Actes des préfectures · Doubs
Spécial n°25-2026-196 du 27 août 2026
Recueil des actes administratifs publié le 27 août 2026
11actes
73pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon
Décision DG n° 2026-34 relative occupation local Mutualité française Comtoise
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations
AP Portant prescriptions spéciales d'une installation classée pour la protection de l'environnement soumise à déclaration sous la rubrique n° 2230-2 (SAS FROMAGERIE MONNIN)
Arrêté portant agrément ESUS entreprise solidaire d'utilité sociale pour l'association TRI Traitement recyclage insertion
Arrêté portant agrément ESUS entreprise solidaire d'utilité sociale pour les Francas du Doubs
Direction Départementale de la Sécurité Publique du Doubs
Subdélégation de signataire aux fonctionnaires de la DIPN 25 - SDSO-BFAI
Préfecture du Doubs
AP Trial d'Allenjoie
Préfecture du Doubs / CAB/PPA
AP 5ème Ronde de la Vallée
AP Vent du Futur 2026
Arrêté 3ème Rallye Régional du plateau Lévitien
Préfecture du Doubs / CABINET
27.08.26_Arrêté portant interdiction d'une manifestation de type rassemblement festif à caractère musical du 28 au 31 août 2026
Préfecture du Doubs / DCL/BCL&INTERCO.
AP portant modification des statuts du SIE du Val de Cusance
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 73 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DU DOUBS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°25-2026-196
PUBLIÉ LE 27 AOÛT 2026
Sommaire
Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon /
25-2026-08-13-00002 - Décision DG n° 2026-34 relative occupation local
Mutualité française Comtoise (1 page) Page 3
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations /
25-2026-08-21-00002 - AP Portant prescriptions spéciales d'une
installation classée pour la protection de l'environnement soumise à
déclaration sous la rubrique n° 2230-2 (SAS FROMAGERIE MONNIN) (16
pages) Page 5
25-2026-08-26-00004 - Arrêté portant agrément ESUS entreprise
solidaire d'utilité sociale pour l'association TRI Traitement recyclage
insertion (2 pages) Page 22
25-2026-08-26-00003 - Arrêté portant agrément ESUS entreprise
solidaire d'utilité sociale pour les Francas du Doubs (2 pages) Page 25
Direction Départementale de la Sécurité Publique du Doubs /
25-2026-08-25-00008 - Subdélégation de signataire aux fonctionnaires
de la DIPN 25 - SDSO-BFAI (3 pages) Page 28
Préfecture du Doubs /
25-2026-08-27-00004 - AP Trial d'Allenjoie (6 pages) Page 32
Préfecture du Doubs / CAB/PPA
25-2026-08-26-00001 - AP 5ème Ronde de la Vallée (6 pages) Page 39
25-2026-08-26-00002 - AP Vent du Futur 2026 (10 pages) Page 46
25-2026-08-27-00005 - Arrêté 3ème Rallye Régional du plateau
Lévitien (6 pages) Page 57
Préfecture du Doubs / CABINET
25-2026-08-27-00001 - 27.08.26_Arrêté portant interdiction d'une
manifestation de type rassemblement festif à caractère musical du 28
au 31 août 2026 (4 pages) Page 64
Préfecture du Doubs / DCL/BCL&INTERCO.
25-2026-08-27-00003 - AP portant modification des statuts du SIE du Val de
Cusance (4 pages) Page 69
2
Centre Hospitalier Régional Universitaire de
Besançon
25-2026-08-13-00002
Décision DG n° 2026-34 relative occupation local
Mutualité française Comtoise
Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon - 25-2026-08-13-00002 - Décision DG n° 2026-34 relative occupation local
Mutualité française Comtoise 3
Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon - 25-2026-08-13-00002 - Décision DG n° 2026-34 relative occupation local
Mutualité française Comtoise 4
Direction Départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
25-2026-08-21-00002
AP Portant prescriptions spéciales d'une
installation classée pour la protection de
l'environnement soumise à déclaration sous la
rubrique n° 2230-2 (SAS FROMAGERIE MONNIN)
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-21-00002 - AP
Portant prescriptions spéciales d'une installation classée pour la protection de l'environnement soumise à déclaration sous la rubrique 5
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-21-00002 - AP
Portant prescriptions spéciales d'une installation classée pour la protection de l'environnement soumise à déclaration sous la rubrique 6
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-21-00002 - AP
Portant prescriptions spéciales d'une installation classée pour la protection de l'environnement soumise à déclaration sous la rubrique 7
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-21-00002 - AP
Portant prescriptions spéciales d'une installation classée pour la protection de l'environnement soumise à déclaration sous la rubrique 8
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-21-00002 - AP
Portant prescriptions spéciales d'une installation classée pour la protection de l'environnement soumise à déclaration sous la rubrique 9
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-21-00002 - AP
Portant prescriptions spéciales d'une installation classée pour la protection de l'environnement soumise à déclaration sous la rubrique 10
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-21-00002 - AP
Portant prescriptions spéciales d'une installation classée pour la protection de l'environnement soumise à déclaration sous la rubrique 11
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-21-00002 - AP
Portant prescriptions spéciales d'une installation classée pour la protection de l'environnement soumise à déclaration sous la rubrique 12
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-21-00002 - AP
Portant prescriptions spéciales d'une installation classée pour la protection de l'environnement soumise à déclaration sous la rubrique 13
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-21-00002 - AP
Portant prescriptions spéciales d'une installation classée pour la protection de l'environnement soumise à déclaration sous la rubrique 14
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-21-00002 - AP
Portant prescriptions spéciales d'une installation classée pour la protection de l'environnement soumise à déclaration sous la rubrique 15
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-21-00002 - AP
Portant prescriptions spéciales d'une installation classée pour la protection de l'environnement soumise à déclaration sous la rubrique 16
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-21-00002 - AP
Portant prescriptions spéciales d'une installation classée pour la protection de l'environnement soumise à déclaration sous la rubrique 17
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-21-00002 - AP
Portant prescriptions spéciales d'une installation classée pour la protection de l'environnement soumise à déclaration sous la rubrique 18
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-21-00002 - AP
Portant prescriptions spéciales d'une installation classée pour la protection de l'environnement soumise à déclaration sous la rubrique 19
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-21-00002 - AP
Portant prescriptions spéciales d'une installation classée pour la protection de l'environnement soumise à déclaration sous la rubrique 20
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-21-00002 - AP
Portant prescriptions spéciales d'une installation classée pour la protection de l'environnement soumise à déclaration sous la rubrique 21
Direction Départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
25-2026-08-26-00004
Arrêté portant agrément ESUS entreprise
solidaire d'utilité sociale pour l'association TRI
Traitement recyclage insertion
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-26-00004 - Arrêté
portant agrément ESUS entreprise solidaire d'utilité sociale pour l'association TRI Traitement recyclage insertion 22
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-26-00004 - Arrêté
portant agrément ESUS entreprise solidaire d'utilité sociale pour l'association TRI Traitement recyclage insertion 23
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-26-00004 - Arrêté
portant agrément ESUS entreprise solidaire d'utilité sociale pour l'association TRI Traitement recyclage insertion 24
Direction Départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
25-2026-08-26-00003
Arrêté portant agrément ESUS entreprise
solidaire d'utilité sociale pour les Francas du
Doubs
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-26-00003 - Arrêté
portant agrément ESUS entreprise solidaire d'utilité sociale pour les Francas du Doubs 25
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-26-00003 - Arrêté
portant agrément ESUS entreprise solidaire d'utilité sociale pour les Francas du Doubs 26
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-26-00003 - Arrêté
portant agrément ESUS entreprise solidaire d'utilité sociale pour les Francas du Doubs 27
Direction Départementale de la Sécurité
Publique du Doubs
25-2026-08-25-00008
Subdélégation de signataire aux fonctionnaires
de la DIPN 25 - SDSO-BFAI
Direction Départementale de la Sécurité Publique du Doubs - 25-2026-08-25-00008 - Subdélégation de signataire aux fonctionnaires
de la DIPN 25 - SDSO-BFAI 28
Direction Départementale de la Sécurité Publique du Doubs - 25-2026-08-25-00008 - Subdélégation de signataire aux fonctionnaires
de la DIPN 25 - SDSO-BFAI 29
Direction Départementale de la Sécurité Publique du Doubs - 25-2026-08-25-00008 - Subdélégation de signataire aux fonctionnaires
de la DIPN 25 - SDSO-BFAI 30
Direction Départementale de la Sécurité Publique du Doubs - 25-2026-08-25-00008 - Subdélégation de signataire aux fonctionnaires
de la DIPN 25 - SDSO-BFAI 31
Préfecture du Doubs
25-2026-08-27-00004
AP Trial d'Allenjoie
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-27-00004 - AP Trial d'Allenjoie 32
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-27-00004 - AP Trial d'Allenjoie 33
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-27-00004 - AP Trial d'Allenjoie 34
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-27-00004 - AP Trial d'Allenjoie 35
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-27-00004 - AP Trial d'Allenjoie 36
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-27-00004 - AP Trial d'Allenjoie 37
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-27-00004 - AP Trial d'Allenjoie 38
Préfecture du Doubs
25-2026-08-26-00001
AP 5ème Ronde de la Vallée
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-26-00001 - AP 5ème Ronde de la Vallée 39
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-26-00001 - AP 5ème Ronde de la Vallée 40
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-26-00001 - AP 5ème Ronde de la Vallée 41
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-26-00001 - AP 5ème Ronde de la Vallée 42
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-26-00001 - AP 5ème Ronde de la Vallée 43
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-26-00001 - AP 5ème Ronde de la Vallée 44
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-26-00001 - AP 5ème Ronde de la Vallée 45
Préfecture du Doubs
25-2026-08-26-00002
AP Vent du Futur 2026
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-26-00002 - AP Vent du Futur 2026 46
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-26-00002 - AP Vent du Futur 2026 47
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-26-00002 - AP Vent du Futur 2026 48
Pr éfecture du Doubs - 25-2026-08-26-00002 - AP Vent du Futur 2026 49
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-26-00002 - AP Vent du Futur 2026 50
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-26-00002 - AP Vent du Futur 2026 51
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-26-00002 - AP Vent du Futur 2026 52
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-26-00002 - AP Vent du Futur 2026 53
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-26-00002 - AP Vent du Futur 2026 54
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-26-00002 - AP Vent du Futur 2026 55
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-26-00002 - AP Vent du Futur 2026 56
Préfecture du Doubs
25-2026-08-27-00005
Arrêté 3ème Rallye Régional du plateau Lévitien
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-27-00005 - Arrêté 3ème Rallye Régional du plateau Lévitien 57
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-27-00005 - Arrêté 3ème Rallye Régional du plateau Lévitien 58
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-27-00005 - Arrêté 3ème Rallye Régional du plateau Lévitien 59
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-27-00005 - Arrêté 3ème Rallye Régional du plateau Lévitien 60
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-27-00005 - Arrêté 3ème Rallye Régional du plateau Lévitien 61
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-27-00005 - Arrêté 3ème Rallye Régional du plateau Lévitien 62
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-27-00005 - Arrêté 3ème Rallye Régional du plateau Lévitien 63
Préfecture du Doubs
25-2026-08-27-00001
27.08.26_Arrêté portant interdiction d'une
manifestation de type rassemblement festif à
caractère musical du 28 au 31 août 2026
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-27-00001 - 27.08.26_Arrêté portant interdiction d'une manifestation de type rassemblement festif à
caractère musical du 28 au 31 août 2026 64
25-2026-08-27-00001
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-27-00001 - 27.08.26_Arrêté portant interdiction d'une manifestation de type rassemblement festif à
caractère musical du 28 au 31 août 2026 65
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-27-00001 - 27.08.26_Arrêté portant interdiction d'une manifestation de type rassemblement festif à
caractère musical du 28 au 31 août 2026 66
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-27-00001 - 27.08.26_Arrêté portant interdiction d'une manifestation de type rassemblement festif à
caractère musical du 28 au 31 août 2026 67
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-27-00001 - 27.08.26_Arrêté portant interdiction d'une manifestation de type rassemblement festif à
caractère musical du 28 au 31 août 2026 68
Préfecture du Doubs
25-2026-08-27-00003
AP portant modification des statuts du SIE du
Val de Cusance
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-27-00003 - AP portant modification des statuts du SIE du Val de Cusance 69
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-27-00003 - AP portant modification des statuts du SIE du Val de Cusance 70
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-27-00003 - AP portant modification des statuts du SIE du Val de Cusance 71
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-27-00003 - AP portant modification des statuts du SIE du Val de Cusance 72
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-27-00003 - AP portant modification des statuts du SIE du Val de Cusance 73