Actes des préfectures · Vaucluse
Recueil 84-2026-170 special du 20 octobre 2026
Recueil des actes administratifs publié le 20 octobre 2026
2actes
11pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
Arrêté préfectoral du 16 octobre 2026 établissant la période d'interdiction de travaux sur les haies en Vaucluse
Arrêté préfectoral du 16 octobre 2026 fixant les coefficients de compensation dans le cadre du régime unique de la haie dans le Vaucluse
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 11 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
VAUCLUSE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°84-2026-170
PUBLIÉ LE 20 OCTOBRE 2026
Sommaire
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES /
84-2026-10-16-00010 - Arrêté préfectoral du 16 octobre 2026
établissant la période d'interdiction de travaux sur les haies en
Vaucluse (3 pages) Page 3
84-2026-10-16-00009 - Arrêté préfectoral du 16 octobre 2026 fixant les
coefficients de compensation dans le cadre du régime unique de la haie
dans le Vaucluse (4 pages) Page 7
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DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
84-2026-10-16-00010
Arrêté préfectoral du 16 octobre 2026
établissant la période d'interdiction de travaux
sur les haies en Vaucluse
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2026-10-16-00010 - Arrêté préfectoral du 16 octobre 2026 établissant la période
d'interdiction de travaux sur les haies en Vaucluse 3
Arrêté préfectoral du 16 octobre 2026
établissant la période d’interdiction de travaux sur les haies
Département de Vaucluse
LE PRÉFET DE VAUCLUSE
CHEVALIER DE LA LÉGION D’HONNEUR
CHEVALIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
Vu le Code de l’environnement, notamment les articles L. 412-27 et R. 412-51 ;
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à
l’organisation et à l’action des services de l’État dans les régions et les départements ;
Vu le décret du 14 février 2024 portant nomination de M. Thierry SUQUET en qualité de
préfet de Vaucluse ;
Vu le décret n° 2026-829 du 28 août 2026 relatif au régime unique de la haie ;
Vu l’arrêté du 3 avril 2026 fixant la typologie de haies utilisée pour l’application du régime
unique de la haie ;
Vu l’avis des représentants de la FDSEA en date du 28 mai 2026 ;
Vu les consultations des représentants des Jeunes Agriculteurs de Vaucluse, en dates des 3 et
15 septembre 2026 ;
Vu les consultations des représentants de la Coordination rurale dans le département de
Vaucluse en dates des 3 et 15 septembre 2026 ;
Vu les consultations des représentants de la Confédération paysanne dans le département
de Vaucluse en dates des 3 et 15 septembre 2026 ;
Vu les consultations de la chambre départementale d’agriculture en dates des 3 et 15
septembre 2026 ;
Vu les consultations de l’association des Maires de Vaucluse en dates des 3 et 15 septembre
2026 ;
Vu les consultations de l’association des Maires Ruraux en dates des 3 et 15 septembre 2026 ;
Vu les consultations de l’association des Communes Forestières en dates des 3 et 15
septembre 2026 ;
Vu l’avis de SNCF Réseau en date du 23 septembre 2026 ;
Vu l’avis d’ENEDIS en date du 19 juin 2026 ;
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2026-10-16-00010 - Arrêté préfectoral du 16 octobre 2026 établissant la période
d'interdiction de travaux sur les haies en Vaucluse 4
Vu les consultations de RTE en dates des 3 et 15 septembre 2026 ;
Vu l’avis de VINCI Autoroutes en date du 22 septembre 2026 ;
Vu l’avis du Conseil Départemental de Vaucluse en date du 19 juin 2026 ;
Vu l’avis de la Compagnie Nationale du Rhône en date du 17 septembre 2026 ;
Vu l’avis de Ligue de Protection des Oiseaux – PACA en date du 21 août 2026 ;
Vu l’avis de France Nature Environnement en date du 15 septembre 2026 ;
Vu les consultations du Parc Naturel Régional du Mont-Ventoux en dates des 3 et 15
septembre 2026 ;
Vu les consultations du Parc Naturel Régional du Luberon en dates des 3 et 15 septembre
2026 ;
Vu l’avis du représentant de l’Union Nationale des Entreprises du Paysage en date du 6 juillet
2026 ;
Vu l’avis n°2026-08 du Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel de Provence-
Alpes-Côte d’Azur (CSRPN-PACA) en date du 04 juin 2026 ;
Vu les consultations du service départemental de l’Office français de la Biodiversité en dates
des 3 et 15 septembre 2026 ;
Vu la consultation du public, réalisée du mardi 15 septembre 2026 jusqu’au mardi 6 octobre
2026 inclus, conformément au Code de l’environnement et en particulier à l’article L. 123-19-
1 ;
Considérant que les articles L. 412-21 à L. 412-28 du Code de l’environnement instituent un
régime de protection des haies ;
Considérant que, conformément à l’article L. 412-27 du même code une période
d'interdiction de travaux sur les haies, est fixée par l’autorité administrative en tenant
compte des périodes sensibles pour les espèces à enjeux locaux au regard des périodes de
nidification ainsi que des spécificités et des conditions climatiques et pédologiques du
département ;
Considérant que les oiseaux nichent à l’époque la plus favorable (mi-printemps/mi-été), où la
nourriture est la plus abondante et la plus aisément accessible, et que les travaux sur les
haies, au sens de l’article L. 412-21 du Code de l’environnement, pendant cette période,
présentent un risque accru de destruction d’individus d’espèces protégées ;
Sur proposition de monsieur le directeur départemental des territoires de Vaucluse,
A R R Ê T E
Article 1er : Période d’interdiction
Sur l’ensemble du département de Vaucluse, les travaux d’entretien et de destruction de
haies mentionnés à l’article L. 412-21 du Code de l’environnement, sont interdits entre le 1er
mars et le 15 août inclus.
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DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2026-10-16-00010 - Arrêté préfectoral du 16 octobre 2026 établissant la période
d'interdiction de travaux sur les haies en Vaucluse 5
Article 2 : Sanctions
Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont passibles des sanctions prévues à
l’article R. 415-1 du Code de l’environnement.
Article 3 : Mesures de contrôle
La mise en œuvre du présent arrêté peut faire l’objet de contrôle par les agents mentionnés à
l’article L. 415-1 du Code de l’environnement et habilités à constater les infractions aux
dispositions du présent arrêté.
Article 4 : Publication
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de Vaucluse
et sur le site internet de la préfecture de Vaucluse : www.vaucluse.gouv.fr.
Article 5 : Délais et voie de recours
Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif
de Nîmes (16, avenue Feuchères – 30000 NIMES) dans un délai de deux mois à compter de sa
publication. La juridiction administrative compétente est saisie par l’application Télérecours
citoyen, accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Dans le même délai de deux mois à compter de la publication, la présente décision peut faire
l’objet d’un recours gracieux auprès de M. le préfet de Vaucluse – Direction départementale
des territoires – 84905 AVIGNON Cedex 9 ou d’un recours hiérarchique auprès du ministre
de la Transition écologique et de la cohésion des territoires.
Le silence gardé par l’administration pendant plus de deux mois sur la demande de recours
gracieux emporte décision implicite de rejet, conformément à l’article R. 421-2 du Code de
justice administrative. Ce rejet implicite peut alors faire l’objet d’un recours devant le tribunal
administratif territorialement compétent dans un délai de deux mois.
Article 7 : Exécution
La secrétaire générale de la préfecture de Vaucluse, les sous-préfets d’Apt et de Carpentras,
les maires du département de Vaucluse, le directeur départemental des territoires de
Vaucluse, le directeur interdépartemental de la police nationale de Vaucluse, le commandant
du groupement de gendarmerie de Vaucluse, la cheffe du service départemental de l’office
français de la biodiversité de Vaucluse, le directeur territorial de l’office national des forêts
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Avignon, le 16 octobre 2026
Pour le préfet,
La secrétaire générale
Signé
Charlène DUQUESNAY
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DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2026-10-16-00010 - Arrêté préfectoral du 16 octobre 2026 établissant la période
d'interdiction de travaux sur les haies en Vaucluse 6
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
84-2026-10-16-00009
Arrêté préfectoral du 16 octobre 2026 fixant les
coefficients de compensation dans le cadre du
régime unique de la haie dans le Vaucluse
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2026-10-16-00009 - Arrêté préfectoral du 16 octobre 2026 fixant les coefficients
de compensation dans le cadre du régime unique de la haie dans le Vaucluse 7
Arrêté préfectoral du 16 octobre 2026
fixant les coefficients de compensation dans le cadre du régime unique de la haie.
Département de Vaucluse
LE PRÉFET DE VAUCLUSE
CHEVALIER DE LA LÉGION D’HONNEUR
CHEVALIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
Vu le Code de l’environnement, notamment ses articles L. 412-25 à L. 412-27, R. 412-51 et R.
412-57 ;
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à
l’organisation et à l’action des services de l’État dans les régions et les départements ;
Vu le décret du 14 février 2024 portant nomination de M. Thierry SUQUET en qualité de
préfet de Vaucluse ;
Vu le décret n° 2026-829 du 28 août 2026 relatif au régime unique de la haie ;
Vu l’arrêté du 3 avril 2026 fixant la typologie de haies utilisée pour l’application du régime
unique de la haie ;
Vu l’avis des représentants de la FDSEA en date du 28 mai 2026 ;
Vu les consultations des représentants des Jeunes Agriculteurs de Vaucluse, en dates des 3 et
15 septembre 2026 ;
Vu les consultations des représentants de la Coordination rurale dans le département de
Vaucluse en dates des 3 et 15 septembre 2026 ;
Vu les consultations des représentants de la Confédération paysanne dans le département
de Vaucluse en dates des 3 et 15 septembre 2026 ;
Vu les consultations de la chambre départementale d’agriculture en dates des 3 et 15
septembre 2026 ;
Vu les consultations de l’association des Maires de Vaucluse en dates des 3 et 15 septembre
2026 ;
Vu les consultations de l’association des Maires Ruraux en dates des 3 et 15 septembre 2026 ;
Vu les consultations de l’association des Communes Forestières en dates des 3 et 15
septembre 2026 ;
Vu l’avis de SNCF Réseau en date du 23 septembre 2026 ;
Vu l’avis d’ENEDIS en date du 19 juin 2026 ;
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2026-10-16-00009 - Arrêté préfectoral du 16 octobre 2026 fixant les coefficients
de compensation dans le cadre du régime unique de la haie dans le Vaucluse 8
Vu les consultations de RTE en dates des 3 et 15 septembre 2026 ;
Vu l’avis de VINCI Autoroutes en date du 22 septembre 2026 ;
Vu l’avis du Conseil Départemental de Vaucluse en date du 19 juin 2026 ;
Vu l’avis de la Compagnie Nationale du Rhône en date du 17 septembre 2026 ;
Vu l’avis de Ligue de Protection des Oiseaux – PACA en date du 21 août 2026 ;
Vu l’avis de France Nature Environnement en date du 15 septembre 2026 ;
Vu les consultations du Parc Naturel Régional du Mont-Ventoux en dates des 3 et 15
septembre 2026 ;
Vu les consultations du Parc Naturel Régional du Luberon en dates des 3 et 15 septembre
2026 ;
Vu l’avis du représentant de l’Union Nationale des Entreprises du Paysage en date du 6 juillet
2026 ;
Vu l’avis n°2026-08 du Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel de Provence-
Alpes-Côte d’Azur (CSRPN-PACA) en date du 04 juin 2026 ;
Vu les consultations du service départemental de l’Office français de la Biodiversité en dates
des 3 et 15 septembre 2026 ;
Vu la consultation du public, réalisée du mardi 15 septembre 2026 jusqu’au mardi 6 octobre
2026 inclus, conformément au Code de l’environnement et en particulier à son article L. 123-
19-1 ;
Considérant que les articles L. 412-21 à L. 412-28 du Code de l’environnement instituent un
régime de protection des haies et prévoient, en cas de destruction, la mise en œuvre de
mesures de compensation ;
Considérant que, conformément à l’article L. 412-26 du même code, le coefficient de
compensation est fixé par l’autorité administrative en tenant compte des caractéristiques
écologiques des haies et du contexte territorial ;
Considérant que les haies présentes dans le département de Vaucluse, en particulier les haies
arborées, constituent des éléments structurants de la trame écologique et sont nécessaires à
l’alimentation, à la reproduction, au repos ou à la survie de nombreuses espèces protégées ;
Considérant que les haies situées en bordure de cours d’eau formant des ripisylves
présentent des fonctionnalités écologiques spécifiques et majeures, notamment en matière
de continuité écologique, de qualité des milieux aquatiques et de stabilisation des berges ;
Considérant que la destruction de ces ripisylves est susceptible d’entraîner des incidences
écologiques accrues et que leur reconstitution est difficile ;
Sur proposition de monsieur le directeur départemental des territoires de Vaucluse,
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DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2026-10-16-00009 - Arrêté préfectoral du 16 octobre 2026 fixant les coefficients
de compensation dans le cadre du régime unique de la haie dans le Vaucluse 9
A R R Ê T E
Article 1 : Zonage infra-départemental
La Zone A comprend les haies situées à une distance inférieure ou égale à 20 mètres, mesurée
horizontalement à partir du sommet des berges, des cours d’eau classés au titre de la police
de l’eau, ainsi que des plans d’eau permanents.
La Zone B comprend l’ensemble des haies situées en dehors de la Zone A.
Article 2 : Coefficient de compensation
Les coefficients de replantation compensatoire applicables en cas de destruction de haie au
titre du régime unique de la haie prévu à l’article L. 412-25 du Code de l’environnement sont
fixés comme suit :
• Pour la zone A, le coefficient de replantation compensatoire est fixé à 2,
• Pour la zone B, le coefficient de replantation compensatoire est fixé à 1.
Article 3 : Sanctions
Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont passibles des sanctions prévues à
l’article R. 415-1 du Code de l’environnement.
Article 4 : Mesures de contrôle
La mise en œuvre du présent arrêté peut faire l’objet de contrôle par les agents mentionnés à
l’article L. 415-1 du Code de l’environnement et habilités à constater les infractions aux
dispositions du présent arrêté.
Article 5 : Publication
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de Vaucluse
et sur le site internet de la préfecture de Vaucluse : www.vaucluse.gouv.fr.
Article 6 : Délais et voie de recours
Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif
de Nîmes (16, avenue Feuchères – 30000 NIMES) dans un délai de deux mois à compter de sa
publication. La juridiction administrative compétente est saisie par l’application Télérecours
citoyen, accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Dans le même délai de deux mois à compter de la publication, la présente décision peut faire
l’objet d’un recours gracieux auprès de M. le préfet de Vaucluse – Direction départementale
des territoires – 84905 AVIGNON Cedex 9 ou d’un recours hiérarchique auprès du ministre
de la Transition écologique et de la cohésion des territoires.
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DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2026-10-16-00009 - Arrêté préfectoral du 16 octobre 2026 fixant les coefficients
de compensation dans le cadre du régime unique de la haie dans le Vaucluse 10
Le silence gardé par l’administration pendant plus de deux mois sur la demande de recours
gracieux emporte décision implicite de rejet, conformément à l’article R. 421-2 du Code de
justice administrative. Ce rejet implicite peut alors faire l’objet d’un recours devant le tribunal
administratif territorialement compétent dans un délai de deux mois.
Article 7 : Exécution
La secrétaire générale de la préfecture de Vaucluse, les sous-préfets d’Apt et de Carpentras,
les maires du département de Vaucluse, le directeur départemental des territoires de
Vaucluse, le directeur interdépartemental de la police nationale de Vaucluse, le commandant
du groupement de gendarmerie de Vaucluse, la cheffe du service départemental de l’office
français de la biodiversité de Vaucluse, le directeur territorial de l’office national des forêts
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Avignon, le 16 octobre 2026
Pour le préfet,
La secrétaire générale
Signé
Charlène DUQUESNAY
4 / 4
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2026-10-16-00009 - Arrêté préfectoral du 16 octobre 2026 fixant les coefficients
de compensation dans le cadre du régime unique de la haie dans le Vaucluse 11