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Actes des préfectures · Doubs

Spécial n°25-2026-120 du 02 juin 2026

Recueil des actes administratifs publié le 2 juin 2026

1acte
7pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

1 acte

Préfecture du Doubs

  1. Arrêté portant interdiction de la conférence-débât animé par M. Salah HAMOURI prévue le jeudi 4 juin 2026 au Centre Nelson Mendela, 13 avenue Ile-de-France à Besançon

    Acte du 1 juin 20264 pages25-2026-06-01-00005

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 7 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

PRÉFET DU DOUBS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°25-2026-120 PUBLIÉ LE 2 JUIN 2026
Sommaire Préfecture du Doubs / 25-2026-06-01-00005 - Arrêté portant interdiction de la conférence-débât animé par M. Salah HAMOURI prévue le jeudi 4 juin 2026 au Centre Nelson Mendela, 13 avenue Ile-de-France à Besançon (4 pages) Page 3 2
Préfecture du Doubs 25-2026-06-01-00005 Arrêté portant interdiction de la conférence-débât animé par M. Salah HAMOURI prévue le jeudi 4 juin 2026 au Centre Nelson Mendela, 13 avenue Ile-de-France à Besançon Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00005 - Arrêté portant interdiction de la conférence-débât animé par M. Salah HAMOURI prévue le jeudi 4 juin 2026 au Centre Nelson Mendela, 13 avenue Ile-de-France à Besançon 3
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00005 - Arrêté portant interdiction de la conférence-débât animé par M. Salah HAMOURI prévue le jeudi 4 juin 2026 au Centre Nelson Mendela, 13 avenue Ile-de-France à Besançon 4
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00005 - Arrêté portant interdiction de la conférence-débât animé par M. Salah HAMOURI prévue le jeudi 4 juin 2026 au Centre Nelson Mendela, 13 avenue Ile-de-France à Besançon 5
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00005 - Arrêté portant interdiction de la conférence-débât animé par M. Salah HAMOURI prévue le jeudi 4 juin 2026 au Centre Nelson Mendela, 13 avenue Ile-de-France à Besançon 6
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00005 - Arrêté portant interdiction de la conférence-débât animé par M. Salah HAMOURI prévue le jeudi 4 juin 2026 au Centre Nelson Mendela, 13 avenue Ile-de-France à Besançon 7

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