Actes des préfectures · Doubs
N°25-2026-122 du 03 juin 2026
Recueil des actes administratifs publié le 3 juin 2026
13actes
86pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Arrêté modificatif portant sur l'extension des catégories enseignées au sein d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière - Auto-école BAVANS CONDUITE - Ajout catégorie B96
Arrêté modificatif portant sur l'extension des catégories enseignées au sein d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière - Auto-école COLOMBIER CONDUITE - Ajout catégorie B96
Direction Départementale des Territoires du Doubs / ERNF
arrêté portant application du régime forestier sur la forêt communale du Bizot
arrêté portant autorisation de travaux de mise en lumière de la Citadelle de Besançon soumis au régime d'évaluation des incidences propre à Natura 2000
arrêté portant autorisation de travaux de restauration du pont de Torpes sur la RD104 soumis au régime d'évaluation des incidences propre à Natura 2000
Direction Départementale des Territoires du Doubs / Unité Sécurité Routière, Gestion de crises et Transports
Arrete A36 festival rencontres et racines
Préfecture du Doubs
MA Montbéliard -Délégation de signature au 01
Récépissé de déclaration préalable au tir de défense contre le loup n°31713385 TDS CAIREY-REMONNAY
Préfecture du Doubs / CAB/SIDPC
arrêté portant approbation du plan départemental de gestion sanitaire d'une vague de cha
Préfecture du Doubs / CABINET
AP LES 4 VENTS renouvellement 2 ans
AP montgolfiere Les Hôpitaux Vieux 2026
AP spectacle aérien Dampierre les Bois - Fesches le Chatel
Préfecture du Doubs / Sous-Préfecture de Pontarlier
Arrêté accordant une médaille d'honneur du Travail à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 86 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DU DOUBS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°25-2026-122
PUBLIÉ LE 3 JUIN 2026
Sommaire
Direction Départementale des Territoires du Doubs /
25-2026-05-06-00010 - Arrêté modificatif portant sur l'extension des
catégories enseignées au sein d'un établissement d'enseignement,
à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la
sécurité routière - Auto-école BAVANS CONDUITE - Ajout
catégorie B96 (2 pages) Page 4
25-2026-05-06-00009 - Arrêté modificatif portant sur l'extension des
catégories enseignées au sein d'un établissement d'enseignement,
à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la
sécurité routière - Auto-école COLOMBIER CONDUITE - Ajout
catégorie B96 (2 pages) Page 7
Direction Départementale des Territoires du Doubs / ERNF
25-2026-06-02-00004 - arrêté portant application du régime forestier
sur la forêt communale du Bizot (2 pages) Page 10
25-2026-06-02-00002 - arrêté portant autorisation de travaux de mise en
lumière de la Citadelle de Besançon soumis au régime d'évaluation
des incidences propre à Natura 2000 (4 pages) Page 13
25-2026-06-02-00003 - arrêté portant autorisation de travaux de
restauration du pont de Torpes sur la RD104 soumis au régime
d'évaluation des incidences propre à Natura 2000 (2 pages) Page 18
Direction Départementale des Territoires du Doubs / Unité Sécurité
Routière, Gestion de crises et Transports
25-2026-06-02-00001 - Arrete A36 festival rencontres et racines (4 pages) Page 21
Préfecture du Doubs /
25-2026-06-01-00011 - MA Montbéliard -Délégation de signature au 01
(16 pages) Page 26
25-2026-06-03-00008 - Récépissé de déclaration préalable au tir
de défense contre le loup n°31713385 TDS CAIREY-REMONNAY (3
pages) Page 43
Préfecture du Doubs / CAB/SIDPC
25-2026-06-02-00005 - arrêté portant approbation du plan
départemental de gestion sanitaire d'une vague de cha (2 pages) Page 47
Préfecture du Doubs / CABINET
25-2026-06-01-00008 - AP LES 4 VENTS renouvellement 2 ans (8 pages) Page 50
25-2026-06-01-00009 - AP montgolfiere Les Hôpitaux Vieux 2026 (4 pages) Page 59
25-2026-06-01-00010 - AP spectacle aérien Dampierre les Bois - Fesches le
Chatel (3 pages) Page 64
2
Préfecture du Doubs / Sous-Préfecture de Pontarlier
25-2026-05-28-00012 - Arrêté accordant une médaille d'honneur du
Travail à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 (18 pages) Page 68
3
Direction Départementale des Territoires du
Doubs
25-2026-05-06-00010
Arrêté modificatif portant sur l'extension des
catégories enseignées au sein d'un établissement
d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite
des véhicules à moteur et de la sécurité routière
- Auto-école BAVANS CONDUITE - Ajout
catégorie B96
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2026-05-06-00010 - Arrêté modificatif portant sur l'extension des catégories
enseignées au sein d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité 4
Arrêté modificatif n° 25-2026-05-06-000 du 06 mai 2026
Arrêté modificatif portant sur l’extension des catégories enseignées au sein d’un établisse-
ment d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité
routière
Vu le code de la route, notamment ses articles L.213-1 à L.213-8 et R.213-1 et R.213-2,
Vu l'arrêté du 8 janvier 2001 relatif à l'exploitation des établissements d'enseignement, à titre
onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière,
Vu l'arrêté du 8 janvier 2001 créant un registre national de l’enseignement de la conduite des
véhicules à moteur et de la sécurité routière,
Vu l’arrêté préfectoral n°25-2025-02-21-00002 du 21 février 2025 relatif à la délégation de signature
générale à Monsieur Benoît FABBRI, Directeur Départemental des Territoires,
Vu l’arrêté préfectoral n°25-2025-07-31-00006 du 31 juillet 2025 relatif à la subdélégation de signa-
ture de Monsieur Benoît FABBRI à ses collaborateurs,
Vu l’arrêté préfectoral n° 25-2025-11-13-00003 du 13 novembre 2025 autorisant Madame
WOZNY Gaëlle à exploiter l’établissement d’enseignement, à titre onéreux, de la conduite
des véhicules à moteur et la sécurité routière, dénommé AUTO-ÉCOLE BAVANS CONDUITE à
36 Grande Rue - 25550 BAVANS sous l’agrément n° E 20 025 0003 0 ;
Considérant la demande présentée par Madame WOZNY Gaëlle en vue d’étendre les catégo-
ries enseignées au sein d’un établissement d’enseignement, à titre onéreux, de la conduite des
véhicules à moteur et de la sécurité routière ;
Considérant que la demande remplit les conditions réglementaires,
ARRÊTE
Article 1er - L’article 2 de l’arrêté préfectoral n° 25-2025-11-13-00003 du 13 novembre 2025
susvisé est modifié ainsi qu’il suit :
AM Cyclo - A1 – A2 – A - B - B1 - AM Quadri léger – B 96
Direction départementale des territoires du Doubs Centre d’examen du permis de conduire
5 voie Gisèle Halimi – BP 91169 - 25003 BESANÇON Cedex 39 rue du Docteur Mouras – 25000 BESANÇON
Tél : 03 39 59 55 00 – Tél : 03 39 59 56 90
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Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2026-05-06-00010 - Arrêté modificatif portant sur l'extension des catégories
enseignées au sein d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité 5
Direction départementale
des territoires du Doubs
Article 2 - Les autres articles de l’arrêté préfectoral susvisé restent inchangés.
Article 3 - La modification résultant du présent arrêté sera enregistrée dans le registre natio-
nal de l'enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière créé
par l’arrêté du 8 janvier 2001 précité.
Article 4 - La présente décision peut faire l’objet d’un recours administratif ou contentieux de-
vant le tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, 25044 BESANÇON Cedex 3,
dans le délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision ou de sa publi-
cation au recueil des actes administratifs de la préfecture du Doubs. Le tribunal administratif
peut être saisi par l’application informatique « Télé-recours citoyens » accessible par le site In-
ternet www.telerecours.fr.
Article 5 – Le directeur départemental des territoires du Doubs est chargé de l’exécution du
présent arrêté dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs.
Pour le Préfet et par délégation
Le Délégué à l’Éducation Routière
Cyril BELLMUNT
Direction départementale des territoires du Doubs Centre d’examen du permis de conduire
5 voie Gisèle Halimi – BP 91169 - 25003 BESANÇON Cedex 39 rue du Docteur Mouras – 25000 BESANÇON
Tél : 03 39 59 55 00 Tél : 03 39 59 56 90
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Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2026-05-06-00010 - Arrêté modificatif portant sur l'extension des catégories
enseignées au sein d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité 6
Direction Départementale des Territoires du
Doubs
25-2026-05-06-00009
Arrêté modificatif portant sur l'extension des
catégories enseignées au sein d'un établissement
d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite
des véhicules à moteur et de la sécurité routière
- Auto-école COLOMBIER CONDUITE - Ajout
catégorie B96
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2026-05-06-00009 - Arrêté modificatif portant sur l'extension des catégories
enseignées au sein d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité 7
Arrêté modificatif n° 25-2026-05-06-000 du 06 mai 2026
Arrêté modificatif portant sur l’extension des catégories enseignées au sein d’un établisse-
ment d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité
routière
Vu le code de la route, notamment ses articles L.213-1 à L.213-8 et R.213-1 et R.213-2,
Vu l'arrêté du 8 janvier 2001 relatif à l'exploitation des établissements d'enseignement, à titre
onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière,
Vu l'arrêté du 8 janvier 2001 créant un registre national de l’enseignement de la conduite des
véhicules à moteur et de la sécurité routière,
Vu l’arrêté préfectoral n°25-2025-02-21-00002 du 21 février 2025 relatif à la délégation de signature
générale à Monsieur Benoît FABBRI, Directeur Départemental des Territoires,
Vu l’arrêté préfectoral n°25-2025-07-31-00006 du 31 juillet 2025 relatif à la subdélégation de signa-
ture de Monsieur Benoît FABBRI à ses collaborateurs,
Vu l’arrêté préfectoral n° 25-2025-03-21-00005 du 21 mars 2025 autorisant Madame WOZNY
Gaëlle à exploiter l’établissement d’enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhi-
cules à moteur et la sécurité routière, dénommé AUTO-ÉCOLE COLOMBIER CONDUITE à 56
Grande Rue - 25260 COLOMBIER FONTAINE sous l’agrément n° E 25 025 0003 0 ;
Considérant la demande présentée par Madame WOZNY Gaëlle en vue d’étendre les catégo-
ries enseignées au sein d’un établissement d’enseignement, à titre onéreux, de la conduite des
véhicules à moteur et de la sécurité routière ;
Considérant que la demande remplit les conditions réglementaires,
ARRÊTE
Article 1er - L’article 3 de l’arrêté préfectoral n° 25-2025-03-21-00005 du 21 mars 2025 susvi-
sé est modifié ainsi qu’il suit :
AM Cyclo - A1 – A2 – A - B - B1 - AM Quadri léger – B 96
Direction départementale des territoires du Doubs Centre d’examen du permis de conduire
5 voie Gisèle Halimi – BP 91169 - 25003 BESANÇON Cedex 39 rue du Docteur Mouras – 25000 BESANÇON
Tél : 03 39 59 55 00 – Tél : 03 39 59 56 90
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Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2026-05-06-00009 - Arrêté modificatif portant sur l'extension des catégories
enseignées au sein d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité 8
Direction départementale
des territoires du Doubs
Article 2 - Les autres articles de l’arrêté préfectoral susvisé restent inchangés.
Article 3 - La modification résultant du présent arrêté sera enregistrée dans le registre natio-
nal de l'enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière créé
par l’arrêté du 8 janvier 2001 précité.
Article 4 - La présente décision peut faire l’objet d’un recours administratif ou contentieux de-
vant le tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, 25044 BESANÇON Cedex 3,
dans le délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision ou de sa publi-
cation au recueil des actes administratifs de la préfecture du Doubs. Le tribunal administratif
peut être saisi par l’application informatique « Télé-recours citoyens » accessible par le site In-
ternet www.telerecours.fr.
Article 5 – Le directeur départemental des territoires du Doubs est chargé de l’exécution du
présent arrêté dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs.
Pour le Préfet et par délégation
Le Délégué à l’Éducation Routière
Cyril BELLMUNT
Direction départementale des territoires du Doubs Centre d’examen du permis de conduire
5 voie Gisèle Halimi – BP 91169 - 25003 BESANÇON Cedex 39 rue du Docteur Mouras – 25000 BESANÇON
Tél : 03 39 59 55 00 Tél : 03 39 59 56 90
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Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2026-05-06-00009 - Arrêté modificatif portant sur l'extension des catégories
enseignées au sein d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité 9
Direction Départementale des Territoires du
Doubs
25-2026-06-02-00004
arrêté portant application du régime forestier
sur la forêt communale du Bizot
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2026-06-02-00004 - arrêté portant application du régime forestier sur la forêt
communale du Bizot 10
le 2 juin 2026
ARRÊTÉ PORTANT APPLICATION DU RÉGIME FORESTIER -
FORÊT COMMUNALE DE Le Bizot (25210)
N°
Vu le code forestier, notamment ses articles L214-3, R214-2 et R214-8
Vu le décret du 12 janvier 2024 portant nomination du Préfet du Doubs – M. BASTILLE (Rémi)
Vu l'arrêté préfectoral n° 25-2025-10-06-00011 du 6 octobre 2025 relatif à la délégation de
signature générale à M. Benoît FABBRI, Directeur départemental des territoires du Doubs
Vu l’arrêté préfectoral n° 25-2025-10-09-00002 du 9 octobre 2025 portant subdélégation de
signature générale de M. Benoît FABBRI, Directeur départemental des territoires du Doubs à
ses collaborateurs
Vu la demande de la commune de Le Bizot (25210) déposée en date du 02/06/2026
Vu l'avis favorable de l'ONF en date du 02 juin 2026
A R R E T E
Article 1er
Relèvent du régime forestier les parcelles dont les références cadastrales sont les suivantes:
Liste:
Commune : Le Bizot (25210)
Section cadastrale : B
Numéro de parcelle : 13
Surface de la parcelle (en ha) : 0,7990
Surface à appliquer (en ha) : 0,7990
Pour une surface totale en hectares à appliquer au régime forestier de : 0,7990
Article 2
La présente décision peut faire l'objet soit d'un recours administratif, soit d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif de BESANÇON, 30 rue Charles NODIER, 25044
BESANÇON, Cedex 3, dans le délai de deux mois à compter de sa publication au recueil des
actes administratifs de la Préfecture du DOUBS. Le tribunal peut être saisi par l'application
Direction départementale des territoires du Doubs - 5 voie Gisèle HALIMI - BP 91 169 - 25 003
BESANÇON CEDEX Tél : 03 39 59 55 40
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2026-06-02-00004 - arrêté portant application du régime forestier sur la forêt
communale du Bizot 11
informatique "télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Article 3
Le directeur de l'Office National des Forêts, le maire de la commune de Le Bizot (25210), le
Directeur départemental des territoires du DOUBS sont chargés, chacun en ce qui le concerne,
de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché en mairie de Le Bizot (25210) et publié au
recueil des actes administratifs.
Direction départementale des territoires du Doubs - 5 voie Gisèle HALIMI - BP 91 169 - 25 003
BESANÇON CEDEX Tél : 03 39 59 55 40
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2026-06-02-00004 - arrêté portant application du régime forestier sur la forêt
communale du Bizot 12
Direction Départementale des Territoires du
Doubs
25-2026-06-02-00002
arrêté portant autorisation de travaux de mise
en lumière de la Citadelle de Besançon soumis au
régime d'évaluation des incidences propre à
Natura 2000
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2026-06-02-00002 - arrêté portant autorisation de travaux de mise en lumière
de la Citadelle de Besançon soumis au régime d'évaluation des incidences propre à Natura 2000 13
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2026-06-02-00002 - arrêté portant autorisation de travaux de mise en lumière
de la Citadelle de Besançon soumis au régime d'évaluation des incidences propre à Natura 2000 14
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2026-06-02-00002 - arrêté portant autorisation de travaux de mise en lumière
de la Citadelle de Besançon soumis au régime d'évaluation des incidences propre à Natura 2000 15
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2026-06-02-00002 - arrêté portant autorisation de travaux de mise en lumière
de la Citadelle de Besançon soumis au régime d'évaluation des incidences propre à Natura 2000 16
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2026-06-02-00002 - arrêté portant autorisation de travaux de mise en lumière
de la Citadelle de Besançon soumis au régime d'évaluation des incidences propre à Natura 2000 17
Direction Départementale des Territoires du
Doubs
25-2026-06-02-00003
arrêté portant autorisation de travaux de
restauration du pont de Torpes sur la RD104
soumis au régime d'évaluation des incidences
propre à Natura 2000
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2026-06-02-00003 - arrêté portant autorisation de travaux de restauration du
pont de Torpes sur la RD104 soumis au régime d'évaluation des incidences propre à Natura 2000 18
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2026-06-02-00003 - arrêté portant autorisation de travaux de restauration du
pont de Torpes sur la RD104 soumis au régime d'évaluation des incidences propre à Natura 2000 19
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2026-06-02-00003 - arrêté portant autorisation de travaux de restauration du
pont de Torpes sur la RD104 soumis au régime d'évaluation des incidences propre à Natura 2000 20
Direction Départementale des Territoires du
Doubs
25-2026-06-02-00001
Arrete A36 festival rencontres et racines
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2026-06-02-00001 - Arrete A36 festival rencontres et racines 21
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2026-06-02-00001 - Arrete A36 festival rencontres et racines 22
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2026-06-02-00001 - Arrete A36 festival rencontres et racines 23
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2026-06-02-00001 - Arrete A36 festival rencontres et racines 24
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2026-06-02-00001 - Arrete A36 festival rencontres et racines 25
Préfecture du Doubs
25-2026-06-01-00011
MA Montbéliard -Délégation de signature au 01
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00011 - MA Montbéliard -Délégation de signature au 01 26
Direction générale
de l’administration pénitentiaire
Direction interrégionale des services pénitentiaires de
DIJON
À Montbéliard,
Le 1er juin 2026
Arrêté portant délégation de signature
Vu le code pénitentiaire notamment ses articles R. 113-66 et R. 234-1 ;
Vu le code de justice pénale des mineurs et notamment l’article R124-4-1
Vu le code de procédure pénale, notamment ses articles R 57-6-24 et R 57-7-5 ;
Vu le Décret n° 2023-1342 du 29 décembre 2023 modifiant le décret n° 2010-1641 du 23
décembre 2010 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels placés
sous statut spécial des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire
Vu l’article L221-1 du code des relations entre le public et l’administration, alinéa 2 ;
Vu l’arrêté du Directeur Interrégional de Dijon en date du 31 décembre 2025 nommant
Monsieur LAVAUD Frédéric en qualité de chef d’établissement par intérim de la Maison d’Arrêt
de Montbéliard ;
Monsieur Frédéric LAVAUD, chef d’établissement par intérim de la maison d’arrêt de
Montbéliard,
ARRETE :
Article 1er : Délégation permanente de signature est donnée à Monsieur Fabrice NOURDIN,
Capitaine, appartenant au corps de commandement, Capitaine, chef de détention à la maison
d’arrêt de Montbéliard, aux fins de signer tout arrêté, décision, acte, document,
correspondance se rapportant à l’exercice des attributions visées dans le tableau ci-joint.
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00011 - MA Montbéliard -Délégation de signature au 01 27
Article 2 : Délégation permanente de signature est donnée à Monsieur Nicolas OGIER, major à
la Maison d’Arrêt de Montbéliard aux fins de signer tout arrêté, décision, acte, document,
correspondance se rapportant à l’exercice des attributions visées dans le tableau ci-joint.
Article 3 : Délégation permanente de signature est donnée à Monsieur Emmanuel GUIDEZ,
major à la Maison d’Arrêt de Montbéliard aux fins de signer tout arrêté, décision, acte,
document, correspondance se rapportant à l’exercice des attributions visées dans le tableau
ci-joint.
Article 4 : Délégation permanente de signature est donnée à Monsieur Gaëtan AUGUSTO,
major à la Maison d’Arrêt de Montbéliard aux fins de signer tout arrêté, décision, acte,
document, correspondance se rapportant à l’exercice des attributions visées dans le tableau
ci-joint.
Article 5 : Délégation permanente de signature est donnée à Madame Johanna HOCQUELLET,
brigadier-chef (premier surveillant, décret n°2023-1341 du 29 décembre 2023) à la Maison
d’Arrêt de Montbéliard aux fins de signer tout arrêté, décision, acte, document,
correspondance se rapportant à l’exercice des attributions visées dans le tableau ci-joint.
Article 6 : Délégation permanente de signature est donnée à Madame Faïza SAADAOUI,
brigadier-chef (premier surveillant, décret n°2023-1341 du 29 décembre 2023) à la Maison
d’Arrêt de Montbéliard aux fins de signer tout arrêté, décision, acte, document,
correspondance se rapportant à l’exercice des attributions visées dans le tableau ci-joint.
Article 7 : Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs du département dans
lequel l’établissement a son siège à la Préfecture de Besançon et affiché au sein de
l’établissement pénitentiaire.
Le 1er juin 2026,
Signé
Frédéric LAVAUD
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00011 - MA Montbéliard -Délégation de signature au 01 28
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00011 - MA Montbéliard -Délégation de signature au 01 29
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00011 - MA Montbéliard -Délégation de signature au 01 30
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00011 - MA Montbéliard -Délégation de signature au 01 31
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00011 - MA Montbéliard -Délégation de signature au 01 32
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00011 - MA Montbéliard -Délégation de signature au 01 33
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00011 - MA Montbéliard -Délégation de signature au 01 34
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00011 - MA Montbéliard -Délégation de signature au 01 35
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00011 - MA Montbéliard -Délégation de signature au 01 36
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00011 - MA Montbéliard -Délégation de signature au 01 37
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00011 - MA Montbéliard -Délégation de signature au 01 38
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00011 - MA Montbéliard -Délégation de signature au 01 39
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00011 - MA Montbéliard -Délégation de signature au 01 40
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00011 - MA Montbéliard -Délégation de signature au 01 41
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00011 - MA Montbéliard -Délégation de signature au 01 42
Préfecture du Doubs
25-2026-06-03-00008
Récépissé de déclaration préalable au tir de
défense contre le loup n°31713385 TDS
CAIREY-REMONNAY
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-03-00008 - Récépissé de déclaration préalable au tir de défense contre le loup n°31713385 TDS
CAIREY-REMONNAY 43
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-03-00008 - Récépissé de déclaration préalable au tir de défense contre le loup n°31713385 TDS
CAIREY-REMONNAY 44
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-03-00008 - Récépissé de déclaration préalable au tir de défense contre le loup n°31713385 TDS
CAIREY-REMONNAY 45
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-03-00008 - Récépissé de déclaration préalable au tir de défense contre le loup n°31713385 TDS
CAIREY-REMONNAY 46
Préfecture du Doubs
25-2026-06-02-00005
arrêté portant approbation du plan
départemental de gestion sanitaire d'une vague
de cha
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-02-00005 - arrêté portant approbation du plan départemental de gestion sanitaire d'une vague de
cha 47
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-02-00005 - arrêté portant approbation du plan départemental de gestion sanitaire d'une vague de
cha 48
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-02-00005 - arrêté portant approbation du plan départemental de gestion sanitaire d'une vague de
cha 49
Préfecture du Doubs
25-2026-06-01-00008
AP LES 4 VENTS renouvellement 2 ans
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00008 - AP LES 4 VENTS renouvellement 2 ans 50
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00008 - AP LES 4 VENTS renouvellement 2 ans 51
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00008 - AP LES 4 VENTS renouvellement 2 ans 52
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00008 - AP LES 4 VENTS renouvellement 2 ans 53
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00008 - AP LES 4 VENTS renouvellement 2 ans 54
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00008 - AP LES 4 VENTS renouvellement 2 ans 55
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00008 - AP LES 4 VENTS renouvellement 2 ans 56
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00008 - AP LES 4 VENTS renouvellement 2 ans 57
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00008 - AP LES 4 VENTS renouvellement 2 ans 58
Préfecture du Doubs
25-2026-06-01-00009
AP montgolfiere Les Hôpitaux Vieux 2026
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00009 - AP montgolfiere Les Hôpitaux Vieux 2026 59
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00009 - AP montgolfiere Les Hôpitaux Vieux 2026 60
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00009 - AP montgolfiere Les Hôpitaux Vieux 2026 61
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00009 - AP montgolfiere Les Hôpitaux Vieux 2026 62
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00009 - AP montgolfiere Les Hôpitaux Vieux 2026 63
Préfecture du Doubs
25-2026-06-01-00010
AP spectacle aérien Dampierre les Bois - Fesches
le Chatel
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00010 - AP spectacle aérien Dampierre les Bois - Fesches le Chatel 64
ARRÊTE N° 25-2026-
portant autorisation du spectacle aérien organisé dans le cadre des 200 ans de la société
CRISTEL les 25 juin et 10 juillet à Dampierre-Les-Bois et Fesches-Le-Châtel
Préfet du Doubs
Chevalier de l’Ordre National du Mérite
VU le code de l’Aviation Civile ;
VU le code des transports ;
VU l'arrêté ministériel du 7 novembre 2006 fixant le référentiel national relatif aux dispositifs
prévisionnels de secours ;
VU l'arrêté interministériel du 10 novembre 2021 relatif aux manifestations aériennes ;
VU le décret du 12 janvier 2024 portant nomination du préfet du Doubs - M. Rémi BASTILLE ;
VU l'arrêté n° 25-2026-01-22-00001 du 22 janvier 2026 portant délégation de signature à Mme
Jennifer ROUSSELLE, sous-préfète, Directrice du Cabinet ;
VU la demande présentée le 4 mai 2026 par M. Léo DOLIGNON, directeur des vols de la société
DIFFUSE, en vue d’être autorisé à organiser les 25 juin et 10 juillet 2026, une manifestation
aérienne (drones) sur le territoire des communes de Dampierre-Les-Bois et Fesches-Le-Châtel,
dans l’enceinte de la zone d’activité sise 6 rue des Etains à Dampierre-Les-Bois ;
VU le dossier technique fourni par M. Léo DOLIGNON, directeur d’exploitation de la SAS DIFFUSE
en charge du spectacle aérien pour le compte de la société CRISTEL ;
VU la réponse en date du 11 mai 2026 de la Direction de la Sécurité de l’Aviation Civile,
faisant part de l’instruction au préalable de l’autorisation d’exploitation délivrée à M. Léo
DOLIGNON, directeur d’exploitation de la SAS DIFFUSE en charge du spectacle aérien ;
CONSIDÉRANT que la manifestation concernée respecte les conditions prévues à l'arrêté
interministériel du 15 mai 2023 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2021 relatif aux
manifestations aériennes ;
Sur proposition de Madame la Directrice de Cabinet du Préfet du Doubs ;
A R R Ê T E
ARTICLE 1er : Monsieur M. Léo DOLIGNON, directeur d’exploitation de la SAS DIFFUSE est
autorisé à organiser, les 25 juin et 10 juillet 2026, ou à des dates de repli entre le 25 juin et le 10
juillet en cas de mauvaise météo, un spectacle aérien de drones, dans l’enceinte de la zone
8 bis, rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex
Tél : 03 81 25 10 93
pref-polices-administratives@doubs.gouv.fr 1/3
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00010 - AP spectacle aérien Dampierre les Bois - Fesches le Chatel 65
Cabinet
Direction des Sécurités
Pôle Polices Administratives
d’activité sise 6 rue des Etains à Dampierre-Les-Bois. Cette manifestation correspond à un
spectacle aérien d’aéronefs sans équipage à bord (SAPA).
ARTICLE 2 : L'intégralité de cette manifestation (organisation, autorisation, déroulement,
service d'ordre et de secours) devra se dérouler conformément aux dispositions de l'arrêté
interministériel du 15 mai 2023 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2021 relatif aux
manifestations aériennes ;
ARTICLE 3 : Les règles contenues l'arrêté interministériel du 15 mai 2023 modifiant l'arrêté du 10
novembre 2021 relatif aux manifestations aériennes seront mises en œuvre par
- M. Léo DOLIGNON, directeur d’exploitation de la SAS DIFFUSE
ARTICLE 4 : L’organisateur est tenu de prendre, sous sa responsabilité, les mesures
nécessaires pour assurer la sécurité de la manifestation aérienne.
ARTICLE 5 : Les conditions techniques et opérationnelles figurant dans l’autorisation
d’exploitation délivrée par la Direction de la Sécurité de l’Aviation Civile du Nord-Est au
bénéfice de la SAS DIFFUSE devront être strictement appliquées.
ARTICLE 6 : Le vol de nuit est autorisé sous réserve du respect strict des dispositions contenues
dans l’autorisation d’exploitation délivrée par la Direction de la Sécurité de l’Aviation Civile du
Nord-Est au bénéfice de la SAS DIFFUSE
ARTICLE 7 : Il appartient à l’organisateur d’obtenir les renseignements météorologiques
réglementaires avant les vols.
ARTICLE 8 : Le présent arrêté peut être contesté selon les voies de recours et dans les délais
suivants :
- un recours gracieux adressé au pôle polices administratives, direction des sécurités de la
préfecture du Doubs ;
- un recours hiérarchique adressé à Monsieur le Ministre de l’Intérieur – DLPAJ– Place Beauvau –
75800 PARIS cedex 08.
- un recours contentieux peut être formé devant le tribunal administratif de Besançon - 30, rue
Charles Nodier - 25000 BESANCON. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application
informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Le recours juridictionnel doit être déposé au plus tard avant l’expiration du 2ème mois suivant la
date de notification de la décision contestée (ou bien du 2 mois suivant la date du rejet de votre ᵉ
recours gracieux ou hiérarchique).
Il devra être joint impérativement à l’appui du recours une copie de la décision contestée et, le
cas échéant, tout document utile à l’instruction de la requête.
L’exercice d’un recours administratif ou d’un recours juridictionnel ne suspend pas l’exécution de
la décision administrative contestée.
8 bis, rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex 2/3
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00010 - AP spectacle aérien Dampierre les Bois - Fesches le Chatel 66
Cabinet
Direction des Sécurités
Pôle Polices Administratives
ARTICLE 9 : La Directrice de Cabinet du Préfet du Doubs, le Directeur de la Sécurité de
l'Aviation Civile Nord-Est, M. Léo DOLIGNON, sont chargés, chacun en ce qui le concerne
d’assurer l’exécution du présent arrêté.
8 bis, rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex 3/3
Besançon, le 1er juin 2026
Pour le Préfet, par délégation,
La Sous-Préfète, Directrice de Cabinet
Jennifer ROUSSELLE
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-01-00010 - AP spectacle aérien Dampierre les Bois - Fesches le Chatel 67
Préfecture du Doubs
25-2026-05-28-00012
Arrêté accordant une médaille d'honneur du
Travail à l'occasion de la promotion du 14 juillet
2026
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-28-00012 - Arrêté accordant une médaille d'honneur du Travail à l'occasion de la promotion du 14
juillet 2026 68
ARRÊTÉ n° 25-2026-05-28-00012 du 28 mai 2026
accordant la médaille d’honneur du Travail à l’occasion de la promotion du 14 juillet 2026
Le Préfet du Doubs
Chevalier de la Légion d'Honneur
Chevalier de l’ordre national du mérite
VU le code du travail ;
VU le décret 48-852 du 15 mai 1948 instituant la médaille d‘honneur du travail modifié ;
VU le décret 84-591 du 4 juillet 1984 modifié par les décrets 2000-1015 du 17 octobre 2000
et 2007-1746 du 12 décembre 2007 ;
VU le décret du 12 janvier 2024 portant nomination de M. Rémi BASTILLE, Préfet du
Doubs ;
VU le décret du 13 décembre 2023 portant nomination de Mme Nathalie VALLEIX,
administratrice civile hors classe, secrétaire générale de la préfecture du Doubs, sous-
préfète de Besançon ;
VU le décret du 14 juin 2022 portant nomination de M. Nicolas ONIMUS, sous-préfet hors
classe, sous-préfet de Pontarlier ;
Sur proposition de Monsieur le Sous-Préfet de l’arrondissement de Pontarlier ;
A R R Ê T E
Article 1 : La médaille d’honneur du travail ARGENT est décernée à :
- Monsieur Frédéric ABADIE
- Madame Naïma AKJOUJ
- Madame Noëlle ALENDA
- Monsieur Rachide AMHI
- Madame Fanny AMIEL
- Monsieur Abdesselem AMIRA
- Madame Nacera AMZAL
- Monsieur Sébastien ANDRÉ
- Monsieur William ANDRÉ
- Monsieur Geoffroy ANNETTE
- Madame Laëtitia ANNETTE
- Madame Nathalie ANTHOINE-RUFFIER
- Madame Annette ARNOULD
- Monsieur Nicolas AUBERT
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex
Tél : 03 81 39 81 39 1/18
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-28-00012 - Arrêté accordant une médaille d'honneur du Travail à l'occasion de la promotion du 14
juillet 2026 69
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur Vladimir AVRAMOVIC
- Madame Hamide BAHADUR
- Monsieur Grégory BAKALEC
- Monsieur Sébastien BALDUZZI
- Monsieur Florian BALLAND
- Monsieur Thierry BALLOT
- Monsieur Christophe BARRÉ
- Monsieur Arnaud BARREY
- Monsieur Fabrice BARTHOULOT
- Monsieur Bruno BAU
- Monsieur Arnaud BAVEREL
- Monsieur Mohamed BELFAQUIH
- Monsieur Driss BEL MOKADEM
- Monsieur Régis BELOT
- Madame Amandine BENLAHCENE
- Monsieur Grégory BENLAHCENE
- Monsieur Hervé BENOÎT
- Madame Sylvia BENOÎT
- Monsieur Farid BENTSIOU
- Monsieur Ahmed BENZAID
- Madame Magali BERGEROT-DOMON
- Monsieur Laurent BERNASCONI
- Madame Isabelle BERTIN
- Monsieur Gilles BERTON
- Monsieur Fabrice BESANÇON
- Monsieur Sigfrid BESSIERE
- Madame Séverine BESUTTI-GESTER
- Monsieur Christian BIDEAUX
- Monsieur David BILLOD
- Monsieur Julien BILLY
- Monsieur Jérôme BLAISE
- Madame Sophie BLOCH
- Madame Anne BLONDEAU
- Monsieur Alain BOILLOT
- Madame Mélanie BOILLOT
- Madame Valérie BOLARD
- Madame Clémence BOSSU
- Monsieur Said BOUCHERRAB
- Madame Émilie BOUCHOT
- Madame Delphine BOURGOGNE
- Monsieur Bjorn BOURION
- Madame Lucile BOUSSIRON
- Madame Audrey BOUVIER
- Madame Johanna BOYDENS
- Monsieur Éric BOZZOLI
- Monsieur Nabil BRAHMIA
- Madame Céline BRUN
- Monsieur Benjamin BUESSARD
- Monsieur Sébastien BURNEL
- Monsieur Pascal BURRI
- Madame Josefa CABALLERO
- Monsieur Stéphane CAMUS
- Madame Martine CANNELLE
- Madame Emmanuelle CARVALHO
- Madame Isabelle CASTALAN
- Madame Isabelle CAVENNE
- Madame Mélanie CHABRIER
- Monsieur Alexandre CHAGNOLEAU
- Madame Christine CHAGNOT
- Monsieur Jamel CHAHD
- Monsieur Christophe CHAINE
- Monsieur Jean-Marc CHALOT
- Madame Jennifer CHAMPION
- Monsieur Ali CHAOU
- Monsieur Patrice CHARPY
- Monsieur Nicolas CHASSIGNET
- Monsieur Tarek CHENOUF
- Madame Marion CHINAL
- Monsieur Ludovic CITRAS
- Monsieur Julien CLERY
- Madame Agnès COCHAND
- Madame Séverine COENART
- Monsieur David COLLE
- Madame Éléonore COLLETTE
- Monsieur Yannick COMOLA
- Monsieur Cédric CONTOZ
- Madame Maryline COPPI
- Madame Claire COTE
- Monsieur Patrice COULON
- Madame Virginie COURAULT
- Monsieur Sylvain COUR
- Madame Laure COURTEBRAS
- Madame Elizabete COURVOISIER
- Monsieur Arnaud CRUS
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 2/18
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-28-00012 - Arrêté accordant une médaille d'honneur du Travail à l'occasion de la promotion du 14
juillet 2026 70
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame Annabelle CUCHE
- Monsieur David CUENIN
- Madame Fanny CUENOT
- Monsieur Joachim DA COSTA
- Monsieur Oualid DALIA
- Madame Élodie DAUSSY
- Madame Ludivine DEBIEF
- Monsieur Sébastien DELACOUR
- Monsieur Anthony DELACROIX
- Monsieur Bulent DELIGOZ
- Monsieur Marc DEMESY
- Monsieur Yannick DEMEUSY
- Madame Aurélie DEMONT
- Monsieur Christophe DERRIERE
- Monsieur Christophe DESAULES
- Monsieur Jean-Philippe DESGOUILLES
- Monsieur Philippe DEVAUX
- Monsieur Philippe DEVILLERS
- Madame Noëlle DIEBOLD
- Monsieur Benoît DONZÉ
- Madame Sandy DREWNOWICZ
- Monsieur Damien DREZET
- Monsieur Manuel DROBAC
- Madame Céline DROUART
- Madame Élodie DUBIÉ
- Monsieur Florent DUBOZ
- Madame Anne DUCHANOY
- Madame Cécile DUMOULIN
- Monsieur Thierry DUPONT
- Madame Natacha DUQUET
- Madame Lucie DUTRIEUX
- Monsieur Alexandre EDEINGER
- Madame Hanan EL AJJOURI
- Madame Yasmina EL BOUANANI
- Monsieur Khalid EL FELLALI
- Monsieur Hicham EL MARDHI
- Monsieur Nordine EL MIR
- Monsieur Thierry EMON
- Madame Stéphanie ENGLER
- Monsieur Kamal ESSAKINE
- Monsieur Hassan ETTASSI
- Monsieur Franck FABER
- Madame Joëlle FABRE
- Monsieur Saci FADDA
- Monsieur Cédric FAILLENET
- Madame Corinne FAIVRE
- Monsieur Fabien FAIVRE
- Madame Ingrid FAIVRE
- Madame Évelyne FAIVRE-RAMPANT
- Madame Corinne FAIVRE-VUILLIN
- Monsieur Dzenan FEJZIC
- Monsieur Fabrice FEUVRIER
- Monsieur Arif FIRINCI
- Madame Emmanuelle FLACCUS
- Monsieur Romain FLORENTIN
- Madame Cristelle FOURNIER
- Monsieur David FRANÇOIS
- Monsieur Aurélien FRESARD
- Madame Anne-Laure FURLANETTO
- Monsieur Raphaël GAIFFE
- Monsieur Thierry GALLECIER
- Madame Valérie GALLET
- Madame Laetitia GARCIA
- Madame Maude GARCIA
- Monsieur Yohan GARNIER
- Madame Lucie GAUTHIER
- Monsieur François GEGOT
- Monsieur Jean GEHANT
- Monsieur Mathieu GEHANT
- Monsieur Éric GENERET
- Monsieur Nicolas GENTYGIRARD
- Monsieur Michaël GEYER
- Monsieur Benoît GIRARD
- Monsieur Johann GORMOND
- Madame Séverine GRANDPERRIN
- Madame Nathalie GROJEAN
- Monsieur Kévin GUCKERT
- Monsieur Hasan GUCLUOGLU
- Madame Aurélie GUYONVERNIER
- Monsieur Driss HAJAM
- Madame Laure HAMANN
- Monsieur Frédéric HARMEL
- Monsieur Rachid HASSARI
- Madame Émilie HAVRET
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 3/18
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-28-00012 - Arrêté accordant une médaille d'honneur du Travail à l'occasion de la promotion du 14
juillet 2026 71
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur Michaël HECKLY
- Monsieur Rémi HÈME
- Madame Julie HENROTTE
- Monsieur Jean-Christophe HENRY
- Madame Christelle HERVIEU-DEBOIS
- Madame Claudia HORTA
- Monsieur Vincent HUGON
- Madame Cathy HUGY
- Madame Joëlle HUIN
- Monsieur Martial HUNDZINGER
- Monsieur Didier HUOT-PLEUROUX
- Monsieur Pierre INIGO
- Madame Anne-Laure ISABEY
- Madame Jennifer JACQUEY
- Monsieur Vincent JADOT
- Monsieur Yannick JAILLET
- Madame Carole JEANNERET
- Madame Sandrine JEANNIN
- Monsieur Éric JORAND
- Madame Clémence JOURDAIN
- Monsieur Ratko JOVANOVIC
- Monsieur Patrice JUIF
- Monsieur Mathieu JUILLARD
- Monsieur Samir KADIRIC
- Monsieur Thibaut KARCHE
- Monsieur Khalid KARZAZI
- Monsieur Arab KEBIR
- Madame Sylvie KELLER
- Monsieur Arnaud KIEFFER
- Madame Julie KLEITZ
- Madame Corinne KRZEWINA
- Madame Mélina KUHINJA
- Monsieur Pascal KUHNLÉ
- Monsieur Julien LACAUSTE
- Monsieur Fabrice LACHAT
- Madame Nathalie LACROUTE
- Madame Jamila LAGRIOUI
- Monsieur Frédéric LANCE
- Madame Danielle LANOIX
- Madame Céline LAPPRAND
- Monsieur Habib LARBI-DAOUADJI
- Monsieur Pascal LAVOCAT
- Madame Amélie LEBEL
- Madame Sandra LEBRUN
- Madame Émilie LEGRAND
- Monsieur Arnaud LEPINE
- Madame Sophie LEQUEN
- Monsieur Hervé LETONDAL
- Monsieur Matthieu LIGERON
- Monsieur Pascal LINOTTE
- Monsieur Johann LOICHOT
- Monsieur Aurélien LOMBARD
- Monsieur Thomas LOMBARD
- Monsieur Rodolphe LORSSERY
- Madame Alexandra LUBIN
- Monsieur Olivier LUGBULL
- Monsieur Tsu LY
- Monsieur Jean-Marie MAIROT
- Monsieur Romain MAITRE
- Monsieur Clément MALLEN
- Monsieur Didier MANTION
- Monsieur Sébastien MARAUD
- Madame Séverine MARCAND
- Madame Régine MARMIER
- Monsieur Michel MARSOT
- Madame Carole MARTIN
- Monsieur Ulrich MARTO
- Madame Angélique MASSON
- Madame Laétitia MASSON
- Monsieur Rachid MEFTAH SAOUES
- Monsieur Johan MENETTRIER
- Monsieur Arnaud MENJUZAN
- Madame Stéphanie MERCEY
- Madame Valérie MEROLLA
- Madame Nathaëlle MESNIER-PIERROUTET
- Monsieur Nicolas MEUNIER
- Monsieur Christophe MIGUEL
- Monsieur Tahar MIHOUB
- Monsieur Paulo MIRRA
- Madame Noëlle MOLLIER
- Monsieur Laurent MONET
- Monsieur Frédéric MONIOTTE
- Madame Nathalie MONNIER
- Madame Claudie MOREAU
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 4/18
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-28-00012 - Arrêté accordant une médaille d'honneur du Travail à l'occasion de la promotion du 14
juillet 2026 72
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur Jean-Christophe MOREL
- Madame Marie-Laure MOREL
- Monsieur Cyril MORIN
- Madame Marie-Maud MORIN
- Monsieur Christian MORLET
- Monsieur Arnaud MOSCHENI
- Monsieur Damien MOUGEL
- Madame Stéphanie MOURET
- Madame Sophie MOUTARDE
- Monsieur Yanick MUCCINI
- Monsieur Frédéric MUGNIER
- Madame Caroline MUOT
- Madame Valérie MUOT
- Monsieur Mohammed NAJIM
- Madame Émilie NÉLATON
- Monsieur Minh NGUYEN
- Monsieur Aurélien NICOD
- Monsieur Régis NICOLAS
- Madame Mireille NOËL
- Madame Laetitia NORIS
- Monsieur Mustafa OKUMUS
- Monsieur Anthony PAGE
- Monsieur Pierre PARENT
- Monsieur Jérôme PAUL
- Madame Sandrine PAULY MOUGIN
- Monsieur Florian PAUTHIER
- Monsieur Cyrille PAYET
- Monsieur Étienne PEGEOT
- Madame Lucille PELLETIER
- Madame Virginie PELTIER
- Madame Nathalie PERNIN
- Madame Léontine PERREY
- Monsieur Mickaël PERRIN
- Madame Émilie PERROT-MINNOT
- Madame Karine PERROT-MINOT
- Madame Marine PERTAT
- Monsieur Nicolas PESEUX
- Monsieur Gildas PETITBOUT
- Madame Anne-Sophie PETREQUIN
- Monsieur Frédéric PIDOUX
- Monsieur Jean-François PIERRE
- Madame Laura PIERRON
- Madame Fabienne PILLOT
- Monsieur Thierry PINCHON
- Madame Adeline PINEAU
- Madame Christelle PIZZOLI
- Madame Vanessa PLANTIER
- Monsieur Michaël PLUYS
- Madame Cécile POINTURIER
- Madame Bernadette POIVEY
- Monsieur Anthony POURCHASSE
- Madame Élisabeth POURCHET
- Madame Aurélie PRÉLY
- Monsieur Nicolas PRETOT
- Madame Julie PROBST
- Monsieur Dominique QUARTIER DIT MAIRE
- Monsieur Sylvain QUIVOGNE
- Monsieur Mounir RADOUANI
- Madame Véronique RAGNES
- Monsieur Olivier RAVET
- Monsieur Laurent REDOUTÉ
- Madame Charline REDOUTEY
- Monsieur Johann RENAUD
- Madame Béatrice RENAUX
- Monsieur Guy RÉRAT
- Madame Véronique RICHARD
- Monsieur Johan RIDET
- Madame Mireille RIGOGNE
- Monsieur Pascal RINGENBACH
- Monsieur Cyrille RIOTON
- Monsieur Emmanuel ROBELIN
- Madame Alice ROBERT
- Madame Marylise ROBERT
- Madame Isabelle ROCHER
- Madame Céline ROD
- Monsieur Mariano RODRIGUEZ VEGA
- Madame Aurore ROMAIN
- Monsieur Sébastien ROMMELAERE
- Monsieur Julien ROSSÉE
- Monsieur Gilles ROURES
- Madame Sandra ROUSSILLON
- Monsieur Jean-Sébastien ROYER
- Monsieur Sébastien ROY
- Madame Emmanuelle RUEZ
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 5/18
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-28-00012 - Arrêté accordant une médaille d'honneur du Travail à l'occasion de la promotion du 14
juillet 2026 73
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur David SALASOMBATH
- Madame Caroline SALHI
- Madame Fanny SALVIT
- Monsieur Gregory SAMIS
- Monsieur Paulo SARAIVA
- Madame Bérangère SARRET
- Monsieur Bertrand SAUNIER
- Madame Isabelle SAURET
- Monsieur Johann SAVONET
- Monsieur Pierre SCOTTO DI VETTIMO
- Monsieur Mustafa SENER
- Madame Claire SILVANA DEVILLERS
- Monsieur Christophe SIMON
- Madame Catherine SINAPAN
- Madame Marianne SIRAMY
- Madame Anne-Sophie SIRE
- Madame Stéphanie SOR
- Monsieur Ali SOUBHI
- Madame Hélène SOUISSI
- Madame Lætitia STAMENKOVIC
- Monsieur Jean-Michel SYLVANT
- Madame Houda TALMOUDI
- Monsieur Hervé TANASI
- Monsieur Remzi TEKIN
- Madame Céline TEMIZYUREK
- Madame Hanane THAJTE
- Madame Flora TIESSE
- Monsieur Raphaël TISSERANT
- Monsieur David TONNIN
- Monsieur Joseph TORBEY
- Monsieur Fozi TOUMI
- Madame Fanny TOURNOUX
- Monsieur Benoît TRIBOULET
- Monsieur Mustafa UZAN
- Monsieur Benoît VALGUEBLASSE
- Madame Maud VALLADONT
- Monsieur Romain VAN BROECKHOVEN
- Monsieur Johnny VAUDEVILLE
- Madame Sandrine VEISSIERE
- Monsieur Sébastien VERMOT
- Monsieur Fabrice VEUVE
- Monsieur Mickaël VEUVE
- Monsieur Thierry VIANCIN
- Monsieur Mickaël VIATTE FLACHAT
- Monsieur Kévin VIATTE
- Monsieur Frédéric VICAIRE
- Monsieur Stéphane VIEILLARD
- Madame Élise VIEILLE
- Madame Émilie VIENNOT
- Madame Françoise VIENOT
- Monsieur Alexis VILLET
- Madame Nathalie VINCENT
- Monsieur Dominique VIPREY
- Madame Stéphanie VISTICOT
- Monsieur Xavier VITTOT
- Monsieur Boris VUILLAUME
- Monsieur Jean-Pierre WIDMER
- Madame Caroline WILHEM
- Monsieur Julien WITSCHI
- Monsieur Azdine YAHIA-BOUFTATA
- Monsieur Ibrahim YILDIRIM
- Monsieur Salah YOUCEF
- Monsieur Kamel ZANOUDA
- Madame Malika ZIRAOUI
Article 2 : La médaille d’honneur du travail VERMEIL est décernée à :
- Monsieur Frédéric ABADIE
- Madame Frédérique ACCOGLI
- Monsieur Cédric ALABOUVETTE
- Monsieur Necmi ALTINTAS
- Madame Maria Del Rosario APARICIO
- Madame Marie-Claude ARENS
- Monsieur Rachid ATAMNA
- Monsieur David AUMAITRE
- Monsieur Franck AUTHIER
- Madame Laurence BAC
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 6/18
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-28-00012 - Arrêté accordant une médaille d'honneur du Travail à l'occasion de la promotion du 14
juillet 2026 74
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame Nathalie BALANCHE
- Monsieur Patrick BARLOGIS
- Monsieur Christophe BARRÉ
- Monsieur Yves BARREY
- Madame Sandrine BARTHOD
- Monsieur Fabrice BARTHOULOT
- Monsieur Thierry BARTH
- Madame Jocelyne BASCH
- Madame Brigitte BATIS
- Monsieur Bruno BAU
- Monsieur Frédéric BAUD
- Monsieur Laurent BAUDIQUEY
- Madame Stéphanie BAVEREL
- Monsieur Christophe BEAUFRÈRE
- Monsieur Djamel BELAKRI
- Monsieur David BELMONT
- Monsieur Pierre BEN ABDELAFID
- Monsieur Mourad BENKHELIFA
- Monsieur Hervé BENOÎT
- Madame Anne BERGIER
- Madame Naima BERSY
- Monsieur Frédéric BERTHON
- Madame Isabelle BERTIN
- Monsieur Stéphane BERTIN
- Monsieur Hamed BESSADET
- Monsieur Bertrand BEZ
- Monsieur Christian BIDEAUX
- Madame Rachel BIDEAUX
- Monsieur Emmanuel BIENFAIT
- Madame Sophie BIGIARINI
- Monsieur Marc BILLION
- Monsieur Cyril BLANCHOT
- Madame Valérie BLAUDEZ
- Monsieur Philippe BLOCHET
- Madame Anne BLONDEAU
- Monsieur Christophe BOASSO
- Madame Virginie BOEHM
- Madame Sylvie BOICHOT
- Monsieur Alain BOILLOT
- Monsieur Nicolas BOITEUX
- Monsieur Didier BONNEMAILLE
- Madame Stéphanie BONTEMS
- Madame Valérie BOSSY
- Monsieur Sofian BOUAYADI
- Monsieur Thomas BOUGAULT
- Monsieur Mohamed BOULAHYA
- Madame Carine BOULLIER
- Madame Valérie BOURGEON
- Monsieur Didier BOURNY
- Madame Nathalie BOURQUARD
- Madame Sylvie BOURREAU
- Monsieur Sylvain BOUTON
- Madame Karine BRANCAZ
- Monsieur Joël BRETILLOT
- Monsieur Laurent BROCARD
- Monsieur Cyril BROUSTAL
- Madame Isabelle BRUCKERT
- Monsieur Vincent BRULE
- Monsieur Dominique BRUN
- Monsieur Stéphane BUNYK
- Monsieur Pascal BURRI
- Monsieur Christian BUSSANDRI
- Monsieur Éric CALASTRÉMÉ
- Monsieur Philippe CALLANQUIN
- Monsieur Florian CARDOT
- Monsieur Samuel CARISEY
- Monsieur Jean-René CARON
- Monsieur Sébastien CARRARA
- Monsieur Fabrice CASARTELLI
- Madame Corinne CASSARD
- Monsieur Pierre-Yves CHAGNOT
- Monsieur Ali CHAOU
- Monsieur Éric CHAPUIS
- Monsieur Frédéric CHAPUIS
- Monsieur Olivier CHARLES
- Monsieur Laurent CHARLIER
- Madame Sandrine CHASSARD
- Monsieur Frédéric CHAVEY
- Madame Isabelle CHEVENEMENT
- Monsieur Olivier CHEVIET
- Monsieur Didier CHIOCCA
- Monsieur Lucien CHIPPEAUX
- Monsieur Patrick CHOGNARD
- Madame Nathalie CONCET
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 7/18
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-28-00012 - Arrêté accordant une médaille d'honneur du Travail à l'occasion de la promotion du 14
juillet 2026 75
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame Christelle CONNART
- Madame Marie-Claude CORDIER
- Madame Aline CORNU
- Madame Christel COTE
- Madame Nathalie COURBERAND
- Monsieur Arnaud CRUS
- Monsieur David CUENIN
- Madame Eve CUNY
- Monsieur Érick DANTON
- Madame Élisabeth DE BODISKO
- Monsieur Nicolas DELACOUR
- Monsieur Bruno DEL-FABBRO
- Monsieur Marc DEMESY
- Monsieur Ali DEMIROV
- Madame Sandrine DÉRAMÉ
- Monsieur Christophe DESAULES
- Monsieur Philippe DEVAUX
- Monsieur Vincent DEVLAMYNCK
- Madame Isabelle DOLLET
- Madame Véronique DOMERGUE
- Monsieur Orcé DORGIEV
- Monsieur Laurent DORMANE
- Monsieur Emmanuel DORVAL
- Monsieur David DOUCET
- Monsieur Fabrice DUBOC-MARTINEZ
- Monsieur Christophe DUCROUX
- Monsieur Laurent DUMONT
- Monsieur Richard DUMONT-VUILLET
- Monsieur Stephan DUMOUCHEL
- Monsieur Laurent DUPONT
- Monsieur Michaël DURAFFOURG
- Monsieur Nicolas DUVERNOIS
- Monsieur Philippe DZANKIC
- Monsieur Jean-Marc ENGASSER
- Monsieur David ETIENNE
- Monsieur Laurent FAIVRE
- Monsieur Samuel FAIVRE
- Monsieur Jean-Marc FEUVRIER
- Madame Isabelle FOURNIER
- Monsieur Michaël FOURNIER
- Monsieur Christophe FRANCHINI
- Madame Aline FRANÇOIS
- Madame Anne-Laure FURLANETTO
- Madame Maryse GALIPO
- Monsieur Patrick GALLECIER
- Monsieur Thierry GALLECIER
- Madame Sandra GALLET
- Monsieur Sylvain GARDON
- Monsieur Olivier GARNIER
- Monsieur Fabrice GASPARELLA
- Monsieur Laurent GASSER
- Monsieur Roland GAUDARD
- Madame Estelle GAUME
- Monsieur Alain GAVIGNET
- Monsieur Silvère GEHANT
- Monsieur Nicolas GENTY
- Monsieur Bruno GIGANTE
- Monsieur Fabrice GILG
- Monsieur Fabian GIRARDOT
- Madame Aurore GOGUILLOT
- Monsieur Hacène GOUDJILI
- Madame Nathalie GRANDGUILLAUME
- Madame Alexandra GRANDJACQUET
- Monsieur Ludovic GRONDIN
- Monsieur Christophe GROS
- Monsieur Christian GRUX
- Monsieur Sylvain GUILLAUME
- Monsieur Stéphane GUILLEMIN
- Madame Cécile GUILLIOT
- Monsieur Bernard GUIMARAES
- Madame Emmanuelle GUINCHARD
- Madame Nadine GUINCHARD
- Madame Sophie GURNAUD
- Monsieur Cyril GUYOT
- Monsieur Laouari HAMERI
- Monsieur Olivier HELET
- Madame Delphine HEMMER
- Monsieur Jean-Christophe HENRY
- Monsieur Olivier HENRY
- Monsieur François HUEBER
- Monsieur Vincent HUGON
- Madame Nathalie HUGUENIN
- Monsieur Didier HUOT-PLEUROUX
- Madame Aurélie HURIAUX
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 8/18
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-28-00012 - Arrêté accordant une médaille d'honneur du Travail à l'occasion de la promotion du 14
juillet 2026 76
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur Philippe HUSSON
- Monsieur Martial ISQUIERDO
- Monsieur Frédéric JACQUIN
- Monsieur Frédéric JACQUOT
- Madame Élisabeth JAMEY
- Monsieur Michel JANIN
- Monsieur Arnaud JEANNENEZ
- Monsieur Pascal JOLY
- Monsieur Philippe JOLY
- Monsieur Samuel JOLY
- Monsieur Éric JORAND
- Monsieur Philippe JOUFFROY
- Madame Nelly JUILLET
- Madame Rachida JULIAN
- Monsieur Ziya KARAPINAR
- Monsieur Olivier KELLER
- Madame Christine KOROLEWICZ
- Monsieur Jérôme KUDELKA
- Monsieur Emmanuel LABOUREAU
- Monsieur Philippe LABOUREY
- Monsieur Hervé LAID
- Madame Laurence LAITHIER
- Madame Véronique LALARME
- Monsieur Emmanuel LAMBERT
- Madame Sophie LAMBERT
- Monsieur Christophe LAMBOLEY
- Madame Danielle LANOIX
- Madame Monique LAPLACE
- Madame Peggy LARDANCHET
- Monsieur Thierry LARRIERE
- Madame Françoise LAURAINNE
- Monsieur Jean-Paul LAVAUX
- Monsieur Vincent LEHERLE
- Monsieur Hervé LETONDAL
- Monsieur Cyril LHOMME
- Monsieur Fabrice LOUBIER
- Madame Christelle LOYE
- Monsieur Stéphane LOYEZ
- Monsieur Carlos MACHADO DA SILVA
- Monsieur Bruno MAGDZIARZ
- Monsieur Christophe MAIGNIEN
- Madame Anne MAINIER
- Madame Sylvie MAINIER
- Monsieur Jean-Marie MAIROT
- Madame Marie-France MALCUIT
- Monsieur Didier MANTION
- Monsieur Marc MARCELET
- Monsieur Jean-Louis MARION
- Madame Régine MARMIER
- Monsieur Édouard MARPAUD
- Monsieur Manuel MARQUES
- Monsieur Frédéric MARQUIS
- Monsieur Serge MARQUIS
- Monsieur Michel MARSOT
- Monsieur Alain MARSOUDET
- Monsieur Nabil MATOUG
- Madame Farida MEHDAOUI
- Madame Valérie MEROLLA
- Monsieur Claude METZGER
- Madame Christelle MICHAUD
- Monsieur Fabrice MIDALI
- Madame Alexandra MIELLE
- Monsieur Christophe MIGUEL
- Madame Véronique MIGUEL
- Monsieur Tahar MIHOUB
- Monsieur Jean-Pierre MILHET
- Madame Catherine MILLARDET
- Monsieur Fabien MISCHLER
- Monsieur Bojan MLADENOVIC
- Madame Christelle MONNIN
- Madame Muriel MONTENOISE
- Monsieur Laurent MONTERRAT
- Madame Nadine MOREL
- Madame Isabelle MORO
- Monsieur Arnaud MOSCHENI
- Monsieur Gérald MOULIN
- Madame Vanessa MOURET
- Madame Sandrine MUNOS
- Monsieur Minh NGUYEN
- Madame Sandrine NICOD
- Monsieur Hervé NICOLAS
- Monsieur Vincent NICOLAS
- Madame Sandrine NINOT
- Madame Christelle OHLMANN
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 9/18
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-28-00012 - Arrêté accordant une médaille d'honneur du Travail à l'occasion de la promotion du 14
juillet 2026 77
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur Cengiz OKTEM
- Monsieur Omer OKTEM
- Monsieur Manuel OLIVEIRA DA SILVA
- Madame Sabine OROSCO
- Monsieur Frédéric PARATTE
- Madame Lydie PARISOT
- Monsieur Sébastien PARISOT
- Monsieur Fabrice PARMEGGIANI
- Madame Françoise PASTEUR
- Madame Céline PEGEOT
- Madame Karine PÉ
- Monsieur Stéphane PEKER
- Monsieur Cédric PELLETIER
- Madame Nathalie PERNIN
- Monsieur Christian PERREY
- Madame Nathalie PERROT
- Monsieur Nicolas PESEUX
- Madame Brigitte PETETIN
- Madame Florence PETREMENT-PERRIGUEY
- Madame Valérie PEYRAMAURE
- Madame Isabelle PIAT
- Monsieur Gino PICELLI
- Monsieur Franck PIERRON
- Monsieur Thierry PINCHON
- Madame Anne PLOYER
- Madame Dominique PONCET
- Madame Isabelle PONCET
- Monsieur Sébastien POUPENEY
- Monsieur Philippe PREVALET
- Monsieur Lionel PREVOST
- Monsieur Christophe PUJOL
- Monsieur Dominique QUARTIER DIT MAIRE
- Madame Nadine RAIMONDI
- Madame Florence RAMEL
- Monsieur Nabil REBIAI
- Monsieur Christophe REEB
- Madame Corinne REINICHE
- Monsieur Sébastien RENAUD
- Madame Béatrice RENAUX
- Monsieur Laurent RIDOU
- Monsieur Pascal RINGENBACH
- Monsieur Michaël RIONDET
- Monsieur Thierry RIVERAIN
- Monsieur Hervé ROBERT
- Monsieur Pascal ROBERT
- Monsieur Joaquim RODRIGUES DOS SANTOS
- Madame Danièle ROGUET
- Monsieur Olivier ROMAN
- Monsieur Yohan ROULOT
- Madame Séverine ROY
- Madame Sylvie RUEFLIN
- Monsieur Fabrice RUFFIEUX
- Monsieur Sébastien RUSCONI
- Monsieur Laurent SAILLARD
- Madame Sylvie SALVI
- Madame Myriam SANDEL
- Monsieur Jérôme SANDOZ
- Monsieur Richard SANZÉE
- Madame Corinne SAUVANET
- Monsieur Jonathan SCHMITT
- Madame Virginie SCHOTT
- Monsieur Arnaud SEGUIN
- Madame Béatrice SEGUIN
- Madame Carine SIMON
- Monsieur Didier SIMON
- Monsieur Cyril SIMONETTI
- Madame Stéphanie SIMON
- Monsieur Philip SMITH
- Monsieur Gabriel SOSA
- Monsieur Ahmed SOUAIFIA
- Monsieur Dominique SOULET
- Monsieur Sasa STAMENKOVIC
- Monsieur Sébastien STIQUEL
- Monsieur Branimir SURLA
- Monsieur Jean-Luc SYLVANT
- Monsieur Philippe TAESCH
- Monsieur Hervé TALAMANDIER
- Monsieur Hervé TANASI
- Madame Sylvie TAVERNIER
- Monsieur Jean-Marie TINGUELY
- Madame Laétitia TISSOT
- Monsieur Michel TOBAL
- Monsieur Jérôme TOURNEBIZE
- Monsieur Hervé TRIDARD
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 10/18
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-28-00012 - Arrêté accordant une médaille d'honneur du Travail à l'occasion de la promotion du 14
juillet 2026 78
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur Damien TROUILLOT
- Monsieur Éric TSCHACH
- Monsieur Mathieu UNGER
- Madame Peggy VERHAEGHE
- Monsieur Fabrice VEUVE
- Monsieur Nenad VOJNOVIC
- Monsieur Sylvain VOROBIEF
- Monsieur Bernard WEISSER
- Monsieur Jean-Pierre WIDMER
- Madame Caroline WILHEM
- Monsieur Salah YOUCEF
- Monsieur Nabil ZBAT
- Madame Fatima ZIANY
Article 3 : La médaille d’honneur du travail OR est décernée à :
- Monsieur Christophe ABIVEN
- Madame Dzeva AJDINOVIK
- Madame Laurence ALFARO
- Monsieur Vincent ALIX
- Monsieur Fernando ALVES DE ARAUJO E
SOUSA
- Monsieur Antonio ALVES-SOUSA
- Monsieur Faouzi ARAISSIA
- Monsieur Jérôme ARNOUX
- Monsieur Raphaël ARNOUX
- Monsieur Alain AUVRAY
- Monsieur Thierry BALIZET
- Monsieur Philippe BALLANDRAS
- Monsieur Michel BARDOT
- Monsieur Jean-Luc BARLIER
- Monsieur Yves BARREY
- Monsieur Fabrice BASSET
- Monsieur Patrick BASTAGLI
- Monsieur Laurent BATTAGLIA
- Monsieur Bruno BAU
- Monsieur Lionel BAURAND
- Monsieur Nicolas BAZAILLE
- Madame Béatrice BEAUFILS
- Madame Jacqueline BEAUGRAND
- Monsieur Jacques BEFVE
- Monsieur Stéphane BEME
- Madame Ouiba BENAZIZA
- Monsieur Dominique BENOÎT
- Monsieur Hervé BENOÎT
- Madame Patricia BERNARD
- Madame Isabelle BERTIN
- Monsieur Stéphane BIANCHI
- Monsieur Bruno BICREL
- Madame Corinne BIENZ
- Monsieur Christophe BISSEL
- Monsieur Sébastien BLAISE
- Monsieur Laurent BLANCK
- Monsieur Yannick BLANC
- Madame Géraldine BOILLOT
- Monsieur Denis BÔLE
- Madame Florence BOLE
- Madame Élisabeth BOLLE REDDAT
- Monsieur Denis BONNOT
- Monsieur Olivier BORDE
- Monsieur Patrick BORDE
- Monsieur Patrice BORNE
- Monsieur Ali BOUADMA
- Monsieur Hervé BOUGEOT
- Monsieur Bruno BOULLÉE
- Monsieur Gérald BOULY
- Monsieur Alain BOURGOIN
- Monsieur Didier BOURNY
- Madame Laurence BRICCOLA
- Monsieur Dominique BRUN
- Madame Marie-Annick BULLY
- Monsieur Pascal BURRI
- Monsieur Christian BUSSANDRI
- Madame Corinne BUSSANDRI
- Monsieur Yvan BUSSON
- Monsieur Arnaud BUSSY
- Monsieur Patrick CABAUD
- Monsieur Éric CALASTRÉMÉ
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 11/18
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-28-00012 - Arrêté accordant une médaille d'honneur du Travail à l'occasion de la promotion du 14
juillet 2026 79
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur Philippe CAMPY
- Monsieur Didier CARRIER
- Monsieur Frédéric CARTAGENA
- Monsieur Fabrice CASARTELLI
- Madame Christine CASSARD
- Monsieur Ludovic CHAILLET
- Monsieur Éric CHAMPTOUSSEL
- Monsieur Ali CHAOU
- Monsieur Jean-Michel CHARLERY
- Madame Françoise CHAVET
- Monsieur Jean-Luc CHEVAL
- Monsieur Alain CHEVREY
- Monsieur Patrick CHOGNARD
- Madame Sylvie CHOGNARD
- Madame Anne CLÉMENT
- Monsieur Thierry CLERC
- Monsieur Dimitri CLIVET
- Monsieur Christophe COEURDEVEY
- Madame Annik COMPAGNON
- Madame Nathalie CONCET
- Madame Armelle CORDIER
- Monsieur Marc CORNEILLE
- Madame Catherine CORNOT
- Monsieur Éric CORNU
- Madame Florence COTTIN
- Monsieur Hervé COUAILLET
- Madame Sylviane COULAUD
- Madame Marie-France COULON
- Monsieur Bertrand COURGEY
- Monsieur Jérôme COUR
- Monsieur Didier COURLET
- Monsieur Jean-Charles COURTY
- Monsieur David CUENIN
- Monsieur Robert CUNY
- Monsieur François DEBOURGE
- Monsieur Jean DE JESUS
- Madame Smina DEKAR
- Monsieur Frédérick DELAMARRE
- Madame Isabelle DELAMARRE
- Monsieur Christophe DELEMASURE
- Monsieur Damien DEMOUGEOT
- Monsieur Miloud DERRAR
- Monsieur Franck DESSERY
- Monsieur Hervé DEVILLE
- Monsieur Vincent DEVLAMYNCK
- Madame Christianne DONZÉ
- Monsieur Laurent DORMANE
- Monsieur Messaoud DRIDECHE
- Madame Christelle DROZ-BARTHOLET
- Madame Isabelle DRYPAN
- Monsieur Jean-Claude DUBOIS-GRAFFIN
- Madame Catherine DUMAS
- Madame Sandrine DUMOULIN
- Monsieur François DUTEL
- Monsieur Philippe DZANKIC
- Madame Martine EPIL
- Monsieur Huseyin ERDEN
- Monsieur Gérard ESCAMILLA
- Madame Sonia EUVRARD
- Monsieur Claude FAHY
- Monsieur Laurent FAIVRE
- Monsieur Nicolas FALLOT
- Madame Chantal FASSIER-GIROUD
- Monsieur Laurent FECHNER
- Madame Karine FERNANDEZ
- Monsieur Michel FERRY
- Monsieur Sylvain FINET
- Monsieur Michel FLAMERY
- Madame Catherine FRESARD
- Madame Nathalie FROHLICH-MAZABRARD
- Madame Catherine FROIDEVAUX
- Madame Carole GABRY
- Monsieur Éric GAIFFE
- Madame Maryse GALIPO
- Monsieur Thierry GALLECIER
- Madame Sandra GALLET
- Madame Sylvie GANDNER
- Monsieur Olivier GARCIA
- Monsieur Olivier GARNIER
- Monsieur Patrick GARNIER
- Monsieur Marc GAUCHÉ
- Monsieur Roland GAUDARD
- Madame Danielle GAULARD
- Monsieur Philippe GEORGES
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 12/18
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-28-00012 - Arrêté accordant une médaille d'honneur du Travail à l'occasion de la promotion du 14
juillet 2026 80
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur Johan GERMAIN
- Monsieur Pascal GERMAIN
- Monsieur Frédéric GEYMON
- Monsieur Fabrice GILG
- Monsieur Christophe GIRARDIN
- Monsieur Laurent GIRARDIN
- Monsieur Laurent GONZALES
- Monsieur Laurent GORMOND
- Madame Martine GOUJON
- Monsieur Jérôme GRANDCHAMP
- Madame Nathalie GRANDGUILLAUME
- Monsieur Claude-Emmanuel GREA
- Monsieur Franck GRIVEY
- Monsieur Laurent GRONSFELD
- Monsieur Christophe GROS
- Monsieur Thierry GROS
- Madame Marie-Ange GROZ
- Monsieur Olivier GUEY
- Monsieur Stéphane GUYON
- Madame Laurence HACQUARD
- Madame Habiba HAKKAR ÉPOUSE
BECHELEM
- Madame Valérie HALM
- Monsieur Ahmed HARIRI
- Monsieur Christophe HEILMER
- Monsieur Christophe HEIM
- Madame Marie-José HENRIOT
- Monsieur Jean-Christophe HENRY
- Monsieur Marc HERRERO
- Madame Sylvie HOLSTEIN
- Monsieur Christophe HOUSSEMAND
- Monsieur François HUEBER
- Monsieur Vincent HUGON
- Monsieur Philippe HUSSON
- Monsieur Éric JACQUET
- Madame Sophie JALABERT
- Madame Élisabeth JAMEY
- Madame Fabienne JARDOT
- Monsieur David JAY
- Monsieur Philippe JEANNERET
- Monsieur Hervé JÉQUEL
- Madame Valérie JUSSREANDOT-BARBIER
- Madame Karine KECHIDI
- Monsieur Frédéric KIRSA
- Monsieur Branko KOVACEVIC
- Monsieur Patrick KUENY
- Monsieur Laurent LACOUR
- Madame Véronique LALARME
- Monsieur Jean-Philippe LALEVÉE
- Monsieur Philippe LAMBERT
- Madame Catherine LAMBOLEY
- Madame Danielle LANOIX
- Madame Nathalie LAPIERRE
- Madame Françoise LAURAINNE
- Monsieur Claude LAURENT
- Monsieur William LECORNEY
- Monsieur Philippe LE DOARÉ
- Monsieur Roberto LEGGIERI
- Madame Cezaltina LEONOR
- Monsieur Alain LESIEUR
- Madame Patricia L'HUILLIER
- Monsieur Jean-Marc LIEGEON
- Madame Christèle LOREFICE
- Monsieur Pascal LOUCHE
- Madame Isabelle MAILLARD
- Madame Marie-Laurence MAILLARD
- Monsieur Michel MAILLARD
- Monsieur Thierry MAILLOT
- Monsieur Stéphane MAIRE
- Madame Sandrine MANGEOL
- Monsieur Philippe MARCHAL
- Monsieur Yann MARCHANDIAUX
- Monsieur Jean-Pierre MARCHINO
- Monsieur Gilles MARDILLY
- Madame Delphine MARGUET
- Madame Valérie MARGUET
- Monsieur Thierry MARIANI
- Monsieur Michel MARSOT
- Madame Laurence MAUVAIS
- Madame Yasmina MEDFOUNI
- Monsieur Jocelyn MENIGOT
- Monsieur Abdelkader METCHAT
- Monsieur Claude METZGER
- Madame Florence MICHEL
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 13/18
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-28-00012 - Arrêté accordant une médaille d'honneur du Travail à l'occasion de la promotion du 14
juillet 2026 81
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur Pascal MICHEL
- Madame Véronique MICHEL
- Monsieur Fabien MICLOT
- Madame Élisabeth MINNEBO
- Monsieur Guy MONNIER
- Madame Laurence MONNIER
- Monsieur Emmanuel MONTAGNON
- Monsieur Pascal MORIN
- Monsieur Michel MORO
- Monsieur Jean-Philippe MOTTET
- Monsieur Didier MOUGIN
- Monsieur Jacques MOUNIER
- Madame Nathalie MOUTON
- Monsieur Stéphane MULLER
- Monsieur Nicolas MUSNER
- Monsieur Minh NGUYEN
- Monsieur Manuel OLIVEIRA DA SILVA
- Monsieur Alain OURDOUILLE
- Monsieur Robert PAGLIARO
- Monsieur Sylvain PAQUELIER
- Madame Catherine PARISOT
- Monsieur Yvon PASQUA
- Madame Françoise PASTEUR
- Monsieur Philippe PATAUD
- Madame Catherine PAUTY
- Monsieur Christophe PECHE
- Monsieur Étienne PELLEGRINI
- Monsieur Yves PEQUIGNOT
- Monsieur Laurent PERILLAT
- Monsieur Sylvain PERNEL
- Monsieur Franck PERRET
- Madame Karine PERROT
- Monsieur Pierrick PERROT
- Monsieur Nicolas PESEUX
- Monsieur Vincent PETITCLERC
- Monsieur Jean-François PEUGEOT
- Madame Christine PHILIPPE
- Madame Catherine PIERRE
- Monsieur Philippe PIERRE
- Madame Emmanuelle PIGANEAU
- Madame Sylvie PIRLET
- Monsieur Stéphane POCHO
- Madame Françoise PONS
- Madame Florence POSCA
- Madame Martine POURCHET
- Madame Valérie POURRE
- Madame Valérie POUX
- Monsieur Christophe POZZA
- Monsieur Jean-Luc PREISS
- Monsieur Fabrice PROTET
- Monsieur Franck RAYMOND
- Monsieur Haoues REBBAH
- Madame Corinne REGAZZONI
- Madame Fabienne REGNAULT
- Monsieur Patrice RENAUD
- Monsieur Jean-Yves REPERANT
- Madame Rébecca REPERANT
- Madame Jacqueline RICHARD
- Madame Nadia RICHARD
- Monsieur Philippe RICHER
- Monsieur Éric RIGOLIER
- Monsieur Jean-Michel RIGOULOT
- Monsieur Pascal RINGENBACH
- Madame Valérie ROBBE
- Monsieur Bruno ROCHEFORT
- Madame Laurence ROCHET
- Madame Catherine RODE
- Monsieur Francis ROKOSZ
- Madame Rachel ROKOSZ
- Monsieur Jean-Michel ROTA
- Monsieur Sébastien ROTHAN
- Madame Laurence ROTH DIT BETTONI
- Monsieur David ROUSSEL
- Monsieur Christophe ROUX
- Monsieur Didier ROY
- Monsieur Didier ROY
- Monsieur Jean-Christophe ROYER
- Monsieur Jean-Luc ROY
- Monsieur Pascal RUCH
- Monsieur Guy RUEL
- Monsieur Fabien RUSTON
- Monsieur Richard SANCHEZ
- Madame Catherine SANCIER
- Monsieur Christophe SANDEL
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 14/18
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-28-00012 - Arrêté accordant une médaille d'honneur du Travail à l'occasion de la promotion du 14
juillet 2026 82
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame Maridina SA SILVA ALMEIDA
- Madame Corinne SAUVANET
- Monsieur Fabrice SCALABRINO
- Monsieur Roland SCHELL
- Monsieur Éric SCHNEIDER
- Monsieur Patrick SCHNEIDER
- Monsieur Christophe SCHOELLHAMMER
- Monsieur Nicolas SEJOURNANT
- Monsieur Abdelhakim SELLOUM
- Madame Valérie SEMECAS
- Monsieur Thomas SIGIER
- Madame Sylvie SIMON
- Monsieur Franck STIL
- Monsieur Goran STOILOVSKI
- Monsieur Karim TAHOURI
- Monsieur Jean-Louis TAILLARD
- Monsieur David TALLANDIER
- Monsieur Hervé TANASI
- Madame Valérie THARRADIN
- Madame Fabienne THERY
- Monsieur Gaël THOMAS
- Monsieur Jean THOMAS
- Monsieur Patrice TOMAS
- Monsieur Faouzi TURQUI
- Monsieur Mehmet ULU
- Monsieur Franck VENIER
- Monsieur Philippe VERNIER
- Monsieur Fabrice VEUVE
- Madame Joêlle VEUVE
- Madame Isabelle VILLARD
- Madame Christelle VILLART
- Monsieur Laurent VILLEFRANCHE
- Monsieur Pascal VILLEROT
- Madame Nathalie VINCENT
- Monsieur Pierre VIOLETTE
- Madame Laurence VIVIEN
- Monsieur Gilles VOIDEY
- Monsieur Gilles VOISIN
- Monsieur Didier VOURRON
- Madame Annie VUILLAUME
- Madame Doris VURPILLOT
- Monsieur Frédéric WALTZ
- Monsieur Dominique WATALA
- Monsieur Michel WATERLOT
- Monsieur Jean-Pierre WIDMER
- Monsieur Salah YOUCEF
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 15/18
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-28-00012 - Arrêté accordant une médaille d'honneur du Travail à l'occasion de la promotion du 14
juillet 2026 83
Sous-Préfecture de Pontarlier
Article 4 : La médaille d’honneur du travail GRAND OR est décernée à :
- Monsieur Eric ALPY
- Monsieur Franco ARCANGELETTI
- Madame Marie-Jeanne ARFAOUI
- Monsieur Slimane AZIZ
- Madame Sylvie BACH
- Madame Nadine BARBIER
- Monsieur Jean-François BARDOT
- Monsieur Thierry BARILLON
- Madame Sandrine BAROUAT
- Monsieur Jean-Michel BARTHOULOT
- Monsieur Jean-Claude BAUD
- Monsieur Didier BAUER
- Monsieur Franck BAU
- Monsieur Nicolas BAZAILLE
- Monsieur Djamel BELLATA
- Madame Valérie BENIER
- Monsieur Dominique BERNARD
- Madame Isabelle BERTIN
- Madame Christiane BESANÇON
- Monsieur Christian BIETRY
- Monsieur Philippe BLANCHOT
- Madame Catherine BOISSET
- Monsieur Denis BÔLE
- Madame Sabrina BONFILS
- Madame Nathalie BOUCLET
- Monsieur Didier BOURNY
- Monsieur Jean-François BRUCHON
- Monsieur Dominique CARVALHO
- Madame Danielle CERUTTI
- Madame Christine CHAIRON
- Madame Corinne CHARLES
- Monsieur Éric CHARLES
- Monsieur François CHARPIAT
- Monsieur Gérald CHARPY
- Monsieur Lionel CHEVALME
- Monsieur Christophe CHOUX
- Monsieur Hikmet CIFTCI
- Monsieur Patrice CLADY
- Monsieur Philippe COLLOT
- Madame Natalina CONVERCEY
- Monsieur Christophe CORNUÉ BESSARD
- Monsieur Jean-Michel COUCHOT
- Madame Geneviève COULET
- Monsieur Philippe COULON
- Monsieur Patrick COUPÉ
- Monsieur Marcel CUNY
- Monsieur Christophe CURTIL
- Madame Sylvie CYWINSKI
- Monsieur Éric DACLIN
- Monsieur Benoît DALBARD
- Madame Nelly DECOSTERD
- Monsieur Didier DEZOTEUR
- Monsieur Talbi DJORANA
- Monsieur Christophe DOUILLON
- Madame Dominique DREZET
- Madame Christelle DROZ-BARTHOLET
- Monsieur Jérôme DUMENIL
- Monsieur Pierre-Eric DURAND
- Monsieur Emmanuel FELEZ
- Madame Marie-Laure FELIZAT
- Monsieur Michel FERREIRA DA SILVA
- Monsieur Patrice FEUVRIER
- Monsieur Philippe FORIEN
- Monsieur Laurent FRANEL
- Monsieur Pascal FREYMANN
- Monsieur Éric GAIFFE
- Monsieur Thierry GALLECIER
- Madame Christine GALLIMARDET
- Monsieur Franck GARCIA
- Madame Myriam GARCIA
- Madame Françoise GAUTHROT
- Monsieur Laurent GELADE
- Monsieur Philippe GENTIT
- Monsieur François GIANCARLO
- Monsieur Fabrice GIRAUD
- Madame Nathalie GIROLIMETTO
- Madame Nathalie GRASSI
- Monsieur Hervé GROSJEAN
- Monsieur Christian GROSLAMBERT
- Monsieur Jean-Pierre GROZ
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 16/18
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-28-00012 - Arrêté accordant une médaille d'honneur du Travail à l'occasion de la promotion du 14
juillet 2026 84
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame Béatrice GUILLAUME
- Monsieur Philippe GUILLET
- Monsieur Christophe GUINCHARD
- Monsieur Jean-Christophe HENRY
- Monsieur Pascal HOLL
- Monsieur Christophe HORLACHER
- Monsieur François HUEBER
- Monsieur Philippe HUSSON
- Monsieur Jean-Marie JACQUEMARD
- Monsieur Claude JARDOT
- Madame Chantal JEANNENEZ
- Madame Ghislaine JEANNINGROS
- Monsieur Jean-Michel JOURDET
- Madame Sophie KAULEK
- Monsieur Alain KLIS
- Monsieur Pascal KREMA
- Madame Nathalie LAPPRAND
- Monsieur Sylvain LEBLANC
- Monsieur Olivier LE CALVEZ
- Monsieur Lionel LEDENTU
- Monsieur Philippe LIPOTH
- Madame Catherine LUCAS
- Madame Véronique MAIRET
- Monsieur Alain MAITRE
- Monsieur Abid MAMERI
- Monsieur Olivier MARAIN
- Monsieur Sylvain MARIEY
- Monsieur Pascal MARTIN
- Madame Florence MENETRIER
- Monsieur Frédéric MERCIER
- Monsieur Philippe MICHAUD
- Monsieur Alain MOLLE
- Monsieur Guy MONNIER
- Monsieur Jean MOREAU
- Monsieur Philippe MOREL
- Madame Évelyne MOUGE-RAVEY
- Monsieur Gilles MOUGEY
- Monsieur David MUOT
- Madame Christine MURCIA
- Monsieur Didier OEUVRARD
- Monsieur Bruno OLAGNE
- Monsieur Robert PAGLIARO
- Monsieur François PARIS
- Monsieur Thierry PAUFERT
- Monsieur Domeniko PAZIENZA
- Monsieur Nicolas PESEUX
- Monsieur Gilbert PETITE
- Madame Nathalie PHILIPPE
- Monsieur Noël PIROUTTET
- Monsieur Patrick POULENARD
- Monsieur Dominique POUX
- Monsieur Philippe PRÉVOST
- Monsieur Jean-François RAOUX
- Monsieur Frédéric RAVAUX
- Monsieur Christophe REGAZZONI
- Madame Fabienne REGNAULT
- Monsieur Max REGNIER
- Monsieur Denis RIVAUD
- Monsieur Olivier ROLLAND
- Monsieur Fabrice ROUGY
- Madame Patricia ROUSSEY
- Madame Catherine ROY
- Madame Éliane ROY
- Monsieur Amar SAAD
- Madame Monia SAADANA
- Monsieur Jean-Pierre SANCEY
- Monsieur Fabrice SCALABRINO
- Monsieur Olivier STEINER
- Madame Valérie TAINA
- Monsieur Robert TOURNEBIZE
- Monsieur Gérard TOURNOUX
- Monsieur Laurent TRONCIN
- Madame Françoise VAUTHIER
- Monsieur Marie VERDY
- Monsieur Fabrice VEUVE
- Monsieur Bruno VIEILLE
- Madame Laurence VIVIEN
- Monsieur Sacha VUKOVIC
- Monsieur Jean-Pierre WIDMER
- Monsieur Frédéric XOLIN
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 17/18
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-28-00012 - Arrêté accordant une médaille d'honneur du Travail à l'occasion de la promotion du 14
juillet 2026 85
Sous-Préfecture de Pontarlier
Article 5 : Le présent arrêté peut faire l’objet soit d’un recours administratif, soit d’un
recours contentieux devant le tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles
Nodier, 25 044 Besançon Cedex 3, dans un délai de deux mois à compter de sa
publication au recueil des actes administratifs de la préfecture du Doubs. Le
tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours
citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Article 6 : Madame la Secrétaire Générale et Monsieur le Sous-Préfet de l'arrondissement de
Pontarlier sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Fait à Besançon, le 28/05/2026
Signé
Le préfet du Doubs
Rémi BASTILLE
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 18/18
Préfecture du Doubs - 25-2026-05-28-00012 - Arrêté accordant une médaille d'honneur du Travail à l'occasion de la promotion du 14
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