Actes des préfectures · Ardèche
Recueil 07-2026-092 recueil du 25 mars 2026-nominatifs-1
Recueil des actes administratifs publié le 25 mars 2026
1acte
7pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon)
Arrêté n°25- 2026 du 20 mars 2026 portant nomination des membres du conseil départemental de l'Ardèche auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales Rhône-Alpes
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 7 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
ARDÈCHE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°07-2026-092
PUBLIÉ LE 25 MARS 2026
Sommaire
84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de
sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) /
07-2026-03-20-00011 - Arrêté n°25- 2026 du 20 mars 2026 portant
nomination des membres du conseil départemental de l'Ardèche
auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des
cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales
Rhône-Alpes (4 pages) Page 3
2
84_MNC_Mission nationale de contrôle et
d'audit des organismes de sécurité sociale
(antenne interrégionale de Lyon)
07-2026-03-20-00011
Arrêté n°25- 2026 du 20 mars 2026
portant nomination des membres du conseil
départemental de l'Ardèche auprès du conseil
d'administration de l'union de recouvrement des
cotisations de sécurité sociale et d'allocations
familiales Rhône-Alpes
84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) -
07-2026-03-20-00011 - Arrêté n°25- 2026 du 20 mars 2026 3
84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) -
07-2026-03-20-00011 - Arrêté n°25- 2026 du 20 mars 2026 4
84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) -
07-2026-03-20-00011 - Arrêté n°25- 2026 du 20 mars 2026 5
84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) -
07-2026-03-20-00011 - Arrêté n°25- 2026 du 20 mars 2026 6
84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) -
07-2026-03-20-00011 - Arrêté n°25- 2026 du 20 mars 2026 7