Actes des préfectures · Doubs
Nominatifs n°25-2026-084 du 09 avril 2026
Recueil des actes administratifs publié le 9 avril 2026
11actes
37pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 101100212 - CLOE MENEGAUX
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 101624617 - LAURE BLUEM
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 101658987 -SALIMA SAIDI
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 101933935 - A VOS COTES - MME OHLMANN
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 883241127 - SANDRA DOM
Préfecture du Doubs / CAB/PPA
Arrêté agrément garde chasse LALLEMAND Gilbert
Arrêté agrément garde chasse NICOLAS Mickael
Arrêté agrément garde particulier ENEDIS Didier QUENOT
Arrêté agrément garde pêche Julien MOUGENOT
Arrêté agrément GRDF BAGUEREY Baptiste
Arrêté Aptitude Technique garde pêche Julien MOUGENOT
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 37 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DU DOUBS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°25-2026-084
PUBLIÉ LE 9 AVRIL 2026
Sommaire
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations /
25-2026-04-03-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne n° SAP 101100212 - CLOE MENEGAUX (2 pages) Page 3
25-2026-04-03-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne n° SAP 101624617 - LAURE BLUEM (2 pages) Page 6
25-2026-04-08-00007 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne n° SAP 101658987 -SALIMA SAIDI (2 pages) Page 9
25-2026-04-08-00008 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne n° SAP 101933935 - A VOS COTES - MME
OHLMANN (4 pages) Page 12
25-2026-04-02-00010 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne n° SAP 883241127 - SANDRA DOM (2 pages) Page 17
Préfecture du Doubs / CAB/PPA
25-2026-04-07-00009 - Arrêté agrément garde chasse LALLEMAND
Gilbert (2 pages) Page 20
25-2026-04-07-00013 - Arrêté agrément garde chasse NICOLAS
Mickael (2 pages) Page 23
25-2026-04-07-00012 - Arrêté agrément garde particulier ENEDIS
Didier QUENOT (2 pages) Page 26
25-2026-04-07-00011 - Arrêté agrément garde pêche Julien
MOUGENOT (2 pages) Page 29
25-2026-04-07-00014 - Arrêté agrément GRDF BAGUEREY Baptiste (2
pages) Page 32
25-2026-04-07-00010 - Arrêté Aptitude Technique garde pêche Julien
MOUGENOT (2 pages) Page 35
2
Direction Départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
25-2026-04-03-00003
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne n° SAP 101100212 - CLOE
MENEGAUX
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-04-03-00003 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 101100212 - CLOE MENEGAUX 3
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-04-03-00003 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 101100212 - CLOE MENEGAUX 4
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-04-03-00003 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 101100212 - CLOE MENEGAUX 5
Direction Départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
25-2026-04-03-00004
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne n° SAP 101624617 - LAURE
BLUEM
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-04-03-00004 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 101624617 - LAURE BLUEM 6
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-04-03-00004 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 101624617 - LAURE BLUEM 7
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-04-03-00004 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 101624617 - LAURE BLUEM 8
Direction Départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
25-2026-04-08-00007
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne n° SAP 101658987 -SALIMA
SAIDI
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-04-08-00007 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 101658987 -SALIMA SAIDI 9
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-04-08-00007 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 101658987 -SALIMA SAIDI 10
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-04-08-00007 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 101658987 -SALIMA SAIDI 11
Direction Départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
25-2026-04-08-00008
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne n° SAP 101933935 - A VOS
COTES - MME OHLMANN
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-04-08-00008 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 101933935 - A VOS COTES - MME OHLMANN 12
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-04-08-00008 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 101933935 - A VOS COTES - MME OHLMANN 13
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-04-08-00008 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 101933935 - A VOS COTES - MME OHLMANN 14
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-04-08-00008 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 101933935 - A VOS COTES - MME OHLMANN 15
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-04-08-00008 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 101933935 - A VOS COTES - MME OHLMANN 16
Direction Départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
25-2026-04-02-00010
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne n° SAP 883241127 -
SANDRA DOM
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-04-02-00010 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 883241127 - SANDRA DOM 17
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-04-02-00010 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 883241127 - SANDRA DOM 18
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-04-02-00010 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 883241127 - SANDRA DOM 19
Préfecture du Doubs
25-2026-04-07-00009
Arrêté agrément garde chasse LALLEMAND
Gilbert
Préfecture du Doubs - 25-2026-04-07-00009 - Arrêté agrément garde chasse LALLEMAND Gilbert 20
Préfecture du Doubs - 25-2026-04-07-00009 - Arrêté agrément garde chasse LALLEMAND Gilbert 21
Préfecture du Doubs - 25-2026-04-07-00009 - Arrêté agrément garde chasse LALLEMAND Gilbert 22
Préfecture du Doubs
25-2026-04-07-00013
Arrêté agrément garde chasse NICOLAS Mickael
Préfecture du Doubs - 25-2026-04-07-00013 - Arrêté agrément garde chasse NICOLAS Mickael 23
Préfecture du Doubs - 25-2026-04-07-00013 - Arrêté agrément garde chasse NICOLAS Mickael 24
Préfecture du Doubs - 25-2026-04-07-00013 - Arrêté agrément garde chasse NICOLAS Mickael 25
Préfecture du Doubs
25-2026-04-07-00012
Arrêté agrément garde particulier ENEDIS Didier
QUENOT
Préfecture du Doubs - 25-2026-04-07-00012 - Arrêté agrément garde particulier ENEDIS Didier QUENOT 26
Préfecture du Doubs - 25-2026-04-07-00012 - Arrêté agrément garde particulier ENEDIS Didier QUENOT 27
Préfecture du Doubs - 25-2026-04-07-00012 - Arrêté agrément garde particulier ENEDIS Didier QUENOT 28
Préfecture du Doubs
25-2026-04-07-00011
Arrêté agrément garde pêche Julien MOUGENOT
Préfecture du Doubs - 25-2026-04-07-00011 - Arrêté agrément garde pêche Julien MOUGENOT 29
Préfecture du Doubs - 25-2026-04-07-00011 - Arrêté agrément garde pêche Julien MOUGENOT 30
Préfecture du Doubs - 25-2026-04-07-00011 - Arrêté agrément garde pêche Julien MOUGENOT 31
Préfecture du Doubs
25-2026-04-07-00014
Arrêté agrément GRDF BAGUEREY Baptiste
Préfecture du Doubs - 25-2026-04-07-00014 - Arrêté agrément GRDF BAGUEREY Baptiste 32
Préfecture du Doubs - 25-2026-04-07-00014 - Arrêté agrément GRDF BAGUEREY Baptiste 33
Préfecture du Doubs - 25-2026-04-07-00014 - Arrêté agrément GRDF BAGUEREY Baptiste 34
Préfecture du Doubs
25-2026-04-07-00010
Arrêté Aptitude Technique garde pêche Julien
MOUGENOT
Préfecture du Doubs - 25-2026-04-07-00010 - Arrêté Aptitude Technique garde pêche Julien MOUGENOT 35
Préfecture du Doubs - 25-2026-04-07-00010 - Arrêté Aptitude Technique garde pêche Julien MOUGENOT 36
Préfecture du Doubs - 25-2026-04-07-00010 - Arrêté Aptitude Technique garde pêche Julien MOUGENOT 37