Actes des préfectures · Eure
Recueil spécial n°27-2026-114 du 30 avril 2026
Recueil des actes administratifs publié le 30 avril 2026
2actes
10pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service Eau Biodiversité Forêt
Récépissé de déclaration concernant le changement de bénéficiaire de Le Chêne Jaunet vers ASL Résidence les Jardins des Bois pour le lotissement "Les Bruyères" sur la commune d'Andé
Préfecture de l'Eure / Service Interministériel de Défense et de Protection Civile
Arrêté n° D3 SIDPC 26 11 fixant la liste des admis à l'examen du certificat de compétences de formateurs aux premiers secours citoyen
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 10 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
EURE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°27-2026-114
PUBLIÉ LE 30 AVRIL 2026
Sommaire
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service
Eau Biodiversité Forêt
27-2026-04-29-00007 - Récépissé de déclaration concernant le
changement de bénéficiaire de Le Chêne Jaunet vers ASL Résidence
les Jardins des Bois pour le lotissement "Les Bruyères" sur la commune
d'Andé (4 pages) Page 3
Préfecture de l'Eure / Service Interministériel de Défense et de
Protection Civile
27-2026-04-30-00007 - Arrêté n° D3 SIDPC 26 11 fixant la liste des
admis à l'examen du certificat de compétences de formateurs aux
premiers secours citoyen (2 pages) Page 8
2
Direction départementale des territoires et de la
mer de l'Eure
27-2026-04-29-00007
Récépissé de déclaration concernant le
changement de bénéficiaire de Le Chêne Jaunet
vers ASL Résidence les Jardins des Bois pour le
lotissement "Les Bruyères" sur la commune
d'Andé
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-04-29-00007 - Récépissé de déclaration concernant le
changement de bénéficiaire de Le Chêne Jaunet vers ASL Résidence les Jardins des Bois pour le lotissement "Les Bruyères" sur la 3
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-04-29-00007 - Récépissé de déclaration concernant le
changement de bénéficiaire de Le Chêne Jaunet vers ASL Résidence les Jardins des Bois pour le lotissement "Les Bruyères" sur la 4
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-04-29-00007 - Récépissé de déclaration concernant le
changement de bénéficiaire de Le Chêne Jaunet vers ASL Résidence les Jardins des Bois pour le lotissement "Les Bruyères" sur la 5
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-04-29-00007 - Récépissé de déclaration concernant le
changement de bénéficiaire de Le Chêne Jaunet vers ASL Résidence les Jardins des Bois pour le lotissement "Les Bruyères" sur la 6
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-04-29-00007 - Récépissé de déclaration concernant le
changement de bénéficiaire de Le Chêne Jaunet vers ASL Résidence les Jardins des Bois pour le lotissement "Les Bruyères" sur la 7
Préfecture de l'Eure
27-2026-04-30-00007
Arrêté n° D3 SIDPC 26 11 fixant la liste des admis
à l'examen du certificat de compétences de
formateurs aux premiers secours citoyen
Préfecture de l'Eure - 27-2026-04-30-00007 - Arrêté n° D3 SIDPC 26 11 fixant la liste des admis à l'examen du certificat de
compétences de formateurs aux premiers secours citoyen 8
Préfecture de l'Eure - 27-2026-04-30-00007 - Arrêté n° D3 SIDPC 26 11 fixant la liste des admis à l'examen du certificat de
compétences de formateurs aux premiers secours citoyen 9
Préfecture de l'Eure - 27-2026-04-30-00007 - Arrêté n° D3 SIDPC 26 11 fixant la liste des admis à l'examen du certificat de
compétences de formateurs aux premiers secours citoyen 10