Actes des préfectures · Doubs
Spécial n°25-2026-069 du 19 mars 2026
Recueil des actes administratifs publié le 19 mars 2026
3actes
13pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction Départementale des Finances Publiques du Doubs
Arrêté relatif au régime de fermeture exceptionnelle au public des services de la Direction départementale des Finances publiques du Doubs / SPFE de Besançon et de Montbéliard, fermeture le 8 avril 2026, la journée entière
Arrêté relatif au régime de fermeture exceptionnelle au public des services de la Direction départementale des Finances publiques du Doubs, SPFE de Besançon et de Montbéliard, fermeture le 9 avril 2026, la journée entière
Préfecture du Doubs
20260320-23 Arrêté portant interdiction de rassemblement sur la voie publique
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 13 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DU DOUBS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°25-2026-069
PUBLIÉ LE 19 MARS 2026
Sommaire
Direction Départementale des Finances Publiques du Doubs /
25-2026-03-12-00008 - Arrêté relatif au régime de fermeture
exceptionnelle au public des services de la Direction départementale des
Finances publiques du Doubs / SPFE de Besançon et de Montbéliard,
fermeture le 8 avril 2026, la journée entière (2 pages) Page 3
25-2026-03-12-00009 - Arrêté relatif au régime de fermeture
exceptionnelle au public des services de la Direction départementale des
Finances publiques du Doubs, SPFE de Besançon et de Montbéliard,
fermeture le 9 avril 2026, la journée entière (2 pages) Page 6
Préfecture du Doubs /
25-2026-03-17-00010 - 20260320-23 Arrêté portant interdiction de
rassemblement sur la voie publique (4 pages) Page 9
2
Direction Départementale des Finances
Publiques du Doubs
25-2026-03-12-00008
Arrêté relatif au régime de fermeture
exceptionnelle au public des services de la
Direction départementale des Finances
publiques du Doubs / SPFE de Besançon et de
Montbéliard, fermeture le 8 avril 2026, la journée
entière
Direction Départementale des Finances Publiques du Doubs - 25-2026-03-12-00008 - Arrêté relatif au régime de fermeture
exceptionnelle au public des services de la Direction départementale des Finances publiques du Doubs / SPFE de Besançon et de 3
Direction Départementale des Finances Publiques du Doubs - 25-2026-03-12-00008 - Arrêté relatif au régime de fermeture
exceptionnelle au public des services de la Direction départementale des Finances publiques du Doubs / SPFE de Besançon et de 4
Direction Départementale des Finances Publiques du Doubs - 25-2026-03-12-00008 - Arrêté relatif au régime de fermeture
exceptionnelle au public des services de la Direction départementale des Finances publiques du Doubs / SPFE de Besançon et de 5
Direction Départementale des Finances
Publiques du Doubs
25-2026-03-12-00009
Arrêté relatif au régime de fermeture
exceptionnelle au public des services de la
Direction départementale des Finances
publiques du Doubs, SPFE de Besançon et de
Montbéliard, fermeture le 9 avril 2026, la journée
entière
Direction Départementale des Finances Publiques du Doubs - 25-2026-03-12-00009 - Arrêté relatif au régime de fermeture
exceptionnelle au public des services de la Direction départementale des Finances publiques du Doubs, SPFE de Besançon et de 6
Direction Départementale des Finances Publiques du Doubs - 25-2026-03-12-00009 - Arrêté relatif au régime de fermeture
exceptionnelle au public des services de la Direction départementale des Finances publiques du Doubs, SPFE de Besançon et de 7
Direction Départementale des Finances Publiques du Doubs - 25-2026-03-12-00009 - Arrêté relatif au régime de fermeture
exceptionnelle au public des services de la Direction départementale des Finances publiques du Doubs, SPFE de Besançon et de 8
Préfecture du Doubs
25-2026-03-17-00010
20260320-23 Arrêté portant interdiction de
rassemblement sur la voie publique
Préfecture du Doubs - 25-2026-03-17-00010 - 20260320-23 Arrêté portant interdiction de rassemblement sur la voie publique 9
Préfecture du Doubs - 25-2026-03-17-00010 - 20260320-23 Arrêté portant interdiction de rassemblement sur la voie publique 10
Préfecture du Doubs - 25-2026-03-17-00010 - 20260320-23 Arrêté portant interdiction de rassemblement sur la voie publique 11
Préfecture du Doubs - 25-2026-03-17-00010 - 20260320-23 Arrêté portant interdiction de rassemblement sur la voie publique 12
Préfecture du Doubs - 25-2026-03-17-00010 - 20260320-23 Arrêté portant interdiction de rassemblement sur la voie publique 13