Actes des préfectures · Ardèche
Recueil 07-2026-144 recueil du 22 mai 2026
Recueil des actes administratifs publié le 22 mai 2026
2actes
8pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
07_Préf_Préfecture de l'Ardèche / 07_PREF_Sous-préfecture de Tournon-sur-Rhône
AP listes candidats saint clement
84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon)
Arrêté n°78 - 2026 du 21 mai 2026 portant modification de l'arrêté nomination des membres du conseil de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Ardèche
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 8 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
ARDÈCHE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°07-2026-144
PUBLIÉ LE 22 MAI 2026
Sommaire
07_Préf_Préfecture de l'Ardèche / 07_PREF_Sous-préfecture de
Tournon-sur-Rhône
07-2026-05-22-00004 - AP listes candidats saint clement (2 pages) Page 3
84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de
sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) /
07-2026-05-21-00016 - Arrêté n°78 - 2026 du 21 mai 2026 portant
modification de l'arrêté nomination des membres du conseil de la
caisse primaire d'assurance maladie de l'Ardèche (2 pages) Page 6
2
07_Préf_Préfecture de l'Ardèche
07-2026-05-22-00004
AP listes candidats saint clement
07_Préf_Préfecture de l'Ardèche - 07-2026-05-22-00004 - AP listes candidats saint clement 3
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 07-2026-05-22-
fixant la liste des candidatures au premier tour de l’élection municipale
de la commune de SAINT-CLÉMENT du 7 juin 2026
Le préfet de l’Ardèche,
VU le code électoral ;
VU le code général des collectivités territoriales ;
Vu le décret NOR INTP2520377D du 16 juillet 2025 portant nomination de M. Benoît TRÉVISANI,
préfet de l’Ardèche ;
Vu l’arrêté préfectoral n° 07-2026-02-16-00003 du 16 février 2026 portant délégation de signature à
M. John BENMUSSA, secrétaire général de la préfecture de l’Ardèche ;
VU l’arrêté préfectoral n° 07-2026-04-16-00001 du 16 avril 2026 portant convocation des électeurs
de la commune de SAINT-CLÉMENT en vue de procéder au renouvellement du conseil municipal ;
VU l’arrêté préfectoral n° 07-2026-04-28-00005 du 28 avril 2026 modifiant, pour la commune de
SAINT-CLÉMENT (07310), l’arrêté préfectoral n° 07-2025-08-29-00006 du 29 août 2025, portant
désignation des bureaux de vote des communes de l’arrondissement de TOURNON-SUR-RHÔNE ;
VU les déclarations de candidatures régulièrement déposées jusqu’au jeudi 21 mai 2026 à 18 heures
en sous-préfecture de TOURNON-SUR-RHÔNE ;
VU le tirage au sort pour l’attribution des panneaux d’affichage réalisé le 22 mai 2026 ;
SUR proposition de Madame la sous-préfète de TOURNON-SUR-RHÔNE ;
A R R Ê T E
Article 1er : La liste des candidatures au premier tour de l’élection municipale de la commune de
SAINT-CLÉMENT du dimanche 7 juin 2026 est arrêtée comme suit :
Panneau n° 1- Liste « Cultivons l’avenir ensemble »
Rang Candidats au conseil municipal
1 M. Pascal BONNEFOY
2 Mme Clémence MEUNIER
3 M. Franck CHAMBON
4 Mme Stéphanie RIFFARD
5 M. Laurent RANCHON
07_Préf_Préfecture de l'Ardèche - 07-2026-05-22-00004 - AP listes candidats saint clement 4
Panneau n° 2- Liste « Ensemble pour Saint-Clément »
Rang Candidats au conseil municipal
1 Mme Laurie EYSSERIC
2 M. Steven RIFFARD
3 Mme Maguy DEMARS
4 M. Kévin PIZOT
5 Mme Coralie MARTIN
6 M. Frédéric COMBETTES
7 Mme Nadège CHAMBON
8 M. Pascal SERRE
Article 2 : Le présent arrêté sera affiché à l’entrée du bureau de vote le jour du scrutin.
Article 3 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal
administratif de Lyon (184 rue Duguesclin – 69003 Lyon) ou par l’intermédiaire de l'application
"Télérecours citoyen" (www.telerecours.fr) dans les deux mois suivant sa publication.
Article 4 : La sous-préfète de TOURNON-SUR-RHÔNE et la présidente de la délégation spéciale pour
l’administration provisoire de la commune de SAINT-CLÉMENT sont chargées, chacune en ce qui la
concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs de la
préfecture et sur le site internet des services de l’État en Ardèche ; il sera également affiché dès sa
réception en mairie de SAINT-CLÉMENT.
Tournon-sur-Rhône, le 22 mai 2026
Pour le préfet et par délégation,
le secrétaire général
John BENMUSSA
07_Préf_Préfecture de l'Ardèche - 07-2026-05-22-00004 - AP listes candidats saint clement 5
84_MNC_Mission nationale de contrôle et
d'audit des organismes de sécurité sociale
(antenne interrégionale de Lyon)
07-2026-05-21-00016
Arrêté n°78 - 2026 du 21 mai 2026
portant modification de l'arrêté nomination des
membres du conseil de la caisse primaire
d'assurance maladie de l'Ardèche
84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) -
07-2026-05-21-00016 - Arrêté n°78 - 2026 du 21 mai 2026 6
84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) -
07-2026-05-21-00016 - Arrêté n°78 - 2026 du 21 mai 2026 7
84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) -
07-2026-05-21-00016 - Arrêté n°78 - 2026 du 21 mai 2026 8