Actes des préfectures · Eure
Recueil spécial n°27-2026-091 du 1er Avril 2026
Recueil des actes administratifs publié le 1 avril 2026
2actes
10pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction régionale des routes nord ouest
Arrêté temporaire - RN1013 - PR30+000 au PR32+265 - sens Évreux-Caen - Expérimentation DAST-Raptor - commune de Parville (27)
Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité
20260401 Arrêté de convocation élection commission DETR
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 10 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
EURE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°27-2026-091
PUBLIÉ LE 1 AVRIL 2026
Sommaire
Direction régionale des routes nord ouest /
27-2026-04-01-00005 - Arrêté temporaire - RN1013 - PR30+000 au
PR32+265 - sens Évreux-Caen - Expérimentation DAST-Raptor -
commune de Parville (27) (3 pages) Page 3
Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité
27-2026-04-01-00004 - 20260401 Arrêté de convocation élection
commission DETR (3 pages) Page 7
2
Direction régionale des routes nord ouest
27-2026-04-01-00005
Arrêté temporaire - RN1013 - PR30+000 au
PR32+265 - sens Évreux-Caen - Expérimentation
DAST-Raptor - commune de Parville (27)
Direction régionale des routes nord ouest - 27-2026-04-01-00005 - Arrêté temporaire - RN1013 - PR30+000 au PR32+265 - sens
Évreux-Caen - Expérimentation DAST-Raptor - commune de Parville (27) 3
Direction régionale des routes nord ouest - 27-2026-04-01-00005 - Arrêté temporaire - RN1013 - PR30+000 au PR32+265 - sens
Évreux-Caen - Expérimentation DAST-Raptor - commune de Parville (27) 4
Direction régionale des routes nord ouest - 27-2026-04-01-00005 - Arrêté temporaire - RN1013 - PR30+000 au PR32+265 - sens
Évreux-Caen - Expérimentation DAST-Raptor - commune de Parville (27) 5
Direction régionale des routes nord ouest - 27-2026-04-01-00005 - Arrêté temporaire - RN1013 - PR30+000 au PR32+265 - sens
Évreux-Caen - Expérimentation DAST-Raptor - commune de Parville (27) 6
Préfecture de l'Eure
27-2026-04-01-00004
20260401 Arrêté de convocation élection
commission DETR
Préfecture de l'Eure - 27-2026-04-01-00004 - 20260401 Arrêté de convocation élection commission DETR 7
Préfecture de l'Eure - 27-2026-04-01-00004 - 20260401 Arrêté de convocation élection commission DETR 8
Préfecture de l'Eure - 27-2026-04-01-00004 - 20260401 Arrêté de convocation élection commission DETR 9
Préfecture de l'Eure - 27-2026-04-01-00004 - 20260401 Arrêté de convocation élection commission DETR 10