Actes des préfectures · Doubs
N°25-2026-128 du 10 juin 2026
Recueil des actes administratifs publié le 10 juin 2026
5actes
51pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture du Doubs
AP Rando Kayak 2026
Arrêté portant composition du jury de certification des compétences de formateurs
arrêté portant renouvellement de l'autorisation à la société de distribution Gaz et Eaux d'utiliser l'énergie hydraulique du cours d'eau "la Loue" de la centrale hydroélectrique des forges sur la commune de Lods
Préfecture du Doubs / CAB/PPA
AP Course de côte de Marchaux
Course de côte motocycliste de Sancey - du 19 au 22 juin 2026
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 51 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DU DOUBS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°25-2026-128
PUBLIÉ LE 10 JUIN 2026
Sommaire
Préfecture du Doubs /
25-2026-06-09-00001 - AP Rando Kayak 2026 (10 pages) Page 3
25-2026-06-09-00002 - Arrêté portant composition du jury de
certification des compétences de formateurs (2 pages) Page 14
25-2026-06-05-00003 - arrêté portant renouvellement de l'autorisation
à la société de distribution Gaz et Eaux d'utiliser l'énergie
hydraulique du cours d'eau "la Loue" de la centrale hydroélectrique des
forges sur la commune de Lods (20 pages) Page 17
Préfecture du Doubs / CAB/PPA
25-2026-06-10-00001 - AP Course de côte de Marchaux (6 pages) Page 38
25-2026-06-06-00001 - Course de côte motocycliste de Sancey - du 19
au 22 juin 2026 (6 pages) Page 45
2
Préfecture du Doubs
25-2026-06-09-00001
AP Rando Kayak 2026
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-09-00001 - AP Rando Kayak 2026 3
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-09-00001 - AP Rando Kayak 2026 4
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-09-00001 - AP Rando Kayak 2026 5
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-09-00001 - AP Rando Kayak 2026 6
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-09-00001 - AP Rando Kayak 2026 7
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-09-00001 - AP Rando Kayak 2026 8
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-09-00001 - AP Rando Kayak 2026 9
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-09-00001 - AP Rando Kayak 2026 10
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-09-00001 - AP Rando Kayak 2026 11
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-09-00001 - AP Rando Kayak 2026 12
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-09-00001 - AP Rando Kayak 2026 13
Préfecture du Doubs
25-2026-06-09-00002
Arrêté portant composition du jury de
certification des compétences de formateurs
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-09-00002 - Arrêté portant composition du jury de certification des compétences de formateurs 14
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-09-00002 - Arrêté portant composition du jury de certification des compétences de formateurs 15
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-09-00002 - Arrêté portant composition du jury de certification des compétences de formateurs 16
Préfecture du Doubs
25-2026-06-05-00003
arrêté portant renouvellement de l'autorisation à
la société de distribution Gaz et Eaux d'utiliser
l'énergie hydraulique du cours d'eau "la Loue" de
la centrale hydroélectrique des forges sur la
commune de Lods
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-05-00003 - arrêté portant renouvellement de l'autorisation à la société de distribution Gaz et Eaux
d'utiliser l'énergie hydraulique du cours d'eau "la Loue" de la centrale hydroélectrique des forges sur la commune de Lods 17
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-05-00003 - arrêté portant renouvellement de l'autorisation à la société de distribution Gaz et Eaux
d'utiliser l'énergie hydraulique du cours d'eau "la Loue" de la centrale hydroélectrique des forges sur la commune de Lods 18
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-05-00003 - arrêté portant renouvellement de l'autorisation à la société de distribution Gaz et Eaux
d'utiliser l'énergie hydraulique du cours d'eau "la Loue" de la centrale hydroélectrique des forges sur la commune de Lods 19
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-05-00003 - arrêté portant renouvellement de l'autorisation à la société de distribution Gaz et Eaux
d'utiliser l'énergie hydraulique du cours d'eau "la Loue" de la centrale hydroélectrique des forges sur la commune de Lods 20
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-05-00003 - arrêté portant renouvellement de l'autorisation à la société de distribution Gaz et Eaux
d'utiliser l'énergie hydraulique du cours d'eau "la Loue" de la centrale hydroélectrique des forges sur la commune de Lods 21
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-05-00003 - arrêté portant renouvellement de l'autorisation à la société de distribution Gaz et Eaux
d'utiliser l'énergie hydraulique du cours d'eau "la Loue" de la centrale hydroélectrique des forges sur la commune de Lods 22
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-05-00003 - arrêté portant renouvellement de l'autorisation à la société de distribution Gaz et Eaux
d'utiliser l'énergie hydraulique du cours d'eau "la Loue" de la centrale hydroélectrique des forges sur la commune de Lods 23
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-05-00003 - arrêté portant renouvellement de l'autorisation à la société de distribution Gaz et Eaux
d'utiliser l'énergie hydraulique du cours d'eau "la Loue" de la centrale hydroélectrique des forges sur la commune de Lods 24
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-05-00003 - arrêté portant renouvellement de l'autorisation à la société de distribution Gaz et Eaux
d'utiliser l'énergie hydraulique du cours d'eau "la Loue" de la centrale hydroélectrique des forges sur la commune de Lods 25
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-05-00003 - arrêté portant renouvellement de l'autorisation à la société de distribution Gaz et Eaux
d'utiliser l'énergie hydraulique du cours d'eau "la Loue" de la centrale hydroélectrique des forges sur la commune de Lods 26
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-05-00003 - arrêté portant renouvellement de l'autorisation à la société de distribution Gaz et Eaux
d'utiliser l'énergie hydraulique du cours d'eau "la Loue" de la centrale hydroélectrique des forges sur la commune de Lods 27
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-05-00003 - arrêté portant renouvellement de l'autorisation à la société de distribution Gaz et Eaux
d'utiliser l'énergie hydraulique du cours d'eau "la Loue" de la centrale hydroélectrique des forges sur la commune de Lods 28
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-05-00003 - arrêté portant renouvellement de l'autorisation à la société de distribution Gaz et Eaux
d'utiliser l'énergie hydraulique du cours d'eau "la Loue" de la centrale hydroélectrique des forges sur la commune de Lods 29
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-05-00003 - arrêté portant renouvellement de l'autorisation à la société de distribution Gaz et Eaux
d'utiliser l'énergie hydraulique du cours d'eau "la Loue" de la centrale hydroélectrique des forges sur la commune de Lods 30
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-05-00003 - arrêté portant renouvellement de l'autorisation à la société de distribution Gaz et Eaux
d'utiliser l'énergie hydraulique du cours d'eau "la Loue" de la centrale hydroélectrique des forges sur la commune de Lods 31
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-05-00003 - arrêté portant renouvellement de l'autorisation à la société de distribution Gaz et Eaux
d'utiliser l'énergie hydraulique du cours d'eau "la Loue" de la centrale hydroélectrique des forges sur la commune de Lods 32
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-05-00003 - arrêté portant renouvellement de l'autorisation à la société de distribution Gaz et Eaux
d'utiliser l'énergie hydraulique du cours d'eau "la Loue" de la centrale hydroélectrique des forges sur la commune de Lods 33
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-05-00003 - arrêté portant renouvellement de l'autorisation à la société de distribution Gaz et Eaux
d'utiliser l'énergie hydraulique du cours d'eau "la Loue" de la centrale hydroélectrique des forges sur la commune de Lods 34
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-05-00003 - arrêté portant renouvellement de l'autorisation à la société de distribution Gaz et Eaux
d'utiliser l'énergie hydraulique du cours d'eau "la Loue" de la centrale hydroélectrique des forges sur la commune de Lods 35
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-05-00003 - arrêté portant renouvellement de l'autorisation à la société de distribution Gaz et Eaux
d'utiliser l'énergie hydraulique du cours d'eau "la Loue" de la centrale hydroélectrique des forges sur la commune de Lods 36
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-05-00003 - arrêté portant renouvellement de l'autorisation à la société de distribution Gaz et Eaux
d'utiliser l'énergie hydraulique du cours d'eau "la Loue" de la centrale hydroélectrique des forges sur la commune de Lods 37
Préfecture du Doubs
25-2026-06-10-00001
AP Course de côte de Marchaux
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-10-00001 - AP Course de côte de Marchaux 38
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-10-00001 - AP Course de côte de Marchaux 39
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-10-00001 - AP Course de côte de Marchaux 40
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-10-00001 - AP Course de côte de Marchaux 41
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-10-00001 - AP Course de côte de Marchaux 42
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-10-00001 - AP Course de côte de Marchaux 43
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-10-00001 - AP Course de côte de Marchaux 44
Préfecture du Doubs
25-2026-06-06-00001
Course de côte motocycliste de Sancey - du 19
au 22 juin 2026
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-06-00001 - Course de côte motocycliste de Sancey - du 19 au 22 juin 2026 45
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-06-00001 - Course de côte motocycliste de Sancey - du 19 au 22 juin 2026 46
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-06-00001 - Course de côte motocycliste de Sancey - du 19 au 22 juin 2026 47
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-06-00001 - Course de côte motocycliste de Sancey - du 19 au 22 juin 2026 48
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-06-00001 - Course de côte motocycliste de Sancey - du 19 au 22 juin 2026 49
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-06-00001 - Course de côte motocycliste de Sancey - du 19 au 22 juin 2026 50
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-06-00001 - Course de côte motocycliste de Sancey - du 19 au 22 juin 2026 51