Actes des préfectures · Territoire de Belfort
Recueil 90-2026-159 publié le 21-10-2026
Recueil des actes administratifs publié le 21 octobre 2026
4actes
22pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
DDT 90 / Direction
Arrêté préfectoral portant dérogation aux restrictions provisoires des usages de l'eau: vidange de l'étang N°054-109 prés des Gouttes à GROSMAGNY
Préfecture du Territoire de Belfort
Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour l'entreprise 123 Pare Brise à Andelnans
Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la consigne Mondial Relay n° 32440 à Andelnans
Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour le magasin ALDI d'Offemont
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 22 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
TERRITOIRE
DE BELFORT
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°90-2026-159
PUBLIÉ LE 21 OCTOBRE 2026
Sommaire
DDT 90 / Direction
90-2026-10-19-00004 - Arrêté préfectoral portant dérogation aux
restrictions provisoires des usages de l'eau: vidange de l'étang
N°054-109 prés des Gouttes à GROSMAGNY (4 pages) Page 3
Préfecture du Territoire de Belfort /
90-2026-10-16-00011 - Arrêté portant autorisation d'un système de
vidéoprotection pour l'entreprise 123 Pare Brise à Andelnans (4 pages) Page 8
90-2026-10-16-00004 - Arrêté portant autorisation d'un système de
vidéoprotection pour la consigne Mondial Relay n° 32440 à Andelnans
(4 pages) Page 13
90-2026-10-16-00012 - Arrêté portant autorisation d'un système de
vidéoprotection pour le magasin ALDI d'Offemont (4 pages) Page 18
2
DDT 90
90-2026-10-19-00004
Arrêté préfectoral portant dérogation aux
restrictions provisoires des usages de l'eau:
vidange de l'étang N°054-109 prés des Gouttes à
GROSMAGNY
DDT 90 - 90-2026-10-19-00004 - Arrêté préfectoral portant dérogation aux restrictions provisoires des usages de l'eau: vidange de
l'étang N°054-109 prés des Gouttes à GROSMAGNY 3
DDT 90 - 90-2026-10-19-00004 - Arrêté préfectoral portant dérogation aux restrictions provisoires des usages de l'eau: vidange de
l'étang N°054-109 prés des Gouttes à GROSMAGNY 4
DDT 90 - 90-2026-10-19-00004 - Arrêté préfectoral portant dérogation aux restrictions provisoires des usages de l'eau: vidange de
l'étang N°054-109 prés des Gouttes à GROSMAGNY 5
DDT 90 - 90-2026-10-19-00004 - Arrêté préfectoral portant dérogation aux restrictions provisoires des usages de l'eau: vidange de
l'étang N°054-109 prés des Gouttes à GROSMAGNY 6
DDT 90 - 90-2026-10-19-00004 - Arrêté préfectoral portant dérogation aux restrictions provisoires des usages de l'eau: vidange de
l'étang N°054-109 prés des Gouttes à GROSMAGNY 7
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-10-16-00011
Arrêté portant autorisation d'un système de
vidéoprotection pour l'entreprise 123 Pare Brise à
Andelnans
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00011 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour
l'entreprise 123 Pare Brise à Andelnans 8
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00011 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour
l'entreprise 123 Pare Brise à Andelnans 9
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00011 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour
l'entreprise 123 Pare Brise à Andelnans 10
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00011 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour
l'entreprise 123 Pare Brise à Andelnans 11
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00011 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour
l'entreprise 123 Pare Brise à Andelnans 12
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-10-16-00004
Arrêté portant autorisation d'un système de
vidéoprotection pour la consigne Mondial Relay
n° 32440 à Andelnans
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00004 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la
consigne Mondial Relay n° 32440 à Andelnans 13
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00004 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la
consigne Mondial Relay n° 32440 à Andelnans 14
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00004 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la
consigne Mondial Relay n° 32440 à Andelnans 15
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00004 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la
consigne Mondial Relay n° 32440 à Andelnans 16
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00004 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la
consigne Mondial Relay n° 32440 à Andelnans 17
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-10-16-00012
Arrêté portant autorisation d'un système de
vidéoprotection pour le magasin ALDI
d'Offemont
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00012 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour le
magasin ALDI d'Offemont 18
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00012 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour le
magasin ALDI d'Offemont 19
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00012 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour le
magasin ALDI d'Offemont 20
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00012 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour le
magasin ALDI d'Offemont 21
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00012 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour le
magasin ALDI d'Offemont 22
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