Actes des préfectures · Doubs
Nominatifs n°25-2026-078 du 31 mars 2026
Recueil des actes administratifs publié le 31 mars 2026
4actes
18pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 101523058 - BOULAKHRIF Fouzia
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 993613355 - FERNANDES Eva
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 999941438 - DUPONT Célia
Sous-préfecture de Pontarlier
Arrêté agrément GP pêche MOUREY
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 18 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DU DOUBS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°25-2026-078
PUBLIÉ LE 31 MARS 2026
Sommaire
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations /
25-2026-03-20-00005 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne n° SAP 101523058 - BOULAKHRIF Fouzia (2 pages) Page 3
25-2026-03-19-00005 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne n° SAP 993613355 - FERNANDES Eva (2 pages) Page 6
25-2026-03-20-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne n° SAP 999941438 - DUPONT Célia (2 pages) Page 9
Sous-préfecture de Pontarlier /
25-2026-03-31-00001 - Arrêté agrément GP pêche MOUREY (6 pages) Page 12
2
Direction Départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
25-2026-03-20-00005
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne n° SAP 101523058 -
BOULAKHRIF Fouzia
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-20-00005 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 101523058 - BOULAKHRIF Fouzia 3
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-20-00005 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 101523058 - BOULAKHRIF Fouzia 4
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-20-00005 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 101523058 - BOULAKHRIF Fouzia 5
Direction Départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
25-2026-03-19-00005
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne n° SAP 993613355 -
FERNANDES Eva
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-19-00005 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 993613355 - FERNANDES Eva 6
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-19-00005 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 993613355 - FERNANDES Eva 7
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-19-00005 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 993613355 - FERNANDES Eva 8
Direction Départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
25-2026-03-20-00004
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne n° SAP 999941438 -
DUPONT Célia
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-20-00004 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 999941438 - DUPONT Célia 9
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-20-00004 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 999941438 - DUPONT Célia 10
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-03-20-00004 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 999941438 - DUPONT Célia 11
Sous-préfecture de Pontarlier
25-2026-03-31-00001
Arrêté agrément GP pêche MOUREY
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-03-31-00001 - Arrêté agrément GP pêche MOUREY 12
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-03-31-00001 - Arrêté agrément GP pêche MOUREY 13
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-03-31-00001 - Arrêté agrément GP pêche MOUREY 14
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-03-31-00001 - Arrêté agrément GP pêche MOUREY 15
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-03-31-00001 - Arrêté agrément GP pêche MOUREY 16
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-03-31-00001 - Arrêté agrément GP pêche MOUREY 17
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-03-31-00001 - Arrêté agrément GP pêche MOUREY 18