Aller au contenu
SensPoObservatoire politique indépendant

Actes des préfectures · Doubs

Spécial n°25-2026-107 du 12 mai 2026

Recueil des actes administratifs publié le 12 mai 2026

2actes
11pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

2 actes

Centre Hospitalier Régional Universitaire

  1. Délégation de signature - FISCHER Romain - 09 04 2026

    Acte du 9 avril 20263 pages25-2026-04-09-00020

  2. Délégation de signature - MAIZIERES Sébastien - 09 04 2026

    Acte du 9 avril 20264 pages25-2026-04-09-00019

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 11 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

PRÉFET DU DOUBS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°25-2026-107 PUBLIÉ LE 12 MAI 2026
Sommaire Centre Hospitalier Régional Universitaire / 25-2026-04-09-00020 - Délégation de signature - FISCHER Romain - 09 04 2026 (3 pages) Page 3 25-2026-04-09-00019 - Délégation de signature - MAIZIERES Sébastien - 09 04 2026 (4 pages) Page 7 2
Centre Hospitalier Régional Universitaire 25-2026-04-09-00020 Délégation de signature - FISCHER Romain - 09 04 2026 Centre Hospitalier Régional Universitaire - 25-2026-04-09-00020 - Délégation de signature - FISCHER Romain - 09 04 2026 3
Centre Hospitalier Régional Universitaire - 25-2026-04-09-00020 - Délégation de signature - FISCHER Romain - 09 04 2026 4
Centre Hospitalier Régional Universitaire - 25-2026-04-09-00020 - Délégation de signature - FISCHER Romain - 09 04 2026 5
Centre Hospitalier Régional Universitaire - 25-2026-04-09-00020 - Délégation de signature - FISCHER Romain - 09 04 2026 6
Centre Hospitalier Régional Universitaire 25-2026-04-09-00019 Délégation de signature - MAIZIERES Sébastien - 09 04 2026 Centre Hospitalier Régional Universitaire - 25-2026-04-09-00019 - Délégation de signature - MAIZIERES Sébastien - 09 04 2026 7
Centre Hospitalier Régional Universitaire - 25-2026-04-09-00019 - Délégation de signature - MAIZIERES Sébastien - 09 04 2026 8
Centre Hospitalier Régional Universitaire - 25-2026-04-09-00019 - Délégation de signature - MAIZIERES Sébastien - 09 04 2026 9
Centre Hospitalier Régional Universitaire - 25-2026-04-09-00019 - Délégation de signature - MAIZIERES Sébastien - 09 04 2026 10
Centre Hospitalier Régional Universitaire - 25-2026-04-09-00019 - Délégation de signature - MAIZIERES Sébastien - 09 04 2026 11

Tous les actes · DoubsTous les actes des préfectures

L’essentiel de la vie politique, une fois par semaine

Une synthèse sourcée et sans parti pris. Désinscription en un clic, aucune revente d’adresse.

Vous cherchez un compte ? Créer un compte SensPo : pour commenter, suivre vos élus et garder vos analyses.