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Actes des préfectures · Doubs

Spécial n°25-2026-153 du 09 juillet 2026

Recueil des actes administratifs publié le 9 juillet 2026

6actes
16pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

6 actes

Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon

  1. Décision DG n° 2026-18 relative aux effectifs minimums UPC

    Acte du 3 juillet 20261 page25-2026-07-03-00035

  2. Décision DG n° 2026-19 relative a la creation nouveaux horaires pour IADE Bloc

    Acte du 3 juillet 20261 page25-2026-07-03-00036

  3. Décision DG n° 2026-20 relative a la mise en oeuvre plan d'attractivité MERM

    Acte du 3 juillet 20261 page25-2026-07-03-00037

  4. Décision DG n° 2026-21 relative au déploiement prime engagement collectif

    Acte du 3 juillet 20261 page25-2026-07-03-00038

  5. Decision DG n° 2026-22 relative a accession aux missions SMUR pour IDE SAU

    Acte du 3 juillet 20261 page25-2026-07-03-00039

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations

  1. Arrêté préfectoral canicule 2e vague

    Acte du 9 juillet 20263 pages25-2026-07-09-00006

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 16 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

PRÉFET DU DOUBS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°25-2026-153 PUBLIÉ LE 9 JUILLET 2026
Sommaire Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon / 25-2026-07-03-00035 - Décision DG n° 2026-18 relative aux effectifs minimums UPC (1 page) Page 3 25-2026-07-03-00036 - Décision DG n° 2026-19 relative a la creation nouveaux horaires pour IADE Bloc (1 page) Page 5 25-2026-07-03-00037 - Décision DG n° 2026-20 relative a la mise en oeuvre plan d'attractivité MERM (1 page) Page 7 25-2026-07-03-00038 - Décision DG n° 2026-21 relative au déploiement prime engagement collectif (1 page) Page 9 25-2026-07-03-00039 - Decision DG n° 2026-22 relative a accession aux missions SMUR pour IDE SAU (1 page) Page 11 Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations / 25-2026-07-09-00006 - Arrêté préfectoral canicule 2e vague (3 pages) Page 13 2
Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon 25-2026-07-03-00035 Décision DG n° 2026-18 relative aux effectifs minimums UPC Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon - 25-2026-07-03-00035 - Décision DG n° 2026-18 relative aux effectifs minimums UPC 3
Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon - 25-2026-07-03-00035 - Décision DG n° 2026-18 relative aux effectifs minimums UPC 4
Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon 25-2026-07-03-00036 Décision DG n° 2026-19 relative a la creation nouveaux horaires pour IADE Bloc Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon - 25-2026-07-03-00036 - Décision DG n° 2026-19 relative a la creation nouveaux horaires pour IADE Bloc 5
Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon - 25-2026-07-03-00036 - Décision DG n° 2026-19 relative a la creation nouveaux horaires pour IADE Bloc 6
Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon 25-2026-07-03-00037 Décision DG n° 2026-20 relative a la mise en oeuvre plan d'attractivité MERM Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon - 25-2026-07-03-00037 - Décision DG n° 2026-20 relative a la mise en oeuvre plan d'attractivité MERM 7
Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon - 25-2026-07-03-00037 - Décision DG n° 2026-20 relative a la mise en oeuvre plan d'attractivité MERM 8
Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon 25-2026-07-03-00038 Décision DG n° 2026-21 relative au déploiement prime engagement collectif Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon - 25-2026-07-03-00038 - Décision DG n° 2026-21 relative au déploiement prime engagement collectif 9
Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon - 25-2026-07-03-00038 - Décision DG n° 2026-21 relative au déploiement prime engagement collectif 10
Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon 25-2026-07-03-00039 Decision DG n° 2026-22 relative a accession aux missions SMUR pour IDE SAU Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon - 25-2026-07-03-00039 - Decision DG n° 2026-22 relative a accession aux missions SMUR pour IDE SAU 11
Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon - 25-2026-07-03-00039 - Decision DG n° 2026-22 relative a accession aux missions SMUR pour IDE SAU 12
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations 25-2026-07-09-00006 Arrêté préfectoral canicule 2e vague Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-07-09-00006 - Arrêté préfectoral canicule 2e vague 13
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-07-09-00006 - Arrêté préfectoral canicule 2e vague 14
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-07-09-00006 - Arrêté préfectoral canicule 2e vague 15
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-07-09-00006 - Arrêté préfectoral canicule 2e vague 16

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