Actes des préfectures · Doubs
Nominatifs n°25-2026-160 du 15 juillet 2026
Recueil des actes administratifs publié le 15 juillet 2026
5actes
13pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture du Doubs
Arrêté COMMED portant nomination des membres de la commission médicale primaire chargée du contrôle médical de l'aptitude à la conduite dans le département du Doubs
Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un médecin chargé du contrôle médical de l'aptitude à la conduite - Dr BARTHELET Michel
Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un médecin chargé du contrôle médical de l'aptitude à la conduite - Dr DUCELLIER Pascale
Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un médecin chargé du contrôle médical de l'aptitude à la conduite - Dr REMONNAY Michel
Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un médecin chargé du contrôle médical de l'aptitude à la conduite - Dr TISSERAND Maude
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 13 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DU DOUBS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°25-2026-160
PUBLIÉ LE 15 JUILLET 2026
Sommaire
Préfecture du Doubs /
25-2026-07-09-00005 - Arrêté COMMED portant nomination des
membres de la commission médicale primaire chargée du contrôle
médical de l'aptitude à la conduite dans le département du Doubs (2
pages) Page 3
25-2026-07-09-00001 - Arrêté portant renouvellement d'agrément
d'un médecin chargé du contrôle médical de l'aptitude à la
conduite - Dr BARTHELET Michel (1 page) Page 6
25-2026-07-09-00002 - Arrêté portant renouvellement d'agrément
d'un médecin chargé du contrôle médical de l'aptitude à la
conduite - Dr DUCELLIER Pascale (1 page) Page 8
25-2026-07-09-00004 - Arrêté portant renouvellement d'agrément
d'un médecin chargé du contrôle médical de l'aptitude à la
conduite - Dr REMONNAY Michel (1 page) Page 10
25-2026-07-09-00003 - Arrêté portant renouvellement d'agrément
d'un médecin chargé du contrôle médical de l'aptitude à la
conduite - Dr TISSERAND Maude (1 page) Page 12
2
Préfecture du Doubs
25-2026-07-09-00005
Arrêté COMMED portant nomination des
membres de la commission médicale primaire
chargée du contrôle médical de l'aptitude à la
conduite dans le département du Doubs
Préfecture du Doubs - 25-2026-07-09-00005 - Arrêté COMMED portant nomination des membres de la commission médicale primaire
chargée du contrôle médical de l'aptitude à la conduite dans le département du Doubs 3
Préfecture du Doubs - 25-2026-07-09-00005 - Arrêté COMMED portant nomination des membres de la commission médicale primaire
chargée du contrôle médical de l'aptitude à la conduite dans le département du Doubs 4
Préfecture du Doubs - 25-2026-07-09-00005 - Arrêté COMMED portant nomination des membres de la commission médicale primaire
chargée du contrôle médical de l'aptitude à la conduite dans le département du Doubs 5
Préfecture du Doubs
25-2026-07-09-00001
Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un
médecin chargé du contrôle médical de
l'aptitude à la conduite - Dr BARTHELET Michel
Préfecture du Doubs - 25-2026-07-09-00001 - Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un médecin chargé du contrôle médical de
l'aptitude à la conduite - Dr BARTHELET Michel 6
Préfecture du Doubs - 25-2026-07-09-00001 - Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un médecin chargé du contrôle médical de
l'aptitude à la conduite - Dr BARTHELET Michel 7
Préfecture du Doubs
25-2026-07-09-00002
Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un
médecin chargé du contrôle médical de
l'aptitude à la conduite - Dr DUCELLIER Pascale
Préfecture du Doubs - 25-2026-07-09-00002 - Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un médecin chargé du contrôle médical
de l'aptitude à la conduite - Dr DUCELLIER Pascale 8
Préfecture du Doubs - 25-2026-07-09-00002 - Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un médecin chargé du contrôle médical
de l'aptitude à la conduite - Dr DUCELLIER Pascale 9
Préfecture du Doubs
25-2026-07-09-00004
Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un
médecin chargé du contrôle médical de
l'aptitude à la conduite - Dr REMONNAY Michel
Préfecture du Doubs - 25-2026-07-09-00004 - Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un médecin chargé du contrôle médical
de l'aptitude à la conduite - Dr REMONNAY Michel 10
Préfecture du Doubs - 25-2026-07-09-00004 - Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un médecin chargé du contrôle médical
de l'aptitude à la conduite - Dr REMONNAY Michel 11
Préfecture du Doubs
25-2026-07-09-00003
Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un
médecin chargé du contrôle médical de
l'aptitude à la conduite - Dr TISSERAND Maude
Préfecture du Doubs - 25-2026-07-09-00003 - Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un médecin chargé du contrôle médical
de l'aptitude à la conduite - Dr TISSERAND Maude 12
Préfecture du Doubs - 25-2026-07-09-00003 - Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un médecin chargé du contrôle médical
de l'aptitude à la conduite - Dr TISSERAND Maude 13