Actes des préfectures · Territoire de Belfort
Recueil 90-2026-162 publié le 21-10-2026
Recueil des actes administratifs publié le 21 octobre 2026
10actes
50pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort
Arrêté relatif à la composition du conseil médical en formation plénière des agents de la fonction publique territoriale du 90
Préfecture du Territoire de Belfort
arrêté modifiant les membres de la CCLE LACHAPELLE SOUS ROUGEMONT
arrêté portant attribution du diplôme d'honneur de porte-drapeau
Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour l'entreprise Sonepar France à Belfort
Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la consigne Mondial Relay n° 39177 à Valdoie
Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la salle de sport Le Power Club à Belfort
Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la salle de sport Tonus à Belfort
Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour le garage Norauto de Belfort
Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour le magasin BUT de Sevenans
arrêté renouvellement commission présence postale
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 50 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
TERRITOIRE
DE BELFORT
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°90-2026-162
PUBLIÉ LE 21 OCTOBRE 2026
Sommaire
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations du Territoire de Belfort /
90-2026-10-19-00001 - Arrêté relatif à la composition du conseil
médical en formation plénière des agents de la fonction publique
territoriale du 90 (6 pages) Page 3
Préfecture du Territoire de Belfort /
90-2026-10-16-00003 - arrêté modifiant les membres de la CCLE
LACHAPELLE SOUS ROUGEMONT (2 pages) Page 10
90-2026-10-20-00009 - arrêté portant attribution du diplôme
d'honneur de porte-drapeau (2 pages) Page 13
90-2026-10-16-00009 - Arrêté portant autorisation d'un système de
vidéoprotection pour l'entreprise Sonepar France à Belfort (4 pages) Page 16
90-2026-10-16-00005 - Arrêté portant autorisation d'un système de
vidéoprotection pour la consigne Mondial Relay n° 39177 à Valdoie (4
pages) Page 21
90-2026-10-16-00008 - Arrêté portant autorisation d'un système de
vidéoprotection pour la salle de sport Le Power Club à Belfort (4 pages) Page 26
90-2026-10-16-00010 - Arrêté portant autorisation d'un système de
vidéoprotection pour la salle de sport Tonus à Belfort (4 pages) Page 31
90-2026-10-16-00007 - Arrêté portant autorisation d'un système de
vidéoprotection pour le garage Norauto de Belfort (4 pages) Page 36
90-2026-10-16-00006 - Arrêté portant autorisation d'un système de
vidéoprotection pour le magasin BUT de Sevenans (4 pages) Page 41
90-2026-10-19-00003 - arrêté renouvellement commission présence
postale (4 pages) Page 46
2
Direction Départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations du Territoire de Belfort
90-2026-10-19-00001
Arrêté relatif à la composition du conseil médical
en formation plénière des agents de la fonction
publique territoriale du 90
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -
90-2026-10-19-00001 - Arrêté relatif à la composition du conseil médical en formation plénière des agents de la fonction publique 3
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -
90-2026-10-19-00001 - Arrêté relatif à la composition du conseil médical en formation plénière des agents de la fonction publique 4
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -
90-2026-10-19-00001 - Arrêté relatif à la composition du conseil médical en formation plénière des agents de la fonction publique 5
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -
90-2026-10-19-00001 - Arrêté relatif à la composition du conseil médical en formation plénière des agents de la fonction publique 6
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -
90-2026-10-19-00001 - Arrêté relatif à la composition du conseil médical en formation plénière des agents de la fonction publique 7
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -
90-2026-10-19-00001 - Arrêté relatif à la composition du conseil médical en formation plénière des agents de la fonction publique 8
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -
90-2026-10-19-00001 - Arrêté relatif à la composition du conseil médical en formation plénière des agents de la fonction publique 9
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-10-16-00003
arrêté modifiant les membres de la CCLE
LACHAPELLE SOUS ROUGEMONT
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00003 - arrêté modifiant les membres de la CCLE LACHAPELLE SOUS ROUGEMONT 10
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00003 - arrêté modifiant les membres de la CCLE LACHAPELLE SOUS ROUGEMONT 11
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00003 - arrêté modifiant les membres de la CCLE LACHAPELLE SOUS ROUGEMONT 12
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-10-20-00009
arrêté portant attribution du diplôme d'honneur
de porte-drapeau
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-20-00009 - arrêté portant attribution du diplôme d'honneur de porte-drapeau 13
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-20-00009 - arrêté portant attribution du diplôme d'honneur de porte-drapeau 14
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-20-00009 - arrêté portant attribution du diplôme d'honneur de porte-drapeau 15
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-10-16-00009
Arrêté portant autorisation d'un système de
vidéoprotection pour l'entreprise Sonepar
France à Belfort
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00009 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour
l'entreprise Sonepar France à Belfort 16
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00009 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour
l'entreprise Sonepar France à Belfort 17
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00009 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour
l'entreprise Sonepar France à Belfort 18
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00009 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour
l'entreprise Sonepar France à Belfort 19
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00009 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour
l'entreprise Sonepar France à Belfort 20
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-10-16-00005
Arrêté portant autorisation d'un système de
vidéoprotection pour la consigne Mondial Relay
n° 39177 à Valdoie
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00005 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la
consigne Mondial Relay n° 39177 à Valdoie 21
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00005 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la
consigne Mondial Relay n° 39177 à Valdoie 22
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00005 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la
consigne Mondial Relay n° 39177 à Valdoie 23
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00005 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la
consigne Mondial Relay n° 39177 à Valdoie 24
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00005 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la
consigne Mondial Relay n° 39177 à Valdoie 25
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-10-16-00008
Arrêté portant autorisation d'un système de
vidéoprotection pour la salle de sport Le Power
Club à Belfort
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00008 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la salle
de sport Le Power Club à Belfort 26
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00008 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la salle
de sport Le Power Club à Belfort 27
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00008 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la salle
de sport Le Power Club à Belfort 28
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00008 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la salle
de sport Le Power Club à Belfort 29
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00008 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la salle
de sport Le Power Club à Belfort 30
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-10-16-00010
Arrêté portant autorisation d'un système de
vidéoprotection pour la salle de sport Tonus à
Belfort
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00010 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la salle
de sport Tonus à Belfort 31
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00010 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la salle
de sport Tonus à Belfort 32
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00010 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la salle
de sport Tonus à Belfort 33
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00010 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la salle
de sport Tonus à Belfort 34
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00010 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la salle
de sport Tonus à Belfort 35
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-10-16-00007
Arrêté portant autorisation d'un système de
vidéoprotection pour le garage Norauto de
Belfort
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00007 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour le garage
Norauto de Belfort 36
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00007 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour le garage
Norauto de Belfort 37
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00007 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour le garage
Norauto de Belfort 38
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00007 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour le garage
Norauto de Belfort 39
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00007 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour le garage
Norauto de Belfort 40
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-10-16-00006
Arrêté portant autorisation d'un système de
vidéoprotection pour le magasin BUT de
Sevenans
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00006 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour le
magasin BUT de Sevenans 41
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00006 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour le
magasin BUT de Sevenans 42
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00006 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour le
magasin BUT de Sevenans 43
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00006 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour le
magasin BUT de Sevenans 44
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00006 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour le
magasin BUT de Sevenans 45
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-10-19-00003
arrêté renouvellement commission présence
postale
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-19-00003 - arrêté renouvellement commission présence postale 46
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-19-00003 - arrêté renouvellement commission présence postale 47
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-19-00003 - arrêté renouvellement commission présence postale 48
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-19-00003 - arrêté renouvellement commission présence postale 49
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-19-00003 - arrêté renouvellement commission présence postale 50
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