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Actes des préfectures · Cantal

RAA spécial n° 15-2026-123 du 1er Juillet 2026

Recueil des actes administratifs publié le 1 juillet 2026

1acte
5pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

1 acte

Secrétariat Général Départemental Commun / SGCD - Ressources Humaines

  1. Arrêté préfectoral n° 2026-956 du 1er juillet 2026 relatif à la désignation des postes éligibles à la NBI à la DDT du Cantal au titre du protocole DURAFOUR

    Acte du 1 juillet 20263 pages15-2026-07-01-00002

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 5 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

CANTAL RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°15-2026-123 PUBLIÉ LE 1 JUILLET 2026
Sommaire Secrétariat Général Départemental Commun / SGCD - Ressources Humaines 15-2026-07-01-00002 - Arrêté préfectoral n° 2026-956 du 1er juillet 2026 relatif à la désignation des postes éligibles à la NBI à la DDT du Cantal au titre du protocole DURAFOUR (3 pages) Page 3 2
Secrétariat Général Départemental Commun - 15-2026-07-01-00002 - Arrêté préfectoral n° 2026-956 du 1er juillet 2026 relatif à la désignation des postes éligibles à la NBI à la DDT du Cantal au titre du protocole DURAFOUR 3
Secrétariat Général Départemental Commun - 15-2026-07-01-00002 - Arrêté préfectoral n° 2026-956 du 1er juillet 2026 relatif à la désignation des postes éligibles à la NBI à la DDT du Cantal au titre du protocole DURAFOUR 4
Secrétariat Général Départemental Commun - 15-2026-07-01-00002 - Arrêté préfectoral n° 2026-956 du 1er juillet 2026 relatif à la désignation des postes éligibles à la NBI à la DDT du Cantal au titre du protocole DURAFOUR 5

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