Actes des préfectures · Doubs
Nominatifs n°25-2026-161 du 16 juillet 2026
Recueil des actes administratifs publié le 16 juillet 2026
1acte
7pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale du Doubs
2026-07-15 arrêté suspension M
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 7 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DU DOUBS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°25-2026-161
PUBLIÉ LE 16 JUILLET 2026
Sommaire
Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale du Doubs
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25-2026-07-15-00008 - 2026-07-15 arrêté suspension M (4 pages) Page 3
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Direction des Services Départementaux de
l'Education Nationale du Doubs
25-2026-07-15-00008
2026-07-15 arrêté suspension M
Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale du Doubs - 25-2026-07-15-00008 - 2026-07-15 arrêté suspension M 3
Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale du Doubs - 25-2026-07-15-00008 - 2026-07-15 arrêté suspension M 4
Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale du Doubs - 25-2026-07-15-00008 - 2026-07-15 arrêté suspension M 5
Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale du Doubs - 25-2026-07-15-00008 - 2026-07-15 arrêté suspension M 6
Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale du Doubs - 25-2026-07-15-00008 - 2026-07-15 arrêté suspension M 7