Aller au contenu
SensPoObservatoire politique indépendant

Actes des préfectures · Doubs

Spécial n°25-2026-147 du 02 juillet 2026

Recueil des actes administratifs publié le 2 juillet 2026

1acte
7pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

1 acte

Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon

  1. Delegation signature AVANNE CERVERA

    Acte du 22 mai 20264 pages25-2026-05-22-00011

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 7 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

PRÉFET DU DOUBS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°25-2026-147 PUBLIÉ LE 2 JUILLET 2026
Sommaire Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon / 25-2026-05-22-00011 - Delegation signature AVANNE CERVERA (4 pages) Page 3 2
Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon 25-2026-05-22-00011 Delegation signature AVANNE CERVERA Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon - 25-2026-05-22-00011 - Delegation signature AVANNE CERVERA 3
Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon - 25-2026-05-22-00011 - Delegation signature AVANNE CERVERA 4
Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon - 25-2026-05-22-00011 - Delegation signature AVANNE CERVERA 5
Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon - 25-2026-05-22-00011 - Delegation signature AVANNE CERVERA 6
Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon - 25-2026-05-22-00011 - Delegation signature AVANNE CERVERA 7

Tous les actes · DoubsTous les actes des préfectures

L’essentiel de la vie politique, une fois par semaine

Une synthèse sourcée et sans parti pris. Désinscription en un clic, aucune revente d’adresse.

Vous cherchez un compte ? Créer un compte SensPo : pour commenter, suivre vos élus et garder vos analyses.