Actes des préfectures · Doubs
Nominatifs n°25-2026-114 du 22 mai 2026
Recueil des actes administratifs publié le 22 mai 2026
5actes
18pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture du Doubs / Bureau des élections
Arrêté portant convocation des électeurs pour l'élection municipale partielle intégrale dans la commune de Courchapon les 5 et 12 juillet 2026
Préfecture du Doubs / CAB/PPA
Arrêté agrément voirie routière Didier POURCELOT
Arrèté Aptitude Technique voirie routière JACQUET Joel
Sous-Préfecture de Montbéliard
AP - agrément garde-pêche particulier BOUVOT Frédéric
RAT - garde-pêche particulier BOUVOT Frédéric
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 18 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DU DOUBS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°25-2026-114
PUBLIÉ LE 22 MAI 2026
Sommaire
Préfecture du Doubs / Bureau des élections
25-2026-05-22-00006 - Arrêté portant convocation des électeurs pour
l'élection municipale partielle intégrale dans la commune de
Courchapon les 5 et 12 juillet 2026 (4 pages) Page 3
Préfecture du Doubs / CAB/PPA
25-2026-05-20-00002 - Arrêté agrément voirie routière Didier
POURCELOT (2 pages) Page 8
25-2026-05-20-00001 - Arrèté Aptitude Technique voirie routière
JACQUET Joel (2 pages) Page 11
Sous-Préfecture de Montbéliard /
25-2026-05-21-00002 - AP - agrément garde-pêche particulier BOUVOT
Frédéric (2 pages) Page 14
25-2026-05-19-00002 - RAT - garde-pêche particulier BOUVOT Frédéric
(1 page) Page 17
2
Préfecture du Doubs
25-2026-05-22-00006
Arrêté portant convocation des électeurs pour
l'élection municipale partielle intégrale dans la
commune de Courchapon les 5 et 12 juillet 2026
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-22-00006 - Arrêté portant convocation des électeurs pour l'élection municipale partielle intégrale
dans la commune de Courchapon les 5 et 12 juillet 2026 3
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-22-00006 - Arrêté portant convocation des électeurs pour l'élection municipale partielle intégrale
dans la commune de Courchapon les 5 et 12 juillet 2026 4
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-22-00006 - Arrêté portant convocation des électeurs pour l'élection municipale partielle intégrale
dans la commune de Courchapon les 5 et 12 juillet 2026 5
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-22-00006 - Arrêté portant convocation des électeurs pour l'élection municipale partielle intégrale
dans la commune de Courchapon les 5 et 12 juillet 2026 6
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-22-00006 - Arrêté portant convocation des électeurs pour l'élection municipale partielle intégrale
dans la commune de Courchapon les 5 et 12 juillet 2026 7
Préfecture du Doubs
25-2026-05-20-00002
Arrêté agrément voirie routière Didier
POURCELOT
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-20-00002 - Arrêté agrément voirie routière Didier POURCELOT 8
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-20-00002 - Arrêté agrément voirie routière Didier POURCELOT 9
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-20-00002 - Arrêté agrément voirie routière Didier POURCELOT 10
Préfecture du Doubs
25-2026-05-20-00001
Arrèté Aptitude Technique voirie routière
JACQUET Joel
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-20-00001 - Arrèté Aptitude Technique voirie routière JACQUET Joel 11
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-20-00001 - Arrèté Aptitude Technique voirie routière JACQUET Joel 12
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-20-00001 - Arrèté Aptitude Technique voirie routière JACQUET Joel 13
Sous-Préfecture de Montbéliard
25-2026-05-21-00002
AP - agrément garde-pêche particulier BOUVOT
Frédéric
Sous-Préfecture de Montbéliard - 25-2026-05-21-00002 - AP - agrément garde-pêche particulier BOUVOT Frédéric 14
Sous-Préfecture de Montbéliard - 25-2026-05-21-00002 - AP - agrément garde-pêche particulier BOUVOT Frédéric 15
Sous-Préfecture de Montbéliard - 25-2026-05-21-00002 - AP - agrément garde-pêche particulier BOUVOT Frédéric 16
Sous-Préfecture de Montbéliard
25-2026-05-19-00002
RAT - garde-pêche particulier BOUVOT Frédéric
Sous-Préfecture de Montbéliard - 25-2026-05-19-00002 - RAT - garde-pêche particulier BOUVOT Frédéric 17
Sous-Préfecture de Montbéliard - 25-2026-05-19-00002 - RAT - garde-pêche particulier BOUVOT Frédéric 18