Actes des préfectures · Eure
Recueil spécial N° 27-2026-154 du 28 mai 2026
Recueil des actes administratifs publié le 28 mai 2026
4actes
14pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité
Arrêté portant renouvellement habilitation funéraire des PFM BERTHELOT à Gaillon du 28 05 2026
Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités
Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée « BRM 600 km Scasb (2026) » des 13 et 14 juin 2026
Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée « Tous en Seine 2026 » du 1er au 06 juin 2026
Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation motocycliste intitulée « Paris Brest TT » du 06 au 07 juin 2026
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 14 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
EURE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°27-2026-154
PUBLIÉ LE 28 MAI 2026
Sommaire
Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité
27-2026-05-28-00004 - Arrêté portant renouvellement habilitation
funéraire des PFM BERTHELOT à Gaillon du 28 05 2026 (2 pages) Page 3
Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités
27-2026-05-28-00003 - Arrêté portant dérogation au principe
d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes
aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la
manifestation cycliste intitulée « BRM 600 km Scasb (2026) » des
13 et 14 juin 2026 (2 pages) Page 6
27-2026-05-28-00001 - Arrêté portant dérogation au principe
d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes
aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la
manifestation cycliste intitulée « Tous en Seine 2026 » du 1er au
06 juin 2026 (2 pages) Page 9
27-2026-05-28-00002 - Arrêté portant dérogation au principe
d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes
aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la
manifestation motocycliste intitulée « Paris Brest TT » du 06 au 07
juin 2026 (2 pages) Page 12
2
Préfecture de l'Eure
27-2026-05-28-00004
Arrêté portant renouvellement habilitation
funéraire des PFM BERTHELOT à Gaillon du 28 05
2026
Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-28-00004 - Arrêté portant renouvellement habilitation funéraire des PFM BERTHELOT à Gaillon du 28
05 2026 3
Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-28-00004 - Arrêté portant renouvellement habilitation funéraire des PFM BERTHELOT à Gaillon du 28
05 2026 4
Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-28-00004 - Arrêté portant renouvellement habilitation funéraire des PFM BERTHELOT à Gaillon du 28
05 2026 5
Préfecture de l'Eure
27-2026-05-28-00003
Arrêté portant dérogation au principe
d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de
certaines routes aux épreuves sportives dans le
département de l'Eure au profit de la
manifestation cycliste intitulée « BRM 600 km
Scasb (2026) » des 13 et 14 juin 2026
Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-28-00003 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de
certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée « BRM 600 km 6
Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-28-00003 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de
certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée « BRM 600 km 7
Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-28-00003 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de
certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée « BRM 600 km 8
Préfecture de l'Eure
27-2026-05-28-00001
Arrêté portant dérogation au principe
d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de
certaines routes aux épreuves sportives dans le
département de l'Eure au profit de la
manifestation cycliste intitulée « Tous en Seine
2026 » du 1er au 06 juin 2026
Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-28-00001 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de
certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée « Tous en Seine 9
Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-28-00001 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de
certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée « Tous en Seine 10
Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-28-00001 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de
certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée « Tous en Seine 11
Préfecture de l'Eure
27-2026-05-28-00002
Arrêté portant dérogation au principe
d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de
certaines routes aux épreuves sportives dans le
département de l'Eure au profit de la
manifestation motocycliste intitulée « Paris Brest
TT » du 06 au 07 juin 2026
Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-28-00002 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de
certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation motocycliste intitulée « Paris 12
Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-28-00002 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de
certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation motocycliste intitulée « Paris 13
Préfecture de l'Eure - 27-2026-05-28-00002 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de
certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation motocycliste intitulée « Paris 14