Actes des préfectures · Eure
Recueil spécial n°27-2026-086 du 26 mars 2026
Recueil des actes administratifs publié le 26 mars 2026
4actes
22pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Centre Hospitalier de Gisors
01-2026 Décision de délégation DRH-DAM Mme Alexandra LAMBERT
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service Eau Biodiversité Forêt
Arrêté n°DDTM/SEBF/2026-080 portant prorogation de l'agrément du président et du trésorier de la fédération départementale des Associations Agréées pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique du département de l'Eure
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION CONCERNANT LA CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE DE BÂTIMENTS D'ACTIVITÉ ET DE BUREAUX SUR LA COMMUNE DE VAL DE REUIL par SAS LFI
Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités
Arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs par le Groupement de Gendarmerie Départementale de l'Eure
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 22 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
EURE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°27-2026-086
PUBLIÉ LE 26 MARS 2026
Sommaire
Centre Hospitalier de Gisors /
27-2026-03-24-00002 - 01-2026 Décision de délégation DRH-DAM
Mme Alexandra LAMBERT (4 pages) Page 3
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service
Eau Biodiversité Forêt
27-2026-03-26-00001 - Arrêté n°DDTM/SEBF/2026-080 portant
prorogation de l'agrément du président et du trésorier de la
fédération départementale des Associations Agréées pour la
Pêche et la Protection du Milieu Aquatique du département de l'Eure
(2 pages) Page 8
27-2026-03-23-00004 - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION CONCERNANT
LA CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE DE BÂTIMENTS D'ACTIVITÉ
ET DE BUREAUX SUR LA COMMUNE DE VAL DE REUIL par SAS LFI (4
pages) Page 11
Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités
27-2026-03-20-00003 - Arrêté autorisant la captation,
l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras
installées sur des aéronefs par le Groupement de Gendarmerie
Départementale de l'Eure (6 pages) Page 16
2
Centre Hospitalier de Gisors
27-2026-03-24-00002
01-2026 Décision de délégation DRH-DAM Mme
Alexandra LAMBERT
Centre Hospitalier de Gisors - 27-2026-03-24-00002 - 01-2026 Décision de délégation DRH-DAM Mme Alexandra LAMBERT 3
Centre Hospitalier de Gisors - 27-2026-03-24-00002 - 01-2026 Décision de délégation DRH-DAM Mme Alexandra LAMBERT 4
Centre Hospitalier de Gisors - 27-2026-03-24-00002 - 01-2026 Décision de délégation DRH-DAM Mme Alexandra LAMBERT 5
Centre Hospitalier de Gisors - 27-2026-03-24-00002 - 01-2026 Décision de délégation DRH-DAM Mme Alexandra LAMBERT 6
Centre Hospitalier de Gisors - 27-2026-03-24-00002 - 01-2026 Décision de délégation DRH-DAM Mme Alexandra LAMBERT 7
Direction départementale des territoires et de la
mer de l'Eure
27-2026-03-26-00001
Arrêté n°DDTM/SEBF/2026-080 portant
prorogation de l'agrément du président et du
trésorier de la fédération départementale des
Associations Agréées pour la Pêche et la
Protection du Milieu Aquatique du département
de l'Eure
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-03-26-00001 - Arrêté n°DDTM/SEBF/2026-080 portant
prorogation de l'agrément du président et du trésorier de la fédération départementale des Associations Agréées pour la Pêche et la 8
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-03-26-00001 - Arrêté n°DDTM/SEBF/2026-080 portant
prorogation de l'agrément du président et du trésorier de la fédération départementale des Associations Agréées pour la Pêche et la 9
26 mars 2026
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-03-26-00001 - Arrêté n°DDTM/SEBF/2026-080 portant
prorogation de l'agrément du président et du trésorier de la fédération départementale des Associations Agréées pour la Pêche et la 10
Direction départementale des territoires et de la
mer de l'Eure
27-2026-03-23-00004
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION CONCERNANT LA
CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE DE
BÂTIMENTS D'ACTIVITÉ ET DE BUREAUX SUR LA
COMMUNE DE VAL DE REUIL par SAS LFI
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-03-23-00004 - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION CONCERNANT
LA CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE DE BÂTIMENTS D'ACTIVITÉ ET DE BUREAUX SUR LA COMMUNE DE VAL DE REUIL par SAS LFI 11
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-03-23-00004 - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION CONCERNANT
LA CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE DE BÂTIMENTS D'ACTIVITÉ ET DE BUREAUX SUR LA COMMUNE DE VAL DE REUIL par SAS LFI 12
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-03-23-00004 - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION CONCERNANT
LA CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE DE BÂTIMENTS D'ACTIVITÉ ET DE BUREAUX SUR LA COMMUNE DE VAL DE REUIL par SAS LFI 13
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-03-23-00004 - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION CONCERNANT
LA CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE DE BÂTIMENTS D'ACTIVITÉ ET DE BUREAUX SUR LA COMMUNE DE VAL DE REUIL par SAS LFI 14
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-03-23-00004 - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION CONCERNANT
LA CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE DE BÂTIMENTS D'ACTIVITÉ ET DE BUREAUX SUR LA COMMUNE DE VAL DE REUIL par SAS LFI 15
Préfecture de l'Eure
27-2026-03-20-00003
Arrêté autorisant la captation, l'enregistrement
et la transmission d'images au moyen de
caméras installées sur des aéronefs par le
Groupement de Gendarmerie Départementale
de l'Eure
Préfecture de l'Eure - 27-2026-03-20-00003 - Arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de
caméras installées sur des aéronefs par le Groupement de Gendarmerie Départementale de l'Eure 16
Préfecture de l'Eure - 27-2026-03-20-00003 - Arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de
caméras installées sur des aéronefs par le Groupement de Gendarmerie Départementale de l'Eure 17
Préfecture de l'Eure - 27-2026-03-20-00003 - Arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de
caméras installées sur des aéronefs par le Groupement de Gendarmerie Départementale de l'Eure 18
Préfecture de l'Eure - 27-2026-03-20-00003 - Arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de
caméras installées sur des aéronefs par le Groupement de Gendarmerie Départementale de l'Eure 19
Préfecture de l'Eure - 27-2026-03-20-00003 - Arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de
caméras installées sur des aéronefs par le Groupement de Gendarmerie Départementale de l'Eure 20
Préfecture de l'Eure - 27-2026-03-20-00003 - Arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de
caméras installées sur des aéronefs par le Groupement de Gendarmerie Départementale de l'Eure 21
Préfecture de l'Eure - 27-2026-03-20-00003 - Arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de
caméras installées sur des aéronefs par le Groupement de Gendarmerie Départementale de l'Eure 22