Actes des préfectures · Cantal
RAA spécial n°15-2026-141 du 17 juillet 2026
Recueil des actes administratifs publié le 17 juillet 2026
3actes
11pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture du Cantal / DCLE - Bureau des élections et de la réglementation générale
ARRÊTÉ N°2026- 1047 du 17 juillet 2026 portant proclamation des résultats des élections des représentants sapeurs-pompiers volontaires au comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires du Cantal (CCDSPV)
Arrêté n°2026-1045 du 17 juillet 2026 portant proclamation des résultats des élections des représentants des Communes et des Établissements publics de coopération intercommunale au Conseil d'Administration du Service départemental d'incendie et de secours du Cantal
ARRÊTÉ N°2026-1046 du 17 juillet 2026 portant proclamation des résultats des élections des représentants sapeurs-pompiers et fonctionnaires territoriaux n'ayant pas la qualité de sapeur-pompier professionnel à la commission administrative et technique des services d'incendie et de secours du Cantal (CATSIS)
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 11 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
CANTAL
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°15-2026-141
PUBLIÉ LE 17 JUILLET 2026
Sommaire
Préfecture du Cantal / DCLE - Bureau des élections et de la
réglementation générale
15-2026-07-17-00004 - ARRÊTÉ N°2026- 1047 du 17 juillet
2026 portant proclamation des résultats des élections des
représentants sapeurs-pompiers volontaires au comité consultatif
départemental des sapeurs-pompiers volontaires du Cantal (CCDSPV) (2
pages) Page 3
15-2026-07-17-00002 - Arrêté n°2026-1045 du 17 juillet 2026 portant
proclamation des résultats des élections des représentants des
Communes et des Établissements publics de coopération
intercommunale au Conseil d'Administration du Service
départemental d'incendie et de secours du Cantal (2 pages) Page 6
15-2026-07-17-00003 - ARRÊTÉ N°2026-1046 du 17 juillet
2026 portant proclamation des résultats des élections des
représentants sapeurs-pompiers et fonctionnaires territoriaux n'ayant
pas la qualité de sapeur-pompier professionnel à la commission
administrative et technique des services d'incendie et de secours du
Cantal (CATSIS) (2 pages) Page 9
2
Préfecture du Cantal
15-2026-07-17-00004
ARRÊTÉ N°2026- 1047 du 17 juillet 2026 portant
proclamation des résultats des élections des
représentants sapeurs-pompiers volontaires au
comité consultatif départemental des
sapeurs-pompiers volontaires du Cantal
(CCDSPV)
Préfecture du Cantal - 15-2026-07-17-00004 - ARRÊTÉ N°2026- 1047 du 17 juillet 2026 portant proclamation des résultats des élections
des représentants sapeurs-pompiers volontaires au comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires du Cantal 3
ARRÊTÉ N°2026- 1047 du 17 juillet 2026
Portant proclamation des résultats des élections des représentants sapeurs-pompiers volontaires
au comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires du Cantal (CCDSPV)
_________
Le préfet du Cantal,
Officier de l’ordre national du Mérite
VU le Code général des collectivités territoriales ;
VU l’arrêté n° 2026-179 du 20 avril 2026 fixant le calendrier des opérations électorales relatif à l’élection
des représentants des sapeurs-pompiers volontaires au comité consultatif départemental des sapeurs-
pompiers volontaires des services d’incendie et de secours du Cantal ;
VU les procès-verbaux des opérations de recensement de votes établi le 2 juillet 2026 ;
SUR proposition du secrétaire général de la Préfecture du Cantal ;
ARRÊTE :
ARTICLE 1er : Sont élus au comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires du
Cantal :
- Sapeur 1ère classe François VALLEE (titulaire)
- Sapeur 1ère classe Geoffrey GRAMONT (suppléant)
- Caporale-cheffe Lucie PIGNOL (titulaire)
- Caporal-chef Cosmin CUFNER (suppléant)
- Sergent-chef Florian MALZAC (titulaire)
- Sergent-chef Jérôme BUREAU (suppléant)
- Adjudant-chef Jean-Paul COULOMB (titulaire)
- Adjudant-chef Jean-Luc CANAL (suppléant)
- Lieutenante Hélène LIADOUZE (titulaire)
- Lieutenant Laurent CAYROU (suppléant)
- Capitaine Pierre DUCROS (titulaire)
- Lieutenant Hervé BRAYAT (suppléant)
- Mme Jessica DERRIEN, infirmière (titulaire)
- M. Pierre LAURENT, médecin-commandant (suppléant)
Direction de la Citoyenneté, de la légalité
et de l’environnement
Préfecture du Cantal - 15-2026-07-17-00004 - ARRÊTÉ N°2026- 1047 du 17 juillet 2026 portant proclamation des résultats des élections
des représentants sapeurs-pompiers volontaires au comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires du Cantal 4
ARTICLE 2 – Le secrétaire général de la Préfecture du Cantal et le Président du Conseil
d’Administration du SDIS sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté
qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Le Préfet,
Signé
Philippe LOOS
Préfecture du Cantal - 15-2026-07-17-00004 - ARRÊTÉ N°2026- 1047 du 17 juillet 2026 portant proclamation des résultats des élections
des représentants sapeurs-pompiers volontaires au comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires du Cantal 5
Préfecture du Cantal
15-2026-07-17-00002
Arrêté n°2026-1045 du 17 juillet 2026 portant
proclamation des résultats des élections des
représentants des Communes et des
Établissements publics de coopération
intercommunale au Conseil d'Administration du
Service départemental d'incendie et de secours
du Cantal
Préfecture du Cantal - 15-2026-07-17-00002 - Arrêté n°2026-1045 du 17 juillet 2026 portant proclamation des résultats des élections
des représentants des Communes et des Établissements publics de coopération intercommunale au Conseil d'Administration du 6
ARRÊTÉ N°2026 - 1045 du 17 juillet 2026
Portant proclamation des résultats des élections des représentants des Communes et des
Établissements publics de coopération intercommunale au Conseil d’Administration du Service
départemental d’incendie et de secours du Cantal
_________
Le préfet du Cantal,
Officier de l’ordre national du Mérite
VU le Code général des collectivités territoriales ;
VU l’arrêté n° 2026-179 du 20 avril 2026 fixant le calendrier des opérations électorales relatif à l’élection
des représentants des communes et des établissements publics de coopération intercommunale au
conseil d’administration des services d’incendie et de secours du Cantal ;
VU les procès-verbaux des opérations de recensement de votes établi le 2 juillet 2026 ;
SUR proposition du secrétaire général de la Préfecture du Cantal ;
ARRÊTE :
ARTICLE 1er – Sont élus au Conseil d’Administration du Service Départemental d’Incendie et de
Secours du Cantal :
COLLÈGE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE (EPCI) :
- Monsieur Louis TOTY, Président de la Communauté de communes Pays Gentiane (Titulaire)
- Madame Blandine VAN DYK, conseillère communautaire de la Communauté de
communes Pays Gentiane
(Suppléante)
- Madame Léa MARRE, conseillère communautaire d’Aurillac Agglomération (Titulaire)
- Monsieur Philippe MAURS, conseiller communautaire d’Aurillac Agglomération (Suppléant)
- Monsieur Eric FEVRIER, Vice-Président de la Communauté de communes de la
Châtaigneraie Cantalienne
(Titulaire)
- Madame Annie PLANTECOSTE Vice-Présidente Communauté de communes de la
Châtaigneraie Cantalienne
(Suppléante)
- Madame Audrey CORNET-VARGAS, Vice-Présidente d’Aurillac Agglomération (Titulaire)
- Monsieur Jean BOUNIOL, conseiller communautaire d’Aurillac Agglomération (Suppléant)
Direction de la Citoyenneté, de la légalité
et de l’environnement
Préfecture du Cantal - 15-2026-07-17-00002 - Arrêté n°2026-1045 du 17 juillet 2026 portant proclamation des résultats des élections
des représentants des Communes et des Établissements publics de coopération intercommunale au Conseil d'Administration du 7
COLLÈGE DES COMMUNES :
- Madame Annick MALLET, adjoint au maire de Saint-Flour (Titulaire)
- Madame Marie LOUIS, maire de Coren (Suppléante)
- Monsieur Olivier ROCHE, maire de Jaleyrac (Titulaire)
- Monsieur Jérôme GRENAT, adjoint au maire de Ydes (Suppléant)
- Madame Nathalie CHAUDESAIGUES, adjointe au maire de Villedieu (Titulaire)
- Madame Sylvie LEMMET, adjointe au maire du Vaulmier (Suppléante)
- Monsieur Louis CHAMBON, maire du Falgoux (Titulaire)
- Monsieur Philippe MOURGUES, maire de Thiézac (Suppléant)
ARTICLE 2 – Le secrétaire général de la Préfecture du Cantal et le Président du Conseil
d’Administration du SDIS sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté
qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Le Préfet,
Signé
Philippe LOOS
Préfecture du Cantal - 15-2026-07-17-00002 - Arrêté n°2026-1045 du 17 juillet 2026 portant proclamation des résultats des élections
des représentants des Communes et des Établissements publics de coopération intercommunale au Conseil d'Administration du 8
Préfecture du Cantal
15-2026-07-17-00003
ARRÊTÉ N°2026-1046 du 17 juillet 2026
portant proclamation des résultats des élections
des représentants sapeurs-pompiers et
fonctionnaires territoriaux n'ayant pas la qualité
de sapeur-pompier professionnel à la
commission administrative et technique des
services d'incendie et de secours du Cantal
(CATSIS)
Préfecture du Cantal - 15-2026-07-17-00003 - ARRÊTÉ N°2026-1046 du 17 juillet 2026
portant proclamation des résultats des élections des représentants sapeurs-pompiers et fonctionnaires territoriaux n'ayant pas la 9
ARRÊTÉ N°2026-1046 du 17 juillet 2026
Portant proclamation des résultats des élections des représentants sapeurs-pompiers et
fonctionnaires territoriaux n’ayant pas la qualité de sapeur-pompier professionnel à la commission
administrative et technique des services d’incendie et de secours du Cantal (CATSIS)
_________
Le préfet du Cantal,
Officier de l’ordre national du Mérite
VU le Code général des collectivités territoriales ;
VU l’arrêté n° 2026-179 du 20 avril 2026 fixant le calendrier des opérations électorales relatif à l’élection
des représentants sapeurs-pompiers et fonctionnaires territoriaux du SDIS à la commission
administrative et technique des services d’incendie et de secours du Cantal ;
VU les procès-verbaux des opérations de recensement de votes établi le 2 juillet 2026 ;
SUR proposition du secrétaire général de la Préfecture du Cantal ;
ARRÊTE :
ARTICLE 1er : Sont élus à la commission administrative et technique des services d’incendie et de
secours du Cantal :
COLLÈGE DES SAPEURS-POMPIERS PROFESSIONNELS OFFICIERS :
- Commandant Lionel CAMBON (titulaire)
- Commandant Olivier JULHE (suppléant)
- Commandant Sébastien CHABRAT (titulaire)
- Lieutenant Vincent BONNIN (suppléant)
COLLÈGE DES SAPEURS-POMPIERS PROFESSIONNELS NON OFFICIERS :
- Adjudant-chef Frédéric LANGLOIS (titulaire)
- Adjudant Landry DAMIGON (suppléant)
- Lieutenant 2ème Cl stagiaire Laurent RAYNAL (titulaire)
- Adjudant-chef Pascal FREYSSIGNET (suppléant)
- Adjudant-chef Pascal LERMITERIE (titulaire)
- Sergent Gabriel DEBLADIS (suppléant)
Direction de la Citoyenneté, de la légalité
et de l’environnement
Préfecture du Cantal - 15-2026-07-17-00003 - ARRÊTÉ N°2026-1046 du 17 juillet 2026
portant proclamation des résultats des élections des représentants sapeurs-pompiers et fonctionnaires territoriaux n'ayant pas la 10
COLLÈGE DES FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX N’AYANT PAS LA QUALITÉ DE SPP :
- Mme Claudie FAGEOL, adjointe administrative 1ère cl. (titulaire)
- Mme Clara BRUEL, adjointe administrative (suppléante)
- M. Sébastien RIEU, agent de maîtrise principal (titulaire)
- Mme Corine VEYRINES, Rédacteur (suppléante)
COLLÈGE DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES OFFICIERS :
- Capitaine François ROUQUET (titulaire)
- Lieutenant Roland BESSON (suppléant)
- Commandant Jérôme CAYROU (titulaire)
- Lieutenant Stéphane RAJEWICZ (suppléant)
COLLÈGE DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES NON OFFICIERS :
- Adjudant-chef Mathieu BESSON (titulaire)
- Adjudant-chef Jacques FLORET (suppléant)
- Adjudant-chef Olivier GOUMILLOU (titulaire)
- Sapeur 1ère classe François VALLEE (suppléant)
- Sergent-chef Christophe MOISSET (titulaire)
- Sergent-chef Quentin MARTINEZ (suppléant)
ARTICLE 2 – Le secrétaire général de la Préfecture du Cantal et le Président du Conseil
d’Administration du SDIS sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté
qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Le Préfet,
Signé
Philippe LOOS
Préfecture du Cantal - 15-2026-07-17-00003 - ARRÊTÉ N°2026-1046 du 17 juillet 2026
portant proclamation des résultats des élections des représentants sapeurs-pompiers et fonctionnaires territoriaux n'ayant pas la 11