Actes des préfectures · Doubs

Spécial n°25-2026-059 du 06 mars 2026

Recueil des actes administratifs publié le 6 mars 2026

9actes

30pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

9 actes

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations

Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Bessoncourt le 8 mars 2026
Acte du 6 mars 20262 pages25-2026-03-06-00014
Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Colmar le 8 mars 2026
Acte du 6 mars 20262 pages25-2026-03-06-00013
Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Geispolsheim le 8 mars 2026
Acte du 6 mars 20262 pages25-2026-03-06-00012
Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Haguenau le 8 mars 2026
Acte du 6 mars 20262 pages25-2026-03-06-00011
Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Montbéliard le 8 mars 2026
Acte du 6 mars 20263 pages25-2026-03-06-00006
Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Mulhouse le 8 mars 2026
Acte du 6 mars 20262 pages25-2026-03-06-00010
Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Mundolsheim le 8 mars 2026
Acte du 6 mars 20262 pages25-2026-03-06-00009
Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Strasbourg le 8 mars 2026
Acte du 6 mars 20262 pages25-2026-03-06-00008
Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Wittenheim le 8 mars 2026
Acte du 6 mars 20262 pages25-2026-03-06-00007

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 30 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

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PRÉFET DU DOUBS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°25-2026-059 PUBLIÉ LE 6 MARS 2026

Sommaire Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations / 25-2026-03-06-00014 - Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Bessoncourt le 8 mars 2026 (2 pages) Page 3 25-2026-03-06-00013 - Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Colmar le 8 mars 2026 (2 pages) Page 6 25-2026-03-06-00012 - Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Geispolsheim le 8 mars 2026 (2 pages) Page 9 25-2026-03-06-00011 - Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Haguenau le 8 mars 2026 (2 pages) Page 12 25-2026-03-06-00006 - Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Montbéliard le 8 mars 2026 (3 pages) Page 15 25-2026-03-06-00010 - Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Mulhouse le 8 mars 2026 (2 pages) Page 19 25-2026-03-06-00009 - Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Mundolsheim le 8 mars 2026 (2 pages) Page 22 25-2026-03-06-00008 - Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Strasbourg le 8 mars 2026 (2 pages) Page 25 25-2026-03-06-00007 - Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Wittenheim le 8 mars 2026 (2 pages) Page 28 2

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations 25-2026-03-06-00014 Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Bessoncourt le 8 mars 2026 Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-06-00014 - Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Bessoncourt le 8 mars 2026 3

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-06-00014 - Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Bessoncourt le 8 mars 2026 4

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations 25-2026-03-06-00013 Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Colmar le 8 mars 2026 Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-06-00013 - Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Colmar le 8 mars 2026 6

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-06-00013 - Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Colmar le 8 mars 2026 7

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations 25-2026-03-06-00012 Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Geispolsheim le 8 mars 2026 Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-06-00012 - Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Geispolsheim le 8 mars 2026 9

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-06-00012 - Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Geispolsheim le 8 mars 2026 10

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations 25-2026-03-06-00011 Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Haguenau le 8 mars 2026 Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-06-00011 - Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Haguenau le 8 mars 2026 12

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-06-00011 - Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Haguenau le 8 mars 2026 13

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations 25-2026-03-06-00006 Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Montbéliard le 8 mars 2026 Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-06-00006 - Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Montbéliard le 8 mars 2026 15

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-06-00006 - Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Montbéliard le 8 mars 2026 16

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations 25-2026-03-06-00010 Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Mulhouse le 8 mars 2026 Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-06-00010 - Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Mulhouse le 8 mars 2026 19

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-06-00010 - Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Mulhouse le 8 mars 2026 20

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations 25-2026-03-06-00009 Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Mundolsheim le 8 mars 2026 Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-06-00009 - Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Mundolsheim le 8 mars 2026 22

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-06-00009 - Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Mundolsheim le 8 mars 2026 23

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations 25-2026-03-06-00008 Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Strasbourg le 8 mars 2026 Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-06-00008 - Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Strasbourg le 8 mars 2026 25

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-06-00008 - Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Strasbourg le 8 mars 2026 26

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations 25-2026-03-06-00007 Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Wittenheim le 8 mars 2026 Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-06-00007 - Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Wittenheim le 8 mars 2026 28

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-06-00007 - Arrêté portant dérogation au repos dominical pour Décathlon Wittenheim le 8 mars 2026 29

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