Actes des préfectures · Doubs
Spécial n°25-2026-193 du 21 août 2026
Recueil des actes administratifs publié le 21 août 2026
2actes
11pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture du Doubs
Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un médecin chargé du contrôle médical de l'aptitude à la conduite - Dr LARESCHE
Préfecture du Doubs / CAB/PPA
AP Enduro Du Plateau
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 11 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DU DOUBS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°25-2026-193
PUBLIÉ LE 21 AOÛT 2026
Sommaire
Préfecture du Doubs /
25-2026-08-20-00002 - Arrêté portant renouvellement d'agrément
d'un médecin chargé du contrôle médical de l'aptitude à la
conduite - Dr LARESCHE (1 page) Page 3
Préfecture du Doubs / CAB/PPA
25-2026-08-21-00001 - AP Enduro Du Plateau (6 pages) Page 5
2
Préfecture du Doubs
25-2026-08-20-00002
Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un
médecin chargé du contrôle médical de
l'aptitude à la conduite - Dr LARESCHE
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-20-00002 - Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un médecin chargé du contrôle médical
de l'aptitude à la conduite - Dr LARESCHE 3
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-20-00002 - Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un médecin chargé du contrôle médical
de l'aptitude à la conduite - Dr LARESCHE 4
Préfecture du Doubs
25-2026-08-21-00001
AP Enduro Du Plateau
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-21-00001 - AP Enduro Du Plateau 5
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-21-00001 - AP Enduro Du Plateau 6
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-21-00001 - AP Enduro Du Plateau 7
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-21-00001 - AP Enduro Du Plateau 8
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-21-00001 - AP Enduro Du Plateau 9
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-21-00001 - AP Enduro Du Plateau 10
Préfecture du Doubs - 25-2026-08-21-00001 - AP Enduro Du Plateau 11