Actes des préfectures · Territoire de Belfort
Recueil 90-2026-153 publié le 06-10-2026
Recueil des actes administratifs publié le 6 octobre 2026
2actes
10pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
DSDEN
Arrêté portant reconnaissance du tronc commun d'agrément de l'association Groupement d'Employeurs Profession Sport Loisirs (GEPSL) Doubs et Territoire de Belfort
Préfecture du Territoire de Belfort
Arrêté préfectoral autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 10 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
TERRITOIRE
DE BELFORT
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°90-2026-153
PUBLIÉ LE 6 OCTOBRE 2026
Sommaire
DSDEN /
90-2026-09-28-00011 - Arrêté portant reconnaissance du tronc commun
d'agrément de l'association Groupement d'Employeurs Profession Sport
Loisirs (GEPSL) Doubs et Territoire de Belfort (2 pages) Page 3
Préfecture du Territoire de Belfort /
90-2026-10-05-00012 - Arrêté préfectoral autorisant la captation,
l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de
caméras installées sur des aéronefs (4 pages) Page 6
2
DSDEN
90-2026-09-28-00011
Arrêté portant reconnaissance du tronc
commun d'agrément de l'association
Groupement d'Employeurs Profession Sport
Loisirs (GEPSL) Doubs et Territoire de Belfort
DSDEN - 90-2026-09-28-00011 - Arrêté portant reconnaissance du tronc commun d'agrément de l'association Groupement
d'Employeurs Profession Sport Loisirs (GEPSL) Doubs et Territoire de Belfort 3
DSDEN - 90-2026-09-28-00011 - Arrêté portant reconnaissance du tronc commun d'agrément de l'association Groupement
d'Employeurs Profession Sport Loisirs (GEPSL) Doubs et Territoire de Belfort 4
DSDEN - 90-2026-09-28-00011 - Arrêté portant reconnaissance du tronc commun d'agrément de l'association Groupement
d'Employeurs Profession Sport Loisirs (GEPSL) Doubs et Territoire de Belfort 5
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-10-05-00012
Arrêté préfectoral autorisant la captation,
l'enregistrement et la transmission
d'images au moyen de caméras installées sur des
aéronefs
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-05-00012 - Arrêté préfectoral autorisant la captation, l'enregistrement et la
transmission 6
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-05-00012 - Arrêté préfectoral autorisant la captation, l'enregistrement et la
transmission 7
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-05-00012 - Arrêté préfectoral autorisant la captation, l'enregistrement et la
transmission 8
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-05-00012 - Arrêté préfectoral autorisant la captation, l'enregistrement et la
transmission 9
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-05-00012 - Arrêté préfectoral autorisant la captation, l'enregistrement et la
transmission 10
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