Actes des préfectures · Territoire de Belfort
Recueil 90-2026-160 publié le 21-10-2026
Recueil des actes administratifs publié le 21 octobre 2026
8actes
42pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture du Territoire de Belfort
Arrêté portant autorisation d'un périmètre de vidéoprotection sur la commune de Bessoncourt (cimetière)
Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la consigne Mondial Relay n°39400 de Belfort
Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la consigne Mondial Relay n°39635 de Grandvillars
Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la consigne Mondial Relay n°39769 de Belfort
Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la mairie de Châtenois-les-Forges
Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la synagogue de Belfort
Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'établissement de La Poste de Beaucourt
Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de la bijouterie Carador de Bessoncourt
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 42 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
TERRITOIRE
DE BELFORT
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°90-2026-160
PUBLIÉ LE 21 OCTOBRE 2026
Sommaire
Préfecture du Territoire de Belfort /
90-2026-10-16-00027 - Arrêté portant autorisation d'un périmètre de
vidéoprotection sur la commune de Bessoncourt (cimetière) (4 pages) Page 3
90-2026-10-16-00031 - Arrêté portant autorisation d'un système de
vidéoprotection à la consigne Mondial Relay n°39400 de Belfort (4
pages) Page 8
90-2026-10-16-00030 - Arrêté portant autorisation d'un système de
vidéoprotection à la consigne Mondial Relay n°39635 de Grandvillars
(4 pages) Page 13
90-2026-10-16-00032 - Arrêté portant autorisation d'un système de
vidéoprotection à la consigne Mondial Relay n°39769 de Belfort (4
pages) Page 18
90-2026-10-16-00028 - Arrêté portant autorisation d'un système de
vidéoprotection à la mairie de Châtenois-les-Forges (4 pages) Page 23
90-2026-10-16-00029 - Arrêté portant autorisation d'un système de
vidéoprotection à la synagogue de Belfort (4 pages) Page 28
90-2026-10-16-00024 - Arrêté portant renouvellement du système de
vidéoprotection de l'établissement de La Poste de Beaucourt (4 pages) Page 33
90-2026-10-16-00025 - Arrêté portant renouvellement du système de
vidéoprotection de la bijouterie Carador de Bessoncourt (4 pages) Page 38
2
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-10-16-00027
Arrêté portant autorisation d'un périmètre de
vidéoprotection sur la commune de Bessoncourt
(cimetière)
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00027 - Arrêté portant autorisation d'un périmètre de vidéoprotection sur la
commune de Bessoncourt (cimetière) 3
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00027 - Arrêté portant autorisation d'un périmètre de vidéoprotection sur la
commune de Bessoncourt (cimetière) 4
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00027 - Arrêté portant autorisation d'un périmètre de vidéoprotection sur la
commune de Bessoncourt (cimetière) 5
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00027 - Arrêté portant autorisation d'un périmètre de vidéoprotection sur la
commune de Bessoncourt (cimetière) 6
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00027 - Arrêté portant autorisation d'un périmètre de vidéoprotection sur la
commune de Bessoncourt (cimetière) 7
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-10-16-00031
Arrêté portant autorisation d'un système de
vidéoprotection à la consigne Mondial Relay
n°39400 de Belfort
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00031 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la consigne
Mondial Relay n°39400 de Belfort 8
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00031 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la consigne
Mondial Relay n°39400 de Belfort 9
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00031 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la consigne
Mondial Relay n°39400 de Belfort 10
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00031 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la consigne
Mondial Relay n°39400 de Belfort 11
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00031 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la consigne
Mondial Relay n°39400 de Belfort 12
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-10-16-00030
Arrêté portant autorisation d'un système de
vidéoprotection à la consigne Mondial Relay
n°39635 de Grandvillars
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00030 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la consigne
Mondial Relay n°39635 de Grandvillars 13
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00030 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la consigne
Mondial Relay n°39635 de Grandvillars 14
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00030 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la consigne
Mondial Relay n°39635 de Grandvillars 15
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00030 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la consigne
Mondial Relay n°39635 de Grandvillars 16
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00030 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la consigne
Mondial Relay n°39635 de Grandvillars 17
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-10-16-00032
Arrêté portant autorisation d'un système de
vidéoprotection à la consigne Mondial Relay
n°39769 de Belfort
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00032 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la consigne
Mondial Relay n°39769 de Belfort 18
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00032 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la consigne
Mondial Relay n°39769 de Belfort 19
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00032 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la consigne
Mondial Relay n°39769 de Belfort 20
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00032 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la consigne
Mondial Relay n°39769 de Belfort 21
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00032 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la consigne
Mondial Relay n°39769 de Belfort 22
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-10-16-00028
Arrêté portant autorisation d'un système de
vidéoprotection à la mairie de
Châtenois-les-Forges
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00028 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la mairie de
Châtenois-les-Forges 23
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00028 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la mairie de
Châtenois-les-Forges 24
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00028 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la mairie de
Châtenois-les-Forges 25
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00028 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la mairie de
Châtenois-les-Forges 26
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00028 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la mairie de
Châtenois-les-Forges 27
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-10-16-00029
Arrêté portant autorisation d'un système de
vidéoprotection à la synagogue de Belfort
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00029 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la
synagogue de Belfort 28
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00029 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la
synagogue de Belfort 29
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00029 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la
synagogue de Belfort 30
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00029 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la
synagogue de Belfort 31
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00029 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection à la
synagogue de Belfort 32
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-10-16-00024
Arrêté portant renouvellement du système de
vidéoprotection de l'établissement de La Poste
de Beaucourt
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00024 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de
l'établissement de La Poste de Beaucourt 33
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00024 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de
l'établissement de La Poste de Beaucourt 34
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00024 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de
l'établissement de La Poste de Beaucourt 35
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00024 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de
l'établissement de La Poste de Beaucourt 36
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00024 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de
l'établissement de La Poste de Beaucourt 37
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-10-16-00025
Arrêté portant renouvellement du système de
vidéoprotection de la bijouterie Carador de
Bessoncourt
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00025 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de la
bijouterie Carador de Bessoncourt 38
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00025 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de la
bijouterie Carador de Bessoncourt 39
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00025 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de la
bijouterie Carador de Bessoncourt 40
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00025 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de la
bijouterie Carador de Bessoncourt 41
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00025 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de la
bijouterie Carador de Bessoncourt 42
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