Actes des préfectures · Territoire de Belfort
Recueil 90-2026-164 publié le 21-10-2026
Recueil des actes administratifs publié le 21 octobre 2026
8actes
46pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
DDT 90
Arrêté préfectoral portant autorisation d'urgence au titre des Art. L.214.1 à L214.6 et R.214-44 du C.de l'Environnement concernant la demande de reconstruction urgente d'un mur de soutènement de berge de la rivière Saint Nicolas à PETITEFONTAINE
Préfecture du Territoire de Belfort
Arrêté portant autorisation d'un périmètre de vidéoprotection sur la commune de Bessoncourt (rue des lilas)
Arrêté portant modification du système de vidéoprotection de l'atelier de Territoire Habitat sis à Belfort, rue Léon Blum
Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence de la BNP Paribas sise à Belfort, 14 faubourg de Montbéliard
Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence de la Caisse d'Épargne sise à Bavilliers, 41 bis grande rue François Mitterrand
Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence Est de Territoire Habitat à Belfort
Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence Nord de Territoire Habitat sise à Belfort
Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence Ouest de Territoire Habitat sise à Belfort
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 46 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
TERRITOIRE
DE BELFORT
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°90-2026-164
PUBLIÉ LE 21 OCTOBRE 2026
Sommaire
DDT 90 /
90-2026-10-19-00016 - Arrêté préfectoral portant autorisation
d'urgence au titre des Art. L.214.1 à L214.6 et R.214-44 du C.de
l'Environnement concernant la demande de reconstruction urgente d'un
mur de soutènement de berge de la rivière Saint Nicolas à
PETITEFONTAINE (8 pages) Page 3
Préfecture du Territoire de Belfort /
90-2026-10-16-00026 - Arrêté portant autorisation d'un périmètre de
vidéoprotection sur la commune de Bessoncourt (rue des lilas) (4 pages) Page 12
90-2026-10-16-00018 - Arrêté portant modification du système de
vidéoprotection de l'atelier de Territoire Habitat sis à Belfort, rue
Léon Blum (4 pages) Page 17
90-2026-10-16-00022 - Arrêté portant renouvellement du système de
vidéoprotection de l'agence de la BNP Paribas sise à Belfort, 14 faubourg
de Montbéliard (4 pages) Page 22
90-2026-10-16-00023 - Arrêté portant renouvellement du système de
vidéoprotection de l'agence de la Caisse d'Épargne sise à Bavilliers, 41
bis grande rue François Mitterrand (4 pages) Page 27
90-2026-10-16-00019 - Arrêté portant renouvellement du système de
vidéoprotection de l'agence Est de Territoire Habitat à Belfort (4 pages) Page 32
90-2026-10-16-00020 - Arrêté portant renouvellement du système de
vidéoprotection de l'agence Nord de Territoire Habitat sise à Belfort (4
pages) Page 37
90-2026-10-16-00021 - Arrêté portant renouvellement du système de
vidéoprotection de l'agence Ouest de Territoire Habitat sise à Belfort (4
pages) Page 42
2
DDT 90
90-2026-10-19-00016
Arrêté préfectoral portant autorisation
d'urgence au titre des Art. L.214.1 à L214.6 et
R.214-44 du C.de l'Environnement concernant la
demande de reconstruction urgente d'un mur de
soutènement de berge de la rivière Saint Nicolas
à PETITEFONTAINE
DDT 90 - 90-2026-10-19-00016 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'urgence au titre des Art. L.214.1 à L214.6 et R.214-44 du C.de
l'Environnement concernant la demande de reconstruction urgente d'un mur de soutènement de berge de la rivière Saint Nicolas à 3
DDT 90 - 90-2026-10-19-00016 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'urgence au titre des Art. L.214.1 à L214.6 et R.214-44 du C.de
l'Environnement concernant la demande de reconstruction urgente d'un mur de soutènement de berge de la rivière Saint Nicolas à 4
DDT 90 - 90-2026-10-19-00016 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'urgence au titre des Art. L.214.1 à L214.6 et R.214-44 du C.de
l'Environnement concernant la demande de reconstruction urgente d'un mur de soutènement de berge de la rivière Saint Nicolas à 5
DDT 90 - 90-2026-10-19-00016 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'urgence au titre des Art. L.214.1 à L214.6 et R.214-44 du C.de
l'Environnement concernant la demande de reconstruction urgente d'un mur de soutènement de berge de la rivière Saint Nicolas à 6
DDT 90 - 90-2026-10-19-00016 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'urgence au titre des Art. L.214.1 à L214.6 et R.214-44 du C.de
l'Environnement concernant la demande de reconstruction urgente d'un mur de soutènement de berge de la rivière Saint Nicolas à 7
DDT 90 - 90-2026-10-19-00016 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'urgence au titre des Art. L.214.1 à L214.6 et R.214-44 du C.de
l'Environnement concernant la demande de reconstruction urgente d'un mur de soutènement de berge de la rivière Saint Nicolas à 8
DDT 90 - 90-2026-10-19-00016 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'urgence au titre des Art. L.214.1 à L214.6 et R.214-44 du C.de
l'Environnement concernant la demande de reconstruction urgente d'un mur de soutènement de berge de la rivière Saint Nicolas à 9
DDT 90 - 90-2026-10-19-00016 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'urgence au titre des Art. L.214.1 à L214.6 et R.214-44 du C.de
l'Environnement concernant la demande de reconstruction urgente d'un mur de soutènement de berge de la rivière Saint Nicolas à 10
DDT 90 - 90-2026-10-19-00016 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'urgence au titre des Art. L.214.1 à L214.6 et R.214-44 du C.de
l'Environnement concernant la demande de reconstruction urgente d'un mur de soutènement de berge de la rivière Saint Nicolas à 11
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-10-16-00026
Arrêté portant autorisation d'un périmètre de
vidéoprotection sur la commune de Bessoncourt
(rue des lilas)
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00026 - Arrêté portant autorisation d'un périmètre de vidéoprotection sur la
commune de Bessoncourt (rue des lilas) 12
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00026 - Arrêté portant autorisation d'un périmètre de vidéoprotection sur la
commune de Bessoncourt (rue des lilas) 13
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00026 - Arrêt é portant autorisation d'un périmètre de vidéoprotection sur la
commune de Bessoncourt (rue des lilas) 14
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00026 - Arrêté portant autorisation d'un périmètre de vidéoprotection sur la
commune de Bessoncourt (rue des lilas) 15
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00026 - Arrêté portant autorisation d'un périmètre de vidéoprotection sur la
commune de Bessoncourt (rue des lilas) 16
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-10-16-00018
Arrêté portant modification du système de
vidéoprotection de l'atelier de Territoire Habitat
sis à Belfort, rue Léon Blum
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00018 - Arrêté portant modification du système de vidéoprotection de l'atelier de
Territoire Habitat sis à Belfort, rue Léon Blum 17
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00018 - Arrêté portant modification du système de vidéoprotection de l'atelier de
Territoire Habitat sis à Belfort, rue Léon Blum 18
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00018 - Arrêté portant modification du système de vidéoprotection de l'atelier de
Territoire Habitat sis à Belfort, rue Léon Blum 19
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00018 - Arrêté portant modification du système de vidéoprotection de l'atelier de
Territoire Habitat sis à Belfort, rue Léon Blum 20
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00018 - Arrêté portant modification du système de vidéoprotection de l'atelier de
Territoire Habitat sis à Belfort, rue Léon Blum 21
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-10-16-00022
Arrêté portant renouvellement du système de
vidéoprotection de l'agence de la BNP Paribas
sise à Belfort, 14 faubourg de Montbéliard
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00022 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence
de la BNP Paribas sise à Belfort, 14 faubourg de Montbéliard 22
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00022 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence
de la BNP Paribas sise à Belfort, 14 faubourg de Montbéliard 23
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00022 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence
de la BNP Paribas sise à Belfort, 14 faubourg de Montbéliard 24
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00022 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence
de la BNP Paribas sise à Belfort, 14 faubourg de Montbéliard 25
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00022 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence
de la BNP Paribas sise à Belfort, 14 faubourg de Montbéliard 26
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-10-16-00023
Arrêté portant renouvellement du système de
vidéoprotection de l'agence de la Caisse
d'Épargne sise à Bavilliers, 41 bis grande rue
François Mitterrand
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00023 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence
de la Caisse d'Épargne sise à Bavilliers, 41 bis grande rue François Mitterrand 27
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00023 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence
de la Caisse d'Épargne sise à Bavilliers, 41 bis grande rue François Mitterrand 28
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00023 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence
de la Caisse d'Épargne sise à Bavilliers, 41 bis grande rue François Mitterrand 29
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00023 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence
de la Caisse d'Épargne sise à Bavilliers, 41 bis grande rue François Mitterrand 30
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00023 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence
de la Caisse d'Épargne sise à Bavilliers, 41 bis grande rue François Mitterrand 31
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-10-16-00019
Arrêté portant renouvellement du système de
vidéoprotection de l'agence Est de Territoire
Habitat à Belfort
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00019 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence
Est de Territoire Habitat à Belfort 32
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00019 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence
Est de Territoire Habitat à Belfort 33
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00019 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence
Est de Territoire Habitat à Belfort 34
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00019 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence
Est de Territoire Habitat à Belfort 35
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00019 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence
Est de Territoire Habitat à Belfort 36
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-10-16-00020
Arrêté portant renouvellement du système de
vidéoprotection de l'agence Nord de Territoire
Habitat sise à Belfort
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00020 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence
Nord de Territoire Habitat sise à Belfort 37
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00020 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence
Nord de Territoire Habitat sise à Belfort 38
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00020 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence
Nord de Territoire Habitat sise à Belfort 39
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00020 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence
Nord de Territoire Habitat sise à Belfort 40
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00020 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence
Nord de Territoire Habitat sise à Belfort 41
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-10-16-00021
Arrêté portant renouvellement du système de
vidéoprotection de l'agence Ouest de Territoire
Habitat sise à Belfort
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00021 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence
Ouest de Territoire Habitat sise à Belfort 42
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00021 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence
Ouest de Territoire Habitat sise à Belfort 43
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00021 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence
Ouest de Territoire Habitat sise à Belfort 44
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00021 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence
Ouest de Territoire Habitat sise à Belfort 45
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-10-16-00021 - Arrêté portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'agence
Ouest de Territoire Habitat sise à Belfort 46
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