Actes des préfectures · Doubs
Nominatifs n°25-2026-063 du 12 mars 2026
Recueil des actes administratifs publié le 12 mars 2026
3actes
10pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture du Doubs / CAB/PPA
Arrêté Agrément garde particulier ENEDIS CITE Emmanuel
Arrèté Aptitude Technique garde chasse NICOLAS Philippe
Service Pénitenciaire d'Insertion et de Probation du DOUBS et du JURA
2026-07 - Délégation de signature DFSPIP à DPIP Mme CELIK-TOPRAK, antenne de Montbéliard
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 10 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DU DOUBS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°25-2026-063
PUBLIÉ LE 12 MARS 2026
Sommaire
Préfecture du Doubs / CAB/PPA
25-2026-03-09-00006 - Arrêté Agrément garde particulier ENEDIS CITE
Emmanuel (2 pages) Page 3
25-2026-03-09-00005 - Arrèté Aptitude Technique garde chasse
NICOLAS Philippe (2 pages) Page 6
Service Pénitenciaire d'Insertion et de Probation du DOUBS et du JURA /
25-2026-03-09-00004 - 2026-07 - Délégation de signature DFSPIP à
DPIP Mme CELIK-TOPRAK, antenne de Montbéliard (1 page) Page 9
2
Préfecture du Doubs
25-2026-03-09-00006
Arrêté Agrément garde particulier ENEDIS CITE
Emmanuel
Préfecture du Doubs - 25-2026-03-09-00006 - Arrêté Agrément garde particulier ENEDIS CITE Emmanuel 3
Préfecture du Doubs - 25-2026-03-09-00006 - Arrêté Agrément garde particulier ENEDIS CITE Emmanuel 4
Préfecture du Doubs - 25-2026-03-09-00006 - Arrêté Agrément garde particulier ENEDIS CITE Emmanuel 5
Préfecture du Doubs
25-2026-03-09-00005
Arrèté Aptitude Technique garde chasse
NICOLAS Philippe
Préfecture du Doubs - 25-2026-03-09-00005 - Arrèté Aptitude Technique garde chasse NICOLAS Philippe 6
Préfecture du Doubs - 25-2026-03-09-00005 - Arrèté Aptitude Technique garde chasse NICOLAS Philippe 7
Préfecture du Doubs - 25-2026-03-09-00005 - Arrèté Aptitude Technique garde chasse NICOLAS Philippe 8
Service Pénitenciaire d'Insertion et de Probation
du DOUBS et du JURA
25-2026-03-09-00004
2026-07 - Délégation de signature DFSPIP à DPIP
Mme CELIK-TOPRAK, antenne de Montbéliard
Service Pénitenciaire d'Insertion et de Probation du DOUBS et du JURA - 25-2026-03-09-00004 - 2026-07 - Délégation de signature
DFSPIP à DPIP Mme CELIK-TOPRAK, antenne de Montbéliard 9
Service Pénitenciaire d'Insertion et de Probation du DOUBS et du JURA - 25-2026-03-09-00004 - 2026-07 - Délégation de signature
DFSPIP à DPIP Mme CELIK-TOPRAK, antenne de Montbéliard 10