Actes des préfectures · Essonne

RAA n° 91-2026-166 nominatif publié le 1er juillet 2026

Recueil des actes administratifs publié le 1 juillet 2026

3actes

11pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

3 actes

PREFECTURE DE L'ESSONNE / DIRECTION DE L'IMMIGRATION ET DE L'INTEGRATION

Décision portant habilitation des agents chargés de conduire les entretiens prévus par les articles 15 et 41 du décret n°93-1362 du 30 décembre 1993
Acte du 4 février 20262 pages91-2026-02-04-00002
Décision portant habilitation des agents chargés de conduire les entretiens prévus par les articles 15, 17-2 et 41 du décret n°93-1362 du 30 décembre 1993
Acte du 5 juin 20262 pages91-2026-06-05-00007

PREFECTURE DE L'ESSONNE / DIRECTION DU CABINET DE LA SECURITE INTERIEURE ET DE LA PROTECTION CIVILE

Arrêté n°2026-PREF-DCSIPC-BCAB-993 du 22 juin 2026 portant retrait de l'arrêté n°2026-PREF-DCSIPC-BCAB-891 du 1er juin 2026 et portant attribution de la Médaille pour Acte de Courage et de Dévouement
Acte du 30 juin 20262 pages91-2026-06-30-00005

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 11 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

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PREFECTURE DE L'ESSONNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°91-2026-166 PUBLIÉ LE 1 JUILLET 2026

Sommaire PREFECTURE DE L'ESSONNE / DIRECTION DE L'IMMIGRATION ET DE L'INTEGRATION 91-2026-02-04-00002 - Décision portant habilitation des agents chargés de conduire les entretiens prévus par les articles 15 et 41 du décret n°93-1362 du 30 décembre 1993 (2 pages) Page 3 91-2026-06-05-00007 - Décision portant habilitation des agents chargés de conduire les entretiens prévus par les articles 15, 17-2 et 41 du décret n°93-1362 du 30 décembre 1993 (2 pages) Page 6 PREFECTURE DE L'ESSONNE / DIRECTION DU CABINET DE LA SECURITE INTERIEURE ET DE LA PROTECTION CIVILE 91-2026-06-30-00005 - Arrêté n°2026-PREF-DCSIPC-BCAB-993 du 22 juin 2026 portant retrait de l'arrêté n°2026-PREF-DCSIPC-BCAB-891 du 1er juin 2026 et portant attribution de la Médaille pour Acte de Courage et de Dévouement (2 pages) Page 9

PREFECTURE DE L'ESSONNE 91-2026-02-04-00002 Décision portant habilitation des agents chargés de conduire les entretiens prévus par les articles 15 et 41 du décret n°93-1362 du 30 décembre 1993

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PREFECTURE DE L'ESSONNE 91-2026-06-05-00007 Décision portant habilitation des agents chargés de conduire les entretiens prévus par les articles 15, 17-2 et 41 du décret n°93-1362 du 30 décembre 1993

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PREFECTURE DE L'ESSONNE 91-2026-06-30-00005 Arrêté n°2026-PREF-DCSIPC-BCAB-993 du 22 juin 2026 portant retrait de l'arrêté n°2026-PREF-DCSIPC-BCAB-891 du 1er juin 2026 et portant attribution de la Médaille pour Acte de Courage et de Dévouement

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RAA n° 91-2026-166 nominatif publié le 1er juillet 2026

Les actes de ce recueil

PREFECTURE DE L'ESSONNE / DIRECTION DE L'IMMIGRATION ET DE L'INTEGRATION

PREFECTURE DE L'ESSONNE / DIRECTION DU CABINET DE LA SECURITE INTERIEURE ET DE LA PROTECTION CIVILE

Texte intégral

L’essentiel de la vie politique, une fois par semaine