Actes des préfectures · Doubs
N°25-2026-110 du 19 mai 2026
Recueil des actes administratifs publié le 19 mai 2026
3actes
15pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 103053971 - NAD CLEAN
Direction Départementale des Territoires du Doubs / ERNF
Arrêté portant application et distraction du régime forestier sur la forêt du Centre Communal d'Action Sociale de SAINTE-COLOMBE
Préfecture du Doubs / CAB/PPA
Ré-homologation du circuit de motocross de MANDEURE
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 15 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DU DOUBS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°25-2026-110
PUBLIÉ LE 19 MAI 2026
Sommaire
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations /
25-2026-05-18-00002 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne n° SAP 103053971 - NAD CLEAN (2 pages) Page 3
Direction Départementale des Territoires du Doubs / ERNF
25-2026-05-19-00001 - Arrêté portant application et distraction du
régime forestier sur la forêt du Centre Communal d'Action Sociale de
SAINTE-COLOMBE (2 pages) Page 6
Préfecture du Doubs / CAB/PPA
25-2026-05-07-00012 - Ré-homologation du circuit de motocross de
MANDEURE (6 pages) Page 9
2
Direction Départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
25-2026-05-18-00002
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne n° SAP 103053971 - NAD
CLEAN
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-05-18-00002 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 103053971 - NAD CLEAN 3
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-05-18-00002 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 103053971 - NAD CLEAN 4
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-05-18-00002 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 103053971 - NAD CLEAN 5
Direction Départementale des Territoires du
Doubs
25-2026-05-19-00001
Arrêté portant application et distraction du
régime forestier sur la forêt du Centre
Communal d'Action Sociale de
SAINTE-COLOMBE
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2026-05-19-00001 - Arrêté portant application et distraction du régime
forestier sur la forêt du Centre Communal d'Action Sociale de SAINTE-COLOMBE 6
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2026-05-19-00001 - Arrêté portant application et distraction du régime
forestier sur la forêt du Centre Communal d'Action Sociale de SAINTE-COLOMBE 7
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2026-05-19-00001 - Arrêté portant application et distraction du régime
forestier sur la forêt du Centre Communal d'Action Sociale de SAINTE-COLOMBE 8
Préfecture du Doubs
25-2026-05-07-00012
Ré-homologation du circuit de motocross de
MANDEURE
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-07-00012 - Ré-homologation du circuit de motocross de MANDEURE 9
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-07-00012 - Ré-homologation du circuit de motocross de MANDEURE 10
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-07-00012 - Ré-homologation du circuit de motocross de MANDEURE 11
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-07-00012 - Ré-homologation du circuit de motocross de MANDEURE 12
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-07-00012 - Ré-homologation du circuit de motocross de MANDEURE 13
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-07-00012 - Ré-homologation du circuit de motocross de MANDEURE 14
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-07-00012 - Ré-homologation du circuit de motocross de MANDEURE 15