Actes des préfectures · Doubs
Nominatifs n°25-2026-185 du 10 août 2026
Recueil des actes administratifs publié le 10 août 2026
5actes
19pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations
AP DDETSPP portant habilitation sanitaire DR LAVILLE JEANNE
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 103425765 - LOIS PLANCKEEL - HARMONIE ET SOUTIEN
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 104215983 - Maryssa WAITRONYIE
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 993704980 - FRANCK VOUILLOT - VOUILLOT ENTRETIEN SERVICES
Récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la personne n° SAP 989312806 - DAVID ROUSSELIN - MON VIEUX
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 19 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DU DOUBS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°25-2026-185
PUBLIÉ LE 10 AOÛT 2026
Sommaire
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations /
25-2026-08-07-00002 - AP DDETSPP portant habilitation sanitaire DR
LAVILLE JEANNE (4 pages) Page 3
25-2026-08-05-00007 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne n° SAP 103425765 - LOIS PLANCKEEL - HARMONIE
ET SOUTIEN (2 pages) Page 8
25-2026-08-05-00009 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne n° SAP 104215983 - Maryssa WAITRONYIE (2
pages) Page 11
25-2026-08-05-00006 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne n° SAP 993704980 - FRANCK VOUILLOT -
VOUILLOT ENTRETIEN SERVICES (2 pages) Page 14
25-2026-08-05-00008 - Récépissé de déclaration modificative d'un
organisme de services à la personne n° SAP 989312806 - DAVID
ROUSSELIN - MON VIEUX (2 pages) Page 17
2
Direction Départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
25-2026-08-07-00002
AP DDETSPP portant habilitation sanitaire DR
LAVILLE JEANNE
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-07-00002 - AP
DDETSPP portant habilitation sanitaire DR LAVILLE JEANNE 3
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-07-00002 - AP
DDETSPP portant habilitation sanitaire DR LAVILLE JEANNE 4
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-07-00002 - AP
DDETSPP portant habilitation sanitaire DR LAVILLE JEANNE 5
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-07-00002 - AP
DDETSPP portant habilitation sanitaire DR LAVILLE JEANNE 6
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-07-00002 - AP
DDETSPP portant habilitation sanitaire DR LAVILLE JEANNE 7
Direction Départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
25-2026-08-05-00007
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne n° SAP 103425765 - LOIS
PLANCKEEL - HARMONIE ET SOUTIEN
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-05-00007 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 103425765 - LOIS PLANCKEEL - HARMONIE ET SOUTIEN 8
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-05-00007 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 103425765 - LOIS PLANCKEEL - HARMONIE ET SOUTIEN 9
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-05-00007 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 103425765 - LOIS PLANCKEEL - HARMONIE ET SOUTIEN 10
Direction Départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
25-2026-08-05-00009
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne n° SAP 104215983 -
Maryssa WAITRONYIE
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-05-00009 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 104215983 - Maryssa WAITRONYIE 11
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-05-00009 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 104215983 - Maryssa WAITRONYIE 12
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-05-00009 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 104215983 - Maryssa WAITRONYIE 13
Direction Départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
25-2026-08-05-00006
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne n° SAP 993704980 -
FRANCK VOUILLOT - VOUILLOT ENTRETIEN
SERVICES
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-05-00006 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 993704980 - FRANCK VOUILLOT - VOUILLOT ENTRETIEN 14
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-05-00006 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 993704980 - FRANCK VOUILLOT - VOUILLOT ENTRETIEN 15
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-05-00006 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n° SAP 993704980 - FRANCK VOUILLOT - VOUILLOT ENTRETIEN 16
Direction Départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
25-2026-08-05-00008
Récépissé de déclaration modificative d'un
organisme de services à la personne n° SAP
989312806 - DAVID ROUSSELIN - MON VIEUX
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-05-00008 -
Récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la personne n° SAP 989312806 - DAVID ROUSSELIN - MON VIEUX 17
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-05-00008 -
Récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la personne n° SAP 989312806 - DAVID ROUSSELIN - MON VIEUX 18
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-08-05-00008 -
Récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la personne n° SAP 989312806 - DAVID ROUSSELIN - MON VIEUX 19