Actes des préfectures · Eure
Recueil spécial n°27-2026-069 du 9 mars 2026
Recueil des actes administratifs publié le 9 mars 2026
3actes
11pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service Eau Biodiversité Forêt
Récépissé de déclaration concernant le renfort de berges par l'installation d'un mur par M. RUIZ Jean-paul sur la commune de Arnières-sur-Iton
Préfecture de l'Eure / CABINET
Arrêté N°BRECI 2026-7 accordant une récompense pour actes de courage et de dévouement feu de foyer d'hébergement d'urgence Verneuil 140725
Arrêté N°BRECI-6 accordant une récompense pour actes de courage et de dévouement - feu d'habitation Bémécourt 130225
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 11 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
EURE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°27-2026-069
PUBLIÉ LE 9 MARS 2026
Sommaire
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service
Eau Biodiversité Forêt
27-2026-03-09-00002 - Récépissé de déclaration concernant le
renfort de berges par l'installation d'un mur par M. RUIZ Jean-paul sur la
commune de Arnières-sur-Iton (4 pages) Page 3
Préfecture de l'Eure / CABINET
27-2026-03-09-00001 - Arrêté N°BRECI 2026-7 accordant une
récompense pour actes de courage et de dévouement feu de foyer
d'hébergement d'urgence Verneuil 140725 (1 page) Page 8
27-2026-03-02-00004 - Arrêté N°BRECI-6 accordant une récompense
pour actes de courage et de dévouement - feu d'habitation
Bémécourt 130225 (1 page) Page 10
2
Direction départementale des territoires et de la
mer de l'Eure
27-2026-03-09-00002
Récépissé de déclaration concernant le renfort
de berges par l'installation d'un mur par M. RUIZ
Jean-paul sur la commune de Arnières-sur-Iton
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-03-09-00002 - Récépissé de déclaration concernant le renfort
de berges par l'installation d'un mur par M. RUIZ Jean-paul sur la commune de Arnières-sur-Iton 3
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-03-09-00002 - Récépissé de déclaration concernant le renfort
de berges par l'installation d'un mur par M. RUIZ Jean-paul sur la commune de Arnières-sur-Iton 4
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-03-09-00002 - Récépissé de déclaration concernant le renfort
de berges par l'installation d'un mur par M. RUIZ Jean-paul sur la commune de Arnières-sur-Iton 5
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-03-09-00002 - Récépissé de déclaration concernant le renfort
de berges par l'installation d'un mur par M. RUIZ Jean-paul sur la commune de Arnières-sur-Iton 6
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-03-09-00002 - Récépissé de déclaration concernant le renfort
de berges par l'installation d'un mur par M. RUIZ Jean-paul sur la commune de Arnières-sur-Iton 7
Préfecture de l'Eure
27-2026-03-09-00001
Arrêté N°BRECI 2026-7 accordant une
récompense pour actes de courage et de
dévouement feu de foyer d'hébergement
d'urgence Verneuil 140725
Préfecture de l'Eure - 27-2026-03-09-00001 - Arrêté N°BRECI 2026-7 accordant une récompense pour actes de courage et de
dévouement feu de foyer d'hébergement d'urgence Verneuil 140725 8
Préfecture de l'Eure - 27-2026-03-09-00001 - Arrêté N°BRECI 2026-7 accordant une récompense pour actes de courage et de
dévouement feu de foyer d'hébergement d'urgence Verneuil 140725 9
Préfecture de l'Eure
27-2026-03-02-00004
Arrêté N°BRECI-6 accordant une récompense
pour actes de courage et de dévouement - feu
d'habitation Bémécourt 130225
Préfecture de l'Eure - 27-2026-03-02-00004 - Arrêté N°BRECI-6 accordant une récompense pour actes de courage et de dévouement -
feu d'habitation Bémécourt 130225 10
Préfecture de l'Eure - 27-2026-03-02-00004 - Arrêté N°BRECI-6 accordant une récompense pour actes de courage et de dévouement -
feu d'habitation Bémécourt 130225 11