Actes des préfectures · Doubs

Spécial n°25-2026-064 du 13 mars 2026

Recueil des actes administratifs publié le 13 mars 2026

4actes

19pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

4 actes

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations

DDETSPP25-Direction - Arrêté portant modification de la subdélégation de signature Le directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Doubs
Acte du 13 mars 20263 pages25-2026-03-13-00003
DDETSPP25-Direction - Arrêté portant subdélégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur le budget de l'Etat Le directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Doubs
Acte du 13 mars 20262 pages25-2026-03-13-00004

Préfecture du Doubs

Arrêté portant interdiction de rassemblement automobile dans le département du Doubs et réglementant temporairement le transport d'artifices de divertissement et la détention du vendredi 13 mars 2026 à 18h00 au lundi 16 mars 2026 à 8h00
Acte du 13 mars 20264 pages25-2026-03-13-00001
Arrêté portant interdiction de rassemblement sur la voie publique
Acte du 13 mars 20264 pages25-2026-03-13-00002

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 19 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

Rechercher dans ce recueil

Aller à la page

PRÉFET DU DOUBS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°25-2026-064 PUBLIÉ LE 13 MARS 2026

Sommaire Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations / 25-2026-03-13-00003 - DDETSPP25-Direction - Arrêté portant modification de la subdélégation de signature Le directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Doubs (3 pages) Page 3 25-2026-03-13-00004 - DDETSPP25-Direction - Arrêté portant subdélégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur le budget de l'Etat Le directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Doubs (2 pages) Page 7 Préfecture du Doubs / 25-2026-03-13-00001 - Arrêté portant interdiction de rassemblement automobile dans le département du Doubs et réglementant temporairement le transport d'artifices de divertissement et la détention du vendredi 13 mars 2026 à 18h00 au lundi 16 mars 2026 à 8h00 (4 pages) Page 10 25-2026-03-13-00002 - Arrêté portant interdiction de rassemblement sur la voie publique (4 pages) Page 15 2

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations 25-2026-03-13-00003 DDETSPP25-Direction - Arrêté portant modification de la subdélégation de signature Le directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Doubs Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-13-00003 - DDETSPP25-Direction - Arrêté portant modification de la subdélégation de signature 3

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-13-00003 - DDETSPP25-Direction - Arrêté portant modification de la subdélégation de signature 4

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations 25-2026-03-13-00004 DDETSPP25-Direction - Arrêté portant subdélégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur le budget de l'Etat Le directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Doubs Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-13-00004 - DDETSPP25-Direction - Arrêté portant subdélégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire des recettes et des 7

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-13-00004 - DDETSPP25-Direction - Arrêté portant subdélégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire des recettes et des 8

Préfecture du Doubs 25-2026-03-13-00001 Arrêté portant interdiction de rassemblement automobile dans le département du Doubs et réglementant temporairement le transport d'artifices de divertissement et la détention du vendredi 13 mars 2026 à 18h00 au lundi 16 mars 2026 à 8h00 Préfecture du Doubs - 25-2026-03-13-00001 - Arrêté portant interdiction de rassemblement automobile dans le département du Doubs et réglementant temporairement le transport d'artifices de divertissement et la détention du vendredi 13 mars 2026 à 18h00 10

Préfecture du Doubs - 25-2026-03-13-00001 - Arrêté portant interdiction de rassemblement automobile dans le département du Doubs et réglementant temporairement le transport d'artifices de divertissement et la détention du vendredi 13 mars 2026 à 18h00 11

Préfecture du Doubs 25-2026-03-13-00002 Arrêté portant interdiction de rassemblement sur la voie publique Préfecture du Doubs - 25-2026-03-13-00002 - Arrêté portant interdiction de rassemblement sur la voie publique 15

Préfecture du Doubs - 25-2026-03-13-00002 - Arrêté portant interdiction de rassemblement sur la voie publique 16

Préfecture du Doubs - 25-2026-03-13-00002 - Arrêté portant interdiction de rassemblement sur la voie publique 17

Préfecture du Doubs - 25-2026-03-13-00002 - Arrêté portant interdiction de rassemblement sur la voie publique 18

Préfecture du Doubs - 25-2026-03-13-00002 - Arrêté portant interdiction de rassemblement sur la voie publique 19

Tous les actes · Doubs Tous les actes des préfectures

Spécial n°25-2026-064 du 13 mars 2026

Les actes de ce recueil

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations

Préfecture du Doubs

Texte intégral

L’essentiel de la vie politique, une fois par semaine