Actes des préfectures · Eure
Recueil spécial n°27-2026-096 du 8 avril 2026
Recueil des actes administratifs publié le 8 avril 2026
5actes
23pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'autonomie
Décision portant modification de l'autorisation du Dispositif d'Accompagnement Médico-Social (DAME) PUZZLE, géré par l'Association LA RONCE
DDPP de l'Eure / Environnement, Santé et Bien-Etre des Animaux
Arrêté préfectoral n°DDPP27-26-047 portant mise sous surveillance du massif forestier de Brotonne-Mauny et abrogeant l'arrêté n° DDPP 18-132 du 21 septembre 2018 portant déclaration d'infection au titre de la tuberculose bovine dans le massif forestier de Brotonne-Mauny
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service Eau Biodiversité Forêt
Récépissé de déclaration concernant la réalisation d'un lotissement "rue du maquis Surcouf" par NEXITY sur la commune de Pont-Audemer
Récépissé de déclaration modificatif concernant l'exploitation de trois forages d'irrigation et changement de bénéficiaire par la SCEA de Cressenville sur la commune de Val d'-Orger
Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités
Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée « La Reco 2026 » du 11 avril 2026
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 23 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
EURE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°27-2026-096
PUBLIÉ LE 8 AVRIL 2026
Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'autonomie
27-2026-04-07-00004 - Décision portant modification de l'autorisation du
Dispositif d'Accompagnement Médico-Social (DAME) PUZZLE, géré
par l'Association LA RONCE (4 pages) Page 3
DDPP de l'Eure / Environnement, Santé et Bien-Etre des Animaux
27-2026-04-07-00003 - Arrêté préfectoral
n°DDPP27-26-047 portant mise sous surveillance du massif forestier de
Brotonne-Mauny et abrogeant l'arrêté n° DDPP 18-132 du 21
septembre 2018 portant déclaration d'infection au titre de la
tuberculose bovine dans le massif forestier de Brotonne-Mauny (4 pages) Page 8
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service
Eau Biodiversité Forêt
27-2026-04-07-00005 - Récépissé de déclaration concernant la
réalisation d'un lotissement "rue du maquis Surcouf" par NEXITY sur la
commune de Pont-Audemer (2 pages) Page 13
27-2026-04-08-00001 - Récépissé de déclaration modificatif
concernant l'exploitation de trois forages d'irrigation et changement de
bénéficiaire par la SCEA de Cressenville sur la commune de Val
d'-Orger (4 pages) Page 16
Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités
27-2026-04-08-00002 - Arrêté portant dérogation au principe
d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes
aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la
manifestation cycliste intitulée « La Reco 2026 » du 11 avril 2026 (2
pages) Page 21
2
Agence régionale de santé de Normandie
27-2026-04-07-00004
Décision portant modification de l'autorisation
du Dispositif d'Accompagnement Médico-Social
(DAME) PUZZLE, géré par l'Association LA RONCE
Agence régionale de santé de Normandie - 27-2026-04-07-00004 - Décision portant modification de l'autorisation du Dispositif
d'Accompagnement Médico-Social (DAME) PUZZLE, géré par l'Association LA RONCE 3
Agence régionale de santé de Normandie - 27-2026-04-07-00004 - Décision portant modification de l'autorisation du Dispositif
d'Accompagnement Médico-Social (DAME) PUZZLE, géré par l'Association LA RONCE 4
Agence régionale de santé de Normandie - 27-2026-04-07-00004 - Décision portant modification de l'autorisation du Dispositif
d'Accompagnement Médico-Social (DAME) PUZZLE, géré par l'Association LA RONCE 5
Agence régionale de santé de Normandie - 27-2026-04-07-00004 - Décision portant modification de l'autorisation du Dispositif
d'Accompagnement Médico-Social (DAME) PUZZLE, géré par l'Association LA RONCE 6
Agence régionale de santé de Normandie - 27-2026-04-07-00004 - Décision portant modification de l'autorisation du Dispositif
d'Accompagnement Médico-Social (DAME) PUZZLE, géré par l'Association LA RONCE 7
DDPP de l'Eure
27-2026-04-07-00003
Arrêté préfectoral n°DDPP27-26-047
portant mise sous surveillance du massif forestier
de Brotonne-Mauny et
abrogeant l'arrêté n° DDPP 18-132 du 21
septembre 2018 portant déclaration d'infection
au titre de la tuberculose bovine dans le massif
forestier de Brotonne-Mauny
DDPP de l'Eure - 27-2026-04-07-00003 - Arrêté préfectoral n°DDPP27-26-047
portant mise sous surveillance du massif forestier de Brotonne-Mauny et 8
DDPP de l'Eure - 27-2026-04-07-00003 - Arrêté préfectoral n°DDPP27-26-047
portant mise sous surveillance du massif forestier de Brotonne-Mauny et 9
DDPP de l'Eure - 27-2026-04-07-00003 - Arrêté préfectoral n°DDPP27-26-047
portant mise sous surveillance du massif forestier de Brotonne-Mauny et 10
DDPP de l'Eure - 27-2026-04-07-00003 - Arrêté préfectoral n°DDPP27-26-047
portant mise sous surveillance du massif forestier de Brotonne-Mauny et 11
DDPP de l'Eure - 27-2026-04-07-00003 - Arrêté préfectoral n°DDPP27-26-047
portant mise sous surveillance du massif forestier de Brotonne-Mauny et 12
Direction départementale des territoires et de la
mer de l'Eure
27-2026-04-07-00005
Récépissé de déclaration concernant la
réalisation d'un lotissement "rue du maquis
Surcouf" par NEXITY sur la commune de
Pont-Audemer
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-04-07-00005 - Récépissé de déclaration concernant la
réalisation d'un lotissement "rue du maquis Surcouf" par NEXITY sur la commune de Pont-Audemer 13
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-04-07-00005 - Récépissé de déclaration concernant la
réalisation d'un lotissement "rue du maquis Surcouf" par NEXITY sur la commune de Pont-Audemer 14
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-04-07-00005 - Récépissé de déclaration concernant la
réalisation d'un lotissement "rue du maquis Surcouf" par NEXITY sur la commune de Pont-Audemer 15
Direction départementale des territoires et de la
mer de l'Eure
27-2026-04-08-00001
Récépissé de déclaration modificatif concernant
l'exploitation de trois forages d'irrigation et
changement de bénéficiaire par la SCEA de
Cressenville sur la commune de Val d'-Orger
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-04-08-00001 - Récépissé de déclaration modificatif
concernant l'exploitation de trois forages d'irrigation et changement de bénéficiaire par la SCEA de Cressenville sur la commune de 16
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-04-08-00001 - Récépissé de déclaration modificatif
concernant l'exploitation de trois forages d'irrigation et changement de bénéficiaire par la SCEA de Cressenville sur la commune de 17
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-04-08-00001 - Récépissé de déclaration modificatif
concernant l'exploitation de trois forages d'irrigation et changement de bénéficiaire par la SCEA de Cressenville sur la commune de 18
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-04-08-00001 - Récépissé de déclaration modificatif
concernant l'exploitation de trois forages d'irrigation et changement de bénéficiaire par la SCEA de Cressenville sur la commune de 19
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-04-08-00001 - Récépissé de déclaration modificatif
concernant l'exploitation de trois forages d'irrigation et changement de bénéficiaire par la SCEA de Cressenville sur la commune de 20
Préfecture de l'Eure
27-2026-04-08-00002
Arrêté portant dérogation au principe
d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de
certaines routes aux épreuves sportives dans le
département de l'Eure au profit de la
manifestation cycliste intitulée « La Reco 2026 »
du 11 avril 2026
Préfecture de l'Eure - 27-2026-04-08-00002 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de
certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée « La Reco 21
Préfecture de l'Eure - 27-2026-04-08-00002 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de
certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée « La Reco 22
Préfecture de l'Eure - 27-2026-04-08-00002 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de
certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée « La Reco 23