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Actes des préfectures · Tarn

RAA HEBDOMADAIRE N° 263 du VENDREDI 26 juin au JEUDI 2 juillet 2026

Recueil des actes administratifs publié le 2 juillet 2026

18actes
70pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

18 actes

Agence Régionale de Santé Occitanie / Délégation Départementale du Tarn

  1. Arrêté conjoint portant transformation de 8 places d'hébergement temporaire en 6 places d'hébergement permanent au sein de l'EHPAD Résidence Bel Air de Valence d'Albigeois géré par VYV3 Terres d'Oc

    Acte du 13 avril 20264 pages81-2026-04-13-00007

Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations / Direction

  1. ANDRIEU Dorian - O'JARDIN - Récépissé déclaration d'un organisme SAP n°SAP930819586

    Acte du 22 juillet 20262 pages81-2026-07-22-00001

  2. CUQ Romain - Récépissé déclaration SAP sous le N°SAP888065778

    Acte du 24 juillet 20262 pages81-2026-07-24-00001

  3. GOALEC Julie - Récépissé déclaration SAP enregistré sous le N°SAP951297225

    Acte du 23 juin 20262 pages81-2026-06-23-00004

  4. KELLA Ghezala - Gk gouvernante - Récépissé déclaration SAP884974932

    Acte du 30 juin 20262 pages81-2026-06-30-00005

  5. PETILLION Isabelle - Récépissé déclaration SAP enregistré sous le N°SAP106080120

    Acte du 22 juin 20262 pages81-2026-06-22-00005

  6. ZACCARON Coralie - Batch at Home - Récépissé déclaration SAP105174304

    Acte du 30 juin 20262 pages81-2026-06-30-00004

Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations / Inclusion Sociale

  1. ARRETE

    Acte du 30 juin 20263 pages81-2026-06-30-00007

  2. Arrêté portant agrément d'un organisme agissant en faveur du logement et de l'hébergement des personnes défavorisées

    Acte du 30 juin 20262 pages81-2026-06-30-00006

  3. Arrêté portant agrément d'un organisme pour assurer la domiciliation des personnes sans domicile stable

    Acte du 30 juin 20262 pages81-2026-06-30-00008

Direction Départementale des Territoires / Service Économie Agricole et Forestière

  1. Arrêté de régulation d'espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

    Acte du 26 juin 20263 pages81-2026-06-26-00001

Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest / District Est

  1. A68 - Travaux de réfection de chaussée du Rd968 Fermeture des bretelles de l'échangeur 9 (Brens) au Pr 48+500 les nuits du 15, 16, 20, 21, 22 et 23 juillet de 20h00 à 06h00

    Acte du 2 juillet 20263 pages81-2026-07-02-00004

  2. N112 - Raccordement de la bretelle provisoire à la RN112 Phase 1 - Circulation alternée et modification des conditions de circulation du Pr 41+570 au Pr 41+123 du 06 juillet au 25 septembre 2026

    Acte du 2 juillet 20263 pages81-2026-07-02-00001

  3. N126 - Finition sous l'ouvrage du diffuseur de Villeneuve sur la RN126 au droit du Pr 15+170, Alternat par feux du 08 au 10 juillet 2026

    Acte du 29 juin 20263 pages81-2026-06-29-00004

  4. N88 - Réalisation de carottages sur la RN88 entre L'Arquipeyre et le pont de Cantepau Fermeture de la RN88 du giratoire de l'Arquipeyre (Pr 32+140) à l'échangeur n°19 (Pr 33+1319) dans les deux sens de circulation, les nuits du 6 et 7 juillet de 21h00 à 6h00

    Acte du 2 juillet 20263 pages81-2026-07-02-00002

  5. N88 - Repasse de la signalisation horizontale sur la rocade d'Albi Fermeture de la rocade d'Albi entre le PR 32+230 et le PR 40+457 les nuits du 20, 21, 27, 28, 29 et 30 juillet de 21h00 à 05h00

    Acte du 2 juillet 20264 pages81-2026-07-02-00003

Préfecture du Tarn / Direction de la citoyenneté et de la légalité

  1. Arrêté du 25 juin 2026 autorisant l'appel public à la générosité du fonds de dotation M DEMAIN - FONDS DE DOTATION MISSEGLE

    Acte du 25 juin 20262 pages81-2026-06-25-00002

Préfecture du Tarn / Secrétariat Général aux Affaires Départementales

  1. 20260629-AP servitudes SIPOM de Revel

    Acte du 29 juin 20265 pages81-2026-06-29-00003

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 70 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

TARN RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°81-2026-263 PUBLIÉ LE 2 JUILLET 2026
Sommaire Agence Régionale de Santé Occitanie / Délégation Départementale du Tarn 81-2026-04-13-00007 - Arrêté conjoint portant transformation de 8 places d'hébergement temporaire en 6 places d'hébergement permanent au sein de l'EHPAD Résidence Bel Air de Valence d'Albigeois géré par VYV3 Terres d'Oc (4 pages) Page 4 Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations / Direction 81-2026-07-22-00001 - ANDRIEU Dorian - O'JARDIN - Récépissé déclaration d'un organisme SAP n°SAP930819586 (2 pages) Page 9 81-2026-07-24-00001 - CUQ Romain - Récépissé déclaration SAP sous le N°SAP888065778 (2 pages) Page 12 81-2026-06-23-00004 - GOALEC Julie - Récépissé déclaration SAP enregistré sous le N°SAP951297225 (2 pages) Page 15 81-2026-06-30-00005 - KELLA Ghezala - Gk gouvernante - Récépissé déclaration SAP884974932 (2 pages) Page 18 81-2026-06-22-00005 - PETILLION Isabelle - Récépissé déclaration SAP enregistré sous le N°SAP106080120 (2 pages) Page 21 81-2026-06-30-00004 - ZACCARON Coralie - Batch at Home - Récépissé déclaration SAP105174304 (2 pages) Page 24 Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations / Inclusion Sociale 81-2026-06-30-00007 - ARRETE (3 pages) Page 27 81-2026-06-30-00006 - Arrêté portant agrément d'un organisme agissant en faveur du logement et de l'hébergement des personnes défavorisées (2 pages) Page 31 81-2026-06-30-00008 - Arrêté portant agrément d'un organisme pour assurer la domiciliation des personnes sans domicile stable (2 pages) Page 34 Direction Départementale des Territoires / Service Économie Agricole et Forestière 81-2026-06-26-00001 - Arrêté de régulation d'espèces susceptibles d'occasionner des dégâts (3 pages) Page 37 Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest / District Est 81-2026-07-02-00004 - A68 - Travaux de réfection de chaussée du Rd968 Fermeture des bretelles de l'échangeur 9 (Brens) au Pr 48+500 les nuits du 15, 16, 20, 21, 22 et 23 juillet de 20h00 à 06h00 (3 pages) Page 41 81-2026-07-02-00001 - N112 - Raccordement de la bretelle provisoire à la RN112 Phase 1 - Circulation alternée et modification des conditions de circulation du Pr 41+570 au Pr 41+123 du 06 juillet au 25 septembre 2026 (3 pages) Page 45 2
81-2026-06-29-00004 - N126 - Finition sous l'ouvrage du diffuseur de Villeneuve sur la RN126 au droit du Pr 15+170, Alternat par feux du 08 au 10 juillet 2026 (3 pages) Page 49 81-2026-07-02-00002 - N88 - Réalisation de carottages sur la RN88 entre L'Arquipeyre et le pont de Cantepau Fermeture de la RN88 du giratoire de l'Arquipeyre (Pr 32+140) à l'échangeur n°19 (Pr 33+1319) dans les deux sens de circulation, les nuits du 6 et 7 juillet de 21h00 à 6h00 (3 pages) Page 53 81-2026-07-02-00003 - N88 - Repasse de la signalisation horizontale sur la rocade d'Albi Fermeture de la rocade d'Albi entre le PR 32+230 et le PR 40+457 les nuits du 20, 21, 27, 28, 29 et 30 juillet de 21h00 à 05h00 (4 pages) Page 57 Préfecture du Tarn / Direction de la citoyenneté et de la légalité 81-2026-06-25-00002 - Arrêté du 25 juin 2026 autorisant l'appel public à la générosité du fonds de dotation M DEMAIN - FONDS DE DOTATION MISSEGLE (2 pages) Page 62 Préfecture du Tarn / Secrétariat Général aux Affaires Départementales 81-2026-06-29-00003 - 20260629-AP servitudes SIPOM de Revel (5 pages) Page 65 3
Agence Régionale de Santé Occitanie 81-2026-04-13-00007 Arrêté conjoint portant transformation de 8 places d'hébergement temporaire en 6 places d'hébergement permanent au sein de l'EHPAD Résidence Bel Air de Valence d'Albigeois géré par VYV3 Terres d'Oc Agence Régionale de Santé Occitanie - 81-2026-04-13-00007 - Arrêté conjoint portant transformation de 8 places d'hébergement temporaire en 6 places d'hébergement permanent au sein de l'EHPAD Résidence Bel Air de Valence d'Albigeois géré par VYV3 Terres 4
Agence Régionale de Santé Occitanie - 81-2026-04-13-00007 - Arrêté conjoint portant transformation de 8 places d'hébergement temporaire en 6 places d'hébergement permanent au sein de l'EHPAD Résidence Bel Air de Valence d'Albigeois géré par VYV3 Terres 5
Agence Régionale de Santé Occitanie - 81-2026-04-13-00007 - Arrêté conjoint portant transformation de 8 places d'hébergement temporaire en 6 places d'hébergement permanent au sein de l'EHPAD Résidence Bel Air de Valence d'Albigeois géré par VYV3 Terres 6
Agence Régionale de Santé Occitanie - 81-2026-04-13-00007 - Arrêté conjoint portant transformation de 8 places d'hébergement temporaire en 6 places d'hébergement permanent au sein de l'EHPAD Résidence Bel Air de Valence d'Albigeois géré par VYV3 Terres 7
Agence Régionale de Santé Occitanie - 81-2026-04-13-00007 - Arrêté conjoint portant transformation de 8 places d'hébergement temporaire en 6 places d'hébergement permanent au sein de l'EHPAD Résidence Bel Air de Valence d'Albigeois géré par VYV3 Terres 8
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations 81-2026-07-22-00001 ANDRIEU Dorian - O'JARDIN - Récépissé déclaration d'un organisme SAP n°SAP930819586 Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2026-07-22-00001 - ANDRIEU Dorian - O'JARDIN - Récépissé déclaration d'un organisme SAP n°SAP930819586 9
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2026-07-22-00001 - ANDRIEU Dorian - O'JARDIN - Récépissé déclaration d'un organisme SAP n°SAP930819586 10
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2026-07-22-00001 - ANDRIEU Dorian - O'JARDIN - Récépissé déclaration d'un organisme SAP n°SAP930819586 11
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations 81-2026-07-24-00001 CUQ Romain - Récépissé déclaration SAP sous le N°SAP888065778 Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2026-07-24-00001 - CUQ Romain - Récépissé déclaration SAP sous le N°SAP888065778 12
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2026-07-24-00001 - CUQ Romain - Récépissé déclaration SAP sous le N°SAP888065778 13
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2026-07-24-00001 - CUQ Romain - Récépissé déclaration SAP sous le N°SAP888065778 14
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations 81-2026-06-23-00004 GOALEC Julie - Récépissé déclaration SAP enregistré sous le N°SAP951297225 Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2026-06-23-00004 - GOALEC Julie - Récépissé déclaration SAP enregistré sous le N°SAP951297225 15
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2026-06-23-00004 - GOALEC Julie - Récépissé déclaration SAP enregistré sous le N°SAP951297225 16
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2026-06-23-00004 - GOALEC Julie - Récépissé déclaration SAP enregistré sous le N°SAP951297225 17
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations 81-2026-06-30-00005 KELLA Ghezala - Gk gouvernante - Récépissé déclaration SAP884974932 Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2026-06-30-00005 - KELLA Ghezala - Gk gouvernante - Récépissé déclaration SAP884974932 18
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2026-06-30-00005 - KELLA Ghezala - Gk gouvernante - Récépissé déclaration SAP884974932 19
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2026-06-30-00005 - KELLA Ghezala - Gk gouvernante - Récépissé déclaration SAP884974932 20
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations 81-2026-06-22-00005 PETILLION Isabelle - Récépissé déclaration SAP enregistré sous le N°SAP106080120 Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2026-06-22-00005 - PETILLION Isabelle - Récépissé déclaration SAP enregistré sous le N°SAP106080120 21
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2026-06-22-00005 - PETILLION Isabelle - Récépissé déclaration SAP enregistré sous le N°SAP106080120 22
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2026-06-22-00005 - PETILLION Isabelle - Récépissé déclaration SAP enregistré sous le N°SAP106080120 23
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations 81-2026-06-30-00004 ZACCARON Coralie - Batch at Home - Récépissé déclaration SAP105174304 Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2026-06-30-00004 - ZACCARON Coralie - Batch at Home - Récépissé déclaration SAP105174304 24
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2026-06-30-00004 - ZACCARON Coralie - Batch at Home - Récépissé déclaration SAP105174304 25
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2026-06-30-00004 - ZACCARON Coralie - Batch at Home - Récépissé déclaration SAP105174304 26
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations 81-2026-06-30-00007 ARRETE Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2026-06-30-00007 - ARRETE 27
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2026-06-30-00007 - ARRETE 28
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2026-06-30-00007 - ARRETE 29
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2026-06-30-00007 - ARRETE 30
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations 81-2026-06-30-00006 Arrêté portant agrément d'un organisme agissant en faveur du logement et de l'hébergement des personnes défavorisées Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2026-06-30-00006 - Arrêté portant agrément d'un organisme agissant en faveur du logement et de l'hébergement des personnes défavorisées 31
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2026-06-30-00006 - Arrêté portant agrément d'un organisme agissant en faveur du logement et de l'hébergement des personnes défavorisées 32
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2026-06-30-00006 - Arrêté portant agrément d'un organisme agissant en faveur du logement et de l'hébergement des personnes défavorisées 33
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations 81-2026-06-30-00008 Arrêté portant agrément d'un organisme pour assurer la domiciliation des personnes sans domicile stable Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2026-06-30-00008 - Arrêté portant agrément d'un organisme pour assurer la domiciliation des personnes sans domicile stable 34
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2026-06-30-00008 - Arrêté portant agrément d'un organisme pour assurer la domiciliation des personnes sans domicile stable 35
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2026-06-30-00008 - Arrêté portant agrément d'un organisme pour assurer la domiciliation des personnes sans domicile stable 36
Direction Départementale des Territoires 81-2026-06-26-00001 Arrêté de régulation d'espèces susceptibles d'occasionner des dégâts Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-26-00001 - Arrêté de régulation d'espèces susceptibles d'occasionner des dégâts 37
Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-26-00001 - Arrêté de régulation d'espèces susceptibles d'occasionner des dégâts 38
Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-26-00001 - Arrêté de régulation d'espèces susceptibles d'occasionner des dégâts 39
Direction Départementale des Territoires - 81-2026-06-26-00001 - Arrêté de régulation d'espèces susceptibles d'occasionner des dégâts 40
Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest 81-2026-07-02-00004 A68 - Travaux de réfection de chaussée du Rd968 Fermeture des bretelles de l'échangeur 9 (Brens) au Pr 48+500 les nuits du 15, 16, 20, 21, 22 et 23 juillet de 20h00 à 06h00 Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest - 81-2026-07-02-00004 - A68 - Travaux de réfection de chaussée du Rd968 Fermeture des bretelles de l'échangeur 9 (Brens) au Pr 48+500 les nuits du 15, 16, 20, 21, 22 et 23 juillet de 20h00 à 06h00 41
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Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest 81-2026-07-02-00001 N112 - Raccordement de la bretelle provisoire à la RN112 Phase 1 - Circulation alternée et modification des conditions de circulation du Pr 41+570 au Pr 41+123 du 06 juillet au 25 septembre 2026 Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest - 81-2026-07-02-00001 - N112 - Raccordement de la bretelle provisoire à la RN112 45
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Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest 81-2026-06-29-00004 N126 - Finition sous l'ouvrage du diffuseur de Villeneuve sur la RN126 au droit du Pr 15+170, Alternat par feux du 08 au 10 juillet 2026 Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest - 81-2026-06-29-00004 - N126 - Finition sous l'ouvrage du diffuseur de Villeneuve sur la RN126 au droit du Pr 15+170, 49
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Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest 81-2026-07-02-00002 N88 - Réalisation de carottages sur la RN88 entre L'Arquipeyre et le pont de Cantepau Fermeture de la RN88 du giratoire de l'Arquipeyre (Pr 32+140) à l'échangeur n°19 (Pr 33+1319) dans les deux sens de circulation, les nuits du 6 et 7 juillet de 21h00 à 6h00 Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest - 81-2026-07-02-00002 - N88 - Réalisation de carottages sur la RN88 entre L'Arquipeyre et le pont de Cantepau 53
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Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest 81-2026-07-02-00003 N88 - Repasse de la signalisation horizontale sur la rocade d'Albi Fermeture de la rocade d'Albi entre le PR 32+230 et le PR 40+457 les nuits du 20, 21, 27, 28, 29 et 30 juillet de 21h00 à 05h00 Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest - 81-2026-07-02-00003 - N88 - Repasse de la signalisation horizontale sur la rocade d'Albi 57
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Préfecture du Tarn 81-2026-06-25-00002 Arrêté du 25 juin 2026 autorisant l'appel public à la générosité du fonds de dotation M DEMAIN - FONDS DE DOTATION MISSEGLE Préfecture du Tarn - 81-2026-06-25-00002 - Arrêté du 25 juin 2026 autorisant l'appel public à la générosité du fonds de dotation M DEMAIN - FONDS DE DOTATION MISSEGLE 62
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