Actes des préfectures · Doubs
Spécial n°25-2026-167 du 22 juillet 2026
Recueil des actes administratifs publié le 22 juillet 2026
2actes
10pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations
Arrêté portant renouvellement agrément HABITAT HUMANISME pour agir en faveur du logement et de l'hébergement des personnes défavorisées
Arrêté portant renouvellement agrément SEP pour agir en faveur du logement et de l'hébergement des personnes défavorisées
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 10 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DU DOUBS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°25-2026-167
PUBLIÉ LE 22 JUILLET 2026
Sommaire
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations /
25-2026-07-21-00009 - Arrêté portant renouvellement agrément
HABITAT HUMANISME pour agir en faveur du logement et de
l'hébergement des personnes défavorisées (4 pages) Page 3
25-2026-07-21-00008 - Arrêté portant renouvellement agrément SEP
pour agir en faveur du logement et de l'hébergement des personnes
défavorisées (2 pages) Page 8
2
Direction Départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
25-2026-07-21-00009
Arrêté portant renouvellement agrément
HABITAT HUMANISME pour agir en faveur du
logement et de l'hébergement des personnes
défavorisées
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-07-21-00009 - Arrêté
portant renouvellement agrément HABITAT HUMANISME pour agir en faveur du logement et de l'hébergement des personnes 3
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-07-21-00009 - Arrêté
portant renouvellement agrément HABITAT HUMANISME pour agir en faveur du logement et de l'hébergement des personnes 4
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-07-21-00009 - Arrêté
portant renouvellement agrément HABITAT HUMANISME pour agir en faveur du logement et de l'hébergement des personnes 5
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-07-21-00009 - Arrêté
portant renouvellement agrément HABITAT HUMANISME pour agir en faveur du logement et de l'hébergement des personnes 6
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-07-21-00009 - Arrêté
portant renouvellement agrément HABITAT HUMANISME pour agir en faveur du logement et de l'hébergement des personnes 7
Direction Départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
25-2026-07-21-00008
Arrêté portant renouvellement agrément SEP
pour agir en faveur du logement et de
l'hébergement des personnes défavorisées
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-07-21-00008 - Arrêté
portant renouvellement agrément SEP pour agir en faveur du logement et de l'hébergement des personnes défavorisées 8
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-07-21-00008 - Arrêté
portant renouvellement agrément SEP pour agir en faveur du logement et de l'hébergement des personnes défavorisées 9
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-07-21-00008 - Arrêté
portant renouvellement agrément SEP pour agir en faveur du logement et de l'hébergement des personnes défavorisées 10