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Actes des préfectures · Doubs

Recueil des actes nominatifs n°25-2026-049 du 25 février 2026

Recueil des actes administratifs publié le 25 février 2026

4actes
14pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

4 actes

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations

  1. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 515139012 - HIRTZLIN Jacques

    Acte du 19 février 20262 pages25-2026-02-19-00003

  2. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 813589231 - JULIAN Stéphane

    Acte du 18 février 20262 pages25-2026-02-18-00004

  3. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 993691021 - BOURGOIN ANTOINE

    Acte du 19 février 20262 pages25-2026-02-19-00004

  4. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 999756323 - HOFNER ROBIN

    Acte du 18 février 20262 pages25-2026-02-18-00003

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 14 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

PRÉFET DU DOUBS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°25-2026-049 PUBLIÉ LE 25 FÉVRIER 2026
Sommaire Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations / 25-2026-02-19-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 515139012 - HIRTZLIN Jacques (2 pages) Page 3 25-2026-02-18-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 813589231 - JULIAN Stéphane (2 pages) Page 6 25-2026-02-19-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 993691021 - BOURGOIN ANTOINE (2 pages) Page 9 25-2026-02-18-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 999756323 - HOFNER ROBIN (2 pages) Page 12 2
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations 25-2026-02-19-00003 Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 515139012 - HIRTZLIN Jacques Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-02-19-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 515139012 - HIRTZLIN Jacques 3
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-02-19-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 515139012 - HIRTZLIN Jacques 4
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-02-19-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 515139012 - HIRTZLIN Jacques 5
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations 25-2026-02-18-00004 Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 813589231 - JULIAN Stéphane Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-02-18-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 813589231 - JULIAN Stéphane 6
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-02-18-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 813589231 - JULIAN Stéphane 7
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-02-18-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 813589231 - JULIAN Stéphane 8
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations 25-2026-02-19-00004 Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 993691021 - BOURGOIN ANTOINE Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-02-19-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 993691021 - BOURGOIN ANTOINE 9
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-02-19-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 993691021 - BOURGOIN ANTOINE 10
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-02-19-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 993691021 - BOURGOIN ANTOINE 11
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations 25-2026-02-18-00003 Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 999756323 - HOFNER ROBIN Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-02-18-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 999756323 - HOFNER ROBIN 12
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-02-18-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 999756323 - HOFNER ROBIN 13
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-02-18-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 999756323 - HOFNER ROBIN 14

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