Actes des préfectures · Cantal
RAA spécial N°15-2026-034 du 03 mars 2026
Recueil des actes administratifs publié le 3 mars 2026
1acte
9pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture du Cantal / Direction Services du Cabinet
Arrêté préfectoral portant réquisition de personnel du Centre Médico-Chirurgical de Tronquières du 02 mars au 05 mars 2026
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 9 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
CANTAL
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°15-2026-034
PUBLIÉ LE 3 MARS 2026
Sommaire
Préfecture du Cantal / Direction Services du Cabinet
15-2026-03-02-00003 - Arrêté préfectoral portant réquisition de
personnel du Centre Médico-Chirurgical de Tronquières du 02 mars au
05 mars 2026 (6 pages) Page 3
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Préfecture du Cantal
15-2026-03-02-00003
Arrêté préfectoral portant réquisition de
personnel du Centre Médico-Chirurgical de
Tronquières du 02 mars au 05 mars 2026
Préfecture du Cantal - 15-2026-03-02-00003 - Arrêté préfectoral portant réquisition de personnel du Centre Médico-Chirurgical de
Tronquières du 02 mars au 05 mars 2026 3
Arrêté n° 2026- 0264
Portant réquisition de personnel du Centre Médico-Chirurgical de Tronquières
Le préfet du Cantal,
Officier de l’ordre national du mérite
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L. 2215-1 ;
Vu le code de sante publique et notamment les articles L 6112-1 et suivants ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets et notamment son
article 11 ;
Vu le décret du 23 octobre 2024 portant nomination de Monsieur Philippe LOOS en qualité
de préfet du Cantal ;
Vu le décret du 22 septembre 2023 portant nomination de Monsieur Hervé DEMAI en qualité
de secrétaire général de la préfecture du Cantal, sous-préfet d’Aurillac ;
Vu l’arrêté du 23 janvier 2026 portant délégation de signature à Monsieur Hervé DEMAI en
qualité de secrétaire général de la préfecture du Cantal, sous-préfet d’Aurillac ;
Vu l’arrêté n° 2025-22-0057 portant adoption du Schéma régional de santé 2023-2028 révisé
du Projet régional de santé Auvergne Rhône-Alpes 2018-2028 ;
Considérant qu’en application de l’article L.2215-1 du code général des collectivités
territoriales, « En cas d'urgence, lorsque l'atteinte constatée ou prévisible au bon ordre, à la
salubrité, à la tranquillité et à la sécurité publiques l'exige et que les moyens dont dispose le
préfet ne permettent plus de poursuivre les objectifs pour lesquels il détient des pouvoirs de
police, celui-ci peut, par arrêté motivé, pour toutes les communes du département ou
plusieurs ou une seule d'entre elles, réquisitionner tout bien ou service, requérir toute
personne nécessaire au fonctionnement de ce service ou à l'usage de ce bien et prescrire
toute mesure utile jusqu'à ce que l'atteinte à l'ordre public ait pris fin ou que les conditions
de son maintien soient assurées » ;
Considérant la déclaration de grève générale du personnel non médical au Centre médico-
chirurgical de Tronquières pour l’ensemble de ses services, déposée le 26 février 2026 pour la
journée du 27 février 2026 et son caractère reconductible ;
Considérant que ce mouvement de grève porte sur les modalités de restitution au personnel
du rapport sur les risques psychosociaux au sein de l’établissement ainsi que sur des
revendications salariales et des revendications liées aux conditions de travail (augmentation
de salaire et revalorisation des heures de nuit, nécessité de recrutement, demande de
renégociation des vacances d’ancienneté et des congés obligatoires) ;
Considérant que le Centre médico-chirurgical de Tronquières est autorisé à exercer les
activités de médecine, de chirurgie et de soins médicaux et de réadaptation ;
Considérant que l’établissement a procédé à la déprogrammation des interventions ne
relevant pas des situations d’urgences vitales et non vitales ;
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Tronquières du 02 mars au 05 mars 2026 4
Considérant que la continuité des soins des patients pris en charge dans les services de
chirurgie, de médecine et de soins médicaux et de réadaptation ne peut être redéployée vers
les autres établissements du territoire compte tenu des contraintes capacitaires et des
ressources médicales et paramédicales de ces établissements ;
Considérant que le Centre médico-chirurgical de Tronquières est autorisé à exercer les
activités de soins critiques, de soins intensifs, de surveillance continue, de traitement de
l’insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale (dialyse) et de traitement du cancer,
et que les soins qui y sont pratiqués ne peuvent pas être déprogrammés ;
Considérant que la direction du Centre médico-chirurgicale de Tronquières a recherché par
tous les moyens possibles de maintenir ces activités, notamment en faisant appel à son
personnel non-gréviste, en congés et en repos ;
Considérant la demande de réquisition en date du 26 février 2026 de la direction de
l’établissement de santé, faisant état de l’impossibilité d’assurer le service nécessaire à la
sécurité des soins et sollicitant le recours à une réquisition préfectorale des personnels de
l’établissement ;
Considérant que la prise en charge de l'ensemble des urgences vitales et non vitales du fait
de l’arrêt de des activités précitées ne peut être redéployée vers les autres établissements du
territoire compte tenu de l’afflux des patients, des contraintes capacitaires et des ressources
médicales et paramédicales de ces établissements ;
Considérant l’urgence et la nécessité d’assurer le maintien d’un effectif suffisant pour
garantir la continuité des soins ;
Considérant l’impossibilité pour l’administration de faire face aux risques subséquents
autrement qu’en utilisant la réquisition de personnes pour maintenir le fonctionnement et la
sécurité des soins, nécessaires afin d’éviter tout risque de perte de chance et d’évènement
indésirable grave pour les patients ;
Sur proposition de la Directrice générale de l’Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-
Alpes,
ARRÊTE
Article 1 : Mesdames et messieurs les professionnels de santé dont les noms figurent dans le
document en annexe sont réquisitionnés aux dates et horaires précisés en annexe, au sein du
Centre médico-chirurgicale de Tronquières, n° FINESS 150000271, pour assurer la continuité
des soins aux patients hospitalisés, la mise en œuvre des activités de soins critiques, de soins
intensifs, de surveillance continue, de traitement de l’insuffisance rénale chronique par
épuration extrarénale (dialyse) et de traitement du cancer.
Article 2 : La présente réquisition est une réquisition de personnes.
Article 3 : Le présent arrêté sera notifié individuellement aux professionnels.
Article 4 : Le refus d’exécuter les mesures prescrites par l’autorité requérante constitue un
délit passible de six mois d’emprisonnement et de 10 000 euros d’amende, en application de
l’article L 2215-1 du code général des collectivités territoriales.
Article 5 : Le présent arrêté peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de la
date de notification à l’intéressé, d’un recours contentieux auprès du tribunal administratif
de Clermont-Ferrand, pouvant être introduit par l’application informatique ‘’Télérecours
citoyens’’ sur le site internet www.telerecours.fr.
Préfecture du Cantal - 15-2026-03-02-00003 - Arrêté préfectoral portant réquisition de personnel du Centre Médico-Chirurgical de
Tronquières du 02 mars au 05 mars 2026 5
Article 6 : Madame la directrice de cabinet de la préfecture du Cantal et madame la
directrice générale de l’Agence Régionale de Santé Auvergne Rhône-Alpes sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Aurillac, 02 mars 2026
Pour le préfet par délégation,
Le secrétaire général ,
Signé
Hervé DEMAI
Préfecture du Cantal - 15-2026-03-02-00003 - Arrêté préfectoral portant réquisition de personnel du Centre Médico-Chirurgical de
Tronquières du 02 mars au 05 mars 2026 6
Données réquisition Adresse postale
Nom Prénom Horaires Numéro Voie Lieu dit Code postal Ville
NUIT DE LUNDI à MARDI SECTEUR d'HOSPITALISATION
CASSAN PATRICIA 02/03/2026 SMR LOCOMOTEUR 19h-7h AS 7 Chemin du Paturel 15130 SANSAC DE MARMIES
GABIN KYLIAN 02/03/2026 SMR LOCOMOTEUR 19h-7h IDE 11 Chemin de L'Escudillers 15130 YTRAC
NUIT DE LUNDI à MARDI SOINS CRITIQUES
GARCIA ESTELLE 02/03/2026 USIP 19h-7h AS 5 Cité du Puy Marot 15150 LAROQUEBROU
AUTHEMAYOU EMILIE 02/03/2026 USIP 19h-7h IDE 7 Rue des Cerisiers 15130 ARPAJON / CERE
REGIMBAL VIRGINIE 02/03/2026 USIP 19h-7h IDE 45 Boulevard du Pont Rouge 15000 AURILLAC
TERRISSE OLIVIA 02/03/2026 USCC 19h-7h IDE 7 Rue du Lac de Vassiviere 15130 YTRAC
FAYON LAURA 02/03/2026 USCC 19h-7h AS 1 Rue d'Illzach 15000 AURILLAC
MARDI SOINS CRITIQUES
JEAN MARIE 03/03/2026 USCC 6h45-19h15 AS 2 La Vente 15130 LABROUSSE
PLAZE SYLVIE 03/03/2026 USIP 6h45-19h15 AS 13 rue Benjamin Franklin 15000 AURILLAC
DURAND MARION 03/03/2026 USIP 6h45-19h15 IDE 19 avenue des pupilles 15000 AURILLAC
GRENIER THEO 03/03/2026 USIP 6h45-19h15 IDE 22 rue des Carmes 15000 AURILLAC
GUILLAUME AURORE 03/03/2026 USIP 6h45-19h15 IDE 27 avenue du 4 septembre 15000 AURILLAC
NIGOU MEVA 03/03/2026 USCC 6h45-19h15 IDE 1 rue de la Bertrande 15250 JUSSAC
MARDI DIALYSE
LIAUBET OCEANE 03/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 AS 20 Citée du garric 15120 MONTSALVY
MICHEL VERONIQUE 03/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 AS 15 rue Charle DARWIN Plein Soleil 1 15000 AURILLAC
ISSERTE MARINE 03/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 IDE 410 Chemin des baudieres 15130 ARPAJON/ CERE
KOCH MARIE 03/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 IDE 6 Impasse de Verniols 15250 NAUCELLES
LAFON MAELIA 03/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 IDE 2574 route de Noailhac 12300 ALMONT LES JUNIES
LARROUMETS FABIENNE 03/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 IDE 14 Route de la Limagne Carnejac 15130 GIOU DE MAMOU
LOUSTALNEAU ELODIE 03/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 IDE 9 Autrieres 15140 SAINT CHAMANT
TARDIEU OPHELIE 03/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 IDE 2 Impasse du lac du Bourget 15130 YTRAC
MARDI MEDECINE/ SMR POLYVALENT
CONDAMINE MARINE 03/03/2026 MEDECINE 6h45-19h15 AS Route de plaisance 15220 SAINT MAMET LA SALVETAT
DIAZ SANDRA 03/03/2026 MEDECINE 6h45-19h15 AS Le Bourg Le Marchand 15250 AYRENS
MORZIERES CALVIN 03/03/2026 MEDECINE 6h45-19h15 IDE Salus 15320 RUYNES EN MARGERIDE
PAILHAS LAURIE 03/03/2026 MEDECINE 6h45-19h15 IDE 11 Route de la caze 12520 PAULHE
BRESSAC DORIAN 03/03/2026 MEDECINE 6h45-15h15 AS 28 Avenue des Pupilles 15000 AURILLAC
ANNEXE à l'arrêté préfectoral n°2026 – 0264
Date de
planification
Structure planning
(service)
Poste
(IDE, AS, etc)
C
o
m
m
e
n
t
a
i
r
e
Préfecture du Cantal - 15-2026-03-02-00003 - Arrêté préfectoral portant réquisition de personnel du Centre Médico-Chirurgical de
Tronquières du 02 mars au 05 mars 2026 7
MARDI ONCOLOGIE
MARTINET CARINE 03/03/2026 ONCOLOGIE 6h45-19h15 AS 9 Route d'Aurillac 15130 SANSAC DE MARMIES
LAMENIE MARLENE 03/03/2026 CHIMIOTHERAPIE 8h-15h30 IDE 19 Rue de Madunhac 15220 ROANNES St MARY
ULRICH STEPHANIE 03/03/2026 CHIMIOTHERAPIE 8h-15h30 IDE 210 Chemin des Baudiere 15130 ARPAJON/ CERE
PRAT CHLOE 03/03/2026 ONCOLOGIE 6h45-19h15 IDE 12B Rue Raymond Cortat 15000 AURILLAC
MARDI SMR LOCOMOTEUR
BOUSQUET MEGANE 03/03/2026 SMR LOCOMOTEUR 6h45-19h15 AS 12 Impasse de Marignan 15130 YTRAC
CLERMONT LAURA 03/03/2026 SMR LOCOMOTEUR 6h45-19h15 AS 5 IMPASSE COURBEBAISSE 15130 GIOU DE MAMOU
MALBOS NATHALIE 02/03/2026 SMR LOCOMOTEUR 6h45-19h15 IDE 35 RUE DU GENERAL LACOSTE 15130 VEZAC
NUIT DE MARDI à MECREDI SECTEUR d'HOSPITALISATION
CASSAN PATRICIA 03/03/2026 SMR LOCOMOTEUR 19h-7h AS 7 Chemin du Paturel 15130 SANSAC DE MARMIES
DIANE SANDRINE 03/03/2026 MEDECINE 19h-7h AS 26 Place de l'église 15130 SAINT SIMON
DANY MAE 03/03/2026 ONCOLOGIE 19h-7h IDE 6 Enclos de Pradel 15130 SAINT ETIENNE DE CARLAT
NUIT DE MARDI à MERCREDI SOINS CRITIQUES
GARCIA ESTELLE 03/03/2026 USIP 19h-7h AS 5 Cité du Puy Marot 15150 LAROQUEBROU
AUTHEMAYOU EMILIE 03/03/2026 USIP 19h-7h IDE 7 Rue des Cerisiers 15130 ARPAJON / CERE
REGIMBAL VIRGINIE 03/03/2026 USIP 19h-7h IDE 45 Boulevard du Pont Rouge 15000 AURILLAC
TERRISSE OLIVIA 03/03/2026 USCC 19h-7h IDE 7 Rue du Lac de Vassiviere 15130 YTRAC
FAYON LAURA 03/03/2026 USCC 19h-7h AS 1 Rue d'Illzach 15000 AURILLAC
MERCREDI SOINS CRITIQUES
BESOMBES MARIELLE 04/03/2026 USIP 6h45-19h15 AS 14 impasse des Gentianes Les Crozes 15130 ARPAJON/ CERE
PRAT SYLVIE 04/03/2026 USCC 6h45-19h15 AS 6 rue Jacques Prevert 15000 AURILLAC
ANDRIEU MELANIE 04/03/2026 USIP 6h45-19h15 IDE 28 Chemin des Rives 15130 ARPAJON/ CERE
DOUILLARD ANTOINE 04/03/2026 USCC 6h45-19h15 IDE 71 Boulevarc Anthony Joly 15000 AURILLAC
FERNANDES SOLENE 04/03/2026 USIP 6h45-19h15 IDE 34 Rue de l'Abbé de Pradt 15000 AURILLAC
SHERPA MORGANE 04/03/2026 USIP 6h45-19h15 IDE Rue des Artisans 15130 SANSAC DE MARMIESSE
MERCREDI DIALYSE
MICHEL VERONIQUE 04/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 AS 15 rue Charle DARWIN Plein Soleil 1 15000 AURILLAC
HOULIE MARYLINE 04/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 IDE 5 Hameau de Sedeyrac 15250 NAUCELLES
ISSERTE MARINE 04/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 IDE 410 Chemin des baudieres 15130 ARPAJON/ CERE
KOCH MARIE 04/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 IDE 6 Impasse de Verniols 15250 NAUCELLES
LAFON MAELIA 04/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 IDE 2574 route de Noailhac 12300 ALMONT LES JUNIES
LALO MARION 04/03/2026 DIALYSE site Mauriac 6h-17h30 IDE 5 Les Andieu 15200 ARCHES
LARROUMETS FABIENNE 04/03/2026 DIALYSE site Mauriac 6h-17h30 IDE 14 Route de la Limagne Carnejac 15130 GIOU DE MAMOU
LOUSTALNEAU ELODIE 04/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 IDE 9 Autrieres 15140 SAINT CHAMANT
MONANGE MELANIE 04/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 IDE 1 AIGUEPARSE 15120 LEUCAMP
MERCREDI MEDECINE/ SMR POLYVALENT
PIGANIOL CLARISSE 04/03/2026 MEDECINE 6h45-19h15 AS 1 rue de L'Impradine 15130 YTRAC
DIAZ SANDRA 04/03/2026 MEDECINE 6h45-19h15 AS Le Bourg Le Marchand 15250 AYRENS
Préfecture du Cantal - 15-2026-03-02-00003 - Arrêté préfectoral portant réquisition de personnel du Centre Médico-Chirurgical de
Tronquières du 02 mars au 05 mars 2026 8
VAURS EMMA 04/03/2026 MEDECINE 6h45-19h15 IDE LACHENS 15150 SIRAN
PAILHAS LAURIE 04/03/2026 MEDECINE 6h45-19h15 IDE 11 Route de la caze 12520 PAULHE
LECHARLIER VALERIANE 04/03/2026 MEDECINE 6h45-15h15 AS 19 Rue du Doc Louis MALLET 15000 AURILLAC
MERCREDI ONCOLOGIE
JOURDE AMELIE 04/03/2026 ONCOLOGIE 6h45-19h15 AS 2 Rue de la Reyne 15250 REILHAC
LAMENIE MARLENE 04/03/2026 CHIMIOTHERAPIE 8h-15h30 IDE 19 Rue de Madunhac 15220 ROANNES St MARY
ULRICH STEPHANIE 04/03/2026 CHIMIOTHERAPIE 8h-15h30 IDE 210 Chemin des Baudiere 15130 ARPAJON/ CERE
PRAT CHLOE 04/03/2026 ONCOLOGIE 6h45-19h15 IDE 12B Rue Raymond Cortat 15000 AURILLAC
MERCREDI SMR LOCOMOTEUR
BOUSQUET MEGANE 04/03/2026 SMR LOCOMOTEUR 6h45-19h15 AS 12 Impasse de Marignan 15130 YTRAC
LAROCHE VERONIQUE 04/03/2026 SMR LOCOMOTEUR 6h45-19h15 AS 21 B Avenue de la Paix MASSIGOUX 15130 YTRAC
HOURTOULE MARGAUX 04/03/2026 SMR LOCOMOTEUR 6h45-19h15 IDE 15 Rue Saint Laurent 15150 ARNAC
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Tronquières du 02 mars au 05 mars 2026 9