Actes des préfectures · Doubs

Nominatifs n°25-2026-039 du 24 février 2026

Recueil des actes administratifs publié le 24 février 2026

4actes

29pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

4 actes

Préfecture du Doubs

Arrêté portant agrément d'un gardien de fourrière pour automobiles
Acte du 24 février 20262 pages25-2026-02-24-00001

Préfecture du Doubs / Bureau des élections

Arrêté modificatif relatif à la nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales du département Doubs
Acte du 13 février 202616 pages25-2026-02-13-00002

Préfecture du Doubs / CAB/SIDPC

Arrêté fixant la liste départementale des médecins habilités à exercer les fonctions de Directeur des Secours Médicaux dans le cadre du dispositif d'organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) Nombreuses Victimes au titre de l'année 2026
Acte du 9 février 20263 pages25-2026-02-09-00010

Service Pénitenciaire d'Insertion et de Probation du DOUBS et du JURA

Arrêté du 11 février 2026 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2024 portant nomination des membres au comité social d'administration spécial du SPIP du Doubs
Acte du 11 février 20262 pages25-2026-02-11-00002

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 29 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

Rechercher dans ce recueil

Aller à la page

PRÉFET DU DOUBS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°25-2026-039 PUBLIÉ LE 24 FÉVRIER 2026

Sommaire Préfecture du Doubs / 25-2026-02-24-00001 - Arrêté portant agrément d'un gardien de fourrière pour automobiles (2 pages) Page 3 Préfecture du Doubs / Bureau des élections 25-2026-02-13-00002 - Arrêté modificatif relatif à la nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales du département Doubs (16 pages) Page 6 Préfecture du Doubs / CAB/SIDPC 25-2026-02-09-00010 - Arrêté fixant la liste départementale des médecins habilités à exercer les fonctions de Directeur des Secours Médicaux dans le cadre du dispositif d'organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) Nombreuses Victimes au titre de l'année 2026 (3 pages) Page 23 Service Pénitenciaire d'Insertion et de Probation du DOUBS et du JURA / 25-2026-02-11-00002 - Arrêté du 11 février 2026 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2024 portant nomination des membres au comité social d'administration spécial du SPIP du Doubs (2 pages) Page 27 2

Préfecture du Doubs 25-2026-02-24-00001 Arrêté portant agrément d'un gardien de fourrière pour automobiles Préfecture du Doubs - 25-2026-02-24-00001 - Arrêté portant agrément d'un gardien de fourrière pour automobiles 3

Préfecture du Doubs - 25-2026-02-24-00001 - Arrêté portant agrément d'un gardien de fourrière pour automobiles 4

Préfecture du Doubs - 25-2026-02-24-00001 - Arrêté portant agrément d'un gardien de fourrière pour automobiles 5

Préfecture du Doubs 25-2026-02-13-00002 Arrêté modificatif relatif à la nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales du département Doubs Préfecture du Doubs - 25-2026-02-13-00002 - Arrêté modificatif relatif à la nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales du département Doubs 6

Préfecture du Doubs - 25-2026-02-13-00002 - Arrêté modificatif relatif à la nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales du département Doubs 7

Préfecture du Doubs - 25-2026-02-13-00002 - Arrêté modificatif relatif à la nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales du département Doubs 8

Préfecture du Doubs - 25-2026-02-13-00002 - Arrêté modificatif relatif à la nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales du département Doubs 9

Préfecture du Doubs - 25-2026-02-13-00002 - Arrêté modificatif relatif à la nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales du département Doubs 10

Préfecture du Doubs - 25-2026-02-13-00002 - Arrêté modificatif relatif à la nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales du département Doubs 11

Préfecture du Doubs - 25-2026-02-13-00002 - Arrêté modificatif relatif à la nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales du département Doubs 12

Préfecture du Doubs - 25-2026-02-13-00002 - Arrêté modificatif relatif à la nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales du département Doubs 13

Préfecture du Doubs - 25-2026-02-13-00002 - Arrêté modificatif relatif à la nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales du département Doubs 14

Préfecture du Doubs - 25-2026-02-13-00002 - Arrêté modificatif relatif à la nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales du département Doubs 15

Préfecture du Doubs - 25-2026-02-13-00002 - Arrêté modificatif relatif à la nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales du département Doubs 16

Préfecture du Doubs - 25-2026-02-13-00002 - Arrêté modificatif relatif à la nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales du département Doubs 17

Préfecture du Doubs - 25-2026-02-13-00002 - Arrêté modificatif relatif à la nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales du département Doubs 18

Préfecture du Doubs - 25-2026-02-13-00002 - Arrêté modificatif relatif à la nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales du département Doubs 19

Préfecture du Doubs - 25-2026-02-13-00002 - Arrêté modificatif relatif à la nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales du département Doubs 20

Préfecture du Doubs - 25-2026-02-13-00002 - Arrêté modificatif relatif à la nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales du département Doubs 21

Préfecture du Doubs - 25-2026-02-13-00002 - Arrêté modificatif relatif à la nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales du département Doubs 22

Préfecture du Doubs 25-2026-02-09-00010 Arrêté fixant la liste départementale des médecins habilités à exercer les fonctions de Directeur des Secours Médicaux dans le cadre du dispositif d'organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) Nombreuses Victimes au titre de l'année 2026 Préfecture du Doubs - 25-2026-02-09-00010 - Arrêté fixant la liste départementale des médecins habilités à exercer les fonctions de Directeur des Secours Médicaux dans le cadre du dispositif d'organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) Nombreuses 23

Préfecture du Doubs - 25-2026-02-09-00010 - Arrêté fixant la liste départementale des médecins habilités à exercer les fonctions de Directeur des Secours Médicaux dans le cadre du dispositif d'organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) Nombreuses 24

Service Pénitenciaire d'Insertion et de Probation du DOUBS et du JURA 25-2026-02-11-00002 Arrêté du 11 février 2026 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2024 portant nomination des membres au comité social d'administration spécial du SPIP du Doubs Service Pénitenciaire d'Insertion et de Probation du DOUBS et du JURA - 25-2026-02-11-00002 - Arrêté du 11 février 2026 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2024 portant nomination des membres au comité social d'administration spécial du SPIP du Doubs 27

Service Pénitenciaire d'Insertion et de Probation du DOUBS et du JURA - 25-2026-02-11-00002 - Arrêté du 11 février 2026 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2024 portant nomination des membres au comité social d'administration spécial du SPIP du Doubs 28

Tous les actes · Doubs Tous les actes des préfectures