Actes des préfectures · Essonne

RAA n° 91-2026-051 publié le 23 février 2026

Recueil des actes administratifs publié le 23 février 2026

2actes

8pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

2 actes

PREFECTURE DE L'ESSONNE / DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DE LA SECURITE ROUTIERE

ARRÊTÉ n° 2026-PREF-DRSR/BRI-157 du 19 février 2026 annulant et remplaçant l'arrêté n° 2025-PREF-DRSR/BRI-949 du 23 décembre 2025 portant habilitation dans le domaine funéraire de l'établissement secondaire de la SAS OGF SERVICES FUNERAIRES exploité sous le nom commercial POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE PLM, sis 3 Route d'Arpajon 91630 Avrainville
Acte du 19 février 20262 pages91-2026-02-19-00001

PREFECTURE DE L'ESSONNE / DIRECTION DU CABINET DE LA SECURITE INTERIEURE ET DE LA PROTECTION CIVILE

Arrêté n°2026-PREF-DCSIPC-BOPCS-302 du 16 février 2026 modifiant l'arrêté 2023-PREF-DCSIPC-BSIOP N°099 du 19 janvier 2023 portant désignation des membres de la formation spécialisée du comité social d'administration des services déconcentrés de la police nationale dans le département de l'Essonne et portant abrogation de l'arrêté n°2024-PREF-DCSIPC-BSIOP-518 du 7 juin 2024
Acte du 23 février 20262 pages91-2026-02-23-00001

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 8 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

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PREFECTURE DE L'ESSONNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°91-2026-051 PUBLIÉ LE 23 FÉVRIER 2026

Sommaire PREFECTURE DE L'ESSONNE / DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DE LA SECURITE ROUTIERE 91-2026-02-19-00001 - ARRÊTÉ n° 2026-PREF-DRSR/BRI-157 du 19 février 2026 annulant et remplaçant l'arrêté n° 2025-PREF-DRSR/BRI-949 du 23 décembre 2025 portant habilitation dans le domaine funéraire de l'établissement secondaire de la SAS OGF SERVICES FUNERAIRES exploité sous le nom commercial POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE PLM, sis 3 Route d'Arpajon 91630 Avrainville (2 pages) Page 3 PREFECTURE DE L'ESSONNE / DIRECTION DU CABINET DE LA SECURITE INTERIEURE ET DE LA PROTECTION CIVILE 91-2026-02-23-00001 - Arrêté n°2026-PREF-DCSIPC-BOPCS-302 du 16 février 2026 modifiant l'arrêté 2023-PREF-DCSIPC-BSIOP N°099 du 19 janvier 2023 portant désignation des membres de la formation spécialisée du comité social d'administration des services déconcentrés de la police nationale dans le département de l'Essonne et portant abrogation de l'arrêté n°2024-PREF-DCSIPC-BSIOP-518 du 7 juin 2024 (2 pages) Page 6

PREFECTURE DE L'ESSONNE 91-2026-02-19-00001 ARRÊTÉ n° 2026-PREF-DRSR/BRI-157 du 19 février 2026 annulant et remplaçant l'arrêté n° 2025-PREF-DRSR/BRI-949 du 23 décembre 2025 portant habilitation dans le domaine funéraire de l'établissement secondaire de la SAS OGF SERVICES FUNERAIRES exploité sous le nom commercial POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE PLM, sis 3 Route d'Arpajon 91630 Avrainville

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PREFECTURE DE L'ESSONNE 91-2026-02-23-00001 Arrêté n°2026-PREF-DCSIPC-BOPCS-302 du 16 février 2026 modifiant l'arrêté 2023-PREF-DCSIPC-BSIOP N°099 du 19 janvier 2023 portant désignation des membres de la formation spécialisée du comité social d'administration des services déconcentrés de la police nationale dans le département de l'Essonne et portant abrogation de l'arrêté n°2024-PREF-DCSIPC-BSIOP-518 du 7 juin 2024