Actes des préfectures · Eure
Recueil spécial N°27-2026-138 du 18 mai 2026
Recueil des actes administratifs publié le 18 mai 2026
2actes
26pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service Eau Biodiversité Forêt
ARRÊTÉ DDTM/SEBF/2026-019 STATION D'ÉPURATION DANGU du 13/05/2026
Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial
Avis CDAC du 12 mai 2026 - Extension de l'ensemble commercial E. LECLERC situé sur la commune du Neubourg de 1 732 m² de surface de vente par la création des concepts « ESPACE CULTUREL E. LECLERC » et « MAISON E. LECLERC » portant sa surface de vente totale à 16 606 m²
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 26 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
EURE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°27-2026-138
PUBLIÉ LE 18 MAI 2026
Sommaire
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service
Eau Biodiversité Forêt
27-2026-05-13-00007 - ARRÊTÉ DDTM/SEBF/2026-019 STATION
D'ÉPURATION DANGU du 13/05/2026 (14 pages) Page 3
Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial
27-2026-05-12-00010 - Avis CDAC du 12 mai 2026 - Extension de
l'ensemble commercial E. LECLERC situé sur la commune du
Neubourg de 1 732 m² de surface de vente par la création des
concepts « ESPACE CULTUREL E. LECLERC » et « MAISON E.
LECLERC » portant sa surface de vente totale à 16 606 m² (8
pages) Page 18
2
Direction départementale des territoires et de la
mer de l'Eure
27-2026-05-13-00007
ARRÊTÉ DDTM/SEBF/2026-019 STATION
D'ÉPURATION DANGU du 13/05/2026
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-05-13-00007 - ARRÊTÉ DDTM/SEBF/2026-019 STATION
D'ÉPURATION DANGU du 13/05/2026 3
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-05-13-00007 - ARRÊTÉ DDTM/SEBF/2026-019 STATION
D'ÉPURATION DANGU du 13/05/2026 4
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-05-13-00007 - ARRÊTÉ DDTM/SEBF/2026-019 STATION
D'ÉPURATION DANGU du 13/05/2026 5
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-05-13-00007 - ARRÊTÉ DDTM/SEBF/2026-019 STATION
D'ÉPURATION DANGU du 13/05/2026 6
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-05-13-00007 - ARRÊTÉ DDTM/SEBF/2026-019 STATION
D'ÉPURATION DANGU du 13/05/2026 7
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-05-13-00007 - ARRÊTÉ DDTM/SEBF/2026-019 STATION
D'ÉPURATION DANGU du 13/05/2026 8
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-05-13-00007 - ARRÊTÉ DDTM/SEBF/2026-019 STATION
D'ÉPURATION DANGU du 13/05/2026 9
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-05-13-00007 - ARRÊTÉ DDTM/SEBF/2026-019 STATION
D'ÉPURATION DANGU du 13/05/2026 10
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-05-13-00007 - ARRÊTÉ DDTM/SEBF/2026-019 STATION
D'ÉPURATION DANGU du 13/05/2026 11
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-05-13-00007 - ARRÊTÉ DDTM/SEBF/2026-019 STATION
D'ÉPURATION DANGU du 13/05/2026 12
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-05-13-00007 - ARRÊTÉ DDTM/SEBF/2026-019 STATION
D'ÉPURATION DANGU du 13/05/2026 13
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-05-13-00007 - ARRÊTÉ DDTM/SEBF/2026-019 STATION
D'ÉPURATION DANGU du 13/05/2026 14
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-05-13-00007 - ARRÊTÉ DDTM/SEBF/2026-019 STATION
D'ÉPURATION DANGU du 13/05/2026 15
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-05-13-00007 - ARRÊTÉ DDTM/SEBF/2026-019 STATION
D'ÉPURATION DANGU du 13/05/2026 16
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-05-13-00007 - ARRÊTÉ DDTM/SEBF/2026-019 STATION
D'ÉPURATION DANGU du 13/05/2026 17
Préfecture de l'Eure
27-2026-05-12-00010
Avis CDAC du 12 mai 2026 - Extension de
l'ensemble commercial E. LECLERC situé sur la
commune du Neubourg de 1 732 m² de surface
de vente par la création des concepts « ESPACE
CULTUREL E. LECLERC » et « MAISON E.
LECLERC » portant sa surface de vente totale à
16 606 m²
Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-12-00010 - Avis CDAC du 12 mai 2026 - Extension de l'ensemble commercial E. LECLERC situé sur la
commune du Neubourg de 1 732 m² de surface de vente par la création des concepts « ESPACE CULTUREL E. LECLERC » et 18
Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-12-00010 - Avis CDAC du 12 mai 2026 - Extension de l'ensemble commercial E. LECLERC situé sur la
commune du Neubourg de 1 732 m² de surface de vente par la création des concepts « ESPACE CULTUREL E. LECLERC » et 19
Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-12-00010 - Avis CDAC du 12 mai 2026 - Extension de l'ensemble commercial E. LECLERC situé sur la
commune du Neubourg de 1 732 m² de surface de vente par la création des concepts « ESPACE CULTUREL E. LECLERC » et 20
Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-12-00010 - Avis CDAC du 12 mai 2026 - Extension de l'ensemble commercial E. LECLERC situé sur la
commune du Neubourg de 1 732 m² de surface de vente par la création des concepts « ESPACE CULTUREL E. LECLERC » et 21
Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-12-00010 - Avis CDAC du 12 mai 2026 - Extension de l'ensemble commercial E. LECLERC situé sur la
commune du Neubourg de 1 732 m² de surface de vente par la création des concepts « ESPACE CULTUREL E. LECLERC » et 22
Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-12-00010 - Avis CDAC du 12 mai 2026 - Extension de l'ensemble commercial E. LECLERC situé sur la
commune du Neubourg de 1 732 m² de surface de vente par la création des concepts « ESPACE CULTUREL E. LECLERC » et 23
Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-12-00010 - Avis CDAC du 12 mai 2026 - Extension de l'ensemble commercial E. LECLERC situé sur la
commune du Neubourg de 1 732 m² de surface de vente par la création des concepts « ESPACE CULTUREL E. LECLERC » et 24
Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-12-00010 - Avis CDAC du 12 mai 2026 - Extension de l'ensemble commercial E. LECLERC situé sur la
commune du Neubourg de 1 732 m² de surface de vente par la création des concepts « ESPACE CULTUREL E. LECLERC » et 25
Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-12-00010 - Avis CDAC du 12 mai 2026 - Extension de l'ensemble commercial E. LECLERC situé sur la
commune du Neubourg de 1 732 m² de surface de vente par la création des concepts « ESPACE CULTUREL E. LECLERC » et 26