Scrutins de l'Assemblée nationale

l'amendement n° 9 de M. Coquerel à l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du...

l'article 4 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vé...

l'amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3 de la proposition de...

l'amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3 de la proposition de...

l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vé...

l'amendement n° 4 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2 de la pr...

l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propuls...

l'amendement n° 41 de M. Tavel à l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer le développemen...

l'amendement n° 50 du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer le développ...

l'article unique de la proposition de résolution européenne visant à condamner la dérive illibérale et autorit...

l'amendement n° 4 de M. Chenu à l'article unique de la proposition de résolution européenne visant à condamner...

l'amendement n° 3 de M. Chenu à l'article unique de la proposition de résolution européenne visant à condamner...

l'amendement n° 7 de M. Pribetich à l'article unique de la proposition de résolution européenne visant à conda...

l'amendement n° 21 de la commission des affaires étrangères à l'article unique de la proposition de résolution...

l'amendement n° 22 de la commission des affaires étrangères à l'article unique de la proposition de résolution...

l'amendement n° 23 de la commission des affaires étrangères à l'article unique de la proposition de résolution...

l'amendement n° 6 de M. Pribetich à l'article unique de la proposition de résolution européenne visant à conda...

l'amendement n° 20 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne visant à conda...

l'amendement n° 19 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne visant à conda...

l'amendement n° 18 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne visant à conda...

l'amendement n° 17 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne visant à conda...

l'amendement n° 5 de M. Chenu de suppression de l'article unique de la proposition de résolution européenne vi...

l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs pa...

l'amendement n° 22 de Mme Herouin-Léautey à l'article 3 nonies de la proposition de loi visant à renforcer le...

l'amendement n° 30 de M. Bodart et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 3 bis B...

l'article 3 de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs p...

l'amendement n° 16 de M. Bodart à l'article 3 de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif...

l'amendement n° 17 de Mme Bourouaha à l'article 3 de la proposition de loi visant à renforcer le parcours incl...

l'amendement n° 15 de M. Bodart à l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif...

l'amendement n° 26 de Mme Loir à l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif...

l'amendement n° 4 (rect.) de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer l...

l'amendement n° 24 (rect.) de Mme Herouin-Léautey à l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer le...

l'article 1er ter de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éduca...

l'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter de la proposition de loi visant à renforcer le...

l'amendement n° 2 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter de la proposition de loi visant à renforcer le...

l'article 1er bis A de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins édu...

l'amendement n° 13 de M. Fait à l'article 1er bis A de la proposition de loi visant à renforcer le parcours in...

l'amendement n° 12 de M. Fait à l'article 1er bis A de la proposition de loi visant à renforcer le parcours in...

l'amendement n° 10 de M. Fait à l'article 1er bis A de la proposition de loi visant à renforcer le parcours in...

l'amendement n° 28 de Mme Delpech à l'article 1er bis A de la proposition de loi visant à renforcer le parcour...

l'article premier de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éduca...

l'amendement n° 19 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de...

l'amendement n° 33 de Mme Delpech à l'article premier de la proposition de loi visant à renforcer le parcours...

l'amendement n° 32 de Mme Delpech à l'article premier de la proposition de loi visant à renforcer le parcours...

l'article 4 bis du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant...

l'article 4 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant div...

l'article 3 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant div...

l'article 2 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant div...

l'amendement n° 378 de Mme Récalde après l'article 1er bis du projet de loi actualisant la programmation milit...

l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 20...