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Actes des préfectures · Ardèche

Recueil 07-2026-100 recueil du 03 avril 2026

Recueil des actes administratifs publié le 3 avril 2026

1acte
5pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

1 acte

07_DSDEN_Directions des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ardèche

  1. arrêté n° 4-2026 - carte scolaire du 1er degré - implantations et retraits d'emplois d'enseignants du 1er degré public

    Acte du 3 avril 20262 pages07-2026-04-03-00003

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 5 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

ARDÈCHE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°07-2026-100 PUBLIÉ LE 3 AVRIL 2026
Sommaire 07_DSDEN_Directions des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ardèche / 07-2026-04-03-00003 - arrêté n° 4-2026 - carte scolaire du 1er degré - implantations et retraits d'emplois d'enseignants du 1er degré public (2 pages) Page 3 2
07_DSDEN_Directions des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ardèche 07-2026-04-03-00003 arrêté n° 4-2026 - carte scolaire du 1er degré - implantations et retraits d'emplois d'enseignants du 1er degré public 07_DSDEN_Directions des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ardèche - 07-2026-04-03-00003 - arrêté n° 4-2026 - carte scolaire du 1er degré - implantations et retraits d'emplois d'enseignants du 1er degré public 3
07_DSDEN_Directions des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ardèche - 07-2026-04-03-00003 - arrêté n° 4-2026 - carte scolaire du 1er degré - implantations et retraits d'emplois d'enseignants du 1er degré public 4
07_DSDEN_Directions des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ardèche - 07-2026-04-03-00003 - arrêté n° 4-2026 - carte scolaire du 1er degré - implantations et retraits d'emplois d'enseignants du 1er degré public 5

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