Actes des préfectures · Eure
Recueil spécial n°27-2026-057 du 23 février 2026
Recueil des actes administratifs publié le 23 février 2026
2actes
12pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service Eau Biodiversité Forêt
Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2026-033 encadrant la replantation de haies et d'arbres d'alignements le long de la véloroute n°2702 sur la commune du Neubourg
Préfecture de l'Eure
AP D3 SIDPC 2605 portant renouvellement de l'agrément n°01-06 du Centre National de Prévention et de Protection "C.N.P.P." pour la formation du personnel permanent de sécurité incendie des établissements recevant du public et des immeubles de grande hauteur
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 12 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
EURE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°27-2026-057
PUBLIÉ LE 23 FÉVRIER 2026
Sommaire
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service
Eau Biodiversité Forêt
27-2026-02-18-00003 - Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2026-033
encadrant la replantation de haies et d'arbres d'alignements le long
de la véloroute n°2702 sur la commune du Neubourg (6 pages) Page 3
Préfecture de l'Eure /
27-2026-02-23-00001 - AP D3 SIDPC 2605 portant renouvellement de
l'agrément n°01-06 du Centre National de Prévention et de Protection
"C.N.P.P." pour la formation du personnel permanent de sécurité
incendie des établissements recevant du public et des immeubles de
grande hauteur (2 pages) Page 10
2
Direction départementale des territoires et de la
mer de l'Eure
27-2026-02-18-00003
Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2026-033
encadrant la replantation de haies et d'arbres
d'alignements le long de la véloroute n°2702 sur
la commune du Neubourg
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-02-18-00003 - Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2026-033
encadrant la replantation de haies et d'arbres d'alignements le long de la véloroute n°2702 sur la commune du Neubourg 3
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-02-18-00003 - Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2026-033
encadrant la replantation de haies et d'arbres d'alignements le long de la véloroute n°2702 sur la commune du Neubourg 4
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-02-18-00003 - Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2026-033
encadrant la replantation de haies et d'arbres d'alignements le long de la véloroute n°2702 sur la commune du Neubourg 5
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-02-18-00003 - Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2026-033
encadrant la replantation de haies et d'arbres d'alignements le long de la véloroute n°2702 sur la commune du Neubourg 6
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-02-18-00003 - Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2026-033
encadrant la replantation de haies et d'arbres d'alignements le long de la véloroute n°2702 sur la commune du Neubourg 7
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-02-18-00003 - Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2026-033
encadrant la replantation de haies et d'arbres d'alignements le long de la véloroute n°2702 sur la commune du Neubourg 8
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-02-18-00003 - Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2026-033
encadrant la replantation de haies et d'arbres d'alignements le long de la véloroute n°2702 sur la commune du Neubourg 9
Préfecture de l'Eure
27-2026-02-23-00001
AP D3 SIDPC 2605 portant renouvellement de
l'agrément n°01-06 du Centre National de
Prévention et de Protection "C.N.P.P." pour la
formation du personnel permanent de sécurité
incendie des établissements recevant du public
et des immeubles de grande hauteur
Préfecture de l'Eure - 27-2026-02-23-00001 - AP D3 SIDPC 2605 portant renouvellement de l'agrément n°01-06 du Centre National de
Prévention et de Protection "C.N.P.P." pour la formation du personnel permanent de sécurité incendie des établissements recevant 10
Préfecture de l'Eure - 27-2026-02-23-00001 - AP D3 SIDPC 2605 portant renouvellement de l'agrément n°01-06 du Centre National de
Prévention et de Protection "C.N.P.P." pour la formation du personnel permanent de sécurité incendie des établissements recevant 11
Préfecture de l'Eure - 27-2026-02-23-00001 - AP D3 SIDPC 2605 portant renouvellement de l'agrément n°01-06 du Centre National de
Prévention et de Protection "C.N.P.P." pour la formation du personnel permanent de sécurité incendie des établissements recevant 12