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Actes des préfectures · Doubs

Nominatifs n°25-2026-072 du 25 mars 2026

Recueil des actes administratifs publié le 25 mars 2026

5actes
17pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

5 actes

Préfecture du Doubs / CAB/PPA

  1. Arrêté agrément garde pêche CAMPEOTTO Christophe

    Acte du 23 mars 20262 pages25-2026-03-23-00007

  2. Arrêté agrément garde pêche CAMPEOTTO Christophe ST VIT

    Acte du 24 mars 20262 pages25-2026-03-24-00005

  3. Arrèté Aptitude Technique garde chasse MICHELI Antony

    Acte du 23 mars 20262 pages25-2026-03-23-00005

Sous-Préfecture de Montbéliard

  1. Reconnaissance aptitude technique garde chasse ID ELCADI Mastafa

    Acte du 19 mars 20262 pages25-2026-03-19-00004

Sous-préfecture de Pontarlier

  1. Arrêté aptitude technique MOUREY Patrice

    Acte du 23 mars 20262 pages25-2026-03-23-00008

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 17 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

PRÉFET DU DOUBS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°25-2026-072 PUBLIÉ LE 25 MARS 2026
Sommaire Préfecture du Doubs / CAB/PPA 25-2026-03-23-00007 - Arrêté agrément garde pêche CAMPEOTTO Christophe (2 pages) Page 3 25-2026-03-24-00005 - Arrêté agrément garde pêche CAMPEOTTO Christophe ST VIT (2 pages) Page 6 25-2026-03-23-00005 - Arrèté Aptitude Technique garde chasse MICHELI Antony (2 pages) Page 9 Sous-Préfecture de Montbéliard / 25-2026-03-19-00004 - Reconnaissance aptitude technique garde chasse ID ELCADI Mastafa (2 pages) Page 12 Sous-préfecture de Pontarlier / 25-2026-03-23-00008 - Arrêté aptitude technique MOUREY Patrice (2 pages) Page 15 2
Préfecture du Doubs 25-2026-03-23-00007 Arrêté agrément garde pêche CAMPEOTTO Christophe Préfecture du Doubs - 25-2026-03-23-00007 - Arrêté agrément garde pêche CAMPEOTTO Christophe 3
Préfecture du Doubs - 25-2026-03-23-00007 - Arrêté agrément garde pêche CAMPEOTTO Christophe 4
Préfecture du Doubs - 25-2026-03-23-00007 - Arrêté agrément garde pêche CAMPEOTTO Christophe 5
Préfecture du Doubs 25-2026-03-24-00005 Arrêté agrément garde pêche CAMPEOTTO Christophe ST VIT Préfecture du Doubs - 25-2026-03-24-00005 - Arrêté agrément garde pêche CAMPEOTTO Christophe ST VIT 6
Préfecture du Doubs - 25-2026-03-24-00005 - Arrêté agrément garde pêche CAMPEOTTO Christophe ST VIT 7
Préfecture du Doubs - 25-2026-03-24-00005 - Arrêté agrément garde pêche CAMPEOTTO Christophe ST VIT 8
Préfecture du Doubs 25-2026-03-23-00005 Arrèté Aptitude Technique garde chasse MICHELI Antony Préfecture du Doubs - 25-2026-03-23-00005 - Arrèté Aptitude Technique garde chasse MICHELI Antony 9
Préfecture du Doubs - 25-2026-03-23-00005 - Arrèté Aptitude Technique garde chasse MICHELI Antony 10
Préfecture du Doubs - 25-2026-03-23-00005 - Arrèté Aptitude Technique garde chasse MICHELI Antony 11
Sous-Préfecture de Montbéliard 25-2026-03-19-00004 Reconnaissance aptitude technique garde chasse ID ELCADI Mastafa Sous-Préfecture de Montbéliard - 25-2026-03-19-00004 - Reconnaissance aptitude technique garde chasse ID ELCADI Mastafa 12
Sous-Préfecture de Montbéliard - 25-2026-03-19-00004 - Reconnaissance aptitude technique garde chasse ID ELCADI Mastafa 13
Sous-Préfecture de Montbéliard - 25-2026-03-19-00004 - Reconnaissance aptitude technique garde chasse ID ELCADI Mastafa 14
Sous-préfecture de Pontarlier 25-2026-03-23-00008 Arrêté aptitude technique MOUREY Patrice Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-03-23-00008 - Arrêté aptitude technique MOUREY Patrice 15
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-03-23-00008 - Arrêté aptitude technique MOUREY Patrice 16
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-03-23-00008 - Arrêté aptitude technique MOUREY Patrice 17

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