Actes des préfectures · Doubs
Spécial n°25-2026-178 du 04 août 2026
Recueil des actes administratifs publié le 4 août 2026
1acte
88pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture du Doubs
Arrêté retirant et remplaçant l'arrêté n° 25-2026-07-24-00010 du 24 juillet 2026 portant autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot (renouvellement)
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 88 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DU DOUBS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°25-2026-178
PUBLIÉ LE 4 AOÛT 2026
Sommaire
Préfecture du Doubs /
25-2026-08-03-00002 - Arrêté retirant et remplaçant l'arrêté n°
25-2026-07-24-00010 du 24 juillet 2026 portant autorisation
environnementale d'épandage des boues de la station de traitement
des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot (renouvellement) (85
pages) Page 3
2
Préfecture du Doubs
25-2026-08-03-00002
Arrêté retirant et remplaçant l'arrêté n°
25-2026-07-24-00010 du 24 juillet 2026 portant
autorisation environnementale d'épandage des
boues de la station de traitement des eaux usées
(STEU) de Besançon Port Douvot
(renouvellement)
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-03-00002 - Arrêté retirant et remplaçant l'arrêté n° 25-2026-07-24-00010 du 24 juillet 2026 portant
autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 3
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-03-00002 - Arrêté retirant et remplaçant l'arrêté n° 25-2026-07-24-00010 du 24 juillet 2026 portant
autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 4
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-03-00002 - Arrêté retirant et remplaçant l'arrêté n° 25-2026-07-24-00010 du 24 juillet 2026 portant
autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 5
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-03-00002 - Arrêté retirant et remplaçant l'arrêté n° 25-2026-07-24-00010 du 24 juillet 2026 portant
autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 6
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-03-00002 - Arrêté retirant et remplaçant l'arrêté n° 25-2026-07-24-00010 du 24 juillet 2026 portant
autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 7
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-03-00002 - Arrêt é retirant et remplaçant l'arrêté n° 25-2026-07-24-00010 du 24 juillet 2026 portant
autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 8
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-03-00002 - Arrêté retirant et remplaçant l'arrêté n° 25-2026-07-24-00010 du 24 juillet 2026 portant
autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 9
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-03-00002 - Arrêté retirant et remplaçant l'arrêté n° 25-2026-07-24-00010 du 24 juillet 2026 portant
autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 10
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-03-00002 - Arrêté retirant et remplaçant l'arrêté n° 25-2026-07-24-00010 du 24 juillet 2026 portant
autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 11
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autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 12
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autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 13
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autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 14
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autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 15
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autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 16
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autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 20
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autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 21
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autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 22
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autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 23
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autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 25
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-03-00002 - Arrêté retirant et remplaçant l'arrêté n° 25-2026-07-24-00010 du 24 juillet 2026 portant
autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 26
Annexe 2 à l'arrêté
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-03-00002 - Arrêté retirant et remplaçant l'arrêté n° 25-2026-07-24-00010 du 24 juillet 2026 portant
autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 27
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-03-00002 - Arrêté retirant et remplaçant l'arrêté n° 25-2026-07-24-00010 du 24 juillet 2026 portant
autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 28
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autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 30
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autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 31
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autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 40
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autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 50
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autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 51
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autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 52
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autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 53
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autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 56
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autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 58
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autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 59
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-03-00002 - Arrêté retirant et remplaçant l'arrêté n° 25-2026-07-24-00010 du 24 juillet 2026 portant
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Préfecture du Doubs - 25-2026-08-03-00002 - Arrêté retirant et remplaçant l'arrêté n° 25-2026-07-24-00010 du 24 juillet 2026 portant
autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 62
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-03-00002 - Arrêté retirant et remplaçant l'arrêté n° 25-2026-07-24-00010 du 24 juillet 2026 portant
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Préfecture du Doubs - 25-2026-08-03-00002 - Arrêté retirant et remplaçant l'arrêté n° 25-2026-07-24-00010 du 24 juillet 2026 portant
autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 64
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autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 66
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autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 67
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autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 70
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-03-00002 - Arrêté retirant et remplaçant l'arrêté n° 25-2026-07-24-00010 du 24 juillet 2026 portant
autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 71
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-03-00002 - Arrêté retirant et remplaçant l'arrêté n° 25-2026-07-24-00010 du 24 juillet 2026 portant
autorisation environnementale d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Besançon Port Douvot 72
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-03-00002 - Arrêté retirant et remplaçant l'arrêté n° 25-2026-07-24-00010 du 24 juillet 2026 portant
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