT-PIERRE Le Moulin de St Maurice LAVAL- ROQUECEZIÈRE Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LAYRAC-SUR- TARN Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité Métairie de France MARNHAGUES- ET-LATOUR Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CASIER 16 /TARN AMONT RIVE GAUCHE DEC Retenue déconnectée SAINT- NAUPHARY Plan d'eau 82000627 ( 25000 m³) Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement Dadou (O47-0400) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Chemin de la Cascade HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Chemin de la Cascade Retenue déconnectée PLAN D'EAU 2707 : LA CAPE BASSE Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é DUCHAYNE VINCENT (OU Tarn) Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é DUCHAYNE VINCENT (OU Tarn) Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é DUCHAYNE VINCENT (OU Tarn) SAINT PIERRE – LA-RIVIERE Nappe Tarn (hors secteur DPF) ACC Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é DUCHAYNE VINCENT (OU Tarn) Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité dourdou amont confl. sorgues le (rivière) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é PIECES DE LA GRANGE Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é PIECES DE LA GRANGE Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é DUTUS PHILIPPE (OU Tarn) HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é DUTUS PHILIPPE (OU Tarn) Retenue déconnectée Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement agout (O4--0250) Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-01-00010 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2026/2027 à l'organisme unique du sous bassin du Tarn au titre du code de l'environnement 51

PAR 2026-2027 Période Type ressource Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource Périmètre élémentaire ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL AUSSENAC PARRY 35077 97500 50 Sarmes FRÉJEVILLE agout (O4--0250) ETIAGE 2026 81 EARL BALARAN 34333 20000 15 SAINT LAURENT GRAZAC ETIAGE 2026 81 34336 3000 20 EN VIALATTE - LE FRÉJEVILLE ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL BARRIAC 34337 36299 50 Le Moulin Neuf GRAULHET dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 Nappe souterraine Bernazobre Bernazobre/totalité 81 34340 7967 24 En Rossignol Nappe Perche DEC ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 34343 65325 65 Boulouy GIROUSSENS Cours d'eau 81 34343 10000 65 Boulouy GIROUSSENS ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 35078 83362 100 Saint-Hilaire GRAULHET dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 35079 26262 30 La Lauzié GRAULHET dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 35080 26130 35 La Fabrié GRAULHET dadou (O47-0400) Cours d'eau 81 35078 6000 100 Saint-Hilaire GRAULHET dadou (O47-0400) Cours d'eau 81 35079 3000 30 La Lauzié GRAULHET dadou (O47-0400) Cours d'eau 81 35080 3400 35 La Fabrié GRAULHET dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL BIO GUILLOU 35720 100 35 SERRE LAFRANÇAISE TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL BIO GUILLOU 35725 100 SERRE LAFRANÇAISE TARN partie 82 Cours d'eau 82 EARL BIO GUILLOU 35720 2000 35 SERRE LAFRANÇAISE TARN partie 82 Cours d'eau 82 EARL BIO GUILLOU 35725 2000 35 SERRE LAFRANÇAISE TARN partie 82 ETIAGE 2026 81 EARL BIQUET 34346 30000 30 BIQUET PLAN D'EAU 2103 : BIQUET ETIAGE 2026 81 EARL BIRBES 34347 27390 40 LA RIVAILLE PARISOT PLAN D'EAU 2074 : LA RIVAILLE ETIAGE 2026 Cours d'eau Agros Agros/totalité 81 34369 20000 35 Agros agros (O4780500) ETIAGE 2026 Agros Agros/totalité 81 63535 20000 35 Le Cussou LASGRAISSES Pré de la Dane Cours d'eau Agros Agros/totalité 81 34369 20000 35 Agros agros (O4780500) Agros Agros/totalité 81 63535 20000 35 Le Cussou LASGRAISSES Pré de la Dane ETIAGE 2026 82 EARL BOSCARI 34357 3000 20 ROUGES MONTAUBAN ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL BOSCARI 45517 4000 70 la mouline MONTAUBAN Tarn DPF (O---0100) 82 EARL BOSCARI 34357 500 20 ROUGES MONTAUBAN Cours d'eau 82 EARL BOSCARI 45517 1000 70 la mouline MONTAUBAN Tarn DPF (O---0100) ETIAGE 2026 Bagas Bagas/totalité 81 EARL BRACO 34366 20000 15 LA GUIRAUDIE JONQUIÈRES ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL CABROL 34370 19500 45 La Crémade SAÏX agout (O4--0250) ETIAGE 2026 Cours d'eau Bernazobre Bernazobre/totalité 81 EARL CABROL 34373 30000 45 Fontguitard sor (O45-0400) ETIAGE 2026 Cours d'eau Bernazobre Bernazobre/totalité 81 EARL CABROL 34376 100000 80 En Priou sor (O45-0400) Cours d'eau 81 EARL CABROL 34370 2000 45 La Crémade SAÏX agout (O4--0250) ETIAGE 2026 81 34383 8000 25 L'OUSPITALET ETIAGE 2026 81 EARL CARRIERE 34310 44339 40 la gravassière CUQ ETIAGE 2026 81 EARL CARRIERE 34386 32223 40 La Garrigue CUQ ETIAGE 2026 81 EARL CARRIERE 34387 48750 45 La Garrigue CUQ ETIAGE 2026 81 EARL CARRIERE 34388 48750 40 La guarrigue CUQ ETIAGE 2026 Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 EARL CARRIERE 34389 25000 40 Les Clottes bagas (O46-0400) 81 EARL CARRIERE 34310 10000 40 la gravassière CUQ 81 EARL CARRIERE 34386 5000 40 La Garrigue CUQ 81 EARL CARRIERE 34387 10000 45 La Garrigue CUQ Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é PLAN D'EAU 2096 : SAINT LAURENT Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL BARDOU CHRISTIAN PLAN D'EAU 2910 : EN VIALATTE - LE Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL BARTHES LES NAUZES VIVIERS-LÈS- MONTAGNES Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL BELAYGUE RAPHAEL agout de la confluence du dadou à la confluence du tarn HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL BELAYGUE RAPHAEL agout de la confluence du dadou à la confluence du tarn Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL BEZES PLAINE ET MONTAGNE Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL BEZES PLAINE ET MONTAGNE Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL BEZES PLAINE ET MONTAGNE HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL BEZES PLAINE ET MONTAGNE HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL BEZES PLAINE ET MONTAGNE HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL BEZES PLAINE ET MONTAGNE Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é TERRE-DE- BANCALIÉ Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL BLANC DE SAINT GELY LABESSIÈRE- CANDEIL Retenue déconnectée EARL BLANC DE SAINT GELY HORS ETIAGE 2026-2027 EARL BLANC DE SAINT GELY LABESSIÈRE- CANDEIL HORS ETIAGE 2026-2027 Retenue déconnectée EARL BLANC DE SAINT GELY Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée PLAN D'EAU 2548 : LA GUIRAUDIE Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CAMBOUNET- SUR-LE-SOR CAMBOUNET- SUR-LE-SOR HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL CAMP DE LA BARRAQUE BELLEGARDE- MARSAL PLAN D'EAU 3014 : L'OUSPITALET Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement agout (O4--0250) Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement agout (O4--0250) Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement agout (O4--0250) Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement agout (O4--0250) VIELMUR-SUR- AGOUT HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement agout (O4--0250) HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement agout (O4--0250) HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement agout (O4--0250) Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-01-00010 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2026/2027 à l'organisme unique du sous bassin du Tarn au titre du code de l'environnement 52

PAR 2026-2027 Période Type ressource Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource Périmètre élémentaire 81 EARL CARRIERE 34388 10000 40 La guarrigue CUQ ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 EARL CARROL DE BELLEL 34193 5000 15 CAMPSAS ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 EARL CARROL DE BELLEL 45821 20000 30 Canazille CAMPSAS CASIER TARN 2016-01 ETIAGE 2026 81 35100 40600 35 PERAYROLS SAINT-CIRGUE PLAN D'EAU 2174 : PERAYROLS ETIAGE 2026 81 EARL COMBET 34407 1500 40 GARIBAL CABANÈS PLAN D'EAU 4214 : GARIBAL ETIAGE 2026 81 EARL COMBET 34408 25000 40 FONTOULZE CABANÈS PLAN D'EAU 4224 : FONTOULZE Cours d'eau 81 EARL COMBET 34409 25000 40 Garibal CABANÈS ETIAGE 2026 Bernazobre Bernazobre/totalité 81 34414 20000 40 Le Briol ETIAGE 2026 Bernazobre Bernazobre/totalité 81 34415 20000 39 Les Bessous ETIAGE 2026 81 EARL COUSIN 33936 20000 100 L'OEUVRE CADALEN PLAN D'EAU 2010 : L'OEUVRE ETIAGE 2026 81 EARL COUSIN 34411 25000 25 COMBAL PEYROLE PLAN D'EAU 1845 : COMBAL ETIAGE 2026 81 EARL COUSIN 34412 50000 45 LA MARQUIE PUYBEGON PLAN D'EAU 1978 Marquié ETIAGE 2026 81 EARL COUSIN 63003 23500 LIMOUZY PEYROLE PLAN D'EAU 2971 : LIMOUZY ETIAGE 2026 81 EARL D'AL TERME 34416 3000 LES MONGANES PUYLAURENS ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL DE BAGATELLE 34420 100 30 AMBRES dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL DE BAGATELLE 34421 100 24 Roucayrols AMBRES dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 81 EARL DE BAGATELLE 34422 6000 30 BAGATELLE PARISOT PLAN D'EAU 5532 : BAGATELLE ETIAGE 2026 81 EARL DE BAILLY 34423 10986 30 La Bersenne RIVIÈRES Nappe Tarn (secteur DPF) ACC ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL DE BAILLY 36125 59445 55 La Cascade RIVIÈRES Tarn DPF (O---0100) ETIAGE 2026 Assou Assou/totalité 81 EARL DE BAURET 55932 11000 28 LA RIVIERE LOMBERS PLAN D'EAU 3012 : LA RIVIERE ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 EARL DE BEAUBRIERES 34429 40000 35 BELLE PLAINE ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL DE BELLERIVE 34435 39000 70 BELLERIVE-SUD MONTAUBAN TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL DE BELLERIVE 34436 63375 70 BELLERIVE MONTAUBAN TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL DE BELLERIVE 34437 19500 80 SALIT CORBARIEU TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL DE BELLERIVE 54110 Barat LAFRANÇAISE TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL DE BELLERIVE 54110 Barat LAFRANÇAISE TARN partie 82 Cours d'eau 82 EARL DE BELLERIVE 54110 Barat LAFRANÇAISE TARN partie 82 Cours d'eau 82 EARL DE BELLERIVE 54110 Barat LAFRANÇAISE TARN partie 82 ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 EARL DE BERNOYE 34443 BERNOYE ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 EARL DE BERNOYE 34442 80000 70 BERNOYE ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 EARL DE BERNOYE 34444 BERNOYE ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 EARL DE BOURNAC 34449 6000 30 La Prade SAINT-AFFRIQUE ETIAGE 2026 82 EARL DE CASSETOR 34455 11000 15 CASSETOR MOISSAC 82 EARL DE CASSETOR 34455 2000 15 CASSETOR MOISSAC ETIAGE 2026 Assou Assou/totalité 81 EARL DE CASSOU 35133 17000 30 LA GOUTINARIE LOMBERS ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL DE CASTELPANET 34959 7800 30 Cassales dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL DE CASTELPANET 34960 Borio novo dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL DE CASTELPANET 34961 Cassales dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL DE CRUBEL 46251 17023 50 Gillard MONTAUBAN TARN partie 82 Cours d'eau 82 EARL DE CRUBEL 46251 2000 160 Gillard MONTAUBAN TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau Tescou 81 EARL DE DARIOS 36255 100 20 Toupine MONTDURAUSSE tescounet (O4970500) HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement agout (O4--0250) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ARTIGUES BASSES CASIER 16 /TARN AMONT RIVE GAUCHE DEC Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL CATHALA PERE ET FILS Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é assou (O4680500) (ATTENTION ce n'est pas l'UG ASSOU) Nappe d'accompagnement EARL CÔTEAUX DES BESSOUS VIVIERS-LÈS- MONTAGNES Nappe d'accompagnement Bernazobre (O4550500) Nappe d'accompagnement EARL CÔTEAUX DES BESSOUS VIVIERS-LÈS- MONTAGNES Nappe d'accompagnement Bernazobre (O4550500) Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Ardial (ou en Guibauld) Ardial (ou en Guibauld)/totalité PLAN D'EAU 2439 : LES MONGANES Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Plaine de Roucayrols Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LA VILLE-DIEU- DU-TEMPLE CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE DEC Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34584 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34584 HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34584 HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34584 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34442 LA VILLE-DIEU- DU-TEMPLE CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE GAUCHE DEC Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LA VILLE-DIEU- DU-TEMPLE CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE GAUCHE DEC Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34442 LA VILLE-DIEU- DU-TEMPLE CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE GAUCHE DEC Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité dourdou aval confl. sorgues le (rivière) Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Plan d'eau 82000433 ( 21700 m³) HORS ETIAGE 2026-2027 Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Plan d'eau 82000433 ( 21700 m³) Retenue déconnectée PLAN D'EAU 2927 : LA GOUTINARIE Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é SAINT-GENEST- DE-CONTEST Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34959 SAINT-GENEST- DE-CONTEST Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34959 SAINT-GENEST- DE-CONTEST Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tescou/partie non réalimentée Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-01-00010 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2026/2027 à l'organisme unique du sous bassin du Tarn au titre du code de l'environnement 53

PAR 2026-2027 Période Type ressource Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource Périmètre élémentaire ETIAGE 2026 Tescou Tescou/totalité 82 EARL DE DARIOS 36256 2500 20 GONDRES ETIAGE 2026 Cours d'eau Tescou 82 EARL DE DARIOS 36259 100 4 BIGAYRAL TESCOUNET réalimenté ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 34462 48750 80 Rivière basse LAFRANÇAISE TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 34463 19500 80 LIZAC TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 45628 4153 80 ALERE LIZAC TARN partie 82 ETIAGE 2026 82 64070 5772 80 Taillades LAFRANÇAISE CASIER TARN NAC ETIAGE 2026 82 64072 5000 80 Le Saula LAFRANÇAISE CASIER TARN NAC Cours d'eau 82 34462 15000 60 Rivière basse LAFRANÇAISE TARN partie 82 Cours d'eau 82 34463 10000 60 LIZAC TARN partie 82 Cours d'eau 82 45628 2000 60 ALERE LIZAC TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL DE FONVIEILLE 54015 Saint MArtin MONTDRAGON dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL DE FONVIEILLE 34466 110 Fabret MONTDRAGON dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL DE FONVIEILLE 34465 95 La Lauze MONTDRAGON dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL DE FONVIEILLE 34467 283725 350 Saint martin MONTDRAGON dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 81 EARL DE FONVIEILLE 34468 40000 95 LA PLANTADE MONTDRAGON ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL DE FONVIEILLE 55809 48841 40 La piqueranne LABOUTARIE dadou (O47-0400) Cours d'eau 81 EARL DE FONVIEILLE 54015 Saint MArtin MONTDRAGON dadou (O47-0400) Cours d'eau 81 EARL DE FONVIEILLE 34466 140 Fabret MONTDRAGON dadou (O47-0400) Cours d'eau 81 EARL DE FONVIEILLE 34465 95 La Lauze MONTDRAGON dadou (O47-0400) Cours d'eau 81 EARL DE FONVIEILLE 34467 50000 400 Saint martin MONTDRAGON dadou (O47-0400) 81 EARL DE FONVIEILLE 34468 3000 95 LA PLANTADE MONTDRAGON ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL DE FROMISSARD 34469 142769 260 LAVALADE CASTELSARRASIN TARN partie 82 ETIAGE 2026 Nappe souterraine Tescou 81 EARL DE GABET 34827 7522 30 Les Albarets ETIAGE 2026 Tescou Tescou/totalité 81 EARL DE GABET 34828 10000 35 LES ALBARETS ETIAGE 2026 Tescou Tescou/totalité 82 EARL DE GABET 39521 LES VIGUIES SUD ETIAGE 2026 Tescou Tescou/totalité 82 EARL DE GABET 39523 LES VIGUIES SUD ETIAGE 2026 Tescou Tescou/totalité 82 EARL DE GABET 34829 70000 60 LES VIGUIES SUD Tescou Tescou/totalité 82 EARL DE GABET 39521 LES VIGUIES SUD Tescou Tescou/totalité 82 EARL DE GABET 39523 LES VIGUIES SUD Tescou Tescou/totalité 82 EARL DE GABET 34829 20000 60 LES VIGUIES SUD Cours d'eau Tescou 82 EARL DE GABET 34831 60000 50 GAGNOL ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 34473 30000 40 FOURTAYS MOISSAC TARN partie 82 ETIAGE 2026 82 34474 29250 40 LA TRINQUE EST MOISSAC Cours d'eau 82 34473 40000 400 FOURTAYS MOISSAC TARN partie 82 82 34474 30000 400 LA TRINQUE EST MOISSAC ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 EARL DE GAUMELS 34475 2000 3 COULON FABAS ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL DE GILLARD 35189 132600 700 CRUBEL TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL DE GILLARD 35190 80925 100 GILLARD MONTAUBAN TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL DE GILLARD 35191 113100 150 CRUBEL TARN partie 82 Cours d'eau 82 EARL DE GILLARD 35189 85000 700 CRUBEL TARN partie 82 Cours d'eau 82 EARL DE GILLARD 35190 24000 100 GILLARD MONTAUBAN TARN partie 82 Retenue déconnectée LA SALVETAT- BELMONTET Plan d'eau 82000601 ( 2500 m³) Tescou/partie réalimentée LA SALVETAT- BELMONTET Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DE FONTANIE (OU Tarn) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DE FONTANIE (OU Tarn) ILOT DE MARASSE Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DE FONTANIE (OU Tarn) Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DE FONTANIE (OU Tarn) Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DE FONTANIE (OU Tarn) HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DE FONTANIE (OU Tarn) HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DE FONTANIE (OU Tarn) ILOT DE MARASSE HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DE FONTANIE (OU Tarn) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34467 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34467 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34467 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é PLAN D'EAU 1896 : LA PLANTADE Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34467 HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34467 HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34467 HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é PLAN D'EAU 1896 : LA PLANTADE Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tescou/partie non réalimentée LA SAUZIÈRE- SAINT-JEAN Nappe hors accompagnement - PE 118 - Tescou (O49-0430) Retenue déconnectée LA SAUZIÈRE- SAINT-JEAN PLAN D'EAU 5038 : LES FONCETS Retenue déconnectée Pt fils du 34829 MONCLAR-DE- QUERCY Plan d'eau 82000024 ( 90000 m³) Retenue déconnectée Pt fils du 34829 MONCLAR-DE- QUERCY Plan d'eau 82000024 ( 90000 m³) Retenue déconnectée MONCLAR-DE- QUERCY Plan d'eau 82000024 ( 90000 m³) HORS ETIAGE 2026-2027 Retenue déconnectée Pt fils du 34829 MONCLAR-DE- QUERCY Plan d'eau 82000024 ( 90000 m³) HORS ETIAGE 2026-2027 Retenue déconnectée Pt fils du 34829 MONCLAR-DE- QUERCY Plan d'eau 82000024 ( 90000 m³) HORS ETIAGE 2026-2027 Retenue déconnectée MONCLAR-DE- QUERCY Plan d'eau 82000024 ( 90000 m³) HORS ETIAGE 2026-2027 Tescou/partie non réalimentée LA BURGADE EST - MONCLAR-DE- QUERCY Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DE GATINE (OU Tarn) Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DE GATINE (OU Tarn) Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DE GATINE (OU Tarn) HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DE GATINE (OU Tarn) Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CASIER 16 /TARN AMONT RIVE GAUCHE DEC Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LABASTIDE- SAINT-PIERRE Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LABASTIDE- SAINT-PIERRE HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LABASTIDE- SAINT-PIERRE HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-01-00010 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2026/2027 à l'organisme unique du sous bassin du Tarn au titre du code de l'environnement 54

PAR 2026-2027 Période Type ressource Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource Périmètre élémentaire Cours d'eau 82 EARL DE GILLARD 35191 85000 150 CRUBEL TARN partie 82 ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 EARL DE GINESTE 34478 30 CAPAYROU CASTELSARRASIN ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 EARL DE GINESTE 34476 28000 55 LARONE CASTELSARRASIN ETIAGE 2026 82 EARL DE GINESTE 34477 20475 35 BOUDES CASTELSARRASIN ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 EARL DE GOYNE 34481 16000 18 GOYNE EST CASTELSARRASIN ETIAGE 2026 Nappe souterraine 31 EARL DE GRANDE COTE 36270 40000 40 La forêt sud FRONTON Puits 31 UG 176 DEC ETIAGE 2026 31 EARL DE GRANDE COTE 59376 40000 40 LA FORET SUD FRONTON 0 ETIAGE 2026 82 Earl de Guiraudel 63063 5000 6 LEVRET-NORD LAFRANÇAISE Casier BRGM 99 UG 176 acc ETIAGE 2026 Nappe souterraine 31 EARL DE JOUANINELS 34482 30000 20 Jouaninels FRONTON Puits 31 UG 176 DEC Nappe souterraine 31 EARL DE JOUANINELS 34482 1000 Jouaninels FRONTON Puits 31 UG 176 DEC ETIAGE 2026 81 EARL DE L ALRIE 35200 43773 25 Les Armes CUQ ETIAGE 2026 81 EARL DE L ALRIE 35201 45825 40 Prente Gardo ETIAGE 2026 81 EARL DE L ALRIE 35202 70200 50 Prente Gardo ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL DE L ALRIE 35203 60893 40 Montplaisir agout (O4--0250) ETIAGE 2026 81 EARL DE LA BARBASTIE 34483 15000 30 LA BARBASTIE ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 34968 165750 150 AMBRES agout (O4--0250) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL DE LA CONDOMINE 34489 79579 70 La Bernussarie CAUCALIÈRES Thoré réalimenté (O43-0400) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL DE LA CONDOMINE 34490 77853 70 La condomine Thoré réalimenté (O43-0400) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL DE LA CONDOMINE 55716 100 La Condomine Thoré réalimenté (O43-0400) Cours d'eau 81 EARL DE LA CONDOMINE 34489 10000 70 La Bernussarie CAUCALIÈRES Thoré réalimenté (O43-0400) Cours d'eau 81 EARL DE LA CONDOMINE 34490 10000 70 La condomine Thoré réalimenté (O43-0400) ETIAGE 2026 Tescou Tescou/totalité 81 EARL DE LA GARENNE 34491 33450 30 LA GARENNE MONTDURAUSSE PLAN D'EAU 2570 : LA GARENNE ETIAGE 2026 Cours d'eau Tescou 82 EARL DE LA GRAVETTE 34495 10 10 TESCOU non real ETIAGE 2026 81 55673 6000 15 METAIRIE BASSE MONTDRAGON ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 EARL DE LA MONTADE 34499 Barbayrou sorgue la (rivière) ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 EARL DE LA MONTADE 34498 Les Cambous sorgue la (rivière) ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 EARL DE LA MONTADE 34497 La Mine sorgue la (rivière) ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 EARL DE LA MONTADE 34500 sorgue la (rivière) ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 EARL DE LA MONTADE 34496 4000 17 Les Cambous sorgue la (rivière) Cours d'eau 12 EARL DE LA MONTADE 34499 Barbayrou sorgue la (rivière) Cours d'eau 12 EARL DE LA MONTADE 34498 Les Cambous sorgue la (rivière) Cours d'eau 12 EARL DE LA MONTADE 34497 La Mine sorgue la (rivière) Cours d'eau 12 EARL DE LA MONTADE 34500 sorgue la (rivière) Cours d'eau 12 EARL DE LA MONTADE 34496 4000 17 Les Cambous sorgue la (rivière) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 35640 104100 100 GIROUSSENS dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 35642 GIROUSSENS dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 35641 GIROUSSENS dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 81 EARL DE LA SAUGE 42800 15000 25 La Plane-Raust RABASTENS ETIAGE 2026 82 34502 4000 30 SAINT FELIX CASTELSARRASIN ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 34503 8000 30 SAINT-FELIX CASTELSARRASIN ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 34504 12500 22 LES ARMANDS CASTELSARRASIN HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LABASTIDE- SAINT-PIERRE Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34476 CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE n°176 DEC Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE n°176 DEC Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE n°176 DEC Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement agout (O4--0250) Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é GUITALENS- L'ALBARÈDE Nappe d'accompagnement agout (O4--0250) Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é GUITALENS- L'ALBARÈDE Nappe d'accompagnement agout (O4--0250) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é SAINT-PAUL-CAP- DE-JOUX Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é VALENCE- D'ALBIGEOIS PLAN D'EAU 2723 : LA BARBASTIE Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DE LA COMMANDERIE La Commanderie - En rudelle Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é PAYRIN- AUGMONTEL Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é PAYRIN- AUGMONTEL HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é PAYRIN- AUGMONTEL Retenue déconnectée Tescou/partie non réalimentée LAGARE - LA RIVIERE VERLHAC- TESCOU Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DE LA METAIRIE BASSE PLAN D'EAU 3079 : METAIRIE BASSE Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité Pt fils du 34496 SAINT-FÉLIX-DE- SORGUES Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité Pt fils du 34496 SAINT-FÉLIX-DE- SORGUES Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité Pt fils du 34496 SAINT-FÉLIX-DE- SORGUES Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité Pt fils du 34496 SAINT-FÉLIX-DE- SORGUES Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité SAINT-FÉLIX-DE- SORGUES HORS ETIAGE 2026-2027 Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité Pt fils du 34496 SAINT-FÉLIX-DE- SORGUES HORS ETIAGE 2026-2027 Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité Pt fils du 34496 SAINT-FÉLIX-DE- SORGUES HORS ETIAGE 2026-2027 Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité Pt fils du 34496 SAINT-FÉLIX-DE- SORGUES HORS ETIAGE 2026-2027 Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité Pt fils du 34496 SAINT-FÉLIX-DE- SORGUES HORS ETIAGE 2026-2027 Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité SAINT-FÉLIX-DE- SORGUES Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DE LA PLAINE DES LAQUES Moulin de la Ramière Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DE LA PLAINE DES LAQUES Pt fils du 35640 Moulin de la Ramière Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DE LA PLAINE DES LAQUES Pt fils du 35640 Moulin de la Ramière Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é PLAN D'EAU 2140 : LA PLANE (15 000 m3) Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DE LA TRAVERSE- CASTEL Plan d'eau 82000579 ( 4000 m³) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DE LA TRAVERSE- CASTEL CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE n°176 DEC Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DE LA TRAVERSE- CASTEL CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE n°176 DEC Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-01-00010 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2026/2027 à l'organisme unique du sous bassin du Tarn au titre du code de l'environnement 55

PAR 2026-2027 Période Type ressource Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource Périmètre élémentaire ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL DE LEYLE (OU Tarn) 34525 39000 40 A LEYLE MOISSAC TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL DE LEYLE (OU Tarn) 34526 19500 50 MOISSAC TARN partie 82 Cours d'eau 82 EARL DE LEYLE (OU Tarn) 34525 7000 80 A LEYLE MOISSAC TARN partie 82 Cours d'eau 82 EARL DE LEYLE (OU Tarn) 34526 300 40 MOISSAC TARN partie 82 Cours d'eau 82 EARL DE LEYLE (OU Tarn) 34527 2500 40 A LEYLE MOISSAC TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 34838 39000 50 CRUBEL MEAUZAC TARN partie 82 ETIAGE 2026 82 34839 28902 8 MATHALY MONTBETON ETIAGE 2026 81 EARL DE NAPAGESE 34861 NICOULEAU PARISOT PLAN D'EAU 2099 : NAPAGESE ETIAGE 2026 81 EARL DE NAPAGESE 34860 75000 60 NAPAGESE PARISOT PLAN D'EAU 2099 : NAPAGESE ETIAGE 2026 81 EARL DE NAPAGESE 59911 30000 35 LE BOUSQUET PARISOT ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL DE PHILOU 35682 8781 30 La Lande RÉALMONT dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 81 EARL DE PLAZOLLES 34879 25100 PLAZOLLES CUNAC PLAN D'EAU 2272 : PLAZOLLES ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 EARL DE PONTINAUT 34533 30000 30 VIROLE CASTELSARRASIN ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 EARL DE ROUVIAC 34541 1000 40 SAINT MICHEL NANT dourbie la (rivière) ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 EARL DE ROUVIAC 34542 MOULINE NANT dourbie la (rivière) ETIAGE 2026 Tescou Tescou/totalité 82 EARL DE SAINT AUBIN 34910 ST AUBIN ETIAGE 2026 Tescou Tescou/totalité 82 EARL DE SAINT AUBIN 34909 20000 100 ST AUBIN ETIAGE 2026 Tescou Tescou/totalité 82 EARL DE SAINT AUBIN 34911 ST AUBIN ETIAGE 2026 Cours d'eau Tescou 82 EARL DE SAINT AUBIN 34912 165000 100 COLOMBIER TESCOU realimente ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 35308 100 35 Bel air CAMARÈS ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 35309 100 35 Bel air MONTLAUR ETIAGE 2026 81 EARL DE SANSOT 34544 60000 70 DOUILLAC PARISOT PLAN D'EAU 2461 : DOUILLAC ETIAGE 2026 81 EARL DE SANSOT 34545 140000 90 LA BOURIASSE PEYROLE PLAN D'EAU 2162 : BUGAREL ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL DE STE GERMAINE 34966 12335 50 Lagascarie SAÏX agout (O4--0250) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL DE STE GERMAINE 34967 100 70 Lagascarie SAÏX agout (O4--0250) Cours d'eau 81 EARL DE STE GERMAINE 34966 50000 50 Lagascarie SAÏX agout (O4--0250) ETIAGE 2026 81 EARL DELMAS 34551 15000 40 BORIE RABASTENS PLAN D'EAU 2098 : BORIE ETIAGE 2026 Tescou Tescou/totalité 81 EARL DELMAS 34552 10000 30 PEXOMANQUIE MONTGAILLARD ETIAGE 2026 Cours d'eau Tescou 81 EARL DELMAS 34553 10000 30 AL GOURB MONTGAILLARD tescou (O49-0430) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL DELMAS 34554 100 8 Rival escur RABASTENS grouse (O4900680) Cours d'eau Tescou 81 EARL DELMAS 34553 10000 30 AL GOURB MONTGAILLARD tescou (O49-0430) Cours d'eau 81 EARL DELMAS 34554 9600 8 Rival escur RABASTENS grouse (O4900680) ETIAGE 2026 Nappe souterraine 81 EARL D'EN AURIOL 35039 3500 18 En Auriol Nappe Carmes (O4650640) DEC ETIAGE 2026 Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 EARL D'EN MANAU 35117 9100 30 Le Bagas CUQ bagas (O46-0400) ETIAGE 2026 81 EARL D'EN THOMIERES 34417 6000 30 PUECH AURIOL PRADES ETIAGE 2026 Cours d'eau 31 EARL DES AMATS 34555 40950 50 Les Timbals TARN partie 31 ETIAGE 2026 81 EARL DES BASTIDES 34556 2000 8 Micoulet Nappe Tarn (secteur DPF) ACC ETIAGE 2026 81 EARL DES BASTIDES 34557 2000 15 Nappe Tarn (secteur DPF) ACC 81 EARL DES BASTIDES 34556 2000 6 Micoulet Nappe Tarn (secteur DPF) ACC 81 EARL DES BASTIDES 34557 2000 15 Nappe Tarn (secteur DPF) ACC ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 EARL DES CADASSATS 35629 33000 30 LINAS tarn amont Dourdou le (rivière) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é BORDE-HAUTE- EST HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é BORDE-HAUTE- EST HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DE LOUS CASTAGNES (OU Tarn) Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DE LOUS CASTAGNES (OU Tarn) Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34860 Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é PLAN D'EAU 3081 : LE BOUSQUET Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE n°176 DEC Tarn amont en Aveyron Tarn amont en Aveyron/totalité Tarn amont en Aveyron Tarn amont en Aveyron/totalité Pt fils du 34541 Retenue déconnectée Pt fils du 34909 SAINT- NAUPHARY Plan d'eau 82001123 ( 30000 m³) Retenue déconnectée SAINT- NAUPHARY Plan d'eau 82001123 ( 30000 m³) Retenue déconnectée Pt fils du 34909 SAINT- NAUPHARY Plan d'eau 82001123 ( 30000 m³) Tescou/partie réalimentée SAINT- NAUPHARY Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité EARL DE SAINT PIERRE D' ISSIS dourdou amont confl. sorgues le (rivière) Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité EARL DE SAINT PIERRE D' ISSIS dourdou amont confl. sorgues le (rivière) Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée PLAN D'EAU 2926 : PEXOMANQUIE Tescou/partie non réalimentée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tescou/partie non réalimentée HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é SAINT-PAUL-CAP- DE-JOUX Retenue déconnectée Ardial (ou en Guibauld) Ardial (ou en Guibauld)/totalité PLAN D'EAU 2625 : PUECH AURIOL Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LA MAGDELAINE- SUR-TARN Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LABASTIDE-DE- LÉVIS Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Micoulet voie ferrée LABASTIDE-DE- LÉVIS HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LABASTIDE-DE- LÉVIS HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Micoulet voie ferrée LABASTIDE-DE- LÉVIS Tarn amont en Aveyron Tarn amont en Aveyron/totalité SAINT-GEORGES- DE-LUZENÇON Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-01-00010 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2026/2027 à l'organisme unique du sous bassin du Tarn au titre du code de l'environnement 56

PAR 2026-2027 Période Type ressource Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource Périmètre élémentaire ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 EARL DES CADASSATS 35631 DISQUE cernon le (rivière) ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 EARL DES CADASSATS 35630 6000 45 REVEYRAL cernon le (rivière) Cours d'eau 12 EARL DES CADASSATS 35629 5000 30 LINAS tarn amont Dourdou le (rivière) Cours d'eau 12 EARL DES CADASSATS 35631 DISQUE cernon le (rivière) Cours d'eau 12 EARL DES CADASSATS 35630 5000 45 REVEYRAL cernon le (rivière) ETIAGE 2026 82 54564 42000 30 Las Treilles MONTAUBAN ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL DES DEUX RIVES 43725 100 30 BALAT NAOUT COUFOULEUX agout (O4--0250) ETIAGE 2026 31 EARL DES FARGUES 34561 39000 33 auterive BESSIÈRES Puits 31 UG 176 ACC ETIAGE 2026 81 EARL DES GALES 35359 32000 45 LA BARTHIE PLAN D'EAU 1985 : LA BARTHIE ETIAGE 2026 81 EARL DES GALINIERS 34982 1979 22 Guynarios GIROUSSENS ETIAGE 2026 81 EARL DES LACS 34567 5000 40 CASTANET ETIAGE 2026 81 EARL DES LACS 34568 5000 40 MARCOURENS CASTANET ETIAGE 2026 81 EARL DES PINS PARASOL 34573 4000 22 PERPIGNAN PLAN D'EAU 2401 : PERPIGNAN ETIAGE 2026 81 EARL DES PLAINES 34574 6000 15 LA FORET PARISOT PLAN D'EAU 3078 : LA FORET ETIAGE 2026 81 EARL DES PLAINES 34962 16000 45 FORESTIE PARISOT PLAN D'EAU 1979 : FORESTIE ETIAGE 2026 82 34580 1600 40 CASTELSARRASIN ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 34581 1600 7 CASTELSARRASIN 82 34580 1600 7 CASTELSARRASIN Nappe souterraine 82 34581 1600 7 CASTELSARRASIN ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 54111 Barat LAFRANÇAISE TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 34584 8775 60 BARAT LAFRANÇAISE TARN partie 82 Cours d'eau 82 54111 Barat LAFRANÇAISE TARN partie 82 Cours d'eau 82 34584 5000 30 BARAT LAFRANÇAISE TARN partie 82 ETIAGE 2026 Tescou Tescou/totalité 82 EARL DES ROUGERES 34585 35000 10 AL XINDARME ETIAGE 2026 81 EARL DES SABOS 34586 71700 85 LES SABOS SAINT-GAUZENS PLAN D'EAU 2920 : LES SABOS ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 34592 7871 40 Cours d'eau 12 34592 2000 40 ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 34594 25258 60 FAYET ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 34595 31000 20 LESCURE ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 34596 16000 10 BONNEVAL ETIAGE 2026 Cours d'eau Tescou 81 EARL DU BESSOU 34599 12000 15 MONTGAILLARD tescou (O49-0430) ETIAGE 2026 Tescou Tescou/totalité 81 EARL DU BESSOU 34601 20000 40 MONTGAILLARD Cours d'eau Tescou 81 EARL DU BESSOU 34599 7500 15 MONTGAILLARD tescou (O49-0430) ETIAGE 2026 82 EARL DU CAUSSE 34605 41132 100 BOURDENS MONTAUBAN ETIAGE 2026 82 EARL DU CAUSSE 34607 26483 20 TRENTOULS MONTAUBAN ETIAGE 2026 82 EARL DU CAUSSE 34608 27223 100 BOURDENS MONTAUBAN ETIAGE 2026 82 EARL DU CAUSSE 34609 BOURDENS MONTAUBAN ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 EARL DU CAUSSE 34610 3000 25 AUX GRANGES BRESSOLS ETIAGE 2026 82 EARL DU CAUSSE 45818 16584 30 Le Paulet MONTAUBAN CASIER TARN NAC ETIAGE 2026 82 EARL DU CAUSSE 59557 8810 24 Verlhaguet MONTAUBAN 82 EARL DU CAUSSE 34605 6000 100 BOURDENS MONTAUBAN Tarn amont en Aveyron Tarn amont en Aveyron/totalité Pt fils du 35630 SAINT-GEORGES- DE-LUZENÇON Tarn amont en Aveyron Tarn amont en Aveyron/totalité SAINT-GEORGES- DE-LUZENÇON HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn amont en Aveyron Tarn amont en Aveyron/totalité SAINT-GEORGES- DE-LUZENÇON HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn amont en Aveyron Tarn amont en Aveyron/totalité Pt fils du 35630 SAINT-GEORGES- DE-LUZENÇON HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn amont en Aveyron Tarn amont en Aveyron/totalité SAINT-GEORGES- DE-LUZENÇON Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DES COTEAUX DU FAU Plan d'eau 82001037 ( 42000 m³) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é TERRE-DE- BANCALIÉ Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement Dadou (O47-0400) Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é MARTINIS LA PLANQ PLAN D'EAU 2012 : MARTINIS LA PLANQ Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é PLAN D'EAU 2793 : MARCOURENS Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é BELLEGARDE- MARSAL Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DES QUATRE SAISONS LES SALOBERS OUEST Plan d'eau 82000738 ( 1600 m³) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DES QUATRE SAISONS LES SALOBERTS- OUEST CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE n°176 DEC HORS ETIAGE 2026-2027 Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DES QUATRE SAISONS LES SALOBERS OUEST Plan d'eau 82000738 ( 1600 m³) HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DES QUATRE SAISONS LES SALOBERTS- OUEST CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE n°176 DEC Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DES RIVES (OU Tarn) Pt fils du 34584 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DES RIVES (OU Tarn) HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DES RIVES (OU Tarn) Pt fils du 34584 HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DES RIVES (OU Tarn) Retenue déconnectée MONCLAR-DE- QUERCY Plan d'eau 82001650 ( 35000 m³) Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité EARL DOMAINE ALAZARD VABRES- L'ABBAYE dourdou amont confl. sorgues le (rivière) HORS ETIAGE 2026-2027 Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité EARL DOMAINE ALAZARD VABRES- L'ABBAYE dourdou amont confl. sorgues le (rivière) Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité EARL DOMAINE DE FAYET Domaine de Fayet dourdou amont confl. sorgues le (rivière) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DOMAINE DE LESCURE LABASTIDE- SAINT-PIERRE CASIER 16 /TARN AMONT RIVE GAUCHE DEC Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DOMAINE DE LESCURE LABASTIDE- SAINT-PIERRE CASIER 16 /TARN AMONT RIVE GAUCHE DEC Tescou/partie non réalimentée Al Pech et le Travers Retenue déconnectée LE PECH (CARDONE PLAN D'EAU 5656 :LE PECH (CARDONE D HORS ETIAGE 2026-2027 Tescou/partie non réalimentée Al Pech et le Travers Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34608 Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE GAUCHE DEC Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-01-00010 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2026/2027 à l'organisme unique du sous bassin du Tarn au titre du code de l'environnement 57

PAR 2026-2027 Période Type ressource Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource Périmètre élémentaire 82 EARL DU CAUSSE 34607 5000 100 TRENTOULS MONTAUBAN 82 EARL DU CAUSSE 34608 5000 200 BOURDENS MONTAUBAN 82 EARL DU CAUSSE 34609 BOURDENS MONTAUBAN 82 EARL DU CAUSSE 34611 16200 100 BOURDENS MONTAUBAN 82 EARL DU CAUSSE 34613 6600 20 TRENTOULS MONTAUBAN 82 EARL DU CAUSSE 34614 7000 200 BOURDENS MONTAUBAN 82 EARL DU CAUSSE 34615 BOURDENS MONTAUBAN 82 EARL DU CAUSSE 34616 20150 300 CAUSSE MONTAUBAN ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 34619 4000 12 BARRIERE ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL DU LAURIER 34628 5000 50 LAROUY LES BARTHES TARN partie 82 ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 EARL DU LAURIER 34630 FOND DE TUILE LES BARTHES ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 EARL DU LAURIER 34629 10 10 FOND DE TUILE LES BARTHES ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 EARL DU LAURIER 34631 LE COUSTET LES BARTHES ETIAGE 2026 82 EARL DU LAURIER 34636 RADAIS LES BARTHES ETIAGE 2026 82 EARL DU LAURIER 34634 LES BARTHES ETIAGE 2026 82 EARL DU LAURIER 34632 25 50 LES BARTHES ETIAGE 2026 82 EARL DU LAURIER 34638 CAMP GRAND LES BARTHES Cours d'eau 82 EARL DU LAURIER 34628 1000 50 LAROUY LES BARTHES TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 EARL DU MAS D'AZAIS 35442 12047 30 MAS D'AZAIS MONTLAUR ETIAGE 2026 Tescou Tescou/totalité 82 EARL DU NADALOU 34642 15000 50 LAPEYRE ETIAGE 2026 12 EARL DU RAMEL 34644 350 35 CAMARÈS PLAN D'EAU: 2408 /SEGALA ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 EARL DU RAMEL 34645 100 35 MONTLAUR ETIAGE 2026 Assou Assou/totalité 81 EARL DU RAMIER 34990 35000 35 LE RAMIER FAUCH PE 2877 Le Ramier ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL DU REDONDAL 35474 Le Pas des Bêtes BOISSEZON issalès (O4380500) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL DU REDONDAL 35473 19500 35 L Rédondal BOISSEZON issalès (O4380500) ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL DU SAULA 34646 14625 60 COUTIS LAFRANÇAISE TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL DU SAULA 34647 6825 60 A LERE LIZAC TARN partie 82 Cours d'eau 82 EARL DU SAULA 34646 8000 120 COUTIS LAFRANÇAISE TARN partie 82 Cours d'eau 82 EARL DU SAULA 34647 5000 100 A LERE LIZAC TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL DU SILO BLANC 34651 41044 110 Péduran BRIATEXTE dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL DU SILO BLANC 55847 Péduran BRIATEXTE dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 81 EARL DU SILO BLANC 34655 10000 40 SAINT - ANNE FIAC Cours d'eau 81 EARL DU SILO BLANC 34651 200000 110 Péduran BRIATEXTE dadou (O47-0400) Cours d'eau 81 EARL DU SILO BLANC 55847 Péduran BRIATEXTE dadou (O47-0400) 81 EARL DU SILO BLANC 34655 50000 40 SAINT - ANNE FIAC ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 EARL DU SOUC BLANC 64125 SOUQ BLANC ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 EARL DU SOUC BLANC 35741 4000 12 SOUQ BLANC ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 EARL DU SOUC BLANC 35742 SOUQ BLANC ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 EARL DU TOURON 34659 22600 28 BERNOYE ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 EARL DU TOURON 34660 56000 80 BERNOYE ETIAGE 2026 82 EARL DU VALOU 34666 35000 55 CANTALOUBE - MONTAUBAN HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34608 Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34614 Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Plan d'eau 82005284 ( 20150 m³) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL DU DOMAINE SAINT PIERRE LABASTIDE- SAINT-PIERRE CASIER 16 /TARN AMONT RIVE GAUCHE DEC Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34629 CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE DEC Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE DEC Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34629 CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE DEC Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34632 Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34632 BARTHE BLANCHE Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CANEVAL DE LA GARDE Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34632 Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité dourdou amont confl. sorgues le (rivière) Retenue déconnectée VERLHAC- TESCOU Plan d'eau 82001827 ( 30000 m³) Retenue déconnectée Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité dourdou amont confl. sorgues le (rivière) Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 35473 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34651 Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é PLAN D'EAU 4510 : SAINT - ANNE HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34651 HORS ETIAGE 2026-2027 Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é PLAN D'EAU 4510 : SAINT - ANNE Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 35741 LA VILLE-DIEU- DU-TEMPLE CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE GAUCHE DEC Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LA VILLE-DIEU- DU-TEMPLE CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE GAUCHE DEC Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 35741 LA VILLE-DIEU- DU-TEMPLE CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE GAUCHE DEC Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LA VILLE-DIEU- DU-TEMPLE CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE GAUCHE DEC Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LA VILLE-DIEU- DU-TEMPLE CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE GAUCHE DEC Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Plan d'eau 82001208 ( 41464 m³) Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-01-00010 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2026/2027 à l'organisme unique du sous bassin du Tarn au titre du code de l'environnement 58

PAR 2026-2027 Période Type ressource Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource Périmètre élémentaire ETIAGE 2026 31 EARL EMBERNOU 34673 14118 20 Embernou BUZET-SUR-TARN Puits 31 UG 176 ACC ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL EN PAGES 35484 20000 20 En Pages PUYLAURENS ETIAGE 2026 81 EARL EN PAGES 35486 25000 40 TALABEL PUYLAURENS PLAN D'EAU 5237 : TALABEL 81 EARL EN PAGES 35486 20000 40 TALABEL PUYLAURENS PLAN D'EAU 5237 : TALABEL ETIAGE 2026 81 EARL EPI D'OC 34674 43875 40 Les Bastisses RABASTENS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC 81 EARL EPI D'OC 34674 10000 45 Les Bastisses RABASTENS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL ESTEVE 34676 34125 50 en Gilard FIAC agout (O4--0250) ETIAGE 2026 Nappe souterraine 31 EARL FD AGRI 34684 28800 20 Les Rouquiés BUZET-SUR-TARN Puits 31 UG 176 DEC ETIAGE 2026 31 EARL FD AGRI 34685 5000 20 Bordo basso BUZET-SUR-TARN Réserve 31 UG 176 id 310061 ETIAGE 2026 81 34686 38000 80 LE SALES PLAN D'EAU 1960 : LE SALES ETIAGE 2026 81 34687 20000 20 L'ESPINASSE PLAN D'EAU 2135 : L'ESPINASSE ETIAGE 2026 81 EARL FERRET 34689 13500 DURRE CADALEN PLAN D'EAU 3171 : DURRE ETIAGE 2026 Tescou Tescou/totalité 82 EARL FORESTIE 34695 30000 80 RIVIERE BASSE - ETIAGE 2026 Cours d'eau Tescou 82 EARL FORESTIE 34696 5000 50 RIVIERE BASSE TESCOU realimente Tescou Tescou/totalité 82 EARL FORESTIE 34695 10000 80 RIVIERE BASSE - Cours d'eau Tescou 82 EARL FORESTIE 34696 20000 80 RIVIERE BASSE TESCOU realimente ETIAGE 2026 Nappe souterraine 31 EARL FOUCHOUNET 34697 13000 25 fouchounet FRONTON Puits 31 UG 176 DEC ETIAGE 2026 82 EARL FRÉDÉRIC DAUCH 34316 18000 20 CAUSSADES MONTBETON ETIAGE 2026 82 EARL FRÉDÉRIC DAUCH 34317 12675 20 GARENNE BASSE MONTBETON ETIAGE 2026 82 EARL FRÉDÉRIC DAUCH 50955 5520 15 Nivelle MONTAUBAN CASIER TARN NAC 82 EARL FRÉDÉRIC DAUCH 34316 5000 20 CAUSSADES MONTBETON 82 EARL FRÉDÉRIC DAUCH 34317 3000 20 GARENNE BASSE MONTBETON 82 EARL FRÉDÉRIC DAUCH 50955 2000 15 Nivelle MONTAUBAN CASIER TARN NAC ETIAGE 2026 81 EARL GAILLAC CHRISTIAN 34699 15800 35 COUTAREL PLAN D'EAU 1862 : COUTAREL ETIAGE 2026 Agros Agros/totalité 81 EARL GAILLAC CHRISTIAN 34700 36200 55 FOUNBELLE LOMBERS PLAN D'EAU 2651 : FOUNBELLE ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL GALTIE FRUITS 54805 13131 180 POULARIOT LIZAC TARN partie 82 ETIAGE 2026 82 EARL GALTIE FRUITS 54806 8418 40 AUX CLOTS LIZAC ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL GALTIE FRUITS 64214 100 140 MAZOT LIZAC TARN partie 82 ETIAGE 2026 82 EARL GALTIE FRUITS 64215 31000 30 MAZOT LIZAC ETIAGE 2026 82 EARL GALTIE FRUITS 64216 28000 40 LIZAC ETIAGE 2026 82 EARL GALTIE FRUITS 64217 10000 20 MAZOT LIZAC Cours d'eau 82 EARL GALTIE FRUITS 54805 5000 180 POULARIOT LIZAC TARN partie 82 82 EARL GALTIE FRUITS 54806 2000 40 AUX CLOTS LIZAC Cours d'eau 82 EARL GALTIE FRUITS 64214 13000 140 MAZOT LIZAC TARN partie 82 82 EARL GALTIE FRUITS 64215 31000 30 MAZOT LIZAC 82 EARL GALTIE FRUITS 64216 28000 40 LIZAC 82 EARL GALTIE FRUITS 64217 10000 20 MAZOT LIZAC ETIAGE 2026 82 EARL GANZA 34701 6000 32 LA GOUERE CASTELSARRASIN ETIAGE 2026 82 EARL GANZA 34702 2500 32 BOUYSSOU CASTELSARRASIN ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 EARL GANZA 34703 40000 32 BOUYSSOU CASTELSARRASIN ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 EARL GANZA 34704 40000 32 CAMPAREDE CASTELSARRASIN Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Ardial (ou en Guibauld) Ardial (ou en Guibauld)/totalité alric (beral den alric) (O4640540) Retenue déconnectée Ardial (ou en Guibauld) Ardial (ou en Guibauld)/totalité HORS ETIAGE 2026-2027 Retenue déconnectée Ardial (ou en Guibauld) Ardial (ou en Guibauld)/totalité Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL FERME DES PRADELLES VALENCE- D'ALBIGEOIS Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL FERME DES PRADELLES VALENCE- D'ALBIGEOIS Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée SAINT- NAUPHARY Plan d'eau 82001767 ( 45000 m³) Tescou/partie réalimentée SAINT- NAUPHARY HORS ETIAGE 2026-2027 Retenue déconnectée SAINT- NAUPHARY Plan d'eau 82001767 ( 45000 m³) HORS ETIAGE 2026-2027 Tescou/partie réalimentée SAINT- NAUPHARY Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é POULAN- POUZOLS Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CHEMIN DU MOULIN Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CHEMIN DU MOULIN Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Plan d'eau 82001101 ( 6000 m³) Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Plan d'eau 82001102 ( 2500 m³) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE n°176 DEC Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE n°176 DEC Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-01-00010 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2026/2027 à l'organisme unique du sous bassin du Tarn au titre du code de l'environnement 59

PAR 2026-2027 Période Type ressource Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource Périmètre élémentaire ETIAGE 2026 Tescou Tescou/totalité 81 EARL GARBILLOT 35509 30000 30 CARBILLOT BAS ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL GAVALDA 35518 68250 75 La Peyre GRAULHET dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 82 EARL GIBRAC FRUITS 64287 20000 30 LE TREILLE LIZAC ETIAGE 2026 82 EARL GIBRAC FRUITS 64289 LA TREILLE LIZAC ETIAGE 2026 82 EARL GIBRAC FRUITS 64288 20000 20 LIZAC 82 EARL GIBRAC FRUITS 64289 LA TREILLE LIZAC 82 EARL GIBRAC FRUITS 64288 5000 20 LIZAC ETIAGE 2026 82 EARL GLEYZE 39600 19500 14 LE LUC MOISSAC ETIAGE 2026 81 EARL GREZO 34710 10894 30 angles bas MARZENS ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 34044 43869 40 LA POINTE VILLEMADE TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 34712 56152 50 CARMAUX TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 34713 57326 50 MONTAUBAN TARN partie 82 Cours d'eau 82 34044 11000 120 LA POINTE VILLEMADE TARN partie 82 Cours d'eau 82 34712 15000 50 CARMAUX TARN partie 82 Cours d'eau 82 34713 15000 120 MONTAUBAN TARN partie 82 Cours d'eau 82 55857 15000 120 MONTAUBAN TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau Rance Rance/totalité 12 EARL GUILLOTH 35697 3000 25 rivière le Rance - (O37-0400) 12 ETIAGE 2026 Cours d'eau Rance Rance/totalité 12 EARL GUILLOTH 35698 2700 25 ROUCAN BAS rivière le Rance - (O37-0400) 12 ETIAGE 2026 82 EARL GUILLOU 35719 100 45 TUQS-NORD LAFRANÇAISE ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL GUILLOU 35721 41496 75 SERRE LAFRANÇAISE TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL GUILLOU 35722 100 35 CANTOU LAFRANÇAISE TARN partie 82 ETIAGE 2026 82 EARL GUILLOU 35723 100 30 GRAVILLE LAFRANÇAISE ETIAGE 2026 82 EARL GUILLOU 35724 100 30 LE SAULA NORD LAFRANÇAISE ETIAGE 2026 82 EARL GUILLOU 40421 100 45 CANALS LAFRANÇAISE ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL HORT DE RABINEL 34714 5462 12 Rabinel Tarn DPF (O---0100) ETIAGE 2026 Nappe souterraine 81 EARL HORT DE RABINEL 34715 9000 8 Nappe déconnectée 81 UG 176 Cours d'eau 81 EARL HORT DE RABINEL 34714 1000 20 Rabinel Tarn DPF (O---0100) Nappe souterraine 81 EARL HORT DE RABINEL 34715 1000 8 Nappe déconnectée 81 UG 176 ETIAGE 2026 81 EARL ISALEX 35511 14625 30 l'auberge neuve ETIAGE 2026 81 34718 45023 60 Le Fouard GAILLAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC ETIAGE 2026 81 34720 100 60 Le Fouard GAILLAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC 81 34718 6000 60 Le Fouard GAILLAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC 81 34720 60000 60 Le Fouard GAILLAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC ETIAGE 2026 Nappe souterraine 81 EARL JANY LAURENT 34721 15000 4 La Bouriette CUNAC ETIAGE 2026 81 EARL JTF 34726 31325 45 Le Brancou LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC ETIAGE 2026 81 EARL JTF 34727 36465 30 La Pautière LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC ETIAGE 2026 81 EARL JTF 34728 6825 30 Latour LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC 81 EARL JTF 34726 10000 45 Le Brancou LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC 81 EARL JTF 34727 3800 30 La Pautière LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC 81 EARL JTF 34728 1000 30 Latour LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC ETIAGE 2026 82 EARL LA BARTHE BASSE 34729 15600 12 CARTAYRADE Retenue déconnectée BEAUVAIS-SUR- TESCOU PLAN D'EAU 2129 : CARBILLOT BAS Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 64288 Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LES COLOMBIERS Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 64288 Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LES COLOMBIERS Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement anglès (O4690580) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL GUILBERT FRERES (OU Tarn) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL GUILBERT FRERES (OU Tarn) SAINT-HILAIRE- NORD Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL GUILBERT FRERES (OU Tarn) SAINT-HILAIRE- NORD HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL GUILBERT FRERES (OU Tarn) HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL GUILBERT FRERES (OU Tarn) SAINT-HILAIRE- NORD HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL GUILBERT FRERES (OU Tarn) SAINT-HILAIRE- NORD HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL GUILBERT FRERES (OU Tarn) SAINT-HILAIRE- NORD BELMONT-SUR- RANCE BELMONT-SUR- RANCE Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LESCURE- D'ALBIGEOIS Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é chemin du peyrat LESCURE- D'ALBIGEOIS HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LESCURE- D'ALBIGEOIS HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é chemin du peyrat LESCURE- D'ALBIGEOIS Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é VIELMUR-SUR- AGOUT Nappe d'accompagnement agout (O4--0250) Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL JANGOPOM LE FOUARD Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL JANGOPOM LE FOUARD HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL JANGOPOM LE FOUARD HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL JANGOPOM LE FOUARD Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe infernats (O3910610) DEC Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ALBEFEUILLE- LAGARDE Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-01-00010 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2026/2027 à l'organisme unique du sous bassin du Tarn au titre du code de l'environnement 60

PAR 2026-2027 Période Type ressource Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource Périmètre élémentaire ETIAGE 2026 82 EARL LA BARTHE BASSE 34730 19500 12 MASSIP ETIAGE 2026 82 EARL LA BARTHE BASSE 34731 19500 20 A SPIFRES LIZAC ETIAGE 2026 82 EARL LA BARTHE BASSE 34732 13650 12 ETIAGE 2026 82 EARL LA BARTHE BASSE 34733 100 20 A SPIFRE LIZAC ETIAGE 2026 82 EARL LA BARTHE BASSE 63836 25000 30 GASTAU ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL LA BARTHE BASSE 63837 11900 40 MONTAUBAN TARN partie 82 ETIAGE 2026 82 EARL LA BARTHE BASSE 63838 16000 20 GAUTIER ETIAGE 2026 82 EARL LA BARTHE BASSE 63839 20000 20 CAUSSADES MONTBETON ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL LA BARTHE BASSE 64672 39000 70 LA POUSAQUE TARN partie 82 ETIAGE 2026 82 EARL LA BARTHE BASSE 64673 5000 30 LA RIVIERE 82 EARL LA BARTHE BASSE 34729 16000 12 CARTAYRADE 82 EARL LA BARTHE BASSE 34730 20000 12 MASSIP 82 EARL LA BARTHE BASSE 34731 16000 20 A SPIFRES LIZAC 82 EARL LA BARTHE BASSE 34732 10000 12 82 EARL LA BARTHE BASSE 34733 16000 20 A SPIFRE LIZAC 82 EARL LA BARTHE BASSE 63836 25000 30 GASTAU Cours d'eau 82 EARL LA BARTHE BASSE 63837 24000 40 MONTAUBAN TARN partie 82 82 EARL LA BARTHE BASSE 63838 16000 20 GAUTIER 82 EARL LA BARTHE BASSE 63839 20000 20 CAUSSADES MONTBETON Cours d'eau 82 EARL LA BARTHE BASSE 64672 6000 70 LA POUSAQUE TARN partie 82 82 EARL LA BARTHE BASSE 64673 1500 60 LA RIVIERE ETIAGE 2026 82 EARL LA COLOMBE 58648 24375 100 MOISSAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC ETIAGE 2026 82 EARL LA COLOMBE 63078 9750 60 paillole MOISSAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC 82 EARL LA COLOMBE 58648 3500 100 MOISSAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC 82 EARL LA COLOMBE 63078 3000 60 paillole MOISSAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC ETIAGE 2026 Nappe souterraine 31 EARL LA COUTELIERE 34735 10000 30 le coutelier Puits 31 UG 176 DEC ETIAGE 2026 81 34736 58500 40 Le cayré ETIAGE 2026 81 34738 Le Fraysse ETIAGE 2026 81 34737 100 40 le Moussac ETIAGE 2026 81 34739 25000 40 LE MOUSSAC 81 34736 15000 40 Le cayré ETIAGE 2026 82 EARL LA GRIVE 34742 9750 200 MONTAMAT LIZAC ETIAGE 2026 82 EARL LA GRIVE 34743 9750 150 GRANGES LIZAC ETIAGE 2026 82 EARL LA GRIVE 34744 9750 120 AUX FERIES LIZAC ETIAGE 2026 82 EARL LA GRIVE 34745 9750 30 BLEY-BAS LAFRANÇAISE ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL LA GRIVE 34746 48750 120 LAFRANÇAISE TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL LA GRIVE 34747 LAFRANÇAISE TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL LA GRIVE 34748 48750 200 LAFRANÇAISE TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL LA GRIVE 34751 100 LAFRANÇAISE TARN partie 82 ETIAGE 2026 82 EARL LA GRIVE 34749 9750 120 LAFRANÇAISE ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL LA GRIVE 34754 100 120 BICHET LAFRANÇAISE TARN partie 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ALBEFEUILLE- LAGARDE Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LA BARTHE BASSE ALBEFEUILLE- LAGARDE Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ALBEFEUILLE- LAGARDE Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LA MOULINE- NORD Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ALBEFEUILLE- LAGARDE Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ALBEFEUILLE- LAGARDE Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ALBEFEUILLE- LAGARDE Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ALBEFEUILLE- LAGARDE Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ALBEFEUILLE- LAGARDE Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LA BARTHE BASSE ALBEFEUILLE- LAGARDE Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ALBEFEUILLE- LAGARDE Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LA MOULINE- NORD HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ALBEFEUILLE- LAGARDE Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ALBEFEUILLE- LAGARDE HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é ALBEFEUILLE- LAGARDE Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LA COLOMBE SUD Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LA COLOMBE SUD HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é VILLEMUR-SUR- TARN Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LA FERME DE LA PLATE GUITALENS- L'ALBARÈDE Nappe d'accompagnement agout (O4--0250) Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LA FERME DE LA PLATE Pt fils du 34737 GUITALENS- L'ALBARÈDE Nappe d'accompagnement agout (O4--0250) Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LA FERME DE LA PLATE GUITALENS- L'ALBARÈDE Nappe d'accompagnement agout (O4--0250) Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LA FERME DE LA PLATE GUITALENS- L'ALBARÈDE PLAN D'EAU 2915 : LE MOUSSAC HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LA FERME DE LA PLATE GUITALENS- L'ALBARÈDE Nappe d'accompagnement agout (O4--0250) Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é RIVIERE BASSE EST Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34746 RIVIERE BASSE EST Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é rivière basse ouest Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34748 RIVIERE-BASSE- OUEST Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é RIVIERE-BASSE- OUEST Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-01-00010 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2026/2027 à l'organisme unique du sous bassin du Tarn au titre du code de l'environnement 61

PAR 2026-2027 Période Type ressource Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource Périmètre élémentaire ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL LA GRIVE 34755 4000 120 BLEY-BAS LAFRANÇAISE TARN partie 82 82 EARL LA GRIVE 34742 5000 200 MONTAMAT LIZAC 82 EARL LA GRIVE 34743 5000 200 GRANGES LIZAC 82 EARL LA GRIVE 34744 5000 120 AUX FERIES LIZAC Cours d'eau 82 EARL LA GRIVE 34746 25000 120 LAFRANÇAISE TARN partie 82 Cours d'eau 82 EARL LA GRIVE 34747 LAFRANÇAISE TARN partie 82 Cours d'eau 82 EARL LA GRIVE 34748 25000 200 LAFRANÇAISE TARN partie 82 Cours d'eau 82 EARL LA GRIVE 34751 200 LAFRANÇAISE TARN partie 82 82 EARL LA GRIVE 34749 5000 120 LAFRANÇAISE Cours d'eau 82 EARL LA GRIVE 34754 5000 120 BICHET LAFRANÇAISE TARN partie 82 Cours d'eau 82 EARL LA GRIVE 34755 2000 120 BLEY-BAS LAFRANÇAISE TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL LA MARNIERE 34093 83785 210 La Jouetie dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 81 EARL LA MARNIERE 34097 35000 50 LA MARNIERE Cours d'eau 81 EARL LA MARNIERE 34093 30000 210 La Jouetie dadou (O47-0400) 81 EARL LA MARNIERE 34097 15000 50 LA MARNIERE ETIAGE 2026 Assou Assou/totalité 81 EARL LA REGENTERIE 34758 30000 36 LA REGENTERIE PUYGOUZON ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 EARL LA RENNE 59375 50000 60 GRELLERY ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL LA RIVIERE 34762 12187 100 LA RIVIERE NOHIC TARN partie 82 Cours d'eau 82 EARL LA RIVIERE 34762 5000 100 LA RIVIERE NOHIC TARN partie 82 ETIAGE 2026 Assou Assou/totalité 81 EARL LA TERRALIE 34764 20000 30 PIOL PLAN D'EAU 3008 : PIOL ETIAGE 2026 82 EARL LACOMBE 34769 5000 8 LIZAC ETIAGE 2026 82 EARL LACOMBE 34770 3000 8 PHELEZINE LIZAC ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL LACOMBE 55927 1000 8 Brugau LAFRANÇAISE TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL LACOMBE 59333 1000 80 MONTAMAT LIZAC TARN partie 82 ETIAGE 2026 82 EARL LAYMAJOUX 34772 6000 30 LEONARD ETIAGE 2026 81 EARL LAYOLE (OU Tarn) 34775 10000 50 Rieunier PUYBEGON ETIAGE 2026 81 34995 2000 40 En Barde Nappe souterraine 82 EARL LE CHATEAU 34777 4000 40 ALAZARD CASTELSARRASIN ETIAGE 2026 81 EARL LE MAREYS 34779 47000 60 SAURONNE MONTANS PLAN D'EAU 2981 : SAURONNE ETIAGE 2026 Cours d'eau Tescou 82 EARL LE REC 34783 20000 30 PRAT MEGES TESCOUNET réalimenté ETIAGE 2026 Cours d'eau Tescou 82 EARL LE REC 34784 7000 35 ST CAPRAIS TESCOUNET réalimenté ETIAGE 2026 82 54608 36075 30 Fourtais MOISSAC CASIER TARN NAC ETIAGE 2026 82 63519 35100 30 RECARD MOISSAC CASIER TARN NAC 82 54608 2800 30 Fourtais MOISSAC CASIER TARN NAC 82 63519 2800 30 RECARD MOISSAC CASIER TARN NAC ETIAGE 2026 81 EARL LES GARRISSOLES 34792 9750 25 Saint Amans RABASTENS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC ETIAGE 2026 81 EARL LES GARRISSOLES 34793 34125 40 Les Capelles RABASTENS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC 81 EARL LES GARRISSOLES 34793 10000 40 Les Capelles RABASTENS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 45546 3035 8 lanauq VIALA-DU-TARN tarn amont Dourdou le (rivière) Cours d'eau 12 45546 20000 8 lanauq VIALA-DU-TARN tarn amont Dourdou le (rivière) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL LES TAUROUS 34810 24375 50 les perligarios COUFOULEUX Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é RIVIERE BASSE EST HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34746 RIVIERE BASSE EST HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é rivière basse ouest HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34748 RIVIERE-BASSE- OUEST HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é RIVIERE-BASSE- OUEST Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é SAINT-GENEST- DE-CONTEST Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é SAINT-GENEST- DE-CONTEST PLAN D'EAU 2713 : LA MARNIERE HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é SAINT-GENEST- DE-CONTEST HORS ETIAGE 2026-2027 Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é SAINT-GENEST- DE-CONTEST PLAN D'EAU 2713 : LA MARNIERE Retenue déconnectée PLAN D'EAU 2690 : LA REGENTERIE Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LA VILLE-DIEU- DU-TEMPLE CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE DEC Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée MOUZIEYS- TEULET Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LES COLOMBIERS Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LABASTIDE- SAINT-PIERRE Plan d'eau 82001011 ( 25000 m³) Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é PLAN D'EAU 4999 : SAINT SIGISMOND Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LE BURON ST ANTOINE SAINT-LIEUX-LÈS- LAVAUR Nappe d'accompagnement agout (O4--0250) HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE DEC Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tescou/partie réalimentée LA SALVETAT- BELMONTET Tescou/partie réalimentée LA SALVETAT- BELMONTET Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES FRUITIERS DU QUERCY Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES FRUITIERS DU QUERCY HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES FRUITIERS DU QUERCY HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES FRUITIERS DU QUERCY Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn amont en Aveyron Tarn amont en Aveyron/totalité EARL LES JARDINS DU MAS DE LANAUQ HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn amont en Aveyron Tarn amont en Aveyron/totalité EARL LES JARDINS DU MAS DE LANAUQ Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é agout de la confluence du dadou à la confluence du tarn Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-01-00010 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2026/2027 à l'organisme unique du sous bassin du Tarn au titre du code de l'environnement 62

PAR 2026-2027 Période Type ressource Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource Périmètre élémentaire ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 34816 29262 70 BOUSQUET MOISSAC TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 43012 1967 250 MASSIP MOISSAC TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 43019 55228 800 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 43020 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 43025 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 43024 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 43022 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82 ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 55868 43000 70 L'AVARE CASTELSARRASIN ETIAGE 2026 82 64403 50000 60 MOISSAC CASIER TARN NAC Cours d'eau 82 34816 13905 70 BOUSQUET MOISSAC TARN partie 82 Cours d'eau 82 43012 220 250 MASSIP MOISSAC TARN partie 82 Cours d'eau 82 43019 35000 800 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82 Cours d'eau 82 43020 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82 Cours d'eau 82 43025 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82 Cours d'eau 82 43024 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82 Cours d'eau 82 43022 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82 82 64403 3000 60 MOISSAC CASIER TARN NAC ETIAGE 2026 Cours d'eau Rance Rance/totalité 81 35848 12000 10 Miolles MIOLLES oules (O3750510) ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 34817 116298 200 NIVELLE MONTAUBAN TARN partie 82 Cours d'eau 82 34817 16000 200 NIVELLE MONTAUBAN TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 34822 51894 150 Pont Vieux MONTDRAGON dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 34821 200 St Martin MONTDRAGON dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 34820 90 Saint-Martin MONTDRAGON dadou (O47-0400) Cours d'eau 81 34822 65000 220 Pont Vieux MONTDRAGON dadou (O47-0400) Cours d'eau 81 34821 100 St Martin MONTDRAGON dadou (O47-0400) Cours d'eau 81 34820 40 Saint-Martin MONTDRAGON dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 34823 24375 120 BOMI-BAS MONTAUBAN TARN partie 82 ETIAGE 2026 82 36014 2000 80 Caminado ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 36016 35870 150 Bomi-Bas MONTAUBAN TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 55848 78000 150 Bomi-Bas MONTAUBAN Tarn DPF (O---0100) Cours d'eau 82 34823 10000 180 BOMI-BAS MONTAUBAN TARN partie 82 82 36014 4000 200 Caminado Cours d'eau 82 36016 25000 350 Bomi-Bas MONTAUBAN TARN partie 82 Cours d'eau 82 55848 20000 350 Bomi-Bas MONTAUBAN Tarn DPF (O---0100) ETIAGE 2026 Agros Agros/totalité 81 EARL MADAULE BRUNO 34840 28500 30 ETIAGE 2026 Assou Assou/totalité 81 EARL MAGNE 34841 20000 30 LA ROQUE LOMBERS PLAN D'EAU 2358 : LA ROQUE ETIAGE 2026 81 EARL MAURIES 34849 22425 20 Les Esparrots FRÉJEVILLE ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL MAURIES 34850 83556 95 Les Agouts FRÉJEVILLE agout (O4--0250) ETIAGE 2026 81 EARL MAURIES 34851 50000 45 Les Esparrots FRÉJEVILLE ETIAGE 2026 81 EARL MAURIES 34852 20000 50 L'ISSARTADE CASTRES PLAN D'EAU 1990 : L'ISSARTADE 81 EARL MAURIES 34853 5000 20 Les Esparrots FRÉJEVILLE Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS ANTONIOLLI Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS ANTONIOLLI Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS ANTONIOLLI Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS ANTONIOLLI Pt fils du 43019 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS ANTONIOLLI Pt fils du 43019 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS ANTONIOLLI Pt fils du 43019 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS ANTONIOLLI Pt fils du 43019 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS ANTONIOLLI CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE n°176 DEC Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS ANTONIOLLI Cambe de l'homme HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS ANTONIOLLI HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS ANTONIOLLI HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS ANTONIOLLI HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS ANTONIOLLI Pt fils du 43019 HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS ANTONIOLLI Pt fils du 43019 HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS ANTONIOLLI Pt fils du 43019 HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS ANTONIOLLI Pt fils du 43019 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS ANTONIOLLI Cambe de l'homme EARL LES VERGERS DE L'OUSTALOU Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS DE MATALY HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS DE MATALY Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS DU PONT VIEUX Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS DU PONT VIEUX Pt fils du 34822 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS DU PONT VIEUX Pt fils du 34822 HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS DU PONT VIEUX HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS DU PONT VIEUX Pt fils du 34822 HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS DU PONT VIEUX Pt fils du 34822 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS DU TICOL Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS DU TICOL ALBEFEUILLE- LAGARDE Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS DU TICOL Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS DU TICOL HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS DU TICOL HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS DU TICOL ALBEFEUILLE- LAGARDE Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS DU TICOL HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL LES VERGERS DU TICOL Retenue déconnectée LA DURAULIE BASSE POULAN- POUZOLS PLAN D'EAU 2928 : LA DURAULIE BASSE Retenue déconnectée Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement agout (O4--0250) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é PLAN D'EAU 2240 : LES ESPARROTS Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement agout (O4--0250) Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-01-00010 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2026/2027 à l'organisme unique du sous bassin du Tarn au titre du code de l'environnement 63

PAR 2026-2027 Période Type ressource Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource Périmètre élémentaire ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL METGE NICOLAS 36182 19107 80 EN GOURAUD LAVAUR agout (O4--0250) ETIAGE 2026 81 EARL METGE NICOLAS 36183 60000 90 EN SAUNEL LAVAUR PLAN D'EAU 2100 : EN SAUNEL Cours d'eau 81 EARL METGE NICOLAS 36185 6000 25 EN SAUNEL LAVAUR ETIAGE 2026 Cours d'eau Tescou 81 EARL MONCERET 35976 Les Sourigous SALVAGNAC tescou (O49-0430) ETIAGE 2026 Cours d'eau Tescou 81 EARL MONCERET 35975 100 20 La Grave SALVAGNAC tescou (O49-0430) ETIAGE 2026 Cours d'eau Tescou 81 EARL MONCERET 35977 100 20 SALVAGNAC tescounet (O4970500) ETIAGE 2026 Cours d'eau Tescou 81 EARL MONCERET 35979 La plaine SALVAGNAC tescou (O49-0430) ETIAGE 2026 Cours d'eau Tescou 81 EARL MONCERET 35978 100 20 Les Sourrigous SALVAGNAC tescou (O49-0430) ETIAGE 2026 Tescou Tescou/totalité 81 EARL MONCERET 35981 100 20 La Grave SALVAGNAC Plan d'eau La Grave ETIAGE 2026 Cours d'eau Dadou amont 81 EARL MONTPOURQUIE 35566 5378 20 Canteranne RAYSSAC dadou amont non réalimenté ETIAGE 2026 31 EARL MOULIN A VENT 34244 100 30 Rongères BUZET-SUR-TARN Puits 31 UG 176 ACC ETIAGE 2026 31 EARL MOULIN A VENT 34245 38291 40 Mouline BUZET-SUR-TARN Puits 31 UG 176 ACC ETIAGE 2026 Cours d'eau 31 EARL MOULIN A VENT 34246 48750 40 Port Naout BUZET-SUR-TARN TARN partie 31 ETIAGE 2026 31 EARL MOULIN A VENT 34248 Parro BUZET-SUR-TARN Puits 31 UG 176 ACC ETIAGE 2026 31 EARL MOULIN A VENT 34247 39000 30 Parro BUZET-SUR-TARN Puits 31 UG 176 ACC ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL NALYPOM 35574 MONTAUBAN TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL NALYPOM 35573 146250 200 MONTAUBAN TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 EARL NALYPOM 35575 68250 225 MONTAUBAN TARN partie 82 Cours d'eau 82 EARL NALYPOM 35574 MONTAUBAN TARN partie 82 Cours d'eau 82 EARL NALYPOM 35573 7500 200 MONTAUBAN TARN partie 82 Cours d'eau 82 EARL NALYPOM 35575 15000 225 MONTAUBAN TARN partie 82 ETIAGE 2026 82 EARL NEC POM 34857 40000 28 BEGOTES ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL NICO ELEVAGE 63941 30000 50 Les Clots GIROUSSENS dadou (O47-0400) ETIAGE 2026 31 EARL O JARDIN IDEAL 34864 1000 7 BESSIÈRES Puits 31 UG 176 ACC 31 EARL O JARDIN IDEAL 34864 1000 7 BESSIÈRES Puits 31 UG 176 ACC ETIAGE 2026 81 EARL PAGNOU 34865 3000 30 Pagnou RABASTENS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC ETIAGE 2026 Nappe souterraine 81 EARL PAGNOU 34866 30000 40 Camp Granier RABASTENS Nappe Tarn (secteur DPF) DEC Nappe souterraine 81 EARL PAGNOU 34866 3000 40 Camp Granier RABASTENS Nappe Tarn (secteur DPF) DEC ETIAGE 2026 Agros Agros/totalité 81 34870 6000 15 SIEURAC ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 34871 78000 500 A LERE LIZAC TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 34872 48750 80 MAZOT LIZAC TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 34873 48750 80 MONGAILLARD LIZAC TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 34874 48750 80 MOISSAC TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 36166 19500 80 BARTAC MOISSAC TARN partie 82 ETIAGE 2026 Nappe souterraine 82 36245 20000 120 CAPAYROU CASTELSARRASIN ETIAGE 2026 82 46115 23107 60 VIALETTES MOISSAC ETIAGE 2026 82 63190 8580 50 Clottes MOISSAC CASIER TARN NAC ETIAGE 2026 82 63191 5460 40 Coué MOISSAC CASIER TARN NAC ETIAGE 2026 82 63193 3646 40 A la Bordet LIZAC CASIER TARN NAC ETIAGE 2026 82 63194 8026 40 Combéviac LIZAC CASIER TARN NAC ETIAGE 2026 82 63195 4660 50 Montamat LIZAC CASIER TARN NAC Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Affluent Ruisseau de Sézy O4801080 Tescou/partie non réalimentée Pt fils du 35975 Tescou/partie non réalimentée Tescou/partie non réalimentée les camboulasses Tescou/partie non réalimentée Pt fils du 35978 Tescou/partie non réalimentée Retenue déconnectée Dadou amont/totalité Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 34247 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 35573 LES GROUILLES- SUD Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LES GROUILLES- SUD Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LES GROUILLES- SUD HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Pt fils du 35573 LES GROUILLES- SUD HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LES GROUILLES- SUD HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é LES GROUILLES- SUD Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é SAINT-PAUL- D'ESPIS Plan d'eau 82000191 ( 38000 m³) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée EARL PENDARIES BENOIT ET FABIEN VITRAC LES PLOTS PLAN D'EAU 5214 : VITRAC LES PLOTS Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL PEPINIERES RISPE ET FRUITS (OU Tarn) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL PEPINIERES RISPE ET FRUITS (OU Tarn) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL PEPINIERES RISPE ET FRUITS (OU Tarn) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL PEPINIERES RISPE ET FRUITS (OU Tarn) SAINTE-LIVRADE VILLAGE Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL PEPINIERES RISPE ET FRUITS (OU Tarn) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL PEPINIERES RISPE ET FRUITS (OU Tarn) CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE n°176 DEC Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL PEPINIERES RISPE ET FRUITS (OU Tarn) Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL PEPINIERES RISPE ET FRUITS (OU Tarn) Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL PEPINIERES RISPE ET FRUITS (OU Tarn) Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL PEPINIERES RISPE ET FRUITS (OU Tarn) Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL PEPINIERES RISPE ET FRUITS (OU Tarn) Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL PEPINIERES RISPE ET FRUITS (OU Tarn) Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-01-00010 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2026/2027 à l'organisme unique du sous bassin du Tarn au titre du code de l'environnement 64

PAR 2026-2027 Période Type ressource Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource Périmètre élémentaire ETIAGE 2026 82 64290 14000 30 LIZAC ETIAGE 2026 82 64291 14000 30 LIZAC Cours d'eau 82 34871 30000 500 A LERE LIZAC TARN partie 82 Cours d'eau 82 34872 20000 500 MAZOT LIZAC TARN partie 82 Cours d'eau 82 34873 30000 400 MONGAILLARD LIZAC TARN partie 82 Cours d'eau 82 34874 20000 500 MOISSAC TARN partie 82 Cours d'eau 82 36166 20000 80 BARTAC MOISSAC TARN partie 82 Nappe souterraine 82 36245 20000 120 CAPAYROU CASTELSARRASIN 82 46115 25000 60 VIALETTES MOISSAC 82 63191 10000 40 Coué MOISSAC CASIER TARN NAC 82 63193 5000 40 A la Bordet LIZAC CASIER TARN NAC 82 63194 10000 40 Combéviac LIZAC CASIER TARN NAC 82 63195 5000 40 Montamat LIZAC CASIER TARN NAC 82 64290 14000 30 LIZAC 82 64291 28000 40 LIZAC ETIAGE 2026 82 EARL PERIES 36403 2500 24 LACOSTE LIZAC ETIAGE 2026 82 EARL PERIES 36404 9750 24 LACOSTE LIZAC ETIAGE 2026 81 EARL PUECH MERIC 34880 30000 15 PUECH MERIC CADALEN ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 EARL PUECH MERIC 34883 23428 15 Fountanels CADALEN gineste (O3950520) Cours d'eau 81 EARL PUECH MERIC 34882 45000 15 Fountanels CADALEN gineste (O3950520) ETIAGE 2026 Cours d'eau 81 55535 39000 35 Le Ritou DAMIATTE agout (O4--0250) ETIAGE 2026 81 EARL RAVAILLE 35592 87750 90 Carré FLORENTIN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC ETIAGE 2026 81 EARL RAVAILLE 35594 30000 45 LAS CROUZES FLORENTIN ETIAGE 2026 81 EARL RAVAILLE 35595 6000 15 LA PELISSERIE FLORENTIN 81 EARL RAVAILLE 35592 10000 120 Carré FLORENTIN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC 81 EARL RAVAILLE 35594 10000 45 LAS CROUZES FLORENTIN 81 EARL RAVAILLE 35595 500 15 LA PELISSERIE FLORENTIN ETIAGE 2026 81 EARL RESPECH 34888 29000 30 RESPECH PARISOT PLAN D'EAU 2481 : RESPECH ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 EARL ROUQUETTE 34899 7688 30 Mas de Saysset SAINT-IZAIRE ETIAGE 2026 Cours d'eau 12 EARL ROUQUETTE 34900 18729 30 Luns SAINT-IZAIRE ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 34915 3250 20 GARRABET VILLEMADE TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 34892 19500 50 Maillol VILLEMADE TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 34893 68250 120 SAINT-HILAIRE MONTAUBAN TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 34894 2000 120 JEAN BOYE VILLEMADE TARN partie 82 ETIAGE 2026 Cours d'eau 82 34895 78000 400 JEAN BOYE VILLEMADE TARN partie 82 Cours d'eau 82 34892 8000 50 Maillol VILLEMADE TARN partie 82 Cours d'eau 82 34893 5000 120 SAINT-HILAIRE MONTAUBAN TARN partie 82 Cours d'eau 82 34894 800 120 JEAN BOYE VILLEMADE TARN partie 82 Cours d'eau 82 34895 20000 400 JEAN BOYE VILLEMADE TARN partie 82 ETIAGE 2026 81 EARL SIGUIER 34926 34125 30 La Gayé FRÉJEVILLE ETIAGE 2026 81 EARL SIGUIER 34927 43875 45 La Gravière FRÉJEVILLE Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL PEPINIERES RISPE ET FRUITS (OU Tarn) LES COLOMBIERS Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL PEPINIERES RISPE ET FRUITS (OU Tarn) LES COLOMBIERS Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL PEPINIERES RISPE ET FRUITS (OU Tarn) HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL PEPINIERES RISPE ET FRUITS (OU Tarn) HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL PEPINIERES RISPE ET FRUITS (OU Tarn) HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL PEPINIERES RISPE ET FRUITS (OU Tarn) SAINTE-LIVRADE VILLAGE HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL PEPINIERES RISPE ET FRUITS (OU Tarn) HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL PEPINIERES RISPE ET FRUITS (OU Tarn) CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE n°176 DEC HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL PEPINIERES RISPE ET FRUITS (OU Tarn) Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL PEPINIERES RISPE ET FRUITS (OU Tarn) HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL PEPINIERES RISPE ET FRUITS (OU Tarn) HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL PEPINIERES RISPE ET FRUITS (OU Tarn) HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL PEPINIERES RISPE ET FRUITS (OU Tarn) HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL PEPINIERES RISPE ET FRUITS (OU Tarn) LES COLOMBIERS Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL PEPINIERES RISPE ET FRUITS (OU Tarn) LES COLOMBIERS Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement du Tarn en 82 Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é PLAN D'EAU 2399 : PUECH MERIC Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL PUECH SAINT MARTIN Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é PLAN D'EAU 1879 : LAS CROUZES Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é PLAN D'EAU 3125 : LA PELISSERIE HORS ETIAGE 2026-2027 Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é HORS ETIAGE 2026-2027 Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é PLAN D'EAU 1879 : LAS CROUZES HORS ETIAGE 2026-2027 Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é PLAN D'EAU 3125 : LA PELISSERIE Retenue déconnectée Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité dourdou aval confl. sorgues le (rivière) Dourdou et Sorgue Dourdou et Sorgue/totalité dourdou aval confl. sorgues le (rivière) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL SAINT PIERRE JOUANY BERGUE Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL SERIN (ex RINAUDO) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL SERIN (ex RINAUDO) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL SERIN (ex RINAUDO) Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL SERIN (ex RINAUDO) HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL SERIN (ex RINAUDO) HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL SERIN (ex RINAUDO) HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL SERIN (ex RINAUDO) HORS ETIAGE 2026-2027 Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é EARL SERIN (ex RINAUDO) Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement agout (O4--0250) Nappe d'accompagnement Tarn aval (axes réalimentés) Tarn aval (axes réalimentés)/totalit é Nappe d'accompagnement agout (O4--0250) Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-01-00010 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2026/2027 à l'organisme unique du sous bassin du Tarn au titre du code de l'environnement 65

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