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Actes des préfectures · Essonne

RAA n° 91-2026-096 nominatif publié le 7 avril 2026

Recueil des actes administratifs publié le 7 avril 2026

27actes
88pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

27 actes

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITES / DIRECTION

  1. Arrêté portant renouvellement d'agrément à l'organisme MEZAYO SAP894990662

    Acte du 27 mars 20264 pages91-2026-03-27-00005

  2. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP100339654

    Acte du 18 mars 20262 pages91-2026-03-18-00008

  3. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP100339654

    Acte du 18 mars 20262 pages91-2026-03-18-00009

  4. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP101158897

    Acte du 18 mars 20262 pages91-2026-03-18-00011

  5. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP101208593

    Acte du 24 mars 20262 pages91-2026-03-24-00004

  6. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP101420412

    Acte du 24 mars 20262 pages91-2026-03-24-00006

  7. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP101508463

    Acte du 19 mars 20262 pages91-2026-03-19-00008

  8. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP101550630

    Acte du 26 mars 20262 pages91-2026-03-26-00005

  9. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP101772077

    Acte du 24 mars 20262 pages91-2026-03-24-00009

  10. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP101832079

    Acte du 19 mars 20262 pages91-2026-03-19-00009

  11. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP102084696

    Acte du 26 mars 20262 pages91-2026-03-26-00004

  12. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP10212132

    Acte du 24 mars 20262 pages91-2026-03-24-00005

  13. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP102292539

    Acte du 24 mars 20262 pages91-2026-03-24-00012

  14. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP102468386

    Acte du 24 mars 20262 pages91-2026-03-24-00008

  15. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP813156445

    Acte du 27 mars 20262 pages91-2026-03-27-00004

  16. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP847941101

    Acte du 27 mars 20262 pages91-2026-03-27-00007

  17. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP852371897

    Acte du 24 mars 20262 pages91-2026-03-24-00011

  18. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP852875400

    Acte du 26 mars 20262 pages91-2026-03-26-00006

  19. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP883730608

    Acte du 24 mars 20262 pages91-2026-03-24-00007

  20. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP923532311

    Acte du 24 mars 20262 pages91-2026-03-24-00010

  21. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP932794704

    Acte du 24 mars 20262 pages91-2026-03-24-00003

  22. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP934838145

    Acte du 18 mars 20262 pages91-2026-03-18-00010

  23. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP944629294

    Acte du 19 mars 20262 pages91-2026-03-19-00010

  24. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP993474444

    Acte du 19 mars 20262 pages91-2026-03-19-00011

  25. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP998953459

    Acte du 27 mars 20264 pages91-2026-03-27-00003

  26. Récépissé de retrait de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP913525929

    Acte du 18 mars 20262 pages91-2026-03-18-00007

  27. Récépissé modificatif de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP894990662

    Acte du 27 mars 20262 pages91-2026-03-27-00006

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 88 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

PREFECTURE DE L'ESSONNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°91-2026-096 PUBLIÉ LE 7 AVRIL 2026
Sommaire DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITES / DIRECTION 91-2026-03-27-00005 - Arrêté portant renouvellement d'agrément à l'organisme MEZAYO SAP894990662 (4 pages) Page 4 91-2026-03-18-00008 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP100339654 (2 pages) Page 9 91-2026-03-18-00009 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP100339654 (2 pages) Page 12 91-2026-03-18-00011 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP101158897 (2 pages) Page 15 91-2026-03-24-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP101208593 (2 pages) Page 18 91-2026-03-24-00006 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP101420412 (2 pages) Page 21 91-2026-03-19-00008 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP101508463 (2 pages) Page 24 91-2026-03-26-00005 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP101550630 (2 pages) Page 27 91-2026-03-24-00009 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP101772077 (2 pages) Page 30 91-2026-03-19-00009 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP101832079 (2 pages) Page 33 91-2026-03-26-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP102084696 (2 pages) Page 36 91-2026-03-24-00005 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP10212132 (2 pages) Page 39 91-2026-03-24-00012 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP102292539 (2 pages) Page 42 91-2026-03-24-00008 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP102468386 (2 pages) Page 45 91-2026-03-27-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP813156445 (2 pages) Page 48 91-2026-03-27-00007 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP847941101 (2 pages) Page 51 91-2026-03-24-00011 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP852371897 (2 pages) Page 54 91-2026-03-26-00006 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP852875400 (2 pages) Page 57 91-2026-03-24-00007 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP883730608 (2 pages) Page 60
91-2026-03-24-00010 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP923532311 (2 pages) Page 63 91-2026-03-24-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP932794704 (2 pages) Page 66 91-2026-03-18-00010 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP934838145 (2 pages) Page 69 91-2026-03-19-00010 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP944629294 (2 pages) Page 72 91-2026-03-19-00011 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP993474444 (2 pages) Page 75 91-2026-03-27-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP998953459 (4 pages) Page 78 91-2026-03-18-00007 - Récépissé de retrait de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP913525929 (2 pages) Page 83 91-2026-03-27-00006 - Récépissé modificatif de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP894990662 (2 pages) Page 86
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITES 91-2026-03-27-00005 Arrêté portant renouvellement d'agrément à l'organisme MEZAYO SAP894990662
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DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITES 91-2026-03-18-00007 Récépissé de retrait de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°SAP913525929
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